Aller au contenu principal

    CCAMLR-38

    Full Name
    Trente-huitième réunion de la Commission
    Lieu:
    Hobart, Australie
    Date/heure de début de réunion:
    Date/heure de fin de réunion:
    Dates limites de soumission
    vendredi 6 septembre 2019 à 00:00 Australie/Hobart (Documents de travail)
    samedi 21 septembre 2019 à 00:00 Australie/Hobart (Documents de support)

    Schedule for the Thirty-eighth Meetings of the Commission and the Scientific Committee

    Avant votre arrivée : vous devriez vous familiariser avec la fonctionnalité du serveur des réunions.

    Les ordres du jour du SCIC et du SCAF sont consultables sur les pages web de ces comités.

    Les Membres souhaitant que leurs documents soient examinés par le SCIC-2019 ou le SCAF-2019 doivent soumettre ces documents au point correspondant de l'ordre du jour de l'un de ces comités. Les points 3 et 4 à l'ordre du jour de la Commission concernent les questions renvoyées par le SCIC ou le SCAF.

    Rapport de la réunion:
    f-cc-38.pdf (1.17 Mo)

      Documents

      Numéro du document Titre Point(s) de l'ordre du jour
      CCAMLR-38/01
      Plus d'infos
      La péninsule antarctique dans un scénario de réchauffement climatique de 1,5°C
      Délégation du Royaume-Uni
      8
      CCAMLR-38/02
      Plus d'infos
      Élaboration de lignes directrices pour les coefficients de transformation dans les pêcheries nouvelles ou exploratoires de légine
      Délégation néo-zélandaise
      5.2.2
      CCAMLR-38/03
      Plus d'infos
      Examen des états financiers révisés de 2018
      Secrétaire exécutif
      4
      CCAMLR-38/04
      Plus d'infos
      Examen du budget 2019, projet de budget 2020 et prévisions budgétaires 2021
      Secrétaire exécutif
      4
      CCAMLR-38/05
      Plus d'infos
      Compte rendu 2019 du secrétaire exécutif incluant le rapport de la première année de mise en oeuvre du plan stratégique du secrétariat (2019–2022)
      Secrétaire exécutif
      4
      CCAMLR-38/06
      Plus d'infos
      Rapport 2019 du groupe de correspondance de la période d'intersession sur le renforcement des capacités (le Cap, Afrique du Sud, du 8 au 10 avril 2019)
      Délégation sud-africaine
      4, 10.3
      CCAMLR-38/07
      Plus d'infos
      Révision du statut du personnel
      Secrétaire exécutif
      4
      CCAMLR-38/08 Rev. 1
      Plus d'infos
      Proposition d'amendement de la CM 32-18
      Délégations de l'Argentine, de l'Australie, des États-Unis, de la Norvège, de l'Union européenne et de l'Uruguay
      9.1, 3
      CCAMLR-38/09
      Plus d'infos
      Fonds spéciaux dormant
      Secrétariat de la CCAMLR
      4
      CCAMLR-38/10
      Plus d'infos
      Rapport du groupe de correspondance de la période d'intersession 2019 sur le financement durable
      Secrétariat de la CCAMLR
      4
      CCAMLR-38/11
      Plus d'infos
      Seconde évaluation de performance : état d'avancement
      Secrétariat de la CCAMLR
      10.2
      CCAMLR-38/12 Rev. 1
      Plus d'infos
      Activités de pêche INN et tendances en 2018/19 listes des navires INN
      Secrétariat de la CCAMLR
      3
      CCAMLR-38/13 Rev. 2
      Plus d'infos
      Rapport de synthèse et analyse : Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité (CCEP)
      Secrétariat de la CCAMLR
      3
      CCAMLR-38/14
      Plus d'infos
      Examen de la stratégie d'engagement des PNC
      Secrétariat de la CCAMLR
      3
      CCAMLR-38/15
      Plus d'infos
      Propositions de dépenses du fonds du SDC
      Secrétariat de la CCAMLR
      3
      CCAMLR-38/16
      Plus d'infos
      Documents de réunion
      Secrétariat de la CCAMLR
      12
      CCAMLR-38/17
      Plus d'infos
      Proposition de modification de la mesure de conservation 10-09
      Délégation de l’Union européenne
      3
      CCAMLR-38/18
      Plus d'infos
      Proposition de modification de la mesure de conservation 26-01
      Délégation de l’Union européenne
      3
      CCAMLR-38/19
      Plus d'infos
      Proposition de décision de la CCAMLR relative à la promotion de la création d'une plate-forme de coopération sur l'océan Austral
      Délégation de l’Union européenne
      11.2.3, 4, 3
      CCAMLR-38/20
      Plus d'infos
      Proposition visant à désigner comme zone spéciale destinée à l'étude scientifique une zone marine nouvellement exposée, adjacente au glacier de l’île du Pin (sous-zone 88.3)
      Délégation de l’Union européenne et ses États membres
      6
      CCAMLR-38/21
      Plus d'infos
      Proposition de création d'une aire marine protégée dans l'Antarctique de l'Est
      Délégations de l'Australie, de l'Union européenne et de ses États membres
      6.2
      CCAMLR-38/22
      Plus d'infos
      Seconde évaluation de l'aire marine protégée du plateau sud des îles Orcades du Sud
      Délégation de l'Union européenne et de ses États membres
      6.1
      CCAMLR-38/23
      Plus d'infos
      Proposition de création d'une aire marine protégée dans région de la mer de Weddell (phase 1)
      Délégations de l'Union européenne et ses États membres et de la Norvège
      6.2
      CCAMLR-38/24
      Plus d'infos
      Projet de plan de recherche et de suivi (PRS) pour l'aire marine protégée du plateau sud des îles Orcades du Sud
