CCAMLR-39 | Réunions

Trente-neuvième réunion de la Commission

Lieu:

En ligne

Date/heure de début de réunion:

mardi, 27 octobre 2020

Date/heure de fin de réunion:

vendredi, 30 octobre 2020

Dates limites de soumission

vendredi 11 septembre 2020 à 00:00 Australie/Hobart (Documents de travail)

samedi 26 septembre 2020 à 00:00 Australie/Hobart (Documents de support)

La Commission a accepté que la 39e réunion de la CCAMLR se tienne à distance et qu'elle se déroule conformément au règlement intérieur de la Commission et aux lignes directrices ad hoc élaborées pour la réunion virtuelle. Cette décision fait application de la règle 7 du règlement intérieur de la Commission (COMM CIRC 20/104 ; COMM CIRC 20/143). Les modalités de la réunion, y compris l'ordre du jour provisoire et le programme mis à disposition sur le site web de la CCAMLR, suivront la proposition du président distribuée par le secrétariat de la CCAMLR le 8 octobre 2020 à la suite d'une réunion des chefs de délégation.

Schedule for the Thirty-ninth Meetings of the Commission and the Scientific Committee

Rapport de la réunion:

f-cc-39-rep.pdf (941.66 Ko)

Documents de réunion

Documents

Numéro du document	Titre	Point(s) de l'ordre du jour
CCAMLR-39/01 Rev. 1 Plus d'infos	Rapport sur le fonds de renforcement des capacités générales (FRCG) Secrétariat de la CCAMLR Résumé: Le FRCG a été créé suite aux décisions prises lors de la 38^e réunion de la CCAMLR (rapport SCAF-2019, paragraphe 22). Le secrétariat est tenu de faire rapport à la Commission sur les activités du Fonds en 2020. Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)	4
CCAMLR-39/02 Plus d'infos	Proposition de modification de la mesure de conservation 26-01 Délégation de l’Union européenne Soumis par: Fiona Harford (Union européenne) Approuvé par: Luis Molledo (Union européenne) Demander un document de réunion	6
CCAMLR-39/03 Rev. 1 Plus d'infos	Examen des états financiers révisés de 2019 Secrétaire exécutif Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)	4
CCAMLR-39/04 Rev. 1 Plus d'infos	Examen du budget 2020, projet de budget 2021 et prévisions budgétaires 2022 Secrétaire exécutif Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)	4
CCAMLR-39/05 Plus d'infos	Compte rendu 2020 du secrétaire exécutif incluant le rapport de la seconde année de mise en œuvre du plan stratégique du secrétariat (2019–2022) Secrétaire exécutif Résumé: Ce compte rendu, qui couvre les 12 mois suivant la 38^e réunion de la CCAMLR, comprend une section sur les points forts et les changements en personnel est accompagné d'un rapport de mise en œuvre des réalisations de la deuxième année du plan stratégique et de la stratégie salariale et de dotation en personnel du secrétariat (2019–2022) (annexe A). Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)	4
CCAMLR-39/06 Rev. 1 Plus d'infos	Proposition de création d'une aire marine protégée dans région de la mer de Weddell (phase 1) Délégations de l'Union européenne et ses États membres, la Norvège, l'Uruguay et l'Australie Soumis par: Fiona Harford (Union européenne) Approuvé par: Luis Molledo (Union européenne) Demander un document de réunion	8.2.3
CCAMLR-39/07 Rev. 1 Plus d'infos	Proposition de création d'une aire marine protégée dans l'Antarctique de l'Est Délégations de l’Australie, de l’Union européenne et de ses États membre, de l'Uruguay et de la Norvège Soumis par: Fiona Harford (Union européenne) Approuvé par: Luis Molledo (Union européenne) Demander un document de réunion	8.2.3
CCAMLR-39/08 Rev. 1 Plus d'infos	Proposition révisée de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l'arc du Scotia) Délégations argentine et chilienne Résumé: Ce document contient la version révisée du projet de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l'arc du Scotia) présenté l'année dernière dans le document CCAMLR-38/25 Rév. 1. La version révisée de la proposition d'AMPD1 répond aux questions pendantes soulevées par les Membres lors de la 37 Read More Soumis par: Máximo Gowland (Argentina) Approuvé par: Máximo Gowland (Argentina) Demander un document de réunion	8.2.3
