SCAF-2023 | Réunions

Comité permanent sur l’administration et les finances

Lieu:

Hobart, Australie

Date/heure de début de réunion:

mercredi, 18 octobre 2023

Date/heure de fin de réunion:

vendredi, 20 octobre 2023

Dates limites de soumission

vendredi 1 septembre 2023 à 09:00 Australie/Hobart (Documents de travail)

samedi 16 septembre 2023 à 09:00 Australie/Hobart (Documents de support)

À noter par ailleurs que la réunion 2023 du SCAF ne sera pas diffusée sur la plateforme Zoom.

Detailed information is available in our support forum, which includes the process for submitting papers and revisions.

Rapport de la réunion:

f-scaf-2023-rep_0.pdf (298.68 Ko)

Documents de réunion

Documents

Numéro du document	Titre	Point(s) de l'ordre du jour
CCAMLR-42/03 Rev. 1 Plus d'infos	Examen des états financiers révisés de 2021 et 2022 Secrétaire exécutif Résumé: Ce document présente les états financiers audités de 2021 et 2022 Soumis par: CCAMLR Secretariat (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3
CCAMLR-42/04 Plus d'infos	Examen du budget 2023, projet de budget 2024 et prévisions budgétaires 2025 Secrétaire exécutif Soumis par: David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	6
CCAMLR-42/05 Plus d'infos	Compte rendu 2023 du secrétaire exécutif comprenant le rapport de la première année de mise en oeuvre du Plan stratégique du secrétariat (2023-26) Secrétaire exécutif Résumé: Ce document passe en revue les activités du secrétariat au cours de la période 2022/23 en faisant le point sur la dotation en personnel et la mise en oeuvre du plan stratégique 2023-2026 Soumis par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	4.1
CCAMLR-42/06 Rev. 1 Plus d'infos	Bilan de la deuxième évaluation de performance Secrétariat Résumé: Ce document et son annexe présentent un compte rendu actualisé des mesures prises par la CCAMLR en réponse aux recommandations émises lors de la deuxième évaluation de performance. La Commission et le Comité scientifique sont invités à se prononcer sur les révisions proposées. Soumis par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	7
CCAMLR-42/10 Plus d'infos	Activités du fonds de renforcement des capacités générales (FRCG) – 2023 Comité chargé du FRCG Résumé: Le FRCG a été créé à la suite des décisions prises lors de la 38e réunion de la CCAMLR (SCAF-2019, paragraphe 22). Le comité est tenu de rendre compte des activités du Fonds de l'année précédente. Soumis par: David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	5
CCAMLR-42/23 Plus d'infos	Recommandations visant à réduire le déficit du fonds général et à assurer une large participation des responsables des politiques et scientifiques pertinents Délégation du Royaume-Uni Résumé: Au regard de plusieurs années de déficit budgétaire, d'une hausse des demandes d'activités confiées au secrétariat et d'un manque à gagner par rapport aux frais de notification escomptés, ce document recommande au SCAF d'envisager un certain nombre d'options qui devraient faciliter le retour à un budget du fonds général équilibré ou à déficit nul au cours des prochaines années et permettre Read More Soumis par: Kylie Bamford (Royaume-Uni) Approuvé par: Kylie Bamford (Royaume-Uni) Demander un document de réunion	6
CCAMLR-42/24 Rev. 2 Plus d'infos	A draft Code of Conduct for CCAMLR Events Delegations of Australia, the Republic of Korea, France and the United States Résumé: This paper presents a draft proposal for a Code of Conduct for CCAMLR in-person and virtual meetings, workshops, working groups, and events (referred to as CCAMLR events in the Code). The Commission agreed to the development of a CCAMLR Code of Conduct via an e-group led by Australia during the 2022/23 intersessional period, with Read More Soumis par: Sally Carney (Australia) Approuvé par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	7
CCAMLR-42/BG/04 Plus d'infos	Description of the Budget CCAMLR Secretariat Résumé: This document provides additional information on the General Fund budget and some background to the equity and special funds maintained by the Commission. Soumis par: Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Alexandra Seager (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	6
CCAMLR-42/BG/07 Plus d'infos	Update on Data System Improvements CCAMLR Secretariat Soumis par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	7
CCAMLR-42/BG/11 Plus d'infos	Website Update CCAMLR Secretariat Soumis par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	7
CCAMLR-42/BG/20 Plus d'infos	Activities of the Intersessional Correspondence Group on Sustainable Finance in 2023 CCAMLR Secretariat Soumis par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	6
SC-CAMLR-42/BG/04 Plus d'infos	Cap-DLISA: A pilot approach to capacity building to support the development of integrated stock assessments for CCAMLR data limited toothfish research fisheries Somhlaba, S., T. Okuda and R. Sarralde Résumé: This paper might be taken under agenda item number 8 on other business in WG-FSA Soumis par: Sobahle Somhlaba (Afrique du Sud) Approuvé par: Sobahle Somhlaba (Afrique du Sud) Demander un document de réunion	5
SC-CAMLR-42/BG/25 Plus d'infos	SC-CAMLR Special Fund annual reporting CCAMLR Secretariat Résumé: The Secretariat manages the General Science Capacity Fund, the CEMP Special Fund, and the MPA Special Fund on behalf of the Scientific Committee and reports on the annual expenditures and status of these funds. Soumis par: Steve Parker (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Todd Dubois (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	5