      Délégation de l’Union Européenne et de ses États membres
      6.1
      CCAMLR-38/25 Rev. 1
      Plus d'infos
      Proposition révisée de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l'arc du Scotia)
      Délégations argentine et chilienne
      6.2
      CCAMLR-38/26
      Plus d'infos
      Proposition visant à limiter le nombre de navires dans les pêcheries exploratoires de légine des sous-zones statistiques 88.1 et 88.2
      Délégation néo-zélandaise
      3
      CCAMLR-38/27
      Plus d'infos
      Proposition d'amendement de la mesure de conservation 10-05 pour favoriser une meilleure réalisation de son objectif en tenant compte des différences de cadre juridique entre les Parties contractantes
      Délégation de la République de Corée
      3
      CCAMLR-38/28
      Plus d'infos
      Proposition d'amendement de la MC 10-09 (transbordement) présentée par la Nouvelle-Zélande
      Délégation néo-zélandaise
      3
      CCAMLR-38/29
      Plus d'infos
      Proposition d'amendement de la MC 10-02 (délivrance de licences et contrôle des navires) présentée par la Nouvelle-Zélande
      Délégation néo-zélandaise
      3
      CCAMLR-38/30
      Plus d'infos
      Propositions de la Fédération de Russie visant à définir des critères communs pour la création d'AMP dans la zone de la Convention
      Délégation de la Fédération de Russie
      6
      CCAMLR-38/31 Rev. 2
      Plus d'infos
      Révision de l'approche de précaution pour veiller à l'utilisation rationnelle de la ressource vivante (Dissostichus eleginoides) dans la sous-zone 48.3
      Délégation de la Fédération de Russie
      5.2.2
      CCAMLR-38/32
      Plus d'infos
      Rapport de la trente-huitième réunion du Comité scientifique (Hobart, Australie, du 21 au 25 octobre 2019)
      5.1
      CCAMLR-38/33
      Plus d'infos
      Rapport du Comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC)
      3
      CCAMLR-38/34
      Plus d'infos
      Rapport du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF)
      4
      CCAMLR-38/BG/01
      Plus d'infos
      Summary Report – Forty-second Antarctic Treaty Consultative Meeting (Prague, Czech Republic, 2 to 11 July 2019)
      Executive Secretary
      11.1
      CCAMLR-38/BG/02
      Plus d'infos
      Synthèse des activités menées par la Commission pendant la période d'intersession 2018/19 – Rapport du président
      Président de la Commission
      2.3
      CCAMLR-38/BG/03
      Plus d'infos
      Calendar of meetings of relevance to the Commission in 2019/20
      CCAMLR Secretariat
      11.2.2
      CCAMLR-38/BG/04
      Plus d'infos
      Description of the General Fund Budget
      CCAMLR Secretariat
      4
      CCAMLR-38/BG/05
      Plus d'infos
      Support to CCAMLR to identify and deter illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing activities that undermine the objective of the CAMLR Convention – Interim Report 2019
      INTERPOL and CCAMLR Secretariat
      3
      CCAMLR-38/BG/06
      Plus d'infos
      CCAMLR Satellite Overwatch Report (Decision of the Thirty-seventh Meeting of the Commission, paragraph 3.8)
      Delegation of France and CCAMLR Secretariat
      3
      CCAMLR-38/BG/07 Rev. 1
      Plus d'infos
      Fishery Notifications 2019/20
      CCAMLR Secretariat
      3
      CCAMLR-38/BG/08
      Plus d'infos
      Offal Management Group – update
      CCAMLR Secretariat
      3
      CCAMLR-38/BG/09
      Plus d'infos
      Trade data analysis – Annual report of global toothfish trade data
      CCAMLR Secretariat
      3
      CCAMLR-38/BG/10 Rev. 2
      Plus d'infos
      CDS Implementation and Data Analysis
      CCAMLR Secretariat
      3
      CCAMLR-38/BG/11
      Plus d'infos
      Reconciliation of CDS data with monthly fine-scale catch and effort data
      CCAMLR Secretariat
      3
      CCAMLR-38/BG/12
      Plus d'infos
      Fishery monitoring and closure procedures
      CCAMLR Secretariat
      3
      CCAMLR-38/BG/14
      Plus d'infos
      Inspection implementation report
      CCAMLR Secretariat
      3
      CCAMLR-38/BG/15
      Plus d'infos
      Transhipment implementation report
      CCAMLR Secretariat
      3
      CCAMLR-38/BG/16 Rev. 1
      Plus d'infos
      CCAMLR website and Brochure redevelopment
      CCAMLR Secretariat
      12
      CCAMLR-38/BG/17 Rev. 1
      Plus d'infos
      Technical procedure for retrieval and handling of unidentified fishing gear in the Convention Area
      CCAMLR Secretariat
      3
      CCAMLR-38/BG/18
      Plus d'infos
      Options for CCAMLR meeting duration and timing
      CCAMLR Secretariat
      13.3
      CCAMLR-38/BG/19
      Plus d'infos
      Guidelines for the Administration of the General Capacity Building Fund
      CCAMLR Secretariat
      4, 10.3
      CCAMLR-38/BG/20
      Plus d'infos
      South Orkney Islands Southern Shelf Marine Protected Area – Second Report
      Delegation of the European Union and its Member States
      6.1
      CCAMLR-38/BG/21
      Plus d'infos
      Activités des navires avant l'ouverture de la saison 2017/18 dans la sous-zone 88.1 – Examens réalisés par les Membres à la demande du SCIC en 2018
      Délégations de l'Australie, de la République de Corée, de l'Espagne, de la Nouvelle-Zélande, de la Norvège, du Royaume-Uni et de la Fédération de Russie
