SCIC-2023 | Réunions

Comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation

Lieu:

Hobart, Australie

Date/heure de début de réunion:

lundi, 16 octobre 2023

Date/heure de fin de réunion:

vendredi, 20 octobre 2023

Dates limites de soumission

vendredi 1 septembre 2023 à 09:00 Australie/Hobart (Documents de travail)

samedi 16 septembre 2023 à 09:00 Australie/Hobart (Documents de support)

Detailed information is available in our support forum, which includes the process for submitting papers and revisions

Rapport de la réunion:

f-scic-2023-rep_1.pdf (858.5 Ko)

Documents de réunion

Documents

Numéro du document	Titre	Point(s) de l'ordre du jour
CCAMLR-42/06 Rev. 1 Plus d'infos	Bilan de la deuxième évaluation de performance Secrétariat Résumé: Ce document et son annexe présentent un compte rendu actualisé des mesures prises par la CCAMLR en réponse aux recommandations émises lors de la deuxième évaluation de performance. La Commission et le Comité scientifique sont invités à se prononcer sur les révisions proposées. Soumis par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	8
CCAMLR-42/07 Rev. 2 Plus d'infos	Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité (CCEP) Rapport de synthèse et analyse Secrétariat Résumé: Conformément au paragraphe 2 i) de la MC 10-10 et à la procédure décrite dans la COMM CIRC 23/58, le secrétariat a dressé le rapport CCAMLR de synthèse de la conformité (rapport de synthèse) sur la base des projets de rapports CCAMLR de conformité (projets de rapport), des réponses reçues des Parties contractantes et des statuts de conformité préliminaires qu'elles ont suggérés. Les projets de Read More Soumis par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	4
CCAMLR-42/08 Rev. 2 Plus d'infos	Révision du protocole de marquage de la CCAMLR Secrétariat de la CCAMLR Résumé: À la demande du SCIC, un manuel de marquage a été élaboré et le protocole de marquage a été révisé au cours de l'atelier WS-TAG-2023, afin de clarifier les obligations des Membres (chercheurs, observateurs et pêcheurs) quant à la mise en oeuvre du programme de marquage pour la légine et les raies visé à l'annexe C de la mesure de conservation 41-01 (SCIC-2022, paragraphe 68). Soumis par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.4
CCAMLR-42/09 Plus d'infos	Rapport de mise en oeuvre de transbordements Secrétariat Résumé: Le secrétariat reçoit des notifications d'activités de transbordement à l'intérieur de la zone de la Convention en vertu de la mesure de conservation (MC) 10-09. Il tient à jour une liste de toutes les notifications de transbordement sur la partie du site web protégée par mot de passe conformément au paragraphe 6 de la MC 10-09. Le présent document récapitule les notifications de Read More Soumis par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.5
CCAMLR-42/11 Plus d'infos	Rapport de mise en oeuvre du système de surveillance des navires (VMS) Secrétariat Résumé: En vertu de la mesure de conservation (MC) 10-04, les navires opérant dans la zone de la Convention sont tenus d'utiliser les systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS). Ce document fait le point sur la mise en oeuvre de cette mesure de conservation par les Membres et propose d'apporter plusieurs améliorations aux procédures actuelles. Soumis par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.3
CCAMLR-42/12 Plus d'infos	Proposition de retrait de la MC 23-05 Secrétariat de la CCAMLR Résumé: Ce document fournit un bref aperçu de la mesure de conservation (MC) 23-05, afin d'examiner sa pertinence à la suite des discussions qui se sont tenues lors de la 41e réunion de la CCAMLR. Cet examen propose la suppression de la MC 23-05, les exigences de déclaration des données qu'elle contient ayant été remplacées par les données biologiques. Ainsi, les données sont collectées à une échelle Read More Soumis par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.8
CCAMLR-42/13 Rev. 1 Plus d'infos	Mise en oeuvre de la mesure de conservation 10-08 Secrétariat de la CCAMLR Résumé: La mesure de conservation (MC) 10-08 stipule que les Parties contractantes prendront des mesures appropriées pour vérifier et intervenir s'il s'avère que leurs ressortissants sont responsables, tirent profit, soutiennent ou s'engagent dans toute activité décrite dans les MC 10-06 et 10-07 (c.-à-d. la pêche illicite, non déclarée et non réglementée ou les activités connexes). Conformément à la Read More Soumis par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	5
CCAMLR-42/14 Plus d'infos	Propositions de dépenses du fonds du SDC Secrétariat Résumé: Ce document présente une mise à jour des dépenses de 2023 à partir du fonds consacré au système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) que le comité de gestion du fonds du SDC doit approuver, dont le coût total est de 80 000 AUD. Soumis par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.1
