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    Procédure d'évaluation de la conformité de la CCAMLR (CCEP) Rapport de synthèse et analyse

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    Numéro du document:
    CCAMLR-44/11 Rev. 2
    Auteur(s):
    Secrétariat de la CCAMLR
    Soumis par:
    Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR)
    Approuvé par:
    Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR)
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    Résumé

    Conformément au paragraphe 2 i) de la MC 10-10 et à la procédure décrite dans la circulaire COMM CIRC 25/59, le Secrétariat a dressé le rapport CCAMLR de synthèse de la conformité (rapport de synthèse) sur la base des projets de rapports CCAMLR de conformité (projets de rapport), des réponses reçues des Parties contractantes et des statuts de conformité préliminaires qu'elles ont suggérés.