Ordre du jour

Ordre du jour préliminaire

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1 Ouverture de la réunion

Commentaires

Accueil par la présidente du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) des délégués des membres de la CCAMLR.

Documents

2 Organisation de la réunion

Documents

2.1 Ordre du jour

Commentaires

Cet ordre du jour a été adopté par la Commission au point 2 de son ordre du jour.

Documents

3 États financiers annuels

Documents

CCAMLR-42/03 Rev. 1

Examen des états financiers révisés de 2021 et 2022
Secrétaire exécutif

3.1 Examen des états financiers révisés de 2021 et 2022

Commentaires

Conformément à l’article 11.1 du règlement financier, un audit exhaustif des états financiers de 2021 et 2022 a été réalisé en 2023. Les états financiers, ainsi que le rapport d'audit correspondant, seront examinés par le SCAF et soumis pour approbation à la Commission.

Documents

4 Rapport du secrétariat

Documents

4.1 Compte rendu du secrétaire exécutif

Commentaires

Présentation de son rapport annuel par le secrétaire exécutif. Le rapport fait la synthèse de la mise en œuvre des activités et tâches du plan stratégique 2023–2026 réalisées pendant la période d'intersession 2022/23. Il contient des recommandations de changements du statut du personnel.

Documents

CCAMLR-42/05

Compte rendu 2023 du secrétaire exécutif comprenant le rapport de la première année de mise en oeuvre du Plan stratégique du secrétariat (2023-26)
Secrétaire exécutif

5 Renforcement des capacités

Commentaires

Examen des rapports du comité chargé du fonds de renforcement des capacités générales (FRCG), des rapports du secrétariat sur les activités du FRCG et des propositions administratives et financières issues de ces travaux. Examen de l'activité du fonds de renforcement des capacités scientifiques générales.

Documents

CCAMLR-42/10	Activités du fonds de renforcement des capacités générales (FRCG) – 2023 Comité chargé du FRCG
SC-CAMLR-42/BG/04	Cap-DLISA: A pilot approach to capacity building to support the development of integrated stock assessments for CCAMLR data limited toothfish research fisheries Somhlaba, S., T. Okuda and R. Sarralde
SC-CAMLR-42/BG/25	SC-CAMLR Special Fund annual reporting CCAMLR Secretariat

6 Examen du budget 2023, du projet de budget 2024 et des prévisions budgétaires 2025

Documents

CCAMLR-42/04	Examen du budget 2023, projet de budget 2024 et prévisions budgétaires 2025 Secrétaire exécutif
CCAMLR-42/23	Recommandations visant à réduire le déficit du fonds général et à assurer une large participation des responsables des politiques et scientifiques pertinents Délégation du Royaume-Uni
CCAMLR-42/BG/04	Description of the Budget CCAMLR Secretariat
CCAMLR-42/BG/20	Activities of the Intersessional Correspondence Group on Sustainable Finance in 2023 CCAMLR Secretariat

6.1 Examen du budget 2023

Commentaires

Exposé des résultats prévus de l'exécution du budget 2023 pour examen.

