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    SCIC-2023

    Full Name
    Comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation
    Lieu:
    Hobart, Australie
    Date/heure de début de réunion:
    Date/heure de fin de réunion:
    Dates limites de soumission
    vendredi 1 septembre 2023 à 09:00 Australie/Hobart (Documents de travail)
    samedi 16 septembre 2023 à 09:00 Australie/Hobart (Documents de support)

    Detailed information is available in our support forum, which includes the process for submitting papers and revisions

    Rapport de la réunion:

      Documents

      Numéro du document Titre Point(s) de l'ordre du jour
      CCAMLR-42/06 Rev. 1
      Plus d'infos
      Bilan de la deuxième évaluation de performance
      Secrétariat
      8
      CCAMLR-42/07 Rev. 2
      Plus d'infos
      Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité (CCEP) Rapport de synthèse et analyse
      Secrétariat
      4
      CCAMLR-42/08 Rev. 2
      Plus d'infos
      Révision du protocole de marquage de la CCAMLR
      Secrétariat de la CCAMLR
      3.4
      CCAMLR-42/09
      Plus d'infos
      Rapport de mise en oeuvre de transbordements
      Secrétariat
      3.5
      CCAMLR-42/11
      Plus d'infos
      Rapport de mise en oeuvre du système de surveillance des navires (VMS)
      Secrétariat
      3.3
      CCAMLR-42/12
      Plus d'infos
      Proposition de retrait de la MC 23-05
      Secrétariat de la CCAMLR
      3.8
      CCAMLR-42/13 Rev. 1
      Plus d'infos
      Mise en oeuvre de la mesure de conservation 10-08
      Secrétariat de la CCAMLR
      5
      CCAMLR-42/14
      Plus d'infos
      Propositions de dépenses du fonds du SDC
      Secrétariat
      3.1
      CCAMLR-42/15 Rev. 2
      Plus d'infos
      Activités de pêche INN et tendances en 2022/23 et listes des navires INN
      Secrétariat
      5
      CCAMLR-42/16
      Plus d'infos
      Compte rendu de mise en oeuvre des contrôles portuaires
      Secrétariat
      3.2
      CCAMLR-42/17
      Plus d'infos
      Établissement de limites de capture de krill pour l'utilisation du système de pêche en continu dans la zone 48 comme facteur de conservation des ressources disponibles de krill antarctique et d'amélioration de la sécurité alimentaire pour toutes les nations CCAMLR
      Délégation ukrainienne
      3.8
      CCAMLR-42/20
      Plus d'infos
      Commentaires sur les procédures de gestion des pêcheries de légine dans les sous-zones statistiques 88.1 et 88.2 (amendements à la MC 31-02)
      Délégation de la Fédération de Russie
      3.8
      CCAMLR-42/22
      Plus d'infos
      Poursuite des travaux d'intersession sur les engins de pêche non identifiés dans la zone de la Convention de la CCAMLR
      Délégations de la Nouvelle-Zélande et de la République de Corée, et secrétariat de la CCAMLR
      3.4
      CCAMLR-42/24 Rev. 2
      Plus d'infos
      A draft Code of Conduct for CCAMLR Events
      Delegations of Australia, the Republic of Korea, France and the United States
      9
      CCAMLR-42/27
      Plus d'infos
      Amendements aux MC 21-01 et 21-02
      Délégation de l'Union européenne
      3.8
      CCAMLR-42/29 Rev. 1
      Plus d'infos
      Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : VMS
      Délégations de l'Australie, de la République de Corée, des États-Unis, de la Nouvelle-Zélande et du Royaume-Uni
      3.8
      CCAMLR-42/30 Rev. 1
      Plus d'infos
      Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : notifications de projets de pêche
      Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande
      3.8
      CCAMLR-42/31 Rev. 1
      Plus d'infos
      Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : aperçu des mises à jour recommandées
      Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande
      3.8
      CCAMLR-42/32 Rev. 1
      Plus d'infos
      Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : Contrôles portuaires
      Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande
      3.8
      CCAMLR-42/33 Rev. 1
      Plus d'infos
      Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : Observateurs du SISO
      Délégations de l'Australie, des États-Unis, de la Nouvelle-Zélande et du Royaume-Uni
      3.8
      CCAMLR-42/34
      Plus d'infos
      Révision proposée de l’annexe B de la MC 41-01
      Délégation de la République de Corée
      3.8
      CCAMLR-42/35
      Plus d'infos
      Révision proposée de la MC 10-05
      Délégation de la République de Corée
      3.8
      CCAMLR-42/BG/01 Rev. 1
      Plus d'infos
      Monitoring, Control and Surveillance Procedures Carried Out by the State of Chile During the 2022/23 Season
      Delegation of Chile
      3.2
      CCAMLR-42/BG/03
      Plus d'infos
      Krill Fisheries: Trade and Supply Chain Process
      CCAMLR Secretariat
      3.1
      CCAMLR-42/BG/07
      Plus d'infos
      Update on Data System Improvements
      CCAMLR Secretariat
      3.4
      CCAMLR-42/BG/08 Rev. 1
      Plus d'infos
      Fishery Notifications 2023/24
      CCAMLR Secretariat
      6
      CCAMLR-42/BG/13 Rev. 1
      Plus d'infos
      Estimates of IUU Fishing/Risk Assessment of IUU Fishing
      CCAMLR Secretariat
      5.1
      CCAMLR-42/BG/14
      Plus d'infos
      Support to CCAMLR to identify and deter IUU fishing activities – INTERPOL
      CCAMLR Secretariat
      5.1
      CCAMLR-42/BG/15
      Plus d'infos
      Enhancement of Information Sharing and Collaboration to Combat IUU Fishing
      CCAMLR Secretariat
      5.1
      CCAMLR-42/BG/16
      Plus d'infos
      Cooperation to combat IUU fishing and compliance monitoring 2022/23
      CCAMLR Secretariat
      5.1
      CCAMLR-42/BG/17
      Plus d'infos
      NCP Engagement Strategy Review and Plan
      CCAMLR Secretariat
      3.7
      CCAMLR-42/BG/18 Rev 1.
      Plus d'infos
      CDS Implementation and Data Analysis
      CCAMLR Secretariat
      3.1
      CCAMLR-42/BG/19
      Plus d'infos
      Council of Managers of National Antarctic Programs (COMNAP) Search and Rescue (SAR) Workshop
      CCAMLR Secretariat
      9
      CCAMLR-42/BG/21
      Plus d'infos
      Proposal for an informal workshop to improve transshipment regulation and other compliance Conservation Measures
      Delegation of the Republic of Korea and ASOC
      3.5
      CCAMLR-42/BG/24
      Plus d'infos
      Aerial surveillance patrols undertaken by New Zealand during the 2022/2023 Ross Sea CCAMLR Season
      Delegation of New Zealand
      3.4
      CCAMLR-42/BG/25
      Plus d'infos
      IUU fishing activity in the Convention Area in 2022/2023
      Delegation of the Russian Federation
      5.1
      CCAMLR-42/BG/26
      Plus d'infos
      Labor and Safety Standards in CCAMLR Fisheries
      Delegation of the United States of America
      3.8
      CCAMLR-42/BG/27
      Plus d'infos
      Recommendations for improving safety and transparency in the krill fishery
      The Association of Responsible Krill harvesting companies, ARK
      3.5
      CCAMLR-42/BG/30
      Plus d'infos
      Improving safety and reducing environmental impact of CCAMLR fishing vessels
      ASOC
      9
      CCAMLR-42/BG/31
      Plus d'infos
      COLTO's Perspective on Optimal Tools for Preventing Collisions in the CCAMLR Area
      COLTO
      3.8
      WG-FSA-2023/07 Rev. 2
      Plus d'infos
      Implementation of the CCAMLR Scheme of International Scientific Observation during 2022/23
      CCAMLR Secretariat
      3.6