CCAMLR-39/09 Plus d'infos	Rappel de l'importance de la proposition d'AMPD1 pour la conservation de l'écosystème marin de l'Antarctique dans des scénarios d'incertitudes environnementales et de gestion Délégations argentine et chilienne Résumé: La réussite du développement d'une stratégie de gestion de la pêche de krill est devenue une question d'importance pour la CCAMLR. La Commission a par ailleurs indiqué que la mise en œuvre de la stratégie de gestion de la pêcherie de krill avant l'expiration de la MC 51-07 se révélerait un véritable défi. Des preuves selon lesquelles des changements récents de la pêche au krill ont des effets Read More Soumis par: Máximo Gowland (Argentina) Approuvé par: Máximo Gowland (Argentina) Demander un document de réunion	5.3.1
CCAMLR-39/10 Rev. 2 Plus d'infos	Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité (CCEP) Rapport de synthèse et analyse Secrétariat de la CCAMLR Résumé: Conformément au paragraphe 2 i) de la MC 10-10 et à la procédure décrite dans la COMM CIRC 20/73, le secrétariat a préparé le rapport CCAMLR de synthèse de la conformité (rapport de synthèse) sur la base des projets de rapports CCAMLR de conformité (projets de rapport), des réponses reçues des Parties contractantes et des statuts de conformité préliminaires qu'ils ont suggérés. Les Read More Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)	3
CCAMLR-39/11 Rev. 1 Plus d'infos	Activités de pêche INN et tendances en 2019/20 listes des navires INN Secrétariat de la CCAMLR Résumé: Le présent document résume les informations détenues par le secrétariat sur les activités de pêche et des navires INN en rapport avec la CCAMLR d'août 2019 à août 2020. L'annexe 1 recense les cas d'engins de pêche non identifiés récupérés dans la zone de la Convention. Il est proposé d’inscrire deux navires sur le projet de liste des navires INN-PC, le Nika battant pavillon Read More Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)	3
CCAMLR-39/12 Plus d'infos	Proposition de déploiement d'observateurs scientifiques à bord des navires de pêche pendant la pandémie de COVID-19 Délégation des États-Unis Soumis par: Elizabeth Phelps Approuvé par: Evan T. Bloom (États-Unis d'Amérique) Demander un document de réunion	6
CCAMLR-39/13 Rev. 2 Plus d'infos	Activités du fonds de renforcement des capacités générales (FRCG) Comité chargé du FRCG Résumé: Le FRCG a été créé à la suite des décisions prises lors de la 38^e réunion de la CCAMLR (rapport SCAF-2019, paragraphe 22). Le Comité est tenu de rendre compte des activités du Fonds de l'année précédente. Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	4
CCAMLR-39/14 Plus d'infos	Rapport de la trente-neuvième réunion du Comité scientifique (Hobart, Australie, 26 octobre 2020) Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	5.1
CCAMLR-39/BG/01 Plus d'infos	Potential amendments to CMs 21-01, 21-02 and 23-05 Delegation of the European Union Soumis par: Fiona Harford (Union européenne) Approuvé par: Luis Molledo (Union européenne) Demander un document de réunion	6
CCAMLR-39/BG/02 Plus d'infos	Domain 1 MPA Proposal CM 91-XX: Rationale of the changes for the Proposal for the Establishment of a Marine Protected Area in the Western Antarctic Peninsula–South Scotia Arc Delegations of Argentina and Chile Résumé: This document explains the rationale behind the final changes that were incorporated into the Domain 1 MPA proposal as it was presented to CCAMLR 38 in 2019 (CCAMLR 38- BG/22; SC-CAMLR 38-BG/03). Those changes were then based on the most recent publications, on WG-EMM discussions as well as documents regarding a krill fishery management workplan, and suggestions made during the 2018-2019 Read More Soumis par: Máximo Gowland (Argentina) Approuvé par: Máximo Gowland (Argentina) Demander un document de réunion	8.2.3