      3
      CCAMLR-38/BG/22
      Plus d'infos
      Domain 1 MPA Proposal CM 91-XXrev1: Rationale of the changes for the Proposal for the Establishment of a Marine Protected Area in the Western Antarctic Peninsula – South Scotia Arc
      Delegations of Argentina and Chile
      6.2
      CCAMLR-38/BG/23
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (New Zealand) to the Seventh Meeting of the Commission of the South Pacific Regional Fisheries Management Organisation (SPRFMO) (The Hague, The Netherlands, 23 to 27 January 2019)
      CCAMLR Observer (New Zealand)
      11.2.2
      CCAMLR-38/BG/25
      Plus d'infos
      Comments and proposals regarding the development of MPAs for spatial management in the CCAMLR Convention Area
      Delegation of the Russian Federation
      6
      CCAMLR-38/BG/26
      Plus d'infos
      Inclusion of fisheries notifications in the Database of Upcoming Expeditions to the Southern Ocean
      Submitted by SCOR
      11.2, 3.4
      CCAMLR-38/BG/27
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (Argentina) to the Fourth Session of the United Nations Environment Assembly of the United Nations Environment Programme (Nairobi, Kenya, 11 to 15 March 2019)
      CCAMLR Observer (Argentina)
      11.2.1
      CCAMLR-38/BG/28
      Plus d'infos
      COMNAP search and rescue workshop
      CCAMLR Secretariat
      3
      CCAMLR-38/BG/29
      Plus d'infos
      Monitoring, control and surveillance undertaken by Chile during 2018/19 season
      Delegation of Chile
      3
      CCAMLR-38/BG/30
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (Australia) to the 23rd Annual Meeting of the Indian Ocean Tuna Commission (IOTC) (Hyderabad, India, 17 to 21 June 2019)
      CCAMLR Observer (Australia)
      11.2.2
      CCAMLR-38/BG/31
      Plus d'infos
      Comments on the draft of the conservation measure for an East Antarctic Marine Protected Area (2018)
      Delegation of the Russian Federation
      6.2
      CCAMLR-38/BG/32
      Plus d'infos
      Оn seasonal and interannual dynamics of ice conditions in the Weddell Sea and its relation to the WS MPA proposal
      Delegation of the Russian Federation
      6.2
      CCAMLR-38/BG/33
      Plus d'infos
      Materials on biodiversity in Subareas 48.6 and 48.5 in relation to the Weddell Sea MPA proposall
      Delegation of the Russian Federation
      6.2
      CCAMLR-38/BG/34
      Plus d'infos
      Offal found in toothfish stomachs during the 2018/19 Ross Sea toothfish fishing season
      Delegation of New Zealand
      3
      CCAMLR-38/BG/35
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (Republic of Korea) to the 94th Meeting of the Inter-American Tropical Tuna Commission (IATTC) (Bilbao, Spain, 22 to 26 July 2019)
      CCAMLR Observer (Republic of Korea)
      11.2.2
      CCAMLR-38/BG/36
      Plus d'infos
      The Follow-up Report to the cases regarding the Southern Ocean and Hong Jin No. 701
      Delegation of the Republic of Korea
      3
      CCAMLR-38/BG/37
      Plus d'infos
      International Association of Antarctica Tour Operators (IAATO) activities 2018–2019: a summary for CCAMLR
      Submitted by IAATO
      11.2
      CCAMLR-38/BG/38
      Plus d'infos
      Informations sur la pêche INN dans les ZEE françaises de Kerguelen et Crozet et dans la zone statistique 58 de la CCAMLR 2018/19
      Délégation française
      3.3
      CCAMLR-38/BG/39
      Plus d'infos
      Conserver la valeur universelle exceptionnelle des écosystèmes terrestres et marins dans la région subantarctique : le cas du bien patrimoine mondial de l’Unesco des Terres et mers australes françaises
      Délégation française
      6, 11.2
      CCAMLR-38/BG/40
      Plus d'infos
      An introduction to electronic monitoring
      Delegation of the United Kingdom
      3
      CCAMLR-38/BG/41
      Plus d'infos
      The United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland’s investigation report into late removal of fishing gear following fishery closure notification
      Delegation of the United Kingdom
      3
      CCAMLR-38/BG/42
      Plus d'infos
      Harvest control rule
      Delegation of the United Kingdom
      5.2
      CCAMLR-38/BG/43
      Plus d'infos
      ASOC report to CCAMLR
      Submitted by ASOC
      11.2.1
      CCAMLR-38/BG/44
      Plus d'infos
      CCAMLR MPAs and the global climate and biodiversity crisis
      Submitted by ASOC
      6
      CCAMLR-38/BG/45
      Plus d'infos
      Next steps in cooperation between CCAMLR and the Southern Indian Ocean Fisheries Agreement (SIOFA)
      Submitted by ASOC
      11.2.3, 3
      CCAMLR-38/BG/46
      Plus d'infos
      Improving the monitoring and control of transhipments in CCAMLR
      Submitted by ASOC
      3
      CCAMLR-38/BG/47
      Plus d'infos
      Southern Ocean fishing vessel management
      Submitted by ASOC
      3
      CCAMLR-38/BG/48
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (USA) on the 15th Regular Session of the Western and Central Pacific Fisheries Commission (WCPFC) (Honolulu, Hawaii, 10 to 14 December 2018)
      CCAMLR Observer (USA)
      11.2.2
      CCAMLR-38/BG/49
      Plus d'infos
      About unidentified fishing gear at CCAMLR Fishing Area 88.1С