      Ordre du jour préliminaire

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      1     Ouverture de la réunion

      Accueil par le président du SCIC des délégués des membres de la CCAMLR et des observateurs.

      2     Organisation de la réunion
      2.1     Ordre du jour

      Cet ordre du jour a été adopté par la Commission au point 2 de son ordre du jour.

      3     Examen des mesures et systèmes liés à l'application et à l'observation de la réglementation
      3.1     Système de documentation des captures (SDC)
      3.2     Contrôle des navires

      Examen, d'une part, de la mise en œuvre et du fonctionnement du système de contrôle et des contrôles portuaires et examen, d'autre part, des propositions visant à l'amélioration des procédures, des formulaires et de la transmission des rapports du système de contrôle (SOI), y compris une réponse à la requête présentée lors de la réunion 2022 du SCIC visant à élaborer un compte rendu de contrôle compatible avec l'Accord sur les mesures du ressort de l’État du port.

      3.3     Système de surveillance des navires (VMS) et activités de déplacement des navires à l'intérieur de la zone de la Convention

      Examen des questions soulevées concernant l'utilisation des données VMS à des fins autorisées (le cas échéant), pour des rapports ou des enquêtes sur les interruptions de transmission VMS (le cas échéant), et la mise en œuvre des pratiques de notification des déplacements en vertu de la mesure de conservation (MC) 10-04 et de la MC 91-05.

      3.4     Promotion de la conformité à la CCAMLR

      Examen des rapports et enquêtes présentés à la réunion sur les projets de promotion de la conformité.

      3.5     Transbordements

      Présentation par le secrétariat des données récapitulatives sur le niveau de transbordement déclaré au secrétariat conformément à la MC 10-09, et examen par le secrétariat des rapports et enquêtes présentés à la réunion sur les pratiques de transbordement et leurs implications en matière de conformité et de mise en œuvre des règles au sein de la CCAMLR.

      3.6     Mise en œuvre du système international d'observation scientifique (SISO)
      3.7     Stratégie d'engagement des PNC
      3.8     Propositions de nouvelles mesures de conservation et de mesures liées à la conformité

      Évaluation de la mise en application des règles et des propositions de révision des mesures de conservation en vigueur liées à la conformité.

      CCAMLR-42/12 Proposition de retrait de la MC 23-05
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-42/17 Établissement de limites de capture de krill pour l'utilisation du système de pêche en continu dans la zone 48 comme facteur de conservation des ressources disponibles de krill antarctique et d'amélioration de la sécurité alimentaire pour toutes les nations CCAMLR
      Délégation ukrainienne
      CCAMLR-42/20 Commentaires sur les procédures de gestion des pêcheries de légine dans les sous-zones statistiques 88.1 et 88.2 (amendements à la MC 31-02)
      Délégation de la Fédération de Russie
      CCAMLR-42/27 Amendements aux MC 21-01 et 21-02
      Délégation de l'Union européenne
      CCAMLR-42/29 Rev. 1 Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : VMS
      Délégations de l'Australie, de la République de Corée, des États-Unis, de la Nouvelle-Zélande et du Royaume-Uni
      CCAMLR-42/30 Rev. 1 Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : notifications de projets de pêche
      Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande
      CCAMLR-42/31 Rev. 1 Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : aperçu des mises à jour recommandées
      Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande
      CCAMLR-42/32 Rev. 1 Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : Contrôles portuaires
      Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande
      CCAMLR-42/33 Rev. 1 Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : Observateurs du SISO
      Délégations de l'Australie, des États-Unis, de la Nouvelle-Zélande et du Royaume-Uni
      CCAMLR-42/34 Révision proposée de l’annexe B de la MC 41-01
      Délégation de la République de Corée
      CCAMLR-42/35 Révision proposée de la MC 10-05
      Délégation de la République de Corée
      CCAMLR-42/BG/26 Labor and Safety Standards in CCAMLR Fisheries
      Delegation of the United States of America
      CCAMLR-42/BG/31 COLTO's Perspective on Optimal Tools for Preventing Collisions in the CCAMLR Area
      COLTO
      4     Procédure d'évaluation de la conformité de la CCAMLR (CCEP)
      4.1     Rapport provisoire de conformité

      En vertu du paragraphe 3 i) de la MC 10-10, examen du rapport CCAMLR de synthèse de la conformité, compte tenu de toutes les informations complémentaires reçues conformément au paragraphe 1 iii).
      Adoption du rapport CCAMLR provisoire annuel de conformité dans lequel seront relevés tous les cas de non-conformité et les écarts dans l'application des mesures de conservation. Ce rapport renfermera une évaluation du statut de conformité, conformément à l'annexe 10-10/B, ainsi que des recommandations à la Commission en vertu du paragraphe 3 iii) de la MC 10-10.