CCAMLR-42/15 Rev. 2 Plus d'infos	Activités de pêche INN et tendances en 2022/23 et listes des navires INN Secrétariat Résumé: Le présent document résume les informations détenues par le secrétariat sur les activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) et sur celles des navires de pêche INN en rapport avec la CCAMLR d'octobre 2022 à août 2023. L'annexe 1 recense les cas d'engins de pêche non identifiés récupérés dans la zone de la Convention. Le tableau 1 fournit des détails sur la communication Read More Soumis par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	5
CCAMLR-42/16 Plus d'infos	Compte rendu de mise en oeuvre des contrôles portuaires Secrétariat Résumé: Le secrétariat a examiné la qualité et la cohérence des comptes rendus de contrôles portuaires et du système de contrôle reçus durant la période d'application de la CCEP, du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023. Des recommandations pour l'amélioration des comptes rendus de contrôles sont faites. Soumis par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.2
CCAMLR-42/17 Plus d'infos	Établissement de limites de capture de krill pour l'utilisation du système de pêche en continu dans la zone 48 comme facteur de conservation des ressources disponibles de krill antarctique et d'amélioration de la sécurité alimentaire pour toutes les nations CCAMLR Délégation ukrainienne Résumé: Depuis 2005 la capture totale de krill antarctique (Euphausia superba) dans la zone statistique 48 a augmenté de manière soutenue. La capture totale de krill dépassait à peine 100 000 tonnes en 2005-2007, est passée à plus de 200 000 tonnes en 2013, pour atteindre plus de 370 000 tonnes depuis 2019. Le niveau actuel de la capture du krill antarctique dans la zone statistique 48 est limité Read More Soumis par: Kostiantyn Demianenko (Ukraine) Approuvé par: Artem Ogorodnik (Ukraine) Demander un document de réunion	3.8
CCAMLR-42/20 Plus d'infos	Commentaires sur les procédures de gestion des pêcheries de légine dans les sous-zones statistiques 88.1 et 88.2 (amendements à la MC 31-02) Délégation de la Fédération de Russie Soumis par: Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie) Approuvé par: Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie) Demander un document de réunion	3.8
CCAMLR-42/22 Plus d'infos	Poursuite des travaux d'intersession sur les engins de pêche non identifiés dans la zone de la Convention de la CCAMLR Délégations de la Nouvelle-Zélande et de la République de Corée, et secrétariat de la CCAMLR Soumis par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.4
CCAMLR-42/24 Rev. 2 Plus d'infos	A draft Code of Conduct for CCAMLR Events Delegations of Australia, the Republic of Korea, France and the United States Résumé: This paper presents a draft proposal for a Code of Conduct for CCAMLR in-person and virtual meetings, workshops, working groups, and events (referred to as CCAMLR events in the Code). The Commission agreed to the development of a CCAMLR Code of Conduct via an e-group led by Australia during the 2022/23 intersessional period, with Read More Soumis par: Sally Carney (Australia) Approuvé par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	9
CCAMLR-42/27 Plus d'infos	Amendements aux MC 21-01 et 21-02 Délégation de l'Union européenne Soumis par: Luis Molledo (Union européenne) Approuvé par: Luis Molledo (Union européenne) Demander un document de réunion	3.8
CCAMLR-42/29 Rev. 1 Plus d'infos	Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : VMS Délégations de l'Australie, de la République de Corée, des États-Unis, de la Nouvelle-Zélande et du Royaume-Uni Résumé: Nous proposons la révision de plusieurs mesures de conservation lors de la 42e réunion de la CCAMLR afin d'améliorer le suivi des stocks de krill et des navires participant aux pêcheries de krill. (CCAMLR-42/XX). L'une des améliorations concerne la mise à jour de la MC 10-04 (2018), Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS), afin d'exiger que les relevés et messages Read More Soumis par: Lauren Fields (États-Unis d'Amérique) Approuvé par: Elizabeth Phelps Demander un document de réunion	3.8
CCAMLR-42/30 Rev. 1 Plus d'infos	Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : notifications de projets de pêche Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande Résumé: Nous proposons la révision de plusieurs mesures de conservation lors de la 42e réunion de la CCAMLR afin d'améliorer le suivi des stocks de krill et des navires participant aux pêcheries de krill (CCAMLR-42/XX). L'une de ces améliorations consiste à proposer une nouvelle MC 51-XX (2023), Pêche autorisée d'Euphausia superba dans les sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 et 48.4 et dans les Read More Soumis par: Lauren Fields (États-Unis d'Amérique) Approuvé par: Elizabeth Phelps Demander un document de réunion	3.8