      Delegation of Ukraine
      3
      CCAMLR-38/BG/50
      Plus d'infos
      The Regional Fishery Body Secretariats’ Network
      Submitted by FAO
      11.2
      CCAMLR-38/BG/51
      Plus d'infos
      Climate change in the upper 2 000 m of the deep ocean
      Submitted by FAO
      8
      CCAMLR-38/BG/52
      Plus d'infos
      Informe de cumplimiento de Ecuador CCAMLR/CCRVMA
      Delegación de Ecuador
      3
      CCAMLR-38/BG/53
      Plus d'infos
      China’s plan for marine investigation and assessment in the East Antarctic sector
      Delegation of the People’s Republic of China
      6.2
      CCAMLR-38/BG/54
      Plus d'infos
      Report by CCAMLR Observer (Norway) on the 37th Annual Meeting of the North-East Atlantic Fisheries Commission (NEAFC) (London, United Kingdom, 13 to 16 November 2018)
      CCAMLR Observer (Norway)
      11.2.2
      CCAMLR-38/BG/55
      Plus d'infos
      Report by CCAMLR Observer (Norway) on the 15th Meeting of the South East Atlantic Fisheries Organization (SEAFO-XV) (Swakopmund, Namibia, 26 to 30 November 2018)
      CCAMLR Observer (Norway)
      11.2.2
      CCAMLR-38/BG/56
      Plus d'infos
      The IPCC Special Report on the Ocean and Cryosphere in a Changing Climate: CCAMLR’s duty to respond
      Submitted by ASOC
      8
      CCAMLR-38/BG/57
      Plus d'infos
      Report from CCAMLR Observer (European Union) on the 21st Special Meeting of the International Commission for the Conservation of Atlantic Tunas (ICCAT) (Dubrovnik, Croatia, 12 to 19 November 2018)
      CCAMLR Observer (European Union)
      11.2.2
      CCAMLR-38/BG/58
      Plus d'infos
      Report from CCAMLR Observer (European Union) on the 41st annual meeting Northwest Atlantic Fisheries Organization (NAFO) (Bordeaux, France, 23 to 27 September 2019)
      CCAMLR Observer (European Union)
      11.2.2
      CCAMLR-38/BG/59
      Plus d'infos
      Report from CCAMLR observer (European Union) on the sixth meeting of the Parties of the Southern Indian Ocean Fisheries Agreement (SIOFA) (Flic en Flac, Mauritius, 1 to 5 July 2019)
      CCAMLR Observer (European Union)
      11.2.2
      CCAMLR-38/BG/60 Rev. 1
      Plus d'infos
      CCAMLR NCP-IUU Vessel List – Northern Warrior
      CCAMLR Secretariat
      3
      CCAMLR-38/BG/61
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (New Zealand) to the 26th Annual Meeting of the Commission for the Conservation of Southern Bluefin Tuna (CCSBT) (Cape Town, South Africa, 14 to 17 October 2019)
      CCAMLR Observer (New Zealand)
      11.2.2
      SC-CAMLR-38/02
      Plus d'infos
      Commentaires sur les procédures de gestion de la pêcherie de légine : Sous-zone 88.1 et SSRU 882 А-В pendant la saison 2018/19
      Délégation de la Fédération de Russie
      5.2.2
      SC-CAMLR-38/11 Rev. 1
      Plus d'infos
      Propositions sur les exigences concernant le développement des plans de recherche et de suivi des aires marines protégées
      Délégation de la Fédération de Russie
      6
      SC-CAMLR-38/12
      Plus d'infos
      Allocation de ressources pour la réalisation de programmes de recherche dans l'AMP de la région de la mer de Ross : Commentaires et propositions
      Délégation de la Fédération de Russie
      6.1
      SC-CAMLR-38/14
      Plus d'infos
      Proposition de zone spécialement protégée de l'Antarctique (ZSPA) sur l’île Inexpressible et dans la baie Seaview, en mer de Ross
      Délégations de la Chine, de l'Italie et de la République de Corée
      6
      SC-CAMLR-38/20
      Plus d'infos
      Développement des plans de recherche et de suivi d'AMP de la CCAMLR
      Délégation de la République populaire de Chine
      6
      SC-CAMLR-38/21
      Plus d'infos
      Proposition pour améliorer le projet de plan de recherche et de suivi pour l'aire marine protégée de la région de la mer de Ross
      Délégation de la République populaire de Chine
      6.1
      SC-CAMLR-38/BG/07
      Plus d'infos
      Committee for Environmental Protection: 2019 Annual Report to the Scientific Committee of CCAMLR
      CEP Observer to SC-CAMLR, Dr P. Penhale (USA)
      11.1
      SC-CAMLR-38/BG/09
      Plus d'infos
      Report to the Scientific Committee of CCAMLR by the Association of Responsible Krill Harvesting Companies (ARK)
      Submitted by ARK
      11.2
      SC-CAMLR-38/BG/11
      Plus d'infos
      2019 Report to CCAMLR by Oceanites, Inc. – Antarctic Site Inventory / MAPPPD and Related Projects / State of Antarctic Penguins 2019 Report / Penguin Population Changes / Climate Analyses / Recent, Notable Scientific Papers
      Submitted by Oceanites, Inc.
      11.2.1, 8
      SC-CAMLR-38/BG/15
      Plus d'infos
      Observation and comments on the scientific basis and draft RMP of the WSMPA Proposal
      Delegation of the People’s Republic of China
      6.2
      SC-CAMLR-38/BG/17
      Plus d'infos
      Antarctic Climate Change and the Environment – 2019 Update
      Submitted by SCAR
      8
      SC-CAMLR-38/BG/22
      Plus d'infos
      Moving towards a new era in ecosystem-based krill fishery management
      Submitted by ASOC
      5.2.1
      SC-CAMLR-38/BG/24
      Plus d'infos
      Expanding CCAMLR’s consideration of whales in science and management
      Submitted by ASOC
      5.2.1