Documents

6.2 Projet de budget 2024

Commentaires

Présentation d'un projet de budget 2024, incluant le fonds général, le fonds des capitaux propres et les fonds spéciaux, d'où découlera le budget recommandé pour 2024. Les avis à la Commission refléteront les discussions du SCAF sur diverses questions financières et administratives, y compris l’examen des points débattus par le groupe de correspondance de la période d’intersession sur le financement durable, ainsi que les avis des présidents du Comité scientifique et du SCIC.

Documents

6.3 Prévisions budgétaires pour 2025

Commentaires

Présentation, pour information uniquement, du budget prévisionnel de 2025.

Documents

7 Questions administratives

Commentaires

Discussion des autres questions administratives soulevées dans le cadre des travaux d'intersession, notamment la seconde évaluation de performance et les dispositions pour les réunions de la CCAMLR.

Documents

CCAMLR-42/06 Rev. 1	Bilan de la deuxième évaluation de performance Secrétariat
CCAMLR-42/24 Rev. 2	A draft Code of Conduct for CCAMLR Events Delegations of Australia, the Republic of Korea, France and the United States
CCAMLR-42/BG/07	Update on Data System Improvements CCAMLR Secretariat
CCAMLR-42/BG/11	Website Update CCAMLR Secretariat

8 Autres questions

Documents

9 Adoption du rapport

Commentaires

Adoption d'un rapport qui sera communiqué à la Commission.

Documents

10 Clôture de la réunion

Documents

Programme

Preliminary Schedule (last updated: 27 September 2023)

Week 1 (Sunday 15 October to Friday 20 October 2023)

Conference Room

	Sunday 15 October	Monday 16 October	Tuesday 17 October	Wednesday 18 October	Thursday 19 October	Friday 20 October
0900-0945		Commission Opening	Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee
1000–1045		Heads of Delegation
1045-1100	Break
1100–1230		Commission	Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee
1230–1400	Lunch
1330-1400			Heads of Delegation	Heads of Delegation
1400–1530		Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee
1530–1600	Break
1600–1730		Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee	Scientific Committee
Agenda topics – Scientific Committee		1 Opening of the meeting 2.1 Harvested species: Krill resources	2.2 Harvested species – fish 3. Non-target catch and ecosystem impacts 4. Spatial management	4 Spatial management of impacts on the Antarctic ecosystem 6 Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing in the Convention Area 9 Scientific Committee activities 10 Secretariat supported activities 11 Budget for 2023/24 12 Advice to SCIC and SCAF 8 Cooperation with other organisations 5 Climate change	7 CCAMLR Scheme of International Scientific Observation 13 Election of Scientific Committee Chair 14 Other business	15 Adoption of report of the Forty-second Meeting 16 Close of meeting
Agenda topics – Commission		1. Opening 2. Organisation

Wombat Room (SCIC: Mon - Fri)