      4.2     Révision de la MC 10-10

      Conformément au paragraphe 5 de la mesure de conservation (MC) 10-10, examen de l'efficacité de la MC 10-10 en matière d'évaluation et de traitement des cas de non-conformité et compte rendu à la Commission des conclusions et des recommandations pour son amélioration.

      5     Pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) dans la zone de la Convention
      5.1     Niveau actuel de la pêche INN

      Examen des informations provenant des Parties contractantes, des PNC coopérantes, des PNC, du secrétariat et du Comité scientifique et de ses groupes de travail sur les activités et les tendances de la pêche INN dans la zone de la Convention en 2022/23.

      5.2     Listes des navires INN

      Examen de la liste provisoire de navires INN-PNC et de la liste provisoire des navires INN des Parties contractantes (PC) de 2023, ainsi que de toute autre information fournie sur les navires figurant sur ces listes.
      Après examen des informations et preuves à l'appui fournies par les Parties contractantes ou les PNC ayant trait aux navires inscrits sur la liste des navires INN-PNC ou la liste des navires INN-PC adoptée en 2022, formulation de recommandations à l'intention de la Commission quant aux navires pouvant être retirés des listes.
      Adoption, par consensus, d'une liste proposée des navires INN-PNC et d'une liste proposée des navires INN-PC qui seront présentées à la Commission pour approbation.

      6     Notifications de projets de pêche
      7     Avis du Comité scientifique au SCIC

      Présentation d'avis, le cas échéant, par le président du Comité scientifique et échange d'informations avec le SCIC sur des questions pertinentes.

      8     Examen de la seconde évaluation des performances de la CCAMLR
      10     Adoption du rapport

      Adoption d'un rapport qui sera présenté à la Commission.

      11     Clôture de la réunion

      Preliminary Schedule (last updated: 27 September 2023)

      Week 1 (Sunday 15 October to Friday 20 October 2023)

      Conference Room

        Sunday
      15 October
      Monday
      16 October
      Tuesday
      17 October
      Wednesday
      18 October
      Thursday
      19 October
      Friday
      20 October
      0900-0945   Commission Opening Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee
      1000–1045   Heads of Delegation         
      1045-1100 Break
      1100–1230   Commission Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee
      1230–1400 Lunch
      1330-1400     Heads of Delegation Heads of Delegation    
      1400–1530   Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee
      1530–1600 Break
      1600–1730   Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee
      Agenda topics – Scientific Committee   1     Opening of the meeting
      2.1     Harvested species: Krill resources
      2.2 Harvested species – fish
      3. Non-target catch and ecosystem impacts
      4. Spatial management
      4     Spatial management of impacts on the Antarctic ecosystem
      6     Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing in the Convention Area
      9     Scientific Committee activities
      10     Secretariat supported activities
      11     Budget for 2023/24
      12     Advice to SCIC and SCAF
      8     Cooperation with other organisations
      5     Climate change
      7     CCAMLR Scheme of International Scientific Observation
      13     Election of Scientific Committee Chair
      14     Other business
      15     Adoption of report of the Forty-second Meeting
      16     Close of meeting
      Agenda topics – Commission   1. Opening
      2. Organisation
             

       

      Wombat Room (SCIC: Mon - Fri) 

        Sunday
      15 October
      Monday
      16 October
      Tuesday
      17 October
      Wednesday
      18 October
      Thursday
      19 October
      Friday
      20 October
      0900–1030    

      HOD meeting 0900 - 1000

      SCIC resumes after HOD

      (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs

      SCIC Related CM Drafting

      0930:  SCIC Related CM Drafting SCIC Report Adoption
      1030–1100 Break
      1100–1230

       

       

       

       

       

       

       

       

       

      (3.2) Vessel inspection

      (3.3) VMS

      (5) Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing

       

      Open - 
      CDS Review Fund Panel meet

       

       

       

       

       

       

      Open

       

       

       

       

       

       

       

      SCIC Report Adoption
      1230–1400 Lunch
      1400–1530  

      (1) Opening of the meeting

      (2) Organisation of Meeting

      (3) Review of Compliance and implementation-related measures and systems

      (3.1) CDS (incl. CDS Fund review panel)

      (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs

       

       

       

       

      (5) Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing

      (4) CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP)

       