      Ordre du jour

      Développer Commentaires | Développer Document | Réduire

      1     Ouverture de la réunion

      Accueil par le président de la Commission des délégués des membres de la CCAMLR, ainsi que des observateurs des États adhérents, des observateurs des Parties non contractantes (PNC) et des organisations internationales qui ont été invitées conformément à la décision prise l'année dernière (CCAMLR-XXXVII, paragraphes 13.10 à 13.13) et à d'autres considérations énoncées dans la COMM CIRC 19/56.

      Discours de son Excellence Madame Kate Warner, gouverneur de la Tasmanie, qui aura été présentée par le président.

      2     Organisation de la réunion

      À la fin du discours d'ouverture, le président traitera les questions de procédure avant d'ajourner la séance pour permettre au Comité scientifique, au Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) et au comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) de se mettre à l'œuvre.

      2.1     Adoption de l’ordre du jour

      Les ordres du jour préliminaires de la trente-huitième réunion de la Commission et des réunions du SCIC et du SCAF ont été préparés et distribués conformément à la règle 15 du règlement intérieur de la Commission. Les ordres du jour provisoires tenant compte des ajouts et commentaires des Membres sur les ordres du jour préliminaires seront distribués en septembre 2019 conformément à la règle 17 du règlement intérieur.

      À la fin du discours d'ouverture, le président traitera les questions de procédure, y compris l'adoption des ordres du jour de la Commission, du SCIC et du SCAF, avant d'ajourner la séance pour permettre au Comité scientifique, au SCAF et au SCIC de se mettre à l'œuvre.

      2.2     Statut de la Convention

      Compte rendu du dépositaire, l'Australie, sur le statut de la Convention.

      2.3     Rapport du président
      3     Application et observation de la réglementation

      Prise en compte des documents soumis ayant été examinés par le SCIC et des autres documents concernant ce point d'ordre du jour.

      CCAMLR-38/08 Rev. 1 Proposition d'amendement de la CM 32-18
      Délégations de l'Argentine, de l'Australie, des États-Unis, de la Norvège, de l'Union européenne et de l'Uruguay
      CCAMLR-38/12 Rev. 1 Activités de pêche INN et tendances en 2018/19 listes des navires INN
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-38/13 Rev. 2 Rapport de synthèse et analyse : Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité (CCEP)
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-38/14 Examen de la stratégie d'engagement des PNC
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-38/15 Propositions de dépenses du fonds du SDC
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-38/17 Proposition de modification de la mesure de conservation 10-09
      Délégation de l’Union européenne
      CCAMLR-38/18 Proposition de modification de la mesure de conservation 26-01
      Délégation de l’Union européenne
      CCAMLR-38/19 Proposition de décision de la CCAMLR relative à la promotion de la création d'une plate-forme de coopération sur l'océan Austral
      Délégation de l’Union européenne
      CCAMLR-38/26 Proposition visant à limiter le nombre de navires dans les pêcheries exploratoires de légine des sous-zones statistiques 88.1 et 88.2
      Délégation néo-zélandaise
      CCAMLR-38/27 Proposition d'amendement de la mesure de conservation 10-05 pour favoriser une meilleure réalisation de son objectif en tenant compte des différences de cadre juridique entre les Parties contractantes
      Délégation de la République de Corée
      CCAMLR-38/28 Proposition d'amendement de la MC 10-09 (transbordement) présentée par la Nouvelle-Zélande
      Délégation néo-zélandaise
      CCAMLR-38/29 Proposition d'amendement de la MC 10-02 (délivrance de licences et contrôle des navires) présentée par la Nouvelle-Zélande
      Délégation néo-zélandaise
      CCAMLR-38/33 Rapport du Comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC)
      CCAMLR-38/BG/05 Support to CCAMLR to identify and deter illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing activities that undermine the objective of the CAMLR Convention – Interim Report 2019
      INTERPOL and CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-38/BG/06 CCAMLR Satellite Overwatch Report (Decision of the Thirty-seventh Meeting of the Commission, paragraph 3.8)
      Delegation of France and CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-38/BG/07 Rev. 1 Fishery Notifications 2019/20
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-38/BG/08 Offal Management Group – update
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-38/BG/09 Trade data analysis – Annual report of global toothfish trade data
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-38/BG/10 Rev. 2 CDS Implementation and Data Analysis
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-38/BG/11 Reconciliation of CDS data with monthly fine-scale catch and effort data
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-38/BG/12 Fishery monitoring and closure procedures
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-38/BG/14 Inspection implementation report
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-38/BG/15 Transhipment implementation report
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-38/BG/17 Rev. 1 Technical procedure for retrieval and handling of unidentified fishing gear in the Convention Area
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-38/BG/21 Activités des navires avant l'ouverture de la saison 2017/18 dans la sous-zone 88.1 – Examens réalisés par les Membres à la demande du SCIC en 2018
      Délégations de l'Australie, de la République de Corée, de l'Espagne, de la Nouvelle-Zélande, de la Norvège, du Royaume-Uni et de la Fédération de Russie
      CCAMLR-38/BG/28 COMNAP search and rescue workshop
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-38/BG/29 Monitoring, control and surveillance undertaken by Chile during 2018/19 season
      Delegation of Chile
      CCAMLR-38/BG/34 Offal found in toothfish stomachs during the 2018/19 Ross Sea toothfish fishing season
      Delegation of New Zealand
      CCAMLR-38/BG/36 The Follow-up Report to the cases regarding the Southern Ocean and Hong Jin No. 701
      Delegation of the Republic of Korea
      CCAMLR-38/BG/40 An introduction to electronic monitoring
      Delegation of the United Kingdom
      CCAMLR-38/BG/41 The United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland’s investigation report into late removal of fishing gear following fishery closure notification
      Delegation of the United Kingdom
      CCAMLR-38/BG/45 Next steps in cooperation between CCAMLR and the Southern Indian Ocean Fisheries Agreement (SIOFA)
      Submitted by ASOC
      CCAMLR-38/BG/46 Improving the monitoring and control of transhipments in CCAMLR
      Submitted by ASOC
      CCAMLR-38/BG/47 Southern Ocean fishing vessel management
      Submitted by ASOC
      CCAMLR-38/BG/49 About unidentified fishing gear at CCAMLR Fishing Area 88.1С
      Delegation of Ukraine
      CCAMLR-38/BG/52 Informe de cumplimiento de Ecuador CCAMLR/CCRVMA
      Delegación de Ecuador
      CCAMLR-38/BG/60 Rev. 1 CCAMLR NCP-IUU Vessel List – Northern Warrior
      CCAMLR Secretariat
      3.1     Avis du SCIC