CCAMLR-42/31 Rev. 1 Plus d'infos	Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : aperçu des mises à jour recommandées Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande Résumé: Alors que la CCAMLR discute de sa stratégie de gestion pour les pêcheries de krill antarctique, elle devrait en parallèle améliorer la transparence et les normes opérationnelles des pêcheries afin de s'assurer que les activités menées dans ces pêcheries se déroulent conformément aux principes de conservation établis dans l'article I de la Convention. Nous proposons la révision de plusieurs Read More Soumis par: Lauren Fields (États-Unis d'Amérique) Approuvé par: Elizabeth Phelps Demander un document de réunion	3.8
CCAMLR-42/32 Rev. 1 Plus d'infos	Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : Contrôles portuaires Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande Résumé: Nous proposons la révision de plusieurs mesures de conservation lors de la 42e réunion de la CCAMLR afin d'améliorer le suivi des stocks de krill et des navires participant aux pêcheries de krill (CCAMLR-42/XX). L'une de ces améliorations consiste à mettre à jour la MC 10-03 (2019), Contrôle portuaire des navires de pêche transportant des ressources marines vivantes de l'Antarctique, afin d' Read More Soumis par: Lauren Fields (États-Unis d'Amérique) Approuvé par: Elizabeth Phelps Demander un document de réunion	3.8
CCAMLR-42/33 Rev. 1 Plus d'infos	Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : Observateurs du SISO Délégations de l'Australie, des États-Unis, de la Nouvelle-Zélande et du Royaume-Uni Résumé: Nous proposons la révision de plusieurs mesures de conservation lors de la 42e réunion de la CCAMLR afin d'améliorer le suivi des stocks de krill et des navires participant aux pêcheries de krill (CCAMLR-42/XX). L'une de ces améliorations consiste à actualiser la mesure de conservation 51-06 (2019) : Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia superba, afin d Read More Soumis par: Lauren Fields (États-Unis d'Amérique) Approuvé par: Elizabeth Phelps Demander un document de réunion	3.8
CCAMLR-42/34 Plus d'infos	Révision proposée de l’annexe B de la MC 41-01 Délégation de la République de Corée Soumis par: Jung-re Riley Kim (Corée, Rép. de) Approuvé par: Jung-re Riley Kim (Corée, Rép. de) Demander un document de réunion	3.8
CCAMLR-42/35 Plus d'infos	Révision proposée de la MC 10-05 Délégation de la République de Corée Soumis par: Jung-re Riley Kim (Corée, Rép. de) Approuvé par: Jung-re Riley Kim (Corée, Rép. de) Demander un document de réunion	3.8
CCAMLR-42/BG/01 Rev. 1 Plus d'infos	Monitoring, Control and Surveillance Procedures Carried Out by the State of Chile During the 2022/23 Season Delegation of Chile Résumé: The State of Chile, as a CCAMLR Member, is committed to combating IUU (Illegal, Unreported and Unregulated) fishing and contributes, through its Navy, to the control of the foreign fishing fleet operating in the Convention area. The purpose of the above is to contribute to the fulfillment of the objectives proposed by CCAMLR, verifying effective compliance with conservation measures Read More Soumis par: Sebastián Molina (Chili) Approuvé par: Sebastián Molina (Chili) Demander un document de réunion	3.2
CCAMLR-42/BG/03 Plus d'infos	Krill Fisheries: Trade and Supply Chain Process CCAMLR Secretariat Soumis par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.1
CCAMLR-42/BG/07 Plus d'infos	Update on Data System Improvements CCAMLR Secretariat Soumis par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.4
CCAMLR-42/BG/08 Rev. 1 Plus d'infos	Fishery Notifications 2023/24 CCAMLR Secretariat Résumé: The Secretariat received fishery notifications for exploratory fisheries for toothfish and krill fisheries for 2023/24 CCAMLR season. This paper provides a summary of all fishery notifications with full details available to authenticated users through the CCAMLR website Fishery Notifications. Soumis par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	6
CCAMLR-42/BG/13 Rev. 1 Plus d'infos	Estimates of IUU Fishing/Risk Assessment of IUU Fishing CCAMLR Secretariat Soumis par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	5.1
CCAMLR-42/BG/14 Plus d'infos	Support to CCAMLR to identify and deter IUU fishing activities – INTERPOL CCAMLR Secretariat Soumis par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	5.1
CCAMLR-42/BG/15 Plus d'infos	Enhancement of Information Sharing and Collaboration to Combat IUU Fishing CCAMLR Secretariat Soumis par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	5.1
CCAMLR-42/BG/16 Plus d'infos	Cooperation to combat IUU fishing and compliance monitoring 2022/23 CCAMLR Secretariat Soumis par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	5.1
CCAMLR-42/BG/17 Plus d'infos	NCP Engagement Strategy Review and Plan CCAMLR Secretariat Soumis par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.7
CCAMLR-42/BG/18 Rev 1. Plus d'infos	CDS Implementation and Data Analysis CCAMLR Secretariat Soumis par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.1