	Sunday 15 October	Monday 16 October	Tuesday 17 October	Wednesday 18 October	Thursday 19 October	Friday 20 October
0900–1030			HOD meeting 0900 - 1000 SCIC resumes after HOD (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs	SCIC Related CM Drafting	0930: SCIC Related CM Drafting	SCIC Report Adoption
1030–1100	Break
1100–1230			(3.2) Vessel inspection (3.3) VMS (5) Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing	Open - CDS Review Fund Panel meet	Open	SCIC Report Adoption
1230–1400	Lunch
1400–1530		(1) Opening of the meeting (2) Organisation of Meeting (3) Review of Compliance and implementation-related measures and systems (3.1) CDS (incl. CDS Fund review panel) (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs	(5) Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing (4) CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP)	(3.8) Report out/action needed from SCIC CM Drafting Group (3.1) Report from CDS Review Panel (7) Advice from the Scientific Committee (3) Review of Compliance and implementation-related measures and systems (any remaining items) (3.4) Promotion of Compliance in CCAMLR (3.5) Transhipment	(3.8) Report out/action needed from SCIC CM Drafting Group and discussion of remaining proposals under agenda item 3.8 (various) Any unresolved agenda items	SCIC Report Adoption
1530–1600	Break
1600–1730	1700 Commission Heads of Delegation followed by (1730) Scientific Committee Representatives	(3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs (continued)	(4) CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP) (3.6) SISO Implementation (3.7) NCP Engagement Strategy	(4) CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP) (5) Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs (6) Fishery Notifications (8) Consideration of the Second Performance Review	(various) Any unresolved agenda items (9) Any other business	SCIC Report Adoption

SCAF Room

	Sunday 15 October	Wednesday 18 October	Thursday 19 October	Friday 20 October
0900–1030		SCAF	SCAF	SCAF Report
1030–1100	Break
1100–1230		SCAF	SCAF	SCAF Report
1230–1400	Lunch
1400–1530
1530–1600	Break
1600–1730

Week 2 (23 to 27 October 2023)

Conference Room (extended), Commission only

	Monday 23 October	Tuesday 24 October	Wednesday 25 October	Thursday 26 October	Friday 27 October
0900–1030	Commission plenary	Commission plenary		Commission plenary	Commission Report
1030–1100	Break
1100–1230	Commission plenary	Commission plenary		Commission plenary	Commission Report
1230–1400	Lunch
1330-1400				ad hoc CM Drafting Group
1400–1530	Commission plenary	Commission plenary	Commission plenary	ad hoc CM Drafting Group	Commission Report
1530–1600	Break
1600–1730	Commission plenary	Commission plenary		ad hoc CM Drafting Group	Commission Report
1800-1930				Commission plenary
Agenda items – Commission	2.4. Participation of a Member in the CCAMLR Meeting 3. Objective of the Convention 4. Management of marine resources 5. Spatial management	6. Climate 7. Implementation and compliance 8. Observation 9. Conservation measures	9. Conservation measures and CM Drafting Group 10. Administration and Finance	9. Conservation measures and CM Drafting Group 6. Climate 11. Cooperation 12. Administration 13. Other business 14. Report preparation 14. Report adoption	14. Report adoption 15. Close

Events

	Monday 16 October	Tuesday 17 October	Wednesday 18 October	Thursday 19 October	Friday 20 October
Lunchtime		1230–1330 The Antarctic Wildlife Research Fund – Presentation (Wombat Room, CCAMLR Headquarters)	1230–1400 MEASO Launch (Sovereign Room, Hobart Function and Conference Centre – 1 Elizabeth Street Pier)	1315–1345 Antarctica InSync Presentation (Conference Room, CCAMLR Headquarters)
Evening	1800–2000 CCAMLR Welcome Drinks (CCAMLR Headquarters)	1800–2000 ASOC Function (Alceme – 6 Victoria Street)

	Monday 23 October	Tuesday 24 October	Wednesday 25 October	Thursday 26 October	Friday 27 October
Lunchtime	1245–1400 ATS Presentation - Heads of Delegation only (SCAF Room, CCAMLR Headquarters)
Evening		1830–2030 ARK Function (Franklin Wharf – Murray Street Pier, 28 Morrison Street)	1700–1900 Norwegian Embassy Reception and Sled Unveiling - Heads of Delegation only (Tasmanian Museum and Art Gallery – Dunn Pl, Hobart)		Final drinks at the Duke