      Présentation du rapport de la réunion du SCIC par son président, avec avis et recommandations sur la mise en œuvre et le respect des mesures de conservation.

      Examen des recommandations du SCIC concernant la modification des mesures de conservation existantes, ou la création de nouvelles mesures de conservation, en application du point 9.

      3.2     Rapport CCAMLR de conformité

      Présentation, par le président du SCIC, du rapport CCAMLR provisoire de conformité tel que convenu par le SCIC. Ce rapport renferme une évaluation du statut de conformité, conformément à l'annexe 10-10/B, ainsi que des recommandations à la Commission en vertu du paragraphe 3 iii) de la mesure de conservation (MC) 10-10.

      Examen du rapport provisoire de conformité et adoption d'un rapport CCAMLR de conformité.

      3.3     Pêche INN dans la zone de la Convention

      Examen des avis et recommandations du Comité scientifique (point 7) et du SCIC (point 5) sur les tendances et activités de la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN).

      Présentation, par le président du SCIC, de la Liste proposée des navires INN-PNC et la Liste proposée des navires INN des Parties contractantes (PC) telles que convenues par le SCIC à la suite de l'examen des informations fournies en vertu des MC 10-06 et 10-07.

      Examen des recommandations du SCIC concernant tout retrait de navires de ces Listes.

      Approbation par la Commission d'une Liste des navires INN-PNC et d'une Liste des navires INN-PC pour 2019/20.

      3.4     Notifications de projets de pêche
      4.1     Avis du SCAF

      Présentation du rapport de la réunion du SCAF par son président.

      Examen des avis issus du rapport du SCAF non traités ailleurs dans l'ordre du jour de la Commission, y compris sur l’exécution du plan stratégique par le secrétariat, sur le groupe de correspondance de la période d'intersession sur le renforcement des capacités et sur les propositions de changement du règlement financier et du statut du personnel.

      4.2     Financement durable

      Présentation par le président du SCAF du rapport du groupe de correspondance de la période d'intersession sur le financement durable, comprenant notamment les recommandations du groupe à l'intention de la Commission.

      4.3     Examen du budget 2019, du projet de budget 2020 et des prévisions budgétaires 2021

      Compte rendu du président du SCAF sur l'exécution du budget de 2019 et présentation des prévisions budgétaires pour 2020 telles que convenues par le SCAF.

      Examen des avis et recommandations du SCIC et du Comité scientifique à l'égard du budget de 2020 et des prévisions budgétaires pour 2021.

      Adoption du budget 2020 et présentation des prévisions budgétaires pour 2021.

      5     Conservation des ressources marines
      5.1     Avis du Comité scientifique
      5.2     Espèces exploitées

      Examen des avis et recommandations du Comité scientifique sur l'exploitation du krill et des poissons et sur toute proposition de pêcherie nouvelle.

      CCAMLR-38/BG/42 Harvest control rule
      Delegation of the United Kingdom
      5.2.1     Ressources en krill

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'état et les tendances de la pêcherie de krill en 2018/19, l'établissement d'évaluations de l'état et la gestion par rétroaction du stock de krill, compte tenu du rôle du krill dans l'écosystème, et examen des mesures de gestion telles que les limites de capture. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation relatives à la gestion de la pêcherie de krill ou proposer de modifier les mesures existantes.

      Les Membres seront invités à informer la Commission des développements et des tendances dans les pêcheries de krill de la zone de la Convention.

      5.2.2     Ressources en poissons

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'état et les tendances des pêcheries de poissons établies, exploratoires et de recherche en 2018/19, les évaluations de l'état des stocks de poissons visés, et la gestion des pêcheries de poissons, y compris les limites de capture. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation relatives à la gestion des pêcheries de poissons ou proposer de modifier les mesures existantes.

      Les Membres seront invités à informer la Commission des développements et des tendances dans les pêcheries de poissons de la zone de la Convention.

      5.2.3     Autres ressources

      Examen des avis du Comité scientifique sur toute autre pêcherie établie, exploratoire ou de recherche d'espèces non incluses ci-dessus, les crabes par exemple.