CCAMLR-42/BG/19 Plus d'infos	Council of Managers of National Antarctic Programs (COMNAP) Search and Rescue (SAR) Workshop CCAMLR Secretariat Soumis par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	9
CCAMLR-42/BG/21 Plus d'infos	Proposal for an informal workshop to improve transshipment regulation and other compliance Conservation Measures Delegation of the Republic of Korea and ASOC Résumé: Considering the on-going of efforts of CCAMLR to improve CCAMLR's MCS regime, particularly transshipment management, and Members' commitment to this end, the Republic of Korea and ASOC propose to host an informal, online workshop in January 2024 to develop objectives for strengthening CCAMLR’s compliance regime, with a focus on transshipment, but also including other compliance issues such as Read More Soumis par: Jung-re Riley Kim (Corée, Rép. de) Approuvé par: Jung-re Riley Kim (Corée, Rép. de) Demander un document de réunion	3.5
CCAMLR-42/BG/24 Plus d'infos	Aerial surveillance patrols undertaken by New Zealand during the 2022/2023 Ross Sea CCAMLR Season Delegation of New Zealand Résumé: The New Zealand Government undertakes regular aerial surveillance patrols in the Ross Sea region in support of CCAMLR’s conservation and fisheries management objectives. This paper summarises the three aerial patrol activities carried out during the 2022/23 Ross Sea toothfish fishery season. Soumis par: Monique Messina (Nouvelle-Zélande) Approuvé par: Monique Messina (Nouvelle-Zélande) Demander un document de réunion	3.4
CCAMLR-42/BG/25 Plus d'infos	IUU fishing activity in the Convention Area in 2022/2023 Delegation of the Russian Federation Résumé: This document based on the information available on the CCAMLR’s website in relation to illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing and vessel activity relevant to CCAMLR from October 2022 to August 2023. Soumis par: Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie) Approuvé par: Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie) Demander un document de réunion	5.1
CCAMLR-42/BG/26 Plus d'infos	Labor and Safety Standards in CCAMLR Fisheries Delegation of the United States of America Résumé: Labor abuses in the fisheries sector has garnered international attention, resulting in increasing calls for action to address them. The United States is submitting this background paper on labor and safety standards in CCAMLR fisheries to initiate discussion on improving vessel safety and the standards for fair and decent working conditions for all crew onboard fishing Read More Soumis par: Mi Ae Kim (États-Unis d'Amérique) Approuvé par: Elizabeth Phelps Demander un document de réunion	3.8
CCAMLR-42/BG/27 Plus d'infos	Recommendations for improving safety and transparency in the krill fishery The Association of Responsible Krill harvesting companies, ARK Résumé: In line with ARK's mission to facilitate the development of a sustainable fishery of Antarctic krill, we provide CCAMLR with ongoing improvements and recommendations on safety and transparency within the krill fishery. We also conducted a proof of concept using AIS data to monitor "encounter" events between fishing and cargo Read More Soumis par: Javier Arata (Invited Experts) Approuvé par: Natasha Exel Demander un document de réunion	3.5
CCAMLR-42/BG/30 Plus d'infos	Improving safety and reducing environmental impact of CCAMLR fishing vessels ASOC Résumé: This paper provides insights into the development of guidance and new regulations by the International Maritime Organization (IMO) to improve the safety of fishing vessels operating in polar waters and to reduce the impact of fishing vessels on the polar marine environment and dependent wildlife. It identifies potential Read More Soumis par: Claire Christian Approuvé par: Claire Christian Demander un document de réunion	9
CCAMLR-42/BG/31 Plus d'infos	COLTO's Perspective on Optimal Tools for Preventing Collisions in the CCAMLR Area COLTO Résumé: CCAMLR 41 endorsed changes to CM 10-02, which will make it mandatory, from the 2023/24 season, for fishing vessels operating in the Convention Area to keep Automatic Identification Systems (AIS) switched on at all times while in the Area. COLTO has concerns around mandating AIS for several reasons, including IUU operators learning Read More Soumis par: Rhys Arangio Approuvé par: Rhys Arangio Demander un document de réunion	3.8
WG-FSA-2023/07 Rev. 2 Plus d'infos	Implementation of the CCAMLR Scheme of International Scientific Observation during 2022/23 CCAMLR Secretariat Résumé: This paper provides details of the CCAMLR Scheme of International Scientific Observation deployments during the 2023 season (based on data received by the Secretariat up to 9 October 2023). In the 2023 season to date there were 29 longline trips and 19 trawl trips observed. The taxonomic database for species codes was updated, and minor changes were implemented Read More Soumis par: Isaac Forster (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.6