       

       

       

       

       

       

       

       

       

       

       

       

       

       

      (3.8) Report out/action needed from SCIC CM Drafting Group

      (3.1) Report from CDS Review Panel

      (7) Advice from the Scientific Committee

      (3) Review of Compliance and implementation-related measures and systems (any remaining items)

      (3.4) Promotion of Compliance in CCAMLR

      (3.5) Transhipment

       

      (3.8) Report out/action needed from SCIC CM Drafting Group and discussion of remaining proposals under agenda item 3.8
       

      (various) Any unresolved agenda items

       

       

       

       

       

       

       

       

       

       

      SCIC Report Adoption
      1530–1600 Break
      1600–1730 1700 Commission Heads of Delegation followed by (1730) Scientific Committee Representatives

      (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs (continued)

       

      (4) CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP)

      (3.6) SISO Implementation

      (3.7) NCP Engagement Strategy

       

      (4) CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP)

      (5) Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing

      (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs

      (6) Fishery Notifications

      (8) Consideration of the Second Performance Review

      (various) Any unresolved agenda items

      (9) Any other business

       

      SCIC Report Adoption

       

       

      SCAF Room

        Sunday
      15 October
      Monday
      16 October
      Tuesday
      17 October
      Wednesday
      18 October
      Thursday
      19 October
      Friday
      20 October
      0900–1030       SCAF SCAF SCAF Report
      1030–1100 Break
      1100–1230       SCAF SCAF SCAF Report
      1230–1400 Lunch
      1400–1530            
      1530–1600 Break
      1600–1730            

       

      Week 2 (23 to 27 October 2023)

      Conference Room (extended), Commission only

        Monday
      23 October
      Tuesday
      24 October
      Wednesday
      25 October
      Thursday
      26 October
      Friday
      27 October
      0900–1030 Commission plenary Commission plenary   Commission plenary Commission Report
      1030–1100

      Break

      1100–1230 Commission plenary Commission plenary   Commission plenary Commission Report
      1230–1400

      Lunch

      1330-1400

            ad hoc CM Drafting Group  
      1400–1530 Commission plenary Commission plenary Commission plenary ad hoc CM Drafting Group Commission Report
      1530–1600

      Break

      1600–1730 Commission plenary Commission plenary   ad hoc CM Drafting Group Commission Report
      1800-1930       Commission plenary  
      Agenda items – Commission

      2.4. Participation of a Member in the CCAMLR Meeting

      3. Objective of the Convention

      4. Management of marine resources

      5. Spatial management

      6. Climate
      7. Implementation and compliance
      8. Observation
      9. Conservation measures
      9. Conservation measures and CM Drafting Group
      10. Administration and Finance

      9. Conservation measures and CM Drafting Group

      6. Climate
      11. Cooperation
      12. Administration
      13. Other business
      14. Report preparation
      14. Report adoption

      14. Report adoption
      15. Close

       

      Events

        Monday
      16 October
      Tuesday
      17 October
      Wednesday
      18 October
      Thursday
      19 October
      Friday
      20 October
      Lunchtime   1230–1330
      The Antarctic Wildlife Research Fund – Presentation
      (Wombat Room, CCAMLR Headquarters)

      1230–1400
      MEASO Launch
      (Sovereign Room, Hobart Function and Conference Centre – 1 Elizabeth Street Pier)

      1315–1345
      Antarctica InSync
      Presentation
      (Conference Room, CCAMLR 
      Headquarters)
       
      Evening 18002000
      CCAMLR Welcome Drinks
      (CCAMLR Headquarters)
      18002000
      ASOC Function
      (Alceme – 6 Victoria Street)
           

       

        Monday
      23 October
      Tuesday
      24 October
      Wednesday
      25 October
      Thursday
      26 October
      Friday
      27 October
      Lunchtime 1245–1400
      ATS Presentation - Heads of Delegation only
      (SCAF Room, CCAMLR Headquarters)
             
      Evening   18302030
      ARK Function
      (Franklin Wharf – Murray Street Pier, 28 Morrison Street)

      1700–1900
      Norwegian Embassy Reception and Sled Unveiling - Heads of Delegation only
      (Tasmanian Museum and Art Gallery – Dunn Pl, Hobart)

        Final drinks at the Duke