      5.2.4     Nouvelles pêcheries

      Compte rendu du président du Comité scientifique sur toute proposition de pêcherie nouvelle.

      5.3     Espèces non visées

      Examen des avis du Comité scientifique sur les espèces non visées affectées par la pêche.

      5.3.1     Poissons et invertébrés

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'état et les tendances d'espèces de poissons et d'invertébrés faisant partie des captures accessoires dans les pêcheries de la CCAMLR. Le Comité peut recommander des limites de capture, de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      5.3.2     Oiseaux et mammifères marins

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'état, les tendances et l'efficacité des mesures d'atténuation de la capture accidentelle d'oiseaux et de mammifères dans les pêcheries de la CCAMLR. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      5.3.3     Pêche de fond et écosystèmes marins vulnérables

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'impact des pêcheries de la CCAMLR sur les écosystèmes marins vulnérables (VME), l'état des VME déclarées et d'autres mesures d'atténuation mises en place dans les mesures de conservation. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      5.3.4     Recherche scientifique en vertu de la mesure de conservation 24-01

      Examen des avis du Comité scientifique sur les activités de recherche menées en 2018/19 et les recherches proposées pour 2019/20 soumises pour 2019/20 en vertu de la MC 24-01 (Application des mesures de conservation à la recherche scientifique) et du tableau 1 de la MC 24-05.

      6     Gestion spatiale
      6.1     Examen des aires marines protégées (AMP) existantes

      Examen de la mise en œuvre des aires marines protégées (AMP) existantes et des plans de gestion de ces aires. Examen des avis du Comité scientifique sur la mise en œuvre des plans de recherche et de suivi.

      6.2     Examen des propositions de nouvelles AMP

      Examen des propositions de nouvelles AMP. Examen des avis du Comité scientifique sur les propositions. 

      CCAMLR-38/21 Proposition de création d'une aire marine protégée dans l'Antarctique de l'Est
      Délégations de l'Australie, de l'Union européenne et de ses États membres
      CCAMLR-38/23 Proposition de création d'une aire marine protégée dans région de la mer de Weddell (phase 1)
      Délégations de l'Union européenne et ses États membres et de la Norvège
      CCAMLR-38/25 Rev. 1 Proposition révisée de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l'arc du Scotia)
      Délégations argentine et chilienne
      CCAMLR-38/BG/22 Domain 1 MPA Proposal CM 91-XXrev1: Rationale of the changes for the Proposal for the Establishment of a Marine Protected Area in the Western Antarctic Peninsula – South Scotia Arc
      Delegations of Argentina and Chile
      CCAMLR-38/BG/31 Comments on the draft of the conservation measure for an East Antarctic Marine Protected Area (2018)
      Delegation of the Russian Federation
      CCAMLR-38/BG/32 Оn seasonal and interannual dynamics of ice conditions in the Weddell Sea and its relation to the WS MPA proposal
      Delegation of the Russian Federation
      CCAMLR-38/BG/33 Materials on biodiversity in Subareas 48.6 and 48.5 in relation to the Weddell Sea MPA proposall
      Delegation of the Russian Federation
      CCAMLR-38/BG/53 China’s plan for marine investigation and assessment in the East Antarctic sector
      Delegation of the People’s Republic of China
      SC-CAMLR-38/BG/15 Observation and comments on the scientific basis and draft RMP of the WSMPA Proposal
      Delegation of the People’s Republic of China
      7     Système international d'observation scientifique de la CCAMLR

      Examen des avis et recommandations du SCIC et du Comité scientifique sur le Système international d'observation scientifique de la CCAMLR.

      8     Impacts du changement climatique sur la conservation des ressources marines vivantes de l'Antarctique
      9     Mesures de conservation
      9.1     Examen des mesures en vigueur

      Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des mesures de conservation, politiques, directives et résolutions en vigueur et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2019/20.

      CCAMLR-38/08 Rev. 1 Proposition d'amendement de la CM 32-18
      Délégations de l'Argentine, de l'Australie, des États-Unis, de la Norvège, de l'Union européenne et de l'Uruguay
      9.2     Examen de nouvelles mesures et d'autres impératifs de conservation

      Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des propositions de nouvelles mesures de conservation, politiques, directives ou résolutions et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2019/20.

      10     Mise en œuvre des objectifs de la Convention
      10.1     Objectifs de la Convention

      En 1996, la Commission reconnaissait combien il était important de se pencher sur les objectifs de la Convention à chaque réunion annuelle. Examen des progrès réalisés à l'égard des diverses discussions stratégiques ayant eu lieu lors d'anciennes réunions de la Commission, telles que celles sur le cadre réglementaire de la CCAMLR entamées lors de la XXXIVe réunion de la CCAMLR (paragraphes 9.11 à 9.21) et poursuivies lors de sa XXXVe réunion (paragraphes 9.22 à 9.27).

      10.2     Seconde évaluation de performance
      10.3     Renforcement des capacités

      Examen des avis de l'ICG sur le renforcement des capacités des membres de la CCAMLR, du SCAF et du Comité scientifique relatifs aux initiatives visant à renforcer la capacité des Membres et Parties contractantes de mettre en œuvre les objectifs de la Convention.

      Compte rendu du président du Comité scientifique sur les activités de renforcement des capacités, notamment en ce qui concerne le Fonds de renforcement des capacités scientifiques.

      11     Coopération avec le système du Traité sur l'Antarctique et des organisations internationales
      11.1     Coopération avec le système du Traité sur l'Antarctique

      Présentation par le secrétaire exécutif de son rapport d'observation à la quarante-deuxième réunion consultative du Traité sur l'Antarctique (XLIIe RCTA, du 1er au 11 juillet 2019, Prague, République tchèque).

