Full Name
CCAMLR-44 Conservation Measures
Lieu:
Hobart, Australia
Date/heure de début de réunion:
Date/heure de fin de réunion:
Ordre du jour
Ordre du jour préliminaire
Développer Commentaires | Réduire
CM 10-01 Marquage des navires et des engins de pêche
CM 10-02 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences et du contrôle des navires
CM 10-03 Contrôles portuaires des navires de pêche
CM 10-04 Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS)
CM 10-05 Système de documentation des captures de Dissostichus spp.
CM 10-06 Système visant à promouvoir le respect des mesures par les navires de Parties contractantes
CM 10-07 Système visant à promouvoir le respect des mesures par les navires de Parties non contractantes
CM 10-08 Système visant à promouvoir l'application des mesures par les ressortissants des Parties contractantes
CM 10-09 Système de notification des transbordements
CM 10-10 Procédure d'évaluation de la conformité de la CCAMLR
CM 21-01 Notification des nouvelles pêcheries
CM 21-02 Pêcheries exploratoires
CM 21-03 Notification des pêcheries de krill
CM 22-01 Réglementation concernant la mesure du maillage
CM 22-02 Taille du maillage
CM 22-03 Maillage pour Champsocephalus gunnari
CM 22-04 Interdiction de la pêche hauturière au filet maillant
CM 22-05 Restriction sur le chalutage de fond en haute mer
CM 22-06 Pêche de fond dans la zone de la Convention
CM 22-07 Activités de pêche de fond relevant de la MC 22-06
CM 22-08 Interdiction de pêche dans les eaux inférieures à 550 m de profondeur
CM 22-09 Protection des VME enregistrés dans les aires ouvertes à la pêche de fond
CM 23-01 Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours
CM 23-02 Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de 10 jours
CM 23-03 Déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche
CM 23-04 Données de capture et d'effort de pêche à échelle précise
CM 23-06 Déclaration des données des pêcheries de krill
CM 23-07 Déclaration journalière de capture et d'effort de pêche
CM 24-01 Application des mesures à la recherche
CM 24-02 Lestage des palangres pour la conservation des oiseaux de mer
CM 24-04 Zones spéciales destinées à l'étude scientifique pour une durée limitée
CM 24-05 Pêche à des fins de recherche en vertu de la MC 24-01
CM 25-02 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre
CM 25-03 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut
CM 26-01 Protection générale de l'environnement lors d'activités de pêche
CM 31-01 Réglementation de la pêche autour de la Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)
CM 31-02 Mesure générale pour la fermeture d'une pêcherie
CM 32-01 Saisons de pêche
CM 32-02 Interdiction de pêche dirigée
CM 32-09 Interdiction de la pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation spécifiques
CM 32-18 Conservation des requins
CM 33-01 Limite de la capture accessoire de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys georgianus, Notothenia rossii et Lepidonotothen squamifrons dans la sous-zone statistique 48.3
CM 33-02 Limite de la capture accessoire, division 58.5.2
CM 33-03 Limite de la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires
CM 41-01 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires de Dissostichus spp.
CM 41-03 Limite de la pêche de Dissostichus spp., sous-zone 48.4
CM 41-04 Limite de la pêche de Dissostichus mawsoni, sous-zone 48.6
CM 41-05 Limite de la pêche de Dissostichus mawsoni, division 58.4.2
CM 41-06 Limite de la pêche de Dissostichus eleginoides, division 58.4.3a
CM 41-07 Limite de la pêche de Dissostichus mawsoni, division 58.4.3b
CM 41-08 Limite de la pêche de Dissostichus eleginoides, division 58.5.2
CM 41-09 Limite de la pêche de Dissostichus mawsoni, sous-zone 88.1
CM 41-10 Limite de la pêche de Dissostichus mawsoni, sous-zone 88.2
CM 41-11 Limite de la pêche de Dissostichus mawsoni, division 58.4.1
CM 42-01 Limite de la pêche de Champsocephalus gunnari, sous-zone 48.3
CM 42-02 Limite de la pêche de Champsocephalus gunnari, division 58.5.2
CM 51-01 Limite de capture de précaution d'Euphausia superba, sous-zones 48.1–48.4
CM 51-02 Limite de capture de précaution d'Euphausia superba, division 58.4.1
CM 51-03 Limite de capture de précaution d'Euphausia superba, division 58.4.2
CM 51-04 Mesures générales applicables aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba
CM 51-06 Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia superba
CM 91-01 Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP
CM 91-02 Protection des valeurs des zones spécialement gérées et protégées de l'Antarctique
CM 91-03 Protection du plateau sud des îles Orcades du Sud
CM 91-04 Cadre général d'établissement d'AMP
CM 91-05 AMP de la région de la mer de Ross
Text SISO Texte du système international d'observation scientifique
Text Insp Texte du système de contrôle