Ordre du jour

Ordre du jour préliminaire

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1 Ouverture de la réunion

Commentaires

Accueil par le président du SCIC des délégués des membres de la CCAMLR et des observateurs.

Documents

2 Organisation de la réunion

Documents

2.1 Ordre du jour

Commentaires

Cet ordre du jour a été adopté par la Commission au point 2 de son ordre du jour.

Documents

3 Examen des mesures et systèmes liés à l'application et à l'observation de la réglementation

Documents

3.1 Système de documentation des captures (SDC)

Commentaires

Examen du compte rendu récapitulatif du secrétariat sur la mise en œuvre et le fonctionnement du SDC en 2022/23, y compris sur l'engagement des Parties non contractantes (PNC) dans le SDC.

Documents

CCAMLR-42/14	Propositions de dépenses du fonds du SDC Secrétariat
CCAMLR-42/BG/03	Krill Fisheries: Trade and Supply Chain Process CCAMLR Secretariat
CCAMLR-42/BG/18 Rev 1.	CDS Implementation and Data Analysis CCAMLR Secretariat

3.2 Contrôle des navires

Commentaires

Examen, d'une part, de la mise en œuvre et du fonctionnement du système de contrôle et des contrôles portuaires et examen, d'autre part, des propositions visant à l'amélioration des procédures, des formulaires et de la transmission des rapports du système de contrôle (SOI), y compris une réponse à la requête présentée lors de la réunion 2022 du SCIC visant à élaborer un compte rendu de contrôle compatible avec l'Accord sur les mesures du ressort de l’État du port.

Documents

CCAMLR-42/16	Compte rendu de mise en oeuvre des contrôles portuaires Secrétariat
CCAMLR-42/BG/01 Rev. 1	Monitoring, Control and Surveillance Procedures Carried Out by the State of Chile During the 2022/23 Season Delegation of Chile

3.3 Système de surveillance des navires (VMS) et activités de déplacement des navires à l'intérieur de la zone de la Convention

Commentaires

Examen des questions soulevées concernant l'utilisation des données VMS à des fins autorisées (le cas échéant), pour des rapports ou des enquêtes sur les interruptions de transmission VMS (le cas échéant), et la mise en œuvre des pratiques de notification des déplacements en vertu de la mesure de conservation (MC) 10-04 et de la MC 91-05.

Documents

CCAMLR-42/11

Rapport de mise en oeuvre du système de surveillance des navires (VMS)
Secrétariat

3.4 Promotion de la conformité à la CCAMLR

Commentaires

Examen des rapports et enquêtes présentés à la réunion sur les projets de promotion de la conformité.

Documents

CCAMLR-42/08 Rev. 2	Révision du protocole de marquage de la CCAMLR Secrétariat de la CCAMLR
CCAMLR-42/22	Poursuite des travaux d'intersession sur les engins de pêche non identifiés dans la zone de la Convention de la CCAMLR Délégations de la Nouvelle-Zélande et de la République de Corée, et secrétariat de la CCAMLR
CCAMLR-42/BG/07	Update on Data System Improvements CCAMLR Secretariat
CCAMLR-42/BG/24	Aerial surveillance patrols undertaken by New Zealand during the 2022/2023 Ross Sea CCAMLR Season Delegation of New Zealand

3.5 Transbordements

Commentaires

Présentation par le secrétariat des données récapitulatives sur le niveau de transbordement déclaré au secrétariat conformément à la MC 10-09, et examen par le secrétariat des rapports et enquêtes présentés à la réunion sur les pratiques de transbordement et leurs implications en matière de conformité et de mise en œuvre des règles au sein de la CCAMLR.