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'évaluation des projets éventuels de plans de gestion de zones protégées comportant des régions marines, proposés en vertu du Protocole environnemental au Traité sur l'Antarctique et soumis à la CCAMLR pour approbation.

      Discussion des projets de coopération entre la CCAMLR et les autres composantes du système du Traité sur l'Antarctique, ainsi que de la participation aux réunions de la RCTA et du CPE en 2020.

      11.2.1     Rapports des observateurs d’organisations internationales

      Les organisations internationales suivantes ont été invitées à assister à la 38e réunion de la CCAMLR en tant qu'observateurs : ACAP, APSOI, CBI, CCSBT, CITES, COMNAP, CPPCO, CITT, CICTA, COI, CPE, FAO, Interpol, OPASE, ORGPPS, PNUE, RPOA-INN Asie du Sud-Est, SCAR, SCOR, SOOS et UICN. Les organisations non gouvernementales suivantes ont également été invitées à assister à la 38e réunion de la CCAMLR : ARK, ASOC, COLTO, IAATO et Oceanites Inc.

      Les rapports d'observation de certaines de ces organisations seront disponibles. Les représentants seront invités à exposer les points clés de leur rapport, soit au Comité scientifique soit à la Commission. Prise en compte des rapports d'observation pertinents mentionnés dans le rapport du Comité scientifique.

      11.2.2     Rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions d'organisations internationales de la période d'intersession écoulée et nomination des représentants aux prochaines réunions d'organisations internationales pertinentes

      Présentation des rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions 2019 de diverses organisations internationales (CCAMLR-XXXVII, tableau 1).

      CCAMLR-38/BG/03 Calendar of meetings of relevance to the Commission in 2019/20
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-38/BG/23 Report from the CCAMLR Observer (New Zealand) to the Seventh Meeting of the Commission of the South Pacific Regional Fisheries Management Organisation (SPRFMO) (The Hague, The Netherlands, 23 to 27 January 2019)
      CCAMLR Observer (New Zealand)
      CCAMLR-38/BG/30 Report from the CCAMLR Observer (Australia) to the 23rd Annual Meeting of the Indian Ocean Tuna Commission (IOTC) (Hyderabad, India, 17 to 21 June 2019)
      CCAMLR Observer (Australia)
      CCAMLR-38/BG/35 Report from the CCAMLR Observer (Republic of Korea) to the 94th Meeting of the Inter-American Tropical Tuna Commission (IATTC) (Bilbao, Spain, 22 to 26 July 2019)
      CCAMLR Observer (Republic of Korea)
      CCAMLR-38/BG/48 Report from the CCAMLR Observer (USA) on the 15th Regular Session of the Western and Central Pacific Fisheries Commission (WCPFC) (Honolulu, Hawaii, 10 to 14 December 2018)
      CCAMLR Observer (USA)
      CCAMLR-38/BG/54 Report by CCAMLR Observer (Norway) on the 37th Annual Meeting of the North-East Atlantic Fisheries Commission (NEAFC) (London, United Kingdom, 13 to 16 November 2018)
      CCAMLR Observer (Norway)
      CCAMLR-38/BG/55 Report by CCAMLR Observer (Norway) on the 15th Meeting of the South East Atlantic Fisheries Organization (SEAFO-XV) (Swakopmund, Namibia, 26 to 30 November 2018)
      CCAMLR Observer (Norway)
      CCAMLR-38/BG/57 Report from CCAMLR Observer (European Union) on the 21st Special Meeting of the International Commission for the Conservation of Atlantic Tunas (ICCAT) (Dubrovnik, Croatia, 12 to 19 November 2018)
      CCAMLR Observer (European Union)
      CCAMLR-38/BG/58 Report from CCAMLR Observer (European Union) on the 41st annual meeting Northwest Atlantic Fisheries Organization (NAFO) (Bordeaux, France, 23 to 27 September 2019)
      CCAMLR Observer (European Union)
      CCAMLR-38/BG/59 Report from CCAMLR observer (European Union) on the sixth meeting of the Parties of the Southern Indian Ocean Fisheries Agreement (SIOFA) (Flic en Flac, Mauritius, 1 to 5 July 2019)
      CCAMLR Observer (European Union)
      CCAMLR-38/BG/61 Report from the CCAMLR Observer (New Zealand) to the 26th Annual Meeting of the Commission for the Conservation of Southern Bluefin Tuna (CCSBT) (Cape Town, South Africa, 14 to 17 October 2019)
      CCAMLR Observer (New Zealand)
      11.2.3     Coopération avec les organisations régionales de gestion de la pêche
      12     Autres questions
      13     Questions administratives
      13.1     Élection des dirigeants

      Les nominations sur les postes suivants requièrent l'attention de la Commission lors de la 38e réunion de la CCAMLR : la présidence du SCAF pour les réunions de 2020 et 2021.

      13.2     Invitation des observateurs

      Prise de décision quant aux États adhérents, aux PNC et aux organisations internationales à inviter à la 39e réunion de la CCAMLR.

      13.3     Prochaine réunion
      14     Rapport de la trente-huitième réunion de la Commission

      Examen et adoption du rapport de la trente-huitième réunion.

      15     Clôture de la réunion

      Clôture de la réunion prévue à 16h00, le vendredi 1er octobre 2019.

      Retour haut de page

      © Copyright - Commission for the Conservation of Antarctic Marine Living Resources 2021, All rights reserved.

      Site by Eighty Options