CCAMLR-44

Accueil par le président de la Commission des délégués des membres de la CCAMLR, ainsi que des observateurs des États adhérents, des observateurs des Parties non contractantes (PNC) et des organisations internationales qui ont été invitées conformément à la décision prise l'année dernière (CCAMLR-43, paragraphes 12.6 à 12.8 et COMM CIRC 25/xx).
L'ouverture de la réunion sera assurée par Son Excellence Madame Barbara Baker, gouverneure de la Tasmanie.

Les ordres du jour provisoires de la quarante-quatrième réunion de la Commission, de la réunion du Comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) et de la réunion du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) ont été préparés et distribués conformément aux règles 15 et 17 du règlement intérieur de la Commission. Après l'ouverture de la réunion, la Commission adoptera ces ordres du jour.

Compte-rendu du dépositaire, l'Australie, sur le statut de la Convention.

Compte-rendu du président sur les activités de la période d'intersession.

Les Membres qui proposent de nouvelles mesures de conservation pourront donner une brève présentation de leurs propositions afin de faciliter les discussions au cours de la première semaine de la réunion.

Ce point est maintenu à l'ordre du jour conformément aux paragraphes 2.16 et 2.17 du rapport CCAMLR-43). Le président rendra compte des mesures prises pendant la période d'intersession pour garantir l'égalité du droit à la représentation de tous les Membres conformément à la Convention (CCAMLR-43 paragraphes 12.12 et 12.13).

En 1996, la Commission reconnaissait combien il était important de se pencher sur les objectifs de la Convention à chaque réunion annuelle.

La Commission examinera l'état d'avancement des recommandations de la seconde évaluation de la performance (PR2, 2017) et les propositions en vue de nouvelles évaluations.

Prise de connaissance du rapport du Comité scientifique et, le cas échéant, adoption de ses recommandations.

Examen des avis du Comité scientifique sur chacune des zones 48, 58 et 88, notamment concernant l'état et les tendances de la pêcherie de krill, le statut des stocks de krill et la nouvelle approche de la gestion du krill, et examen des mesures de gestion telles que les limites de capture. Le Comité scientifique peut recommander des modifications aux mesures de conservation existantes ou nouvelles relatives à la gestion de la pêcherie de krill.

Examen des avis du Comité scientifique sur chacune des zones 48, 58 et 88, notamment concernant l'évolution du statut et des tendances des pêcheries de poissons établies, exploratoires et de recherche, les évaluations de l'état des stocks de poissons visés et la gestion des pêcheries de poissons, y compris les limites de capture. Le Comité peut recommander des modifications aux mesures de conservation existantes ou nouvelles relatives à la gestion de la pêcherie de poissons, y compris des recommandations portant sur les plans de recherche dans le cadre de la mesure de conservation (MC) 21-01 et des propositions de recherche dans le cadre de la MC 24-01.

La Commission tiendra compte de l'avis du Comité scientifique en ce qui concerne les espèces non ciblées touchées par la pêche, y compris les captures accessoires de poissons et d'invertébrés, la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères et les écosystèmes marins vulnérables.

La Commission tiendra compte de l'avis du Comité scientifique sur les questions relatives à l'écosystème qui ne sont pas directement liées aux activités de pêche, y compris le CEMP et le suivi des débris marins.

Examen de la mise en œuvre des AMP adoptées et de tout avis du Comité scientifique les concernant.

Examen des propositions de nouvelles AMP et de tout avis du Comité scientifique les concernant.

La Commission examinera d’autres questions sur la gestion spatiale, y compris la désignation de zones spécialement gérées de l'Antarctique (ZSGA) ou des zones spécialement protégées de l'Antarctique (ZSPA) ou l'établissement de zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plateformes glaciaires en tant que zones spéciales destinées à l'étude scientifique (MC 24‑04).

La Commission examinera les avis et recommandations du Comité scientifique, et toute autre contribution concernant les impacts du changement climatique sur la conservation des ressources marines vivantes de l'Antarctique.

La Commission prendra note du rapport du SCIC et, le cas échéant, approuvera ses recommandations. La Commission examinera toute recommandation du SCIC concernant des modifications des mesures de conservation existantes ou de nouvelles mesures de conservation, y compris en ce qui concerne les notifications.

Examen du rapport provisoire de conformité convenu par le SCIC et adoption d'un rapport CCAMLR de conformité.

La Commission examinera les avis du SCIC et du Comité scientifique sur la pêche INN. La Commission approuvera une liste des navires INN-PNC et une liste des navires INN-PC pour 2025/26.

Examen des avis et recommandations du SCIC et du Comité scientifique sur le Système international d'observation scientifique de la CCAMLR.

La Commission examinera les avis et les recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des mesures de conservation, des politiques, des directives et des résolutions en vigueur et adoptera une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur pour 2025/26.

Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des propositions de nouvelles mesures de conservation, politiques, directives ou résolutions et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2025/26.

Prise de connaissance du rapport du SCAF et, le cas échéant, adoption de ses recommandations.

La Commission prend note de l'avis du SCAF et adopte un budget révisé pour 2025, un budget pour 2026 et un budget prévisionnel pour 2027.

Les rapports seront traités comme des documents de support et considérés comme lus. La Commission en prendra note dans son rapport.

Prise de connaissance du rapport de l'observateur à la 47e RCTA.

Les représentants des OIG et des ONG seront invités à présenter les points essentiels de leurs rapports d'observateurs. La Commission prendra note, le cas échéant, des rapports d'observateurs pertinents s'ils ont déjà été présentés dans le rapport du Comité scientifique.

Présentation des rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions 2024/25 de diverses organisations internationales (CCAMLR-43, tableau 1). La Commission désignera des observateurs pour les réunions des organisations prévues en 2025/26.

Examen de tout fait nouveau concernant la coopération entre la CCAMLR et les organisations régionales de gestion de la pêche (ORGP).

Le prochain secrétaire exécutif sera nommé.

La Commission nommera des responsables aux postes suivants :
•vice-présidence de la Commission pour 2026 et 2027
•présidence et vice-présidence du SCAF pour 2026 et 2027
•vice-présidence du SCIC pour 2025 et 2026

Prise de décision quant aux États adhérents, aux PNC et aux organisations internationales à inviter à la 45e réunion de la CCAMLR.

La Commission conviendra des dates pour la CCAMLR-45. Les dates proposées conformément à la décision de la Commission de 2019 (CCAMLR-38, paragraphe 13.9, COMM CIRC 20/23) sont du 19 au 30 octobre 2026.

Examen de toute autre question importante.

Adoption du rapport de la 44e réunion de la Commission.