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    Rapport de mise en oeuvre du système de surveillance des navires (VMS)

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    Numéro du document:
    CCAMLR-42/11
    Auteur(s):
    Secrétariat
    Soumis par:
    Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR)
    Approuvé par:
    Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR)
    Résumé

    En vertu de la mesure de conservation (MC) 10-04, les navires opérant dans la zone de la Convention sont tenus d'utiliser les systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS). Ce document fait le point sur la mise en oeuvre de cette mesure de conservation par les Membres et propose d'apporter plusieurs améliorations aux procédures actuelles.