SC-CAMLR-XXXI

Ouverture de la réunion et accueil des délégations des membres de la CCAMLR et des observateurs par le président (Christopher Jones, États-Unis). La liste des organisations internationales invitées à la réunion est dressée au point 10.2  de l’ordre du jour. Discussion de l’organisation de la réunion, de la présidence et de considérations locales.

L’ordre du jour préliminaire de la trente et unième réunion du Comité scientifique a été préparé et distribué conformément à la règle 5 du Règlement intérieur du Comité scientifique (SC-CIRC 12/44). L'ordre du jour provisoire a été préparé compte tenu des ajouts et commentaires proposés par les Membres, conformément à la règle 7 du Règlement intérieur.

Compte rendu du président sur les activités menées pendant la période d’intersession depuis la trentième réunion (SC-CAMLR-XXX).

Présentation par le responsable du WG-SAM (Stuart Hanchet, Nouvelle-Zélande) du rapport 2012 du WG-SAM.  Il convient de noter que les résultats des délibérations sur les avis du WG-SAM rendus au WG-EMM et au WG‑FSA seront encore examinés dans le cadre du point pertinent de l’ordre du jour.

Examen du rapport du SG-ASAM de 2012 et de la nécessité de convoquer une réunion du SG-ASAM en 2013, compte tenu des délibérations du WG-EMM.

Avis à la Commission sur les questions relatives au développement des statistiques, des évaluations, de la modélisation et des méthodes d’évaluation.

Présentation des données déclarées pour la saison en cours, ainsi que de tout fait nouveau concernant les notifications de projets de pêche au krill pour la saison 2012/13, ainsi que des avis du WG-EMM. Les Membres seront invités à informer le Comité scientifique des dernières informations concernant ces notifications, ainsi que des développements et tendances dans les pêcheries de krill de la zone de la Convention.

Présentation par les responsables du WG-EMM (So Kawaguchi, Australie, et George Watters, États-Unis) des sections pertinentes du rapport 2012 de ce groupe de travail, entre autres de celles concernant la gestion par rétroaction dans la pêcherie de krill et le suivi des captures.

Présentation des avis à rendre à la Commission sur les questions scientifiques.

Présentation des données de pêche et informations connexes déclarées pour la saison en cours. Les Membres seront invités à informer le Comité scientifique des derniers développements et des tendances dans les pêcheries de poisson de la zone de la Convention.

Présentation par le responsable du WG-FSA (Mark Belchier, Royaume-Uni) des sections du rapport 2012 de ce groupe de travail portant sur l’évaluation des ressources en poisson. Examen par le Comité scientifique des avis du WG-FSA sur l’évaluation des espèces de poissons visées.

Présentation des avis à rendre à la Commission sur les questions scientifiques.

Présentation des données et des informations connexes sur les captures accessoires déclarées pour la saison en cours. Les Membres seront invités à informer le Comité scientifique des derniers développements et des tendances des captures accessoires dans les pêcheries de la zone de la Convention.

Examen des recommandations du WG-FSA sur les faits nouveaux en matière de méthodes de pêche, d’éducation et d’autres questions relatives à la capture accessoire dans les pêcheries de la CCAMLR.

Examen des activités de pêche menées dans les nouvelles pêcheries et les pêcheries exploratoires pendant la saison 2011/12, compte tenu des avis du WG-SAM, du WG-EMM et du WG‑FSA.

Examen des notifications de projets de pêcheries nouvelles ou exploratoires pour la saison 2012/13, compte tenu des avis du WG‑SAM et du WG‑FSA sur les projets de recherche concernant des pêcheries exploratoires pauvres en données.

Présentation des avis à rendre à la Commission sur les pêcheries nouvelles et exploratoires.

Examen des sections pertinentes du rapport du WG-FSA sur la mortalité accidentelle d’oiseaux et de mammifères marins induite par la pêche.

Examen des sections pertinentes du rapport du WG-FSA sur l’impact des débris marins et des engins de pêche perdus dans la zone de la Convention.

Présentation des avis à rendre à la Commission surles questions scientifiques.

Présentation des avis à rendre à la Commission sur les questions scientifiques.

Examen des conclusions tirées des trois ateliers techniques sur les AMP ayant eu lieu pendant la période d'intersession (SC-CAMLR-XXX, paragraphe 5.20). État d'avancement de la mise en oeuvre d'un réseau représentatif d'aires marines protégées dans la zone de la Convention CAMLR.

Présentation des avis à rendre à la Commission sur les questions scientifiques.

Compte rendu du responsable du WG-FSA sur les informations disponibles pour l'estimation des captures INN utilisées pour les besoins de l'évaluation des stocks et sur les tendances récentes des activités de pêche INN, préparées par le secrétariat et examinées par le WG-FSA (SC-CAMLR-XXX, annexe 7, paragraphe 3.24).

Présentation des avis à rendre au SCIC et à la Commission, le cas échéant.

Présentation par le secrétariat d’un résumé des données reçues conformément au Système international d’observation scientifique pendant la saison 2011/12.  Présentation par les responsables du WG-EMM et du WG-FSA des sections pertinentes de leurs rapports.

Examen du fonctionnement du Système, et en particulier, des objectifs scientifiques et des priorités associées au placement d’observateurs scientifiques internationaux de la CCAMLR pendant la saison 2012/13.

Examen des avis du WG‑EMM sur la mise en place d’un programme détaillé de placement systématique d’observateurs scientifiques dans la pêcherie de krill (SC-CAMLR-XXIX, paragraphes 3.17 et 3.18).

Progrès réalisés à l’égard du COTPAS (SC‑CAMLR-XXX, paragraphes 7.19 et 7.20).