Documents

CCAMLR-42/09	Rapport de mise en oeuvre de transbordements Secrétariat
CCAMLR-42/BG/21	Proposal for an informal workshop to improve transshipment regulation and other compliance Conservation Measures Delegation of the Republic of Korea and ASOC
CCAMLR-42/BG/27	Recommendations for improving safety and transparency in the krill fishery The Association of Responsible Krill harvesting companies, ARK

3.6 Mise en œuvre du système international d'observation scientifique (SISO)

Commentaires

Examen de la mise en œuvre du système international d'observation scientifique (SISO) et de toute proposition reçue concernant le SISO et les tâches des observateurs.

Documents

WG-FSA-2023/07 Rev. 2

Implementation of the CCAMLR Scheme of International Scientific Observation during 2022/23
CCAMLR Secretariat

3.7 Stratégie d'engagement des PNC

Commentaires

Examen des avancées du programme de travail lié à la stratégie d'engagement des PNC pour 2023/24.

Documents

CCAMLR-42/BG/17

NCP Engagement Strategy Review and Plan
CCAMLR Secretariat

3.8 Propositions de nouvelles mesures de conservation et de mesures liées à la conformité

Commentaires

Évaluation de la mise en application des règles et des propositions de révision des mesures de conservation en vigueur liées à la conformité.

Documents

CCAMLR-42/12	Proposition de retrait de la MC 23-05 Secrétariat de la CCAMLR
CCAMLR-42/17	Établissement de limites de capture de krill pour l'utilisation du système de pêche en continu dans la zone 48 comme facteur de conservation des ressources disponibles de krill antarctique et d'amélioration de la sécurité alimentaire pour toutes les nations CCAMLR Délégation ukrainienne
CCAMLR-42/20	Commentaires sur les procédures de gestion des pêcheries de légine dans les sous-zones statistiques 88.1 et 88.2 (amendements à la MC 31-02) Délégation de la Fédération de Russie
CCAMLR-42/27	Amendements aux MC 21-01 et 21-02 Délégation de l'Union européenne
CCAMLR-42/29 Rev. 1	Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : VMS Délégations de l'Australie, de la République de Corée, des États-Unis, de la Nouvelle-Zélande et du Royaume-Uni
CCAMLR-42/30 Rev. 1	Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : notifications de projets de pêche Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande
CCAMLR-42/31 Rev. 1	Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : aperçu des mises à jour recommandées Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande
CCAMLR-42/32 Rev. 1	Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : Contrôles portuaires Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande
CCAMLR-42/33 Rev. 1	Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : Observateurs du SISO Délégations de l'Australie, des États-Unis, de la Nouvelle-Zélande et du Royaume-Uni
CCAMLR-42/34	Révision proposée de l’annexe B de la MC 41-01 Délégation de la République de Corée
CCAMLR-42/35	Révision proposée de la MC 10-05 Délégation de la République de Corée
CCAMLR-42/BG/26	Labor and Safety Standards in CCAMLR Fisheries Delegation of the United States of America
CCAMLR-42/BG/31	COLTO's Perspective on Optimal Tools for Preventing Collisions in the CCAMLR Area COLTO

4 Procédure d'évaluation de la conformité de la CCAMLR (CCEP)

Documents

CCAMLR-42/07 Rev. 2

Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité (CCEP) Rapport de synthèse et analyse
Secrétariat

4.1 Rapport provisoire de conformité

Commentaires

En vertu du paragraphe 3 i) de la MC 10-10, examen du rapport CCAMLR de synthèse de la conformité, compte tenu de toutes les informations complémentaires reçues conformément au paragraphe 1 iii).
Adoption du rapport CCAMLR provisoire annuel de conformité dans lequel seront relevés tous les cas de non-conformité et les écarts dans l'application des mesures de conservation. Ce rapport renfermera une évaluation du statut de conformité, conformément à l'annexe 10-10/B, ainsi que des recommandations à la Commission en vertu du paragraphe 3 iii) de la MC 10-10.

Documents

4.2 Révision de la MC 10-10

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Conformément au paragraphe 5 de la mesure de conservation (MC) 10-10, examen de l'efficacité de la MC 10-10 en matière d'évaluation et de traitement des cas de non-conformité et compte rendu à la Commission des conclusions et des recommandations pour son amélioration.