CCAMLR-39/BG/03 Plus d'infos	Dormant Special Funds CCAMLR Secretariat Résumé: In accordance with a SCAF decision (SCAF-2018, paragraph 53), this paper lists the Special Funds that are currently dormant for consideration by the Commission. Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)	4
CCAMLR-39/BG/04 Plus d'infos	Working Capital Fund (WCF) Report CCAMLR Secretariat Résumé: The WCF was established in 2019, as approved by the Commission (CCAMLR-XXXVII, paragraph 4.5). The Secretariat is required to report each year on the activities, if any, of the WCF. Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)	4
CCAMLR-39/BG/05 Plus d'infos	Fishery notifications 2020/21 CCAMLR Secretariat Résumé: The Secretariat received fishery notifications for exploratory fisheries for toothfish and krill fisheries for 2020/21. No notifications were received for new fisheries. The summary details of all fishery notifications are in this paper, the full details for the consideration of Members of the Commission are available to authenticated users through the CCAMLR website Read More Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3
CCAMLR-39/BG/06 Plus d'infos	Rising to the challenge: maintaining CCAMLR’s focus on marine protected areas Submitted by ASOC Résumé: 2020 marks the deadline for global leaders to reach marine conservation targets agreed under the Convention on Biological Diversity (CBD) and UN Sustainable Development Goals (SDGs). ASOC strongly believes that for too long CCAMLR has failed to act decisively in the face of the climate and biodiversity crisis, and that this year the need and opportunity to act are critical. ASOC recommends Read More Soumis par: Claire Christian (ASOC) Approuvé par: Claire Christian (ASOC) Demander un document de réunion	8.2.1
CCAMLR-39/BG/07 Plus d'infos	2017/18 pre-season vessel activity in Subarea 88.1 – Member reviews requested by SCIC-19 Delegation of the Russian Federation Soumis par: Dmitry Kremenyuk (Fédération de Russie) Approuvé par: Dmitry Kremenyuk (Fédération de Russie)	3
CCAMLR-39/BG/08 Plus d'infos	ASOC report to CCAMLR Submitted by ASOC Résumé: 2020 has been an extremely unusual year due to the coronavirus pandemic. ASOC recognizes that this has required changes to the normal operation of CCAMLR and resulted in a limited number of items being included in the 2020 meeting agenda. However, the conservation issues that CCAMLR addresses have not been paused, and it remains urgent to address them. In this report, ASOC highlights some Read More Soumis par: Claire Christian (ASOC) Approuvé par: Claire Christian (ASOC) Demander un document de réunion	8.4.2.1
CCAMLR-39/BG/09 Plus d'infos	Enhancing CCAMLR’s compliance regime Submitted by ASOC Résumé: All over the world, transhipment operations have been repeatedly identified as activities of concern to fisheries regulators due to their potential to help facilitate illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing. Moreover, CCAMLR’s Second Performance Review has recommended that CCAMLR improve its regulation of transhipment activities, but CCAMLR has failed to agree on new measures. CCAMLR Read More Soumis par: Claire Christian (ASOC) Approuvé par: Claire Christian (ASOC) Demander un document de réunion	3
CCAMLR-39/BG/10 Plus d'infos	2020 Report to SC-CAMLR-39 and CCAMLR-39 by the Association of Responsible Krill harvesting companies (ARK) Submitted by ARK Soumis par: Javier Arata (ARK) Approuvé par: Genevieve Tanner Demander un document de réunion	5.3.1, 8.4.2.1
