Full Name
CCAMLR-43 Conservation Measures
Lieu:
Hobart, Australia
Date/heure de début de réunion:
Date/heure de fin de réunion:
Ordre du jour
Ordre du jour préliminaire
Développer Commentaires | Réduire
10-01 Marquage des navires et des engins de pêche
10-02 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences et du contrôle des navires
10-03 Contrôles portuaires des navires de pêche
10-04 Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS)
10-05 Système de documentation des captures de Dissostichus spp.
10-06 Système visant à promouvoir le respect des mesures par les navires de Parties contractantes
10-07 Système visant à promouvoir le respect des mesures par les navires de Parties non contractantes
10-08 Système visant à promouvoir l'application des mesures par les ressortissants des Parties contractantes
10-09 Système de notification des transbordements
10-10 Procédure d'évaluation de la conformité de la CCAMLR
21-01 Notification des nouvelles pêcheries
21-02 Pêcheries exploratoires
21-03 Notification des pêcheries de krill
22-01 Réglementation concernant la mesure du maillage
22-02 Taille du maillage
22-03 Maillage pour Champsocephalus gunnari
22-04 Interdiction de la pêche hauturière au filet maillant
22-05 Restriction sur le chalutage de fond en haute mer
22-06 Pêche de fond dans la zone de la Convention
22-07 Activités de pêche de fond relevant de la MC 22-06
22-08 Interdiction de pêche dans les eaux inférieures à 550 m de profondeur
22-09 Protection des VME enregistrés dans les aires ouvertes à la pêche de fond
23-01 Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours
23-02 Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours
23-03 Déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche
23-04 Données de capture et d'effort de pêche à échelle précise
23-06 Déclaration des données des pêcheries de krill
23-07 Déclaration journalière de capture et d'effort de pêche
24-01 Application des mesures à la recherche
24-02 Lestage des palangres pour la conservation des oiseaux de mer
24-04 Zones spéciales destinées à l'étude scientifique pour une durée limitée
24-05 Pêche à des fins de recherche en vertu de la MC 24-01
25-02 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre
25-03 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut
26-01 Protection générale de l'environnement lors d'activités de pêche
31-01 Réglementation de la pêche autour de la Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)
31-02 Mesure générale pour la fermeture d'une pêcherie
32-01 Saisons de pêche
32-02 Interdiction de pêche dirigée
32-09 Interdiction de la pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation spécifiques
32-18 Conservation des requins
33-01 Limite de la capture accessoire de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys georgianus, Notothenia rossii et Lepidonotothen squamifrons dans la sous-zone statistique 48.3
33-02 Limite de la capture accessoire, division 58.5.2
33-03 Limite de la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires
41-01 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp.
41-03 Limite de la pêche de Dissostichus spp., sous-zone 48.4
41-04 Limite de la pêche de Dissostichus mawsoni, sous-zone 48.6
41-05 Limite de la pêche de Dissostichus mawsoni, division 58.4.2
41-06 Limite de la pêche de Dissostichus eleginoides, division 58.4.3a
41-07 Limite de la pêche de Dissostichus mawsoni, division 58.4.3b
41-08 Limite de la pêche de Dissostichus eleginoides, division 58.5.2
41-09 Limite de la pêche de Dissostichus mawsoni, sous-zone 88.1
41-10 Limite de la pêche de Dissostichus mawsoni, sous-zone 88.2
41-11 Limite de la pêche de Dissostichus mawsoni, division 58.4.1
42-01 Limite de la pêche de Champsocephalus gunnari, sous-zone 48.3
42-02 Limite de la pêche de Champsocephalus gunnari, division 58.5.2
51-01 Limite de capture de précaution d'Euphausia superba, sous-zones 48.1–48.4
51-02 Limite de capture de précaution d'Euphausia superba, division 58.4.1
51-03 Limite de capture de précaution d'Euphausia superba, division 58.4.2
51-04 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba
51-06 Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia superba
51-07 Répartition du seuil de déclenchement dans la pêcherie d'Euphausia superba, sous-zones 48.1–48.4
91-01 Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP
91-02 Protection des valeurs des zones spécialement gérées et protégées de l'Antarctique
91-03 Protection du plateau sud des îles Orcades du Sud
91-04 Cadre général d'établissement d'AMP
91-05 AMP de la région de la mer de Ross
Text SISO Texte du système international d'observation scientifique
Text Insp Texte du système de contrôle