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5 Pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) dans la zone de la Convention

Documents

CCAMLR-42/13 Rev. 1	Mise en oeuvre de la mesure de conservation 10-08 Secrétariat de la CCAMLR
CCAMLR-42/15 Rev. 2	Activités de pêche INN et tendances en 2022/23 et listes des navires INN Secrétariat

5.1 Niveau actuel de la pêche INN

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Examen des informations provenant des Parties contractantes, des PNC coopérantes, des PNC, du secrétariat et du Comité scientifique et de ses groupes de travail sur les activités et les tendances de la pêche INN dans la zone de la Convention en 2022/23.

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CCAMLR-42/BG/13 Rev. 1	Estimates of IUU Fishing/Risk Assessment of IUU Fishing CCAMLR Secretariat
CCAMLR-42/BG/14	Support to CCAMLR to identify and deter IUU fishing activities – INTERPOL CCAMLR Secretariat
CCAMLR-42/BG/15	Enhancement of Information Sharing and Collaboration to Combat IUU Fishing CCAMLR Secretariat
CCAMLR-42/BG/16	Cooperation to combat IUU fishing and compliance monitoring 2022/23 CCAMLR Secretariat
CCAMLR-42/BG/25	IUU fishing activity in the Convention Area in 2022/2023 Delegation of the Russian Federation

5.2 Listes des navires INN

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Examen de la liste provisoire de navires INN-PNC et de la liste provisoire des navires INN des Parties contractantes (PC) de 2023, ainsi que de toute autre information fournie sur les navires figurant sur ces listes.
Après examen des informations et preuves à l'appui fournies par les Parties contractantes ou les PNC ayant trait aux navires inscrits sur la liste des navires INN-PNC ou la liste des navires INN-PC adoptée en 2022, formulation de recommandations à l'intention de la Commission quant aux navires pouvant être retirés des listes.
Adoption, par consensus, d'une liste proposée des navires INN-PNC et d'une liste proposée des navires INN-PC qui seront présentées à la Commission pour approbation.

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6 Notifications de projets de pêche

Commentaires

Examen des notifications de projets de pêche soumises par les Membres en 2023 pour la saison 2023/24.

Documents

CCAMLR-42/BG/08 Rev. 1

Fishery Notifications 2023/24
CCAMLR Secretariat

7 Avis du Comité scientifique au SCIC

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Présentation d'avis, le cas échéant, par le président du Comité scientifique et échange d'informations avec le SCIC sur des questions pertinentes.

Documents

8 Examen de la seconde évaluation des performances de la CCAMLR

Commentaires

Examen de l'état d'avancement des questions soulevées par la seconde évaluation de performance ayant trait à l'ordre du jour du SCIC.

Documents

CCAMLR-42/06 Rev. 1

Bilan de la deuxième évaluation de performance
Secrétariat

9 Autres questions

Documents

CCAMLR-42/24 Rev. 2	A draft Code of Conduct for CCAMLR Events Delegations of Australia, the Republic of Korea, France and the United States
CCAMLR-42/BG/19	Council of Managers of National Antarctic Programs (COMNAP) Search and Rescue (SAR) Workshop CCAMLR Secretariat
CCAMLR-42/BG/30	Improving safety and reducing environmental impact of CCAMLR fishing vessels ASOC

10 Adoption du rapport

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Adoption d'un rapport qui sera présenté à la Commission.

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11 Clôture de la réunion

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Programme

Preliminary Schedule (last updated: 27 September 2023)

Week 1 (Sunday 15 October to Friday 20 October 2023)

Conference Room

	Sunday 15 October	Monday 16 October	Tuesday 17 October	Wednesday 18 October	Thursday 19 October	Friday 20 October
0900-0945		Commission Opening	Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee
1000–1045		Heads of Delegation
1045-1100	Break
1100–1230		Commission	Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee
1230–1400	Lunch
1330-1400			Heads of Delegation	Heads of Delegation
1400–1530		Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee
1530–1600	Break
1600–1730		Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee
Agenda topics – Scientific Committee		1 Opening of the meeting 2.1 Harvested species: Krill resources	2.2 Harvested species – fish 3. Non-target catch and ecosystem impacts 4. Spatial management	4 Spatial management of impacts on the Antarctic ecosystem 6 Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing in the Convention Area 9 Scientific Committee activities 10 Secretariat supported activities 11 Budget for 2023/24 12 Advice to SCIC and SCAF 8 Cooperation with other organisations 5 Climate change	7 CCAMLR Scheme of International Scientific Observation 13 Election of Scientific Committee Chair 14 Other business	15 Adoption of report of the Forty-second Meeting 16 Close of meeting
Agenda topics – Commission		1. Opening 2. Organisation