CCAMLR-39/BG/11 Plus d'infos	Support to CCAMLR to identify and deter illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing activities that undermine the objective of the CAMLR Convention – Interim Report 2020 INTERPOL and CCAMLR Secretariat Résumé: In 2019, EU provided a further grant of €100 000 to support CCAMLR to identify and deter illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing activities that undermine the objectives of the CAMLR Convention. In order to meet the objectives of the grant, INTERPOL was contracted, and the 2020–2021 activities of the Global Fisheries Enforcement Project are supported. This paper presents the report Read More Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR)	3
CCAMLR-39/BG/12 Plus d'infos	Report from the CCAMLR Observer (USA) on the 16th Regular Session of the Western and Central Pacific Fisheries Commission (WCPFC) (Port Moresby, Papua New Guinea, 5 to 11 December 2019) CCAMLR Observer (USA) Soumis par: Lauren Fields (États-Unis d'Amérique) Approuvé par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	8.4.2.2
CCAMLR-39/BG/13 Plus d'infos	Report from the CCAMLR Observer (European Union) on the 42nd annual meeting Northwest Atlantic Fisheries Organization (NAFO) (Virtual meetings, 21 to 25 September 2020) CCAMLR Observer (European Union) Soumis par: Luis Molledo (Union européenne) Approuvé par: Luis Molledo (Union européenne) Demander un document de réunion	8.4.2.1
CCAMLR-39/BG/14 Plus d'infos	Information submitted to CCAMLR-39 from Ecuador Delegation of Ecuador Soumis par: Rebeca Espinoza Bernal (Équateur) Demander un document de réunion	8.1
CCAMLR-39/BG/15 Rev. 1 Plus d'infos	Chair’s Report of the Informal Virtual Meeting of the Standing Committee on Implementation and Compliance (SCIC) (Hobart, Australia, 12 to 21 October 2020) Chair of SCIC (J. Kim, Republic of Korea) Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3
CCAMLR-39/BG/16 Plus d'infos	Report of the Acting Chair of SCAF of the Informal Virtual Meeting of the Standing Committee on Administration and Finance (SCAF) (Hobart, Australia, 12 to 22 October 2020) Acting Chair of SCAF (S. Langerock, Belgium) Résumé: This is a report of the activities that were undertaken by the SCAF e-group. Due to the restrictions placed on meetings by the COVID-19 pandemic, Members were unable to meet in person. An informal e-group was constituted to conduct the business of SCAF in 2020. Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	4
CCAMLR-39/BG/18 Plus d'infos	Chair’s Guide to the agenda and summary of papers Chair of the Commission Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	2
CCAMLR-39/BG/19 Plus d'infos	Report from the CCAMLR Observer (Norway) on the 16th Meeting of the South East Atlantic Fisheries Organization (SEAFO) (Swakopmund, Namibia, 26 to 30 November 2019) CCAMLR Observer (Norway) Soumis par: Hanne Østgård (Norvège) Approuvé par: Hanne Østgård (Norvège) Demander un document de réunion	8.4.2.2
CCAMLR-39/BG/20 Plus d'infos	Report from the CCAMLR Observer (Norway) on the 38th Annual Meeting of the North-East Atlantic Fisheries Commission (NEAFC) (London, UK, 12 to 14 November 2019) CCAMLR Observer (Norway) Soumis par: Hanne Østgård (Norvège) Approuvé par: Hanne Østgård (Norvège) Demander un document de réunion	8.4.2.2
SC-CAMLR-39/02 Plus d'infos	Situation actuelle de la désignation en zone spéciale d'étude scientifique (2e étape) proposée pour une zone marine nouvellement exposée, adjacente au glacier de l’île du Pin (sous-zone 88.3) S.M. Grant, L. Ireland, A.E. Hogg, K. Gohl, H.J. Griffiths, K.L. Linse and P.N. Trathan Résumé: Comme cela a été souligné pendant la réunion de la Commission en 2019 (CCAMLR-39, paragraphes 6.6 à 6.14), il serait opportun de désigner, en vertu de la mesure de conservation 24-04, une zone spéciale d'étude scientifique adjacente au glacier de l’île du Pin. Cette zone est d'un intérêt majeur pour la recherche sur l'écologie et l'évolution benthiques , le climat passé, les contrôles Read More Soumis par: Philip Trathan Approuvé par: Kylie Bamford (Royaume-Uni) Demander un document de réunion	8.2