Présentation des avis à rendre à la Commission sur les questions relatives à la mise en œuvre du Système et à ses objectifs.

Examen des avis rendus par le WG-SAM, le WG-EMM et le WG‑FSA sur les trois domaines de travail clés sur lesquels le Comité scientifique doit présenter un avis spécifique à la Commission concernant les réponses au changement climatique en matière de gestion (SC-CAMLR-XXVII, paragraphe 7.14).

Présentation des avis à rendre à la Commission sur les questions scientifiques, le cas échéant.

Examen de l’avis du WG-FSA concernant d’une part, les notifications déposées par les Membres sur les campagnes de recherche scientifique menées en 2011/12 et d’autre part, diverses informations ayant trait à la mesure de conservation 24-01.  Examen, en particulier, de l’avis du WG-SAM et du WG-FSA sur les futures campagnes d’évaluation proposées en vertu de la mesure de conservation 24-01, pour vérifier qu’elles ne s’écartent pas de l’intention de la mesure (SC-CAMLR-XXVI, paragraphe 9.11).

Présentation des avis à rendre à la Commission sur les questions scientifiques, le cas échéant.

Examen du rapport de l’observateur du CPE auprès du Comité scientifique sur la collaboration maintenue entre le CPE et le SC‑CAMLR sur des questions d’intérêt commun qui auront été examinées lors de la XV^e réunion du CPE à Hobart (Australie) en juin 2012.

Examen de la coopération avec le SCAR, compte tenu des rapports soumis par l’observateur de cette organisation auprès de la CCAMLR.

Présentation des rapports des représentants d’organisations internationales et non gouvernementales présents à la réunion du Comité scientifique en qualité d’observateurs.  Les organisations invitées sont : l’ACAP, l’ARK, l’ASOC, la CBI, la CCSBT, la CICTA, la CITES, la CITT, la COI, la COLTO, le CPE, la CPPCO, la CPS, la CPPS, la FFA, l’OAA, l’OPASE, la PNUE, le SCAR, le SCOR et l’UICN.

Rapports des représentants aux réunions de 2011/12 d’autres organisations internationales.

Examen du renforcement de la coopération avec d’autres organisations internationales et des propositions éventuelles de coopération adressées au Comité scientifique dans le cadre des alinéas 1 à 3 ci-dessus.

Les progrès réalisés dans la mise en œuvre des conclusions de l’évaluation de la performance seront examinés au point 15.1  de l'ordre du jour.

Examen de l’avancement des travaux du récipiendaire actuel de la bourse, et des résultats du processus de sélection pour la deuxième année du programme de bourse. 

Préparation d’un budget détaillé du Comité scientifique pour 2013, compte tenu des implications financières des décisions prises pendant la réunion. Ce budget reposera sur le coût des projets tant entamés que proposés, étant entendu que certaines dépenses seront couvertes par le fonds spécial et d’autres sommes mises à la disposition du Comité scientifique, en plus du fonds général de la CCAMLR. Examen des prévisions budgétaires pour 2014.

Considération, lors de la préparation du budget, des besoins des groupes de travail concernant l’invitation d’experts et les tâches à faire effectuer sous contrat (attributions, coût et résultats et comptes rendus prévus, par ex.).  Examen également du Fonds spécial pour la science et de ses modalités de financement pluriannuel, ainsi que du Fonds de renforcement des capacités scientifiques.

Conformément à l’usage établi, présentation par le président d’avis préliminaires formulés à l’intention du SCAF et du SCIC, et réception des avis rendus par les deux comités permanents, dont les réunions se tiennent parallèlement à la réunion de ce Comité sur des questions présentant de l’intérêt pour le Comité scientifique.  Soumission à la Commission de résumés des recommandations formulées par le Comité scientifique à l’intention du SCIC et du SCAF sur des questions relatives à leurs travaux.

Examen du compte rendu du secrétariat sur les travaux en soutien du Comité scientifique et considération des priorités de travail et des exigences de la période d’intersession 2012/13.

Examen du processus de hiérarchisation pour le programme de travail du WG-EMM, du WG-FSA et du WG-SAM et des recommandations des responsables sur les futurs travaux de leurs groupes. Révision des priorités de travail et du calendrier du Comité scientifique (SC-CAMLR-XXX, paragraphe 15.5, tableau 6).

Examen et planification des activités de la période d’intersession 2012/13 du Comité scientifique. Il s’agira de déterminer les dates et lieux de réunion des groupes de travail et des autres groupes, les délais de présentation des données au secrétariat et le calendrier des mesures convenues que devront prendre le président, les responsables des groupes de travail, les Membres et le secrétariat.

Établissement possible, à grands traits, d’un calendrier des activités convenues prévues pour 2012/13 et au-delà.

Sur l’avis des responsables des groupes de travail et conformément à la règle 2 du règlement intérieur du Comité scientifique, ce dernier décidera comment les scientifiques et autres experts seront invités à assister aux réunions de la période d’intersession de ses groupes de travail.

La prochaine réunion du Comité scientifique se tiendra au siège de la CCAMLR, à Hobart, du 21 au 25 octobre 2013. Le Comité scientifique pourrait envisager d’examiner la durée de sa prochaine réunion, suite à la décision de la Commission de changer la durée de la sienne.

Élection de l’un des deux vice-présidents du Comité scientifique pour un mandat de deux réunions ordinaires (2013 et 2014) en vertu de la règle 8 du Règlement intérieur de ce Comité.

Examen de toute autre question importante.

Le Comité scientifique adoptera le rapport de la trente et unième réunion.