Wombat Room (SCIC: Mon - Fri)

	Sunday 15 October	Monday 16 October	Tuesday 17 October	Wednesday 18 October	Thursday 19 October	Friday 20 October
0900–1030			HOD meeting 0900 - 1000 SCIC resumes after HOD (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs	SCIC Related CM Drafting	0930: SCIC Related CM Drafting	SCIC Report Adoption
1030–1100	Break
1100–1230			(3.2) Vessel inspection (3.3) VMS (5) Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing	Open - CDS Review Fund Panel meet	Open	SCIC Report Adoption
1230–1400	Lunch
1400–1530		(1) Opening of the meeting (2) Organisation of Meeting (3) Review of Compliance and implementation-related measures and systems (3.1) CDS (incl. CDS Fund review panel) (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs	(5) Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing (4) CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP)	(3.8) Report out/action needed from SCIC CM Drafting Group (3.1) Report from CDS Review Panel (7) Advice from the Scientific Committee (3) Review of Compliance and implementation-related measures and systems (any remaining items) (3.4) Promotion of Compliance in CCAMLR (3.5) Transhipment	(3.8) Report out/action needed from SCIC CM Drafting Group and discussion of remaining proposals under agenda item 3.8 (various) Any unresolved agenda items	SCIC Report Adoption
1530–1600	Break
1600–1730	1700 Commission Heads of Delegation followed by (1730) Scientific Committee Representatives	(3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs (continued)	(4) CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP) (3.6) SISO Implementation (3.7) NCP Engagement Strategy	(4) CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP) (5) Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs (6) Fishery Notifications (8) Consideration of the Second Performance Review	(various) Any unresolved agenda items (9) Any other business	SCIC Report Adoption

SCAF Room

	Sunday 15 October	Wednesday 18 October	Thursday 19 October	Friday 20 October
0900–1030		SCAF	SCAF	SCAF Report
1030–1100	Break
1100–1230		SCAF	SCAF	SCAF Report
1230–1400	Lunch
1400–1530
1530–1600	Break
1600–1730

Week 2 (23 to 27 October 2023)

Conference Room (extended), Commission only

	Monday 23 October	Tuesday 24 October	Wednesday 25 October	Thursday 26 October	Friday 27 October
0900–1030	Commission plenary	Commission plenary		Commission plenary	Commission Report
1030–1100	Break
1100–1230	Commission plenary	Commission plenary		Commission plenary	Commission Report
1230–1400	Lunch
1330-1400				ad hoc CM Drafting Group
1400–1530	Commission plenary	Commission plenary	Commission plenary	ad hoc CM Drafting Group	Commission Report
1530–1600	Break
1600–1730	Commission plenary	Commission plenary		ad hoc CM Drafting Group	Commission Report
1800-1930				Commission plenary
Agenda items – Commission	2.4. Participation of a Member in the CCAMLR Meeting 3. Objective of the Convention 4. Management of marine resources 5. Spatial management	6. Climate 7. Implementation and compliance 8. Observation 9. Conservation measures	9. Conservation measures and CM Drafting Group 10. Administration and Finance	9. Conservation measures and CM Drafting Group 6. Climate 11. Cooperation 12. Administration 13. Other business 14. Report preparation 14. Report adoption	14. Report adoption 15. Close

Events

	Monday 16 October	Tuesday 17 October	Wednesday 18 October	Thursday 19 October	Friday 20 October
Lunchtime		1230–1330 The Antarctic Wildlife Research Fund – Presentation (Wombat Room, CCAMLR Headquarters)	1230–1400 MEASO Launch (Sovereign Room, Hobart Function and Conference Centre – 1 Elizabeth Street Pier)	1315–1345 Antarctica InSync Presentation (Conference Room, CCAMLR Headquarters)
Evening	1800–2000 CCAMLR Welcome Drinks (CCAMLR Headquarters)	1800–2000 ASOC Function (Alceme – 6 Victoria Street)

	Monday 23 October	Tuesday 24 October	Wednesday 25 October	Thursday 26 October	Friday 27 October
Lunchtime	1245–1400 ATS Presentation - Heads of Delegation only (SCAF Room, CCAMLR Headquarters)
Evening		1830–2030 ARK Function (Franklin Wharf – Murray Street Pier, 28 Morrison Street)	1700–1900 Norwegian Embassy Reception and Sled Unveiling - Heads of Delegation only (Tasmanian Museum and Art Gallery – Dunn Pl, Hobart)		Final drinks at the Duke