SC-CAMLR-39/BG/18 Plus d'infos	Recommendations for CCAMLR to take a proactive role addressing climate change in the Southern Ocean Submitted by ASOC Résumé: The global biodiversity and climate crisis (IPBES 2019; IPCC 2019) underscores the responsibility of CCAMLR in contributing to climate change response and mitigation, given its mandate to conserve marine life in approximately 10% of the global ocean. CCAMLR must ensure its decision-making processes and conservation measures anticipate and respond adequately to climate-driven changes in the Read More Soumis par: Claire Christian (ASOC) Approuvé par: Claire Christian (ASOC) Demander un document de réunion	8.3
SC-CAMLR-39/BG/21 Plus d'infos	The Scientific Committee on Antarctic Research Annual Report 2019/20 Submitted by SCAR Résumé: SCAR is an interdisciplinary body of the International Science Council (ISC), with a membership of 44 countries and nine ISC unions and comprising an extensive international network of scientists. SCAR is charged with initiating, developing and coordinating high quality international scientific research in, from and about the Antarctica and the Southern Ocean. SCAR’s Mission is to Read More Soumis par: Angharad Downes (SCAR) Approuvé par: Angharad Downes (SCAR) Demander un document de réunion	8.4.2
SC-CAMLR-39/BG/22 Plus d'infos	Climate change and CCAMLR – update on recent research Submitted by SCAR Résumé: This paper presents a brief update on recent climate change-related research that is relevant to discussion and decision making by the Commission for the Conservation of Antarctic Marine Living Resources (CCAMLR) and the Scientific Committee (SC-CAMLR). It complements the SCAR Antarctic Climate Change and the Environment (ACCE) Reports, initially published in 2009, and updated annually through Read More Soumis par: Angharad Downes (SCAR) Approuvé par: Angharad Downes (SCAR) Demander un document de réunion	8.3
SC-CAMLR-39/BG/46 Rev. 1 Plus d'infos	2020 Report to CCAMLR by Oceanites, Inc. — Antarctic Site Inventory / MAPPPD and Related Projects / State of Antarctic Penguins 2020 Report and Penguin Population Changes / Climate Analyses / Recent, Notable Scientific Papers Relating to MAPPPD Submitted by Oceanites, Inc. Résumé: Oceanites, Inc. is a US-based, nonprofit, scientific, and educational organization under US law, which was founded in 1987. Its mission is to advance science-based conservation and to increase the awareness of climate change, its potential impacts, and climate change adaptation through the lens of Antarctic penguins. This report summarizes activities of Oceanites since CCAMLR- Read More Soumis par: Ron Naveen (Oceanites) Approuvé par: Ron Naveen (Oceanites) Demander un document de réunion	8.3, 8.4.2.1
SC-CAMLR-39/BG/47 Plus d'infos	Progress toward ecosystem-based management of the Antarctic krill fishery Submitted by ASOC Résumé: The Antarctic Peninsula and Scotia Sea regional ecosystem and potentially management of the krill fishery are both experiencing rapid change. This includes warming, growth in krill catches, and increasingly concentrated fishing effort, all of which impact penguins and other predators. Further, the krill fishery is expanding into areas of East Antarctica unfished since the 1990s. Here ASOC Read More Soumis par: Claire Christian (ASOC) Approuvé par: Claire Christian (ASOC) Demander un document de réunion	5.3.1
SC-CAMLR-39/BG/56 Plus d'infos	Feasibility of establishing limits on use of continuous fishing system for the krill fishery in the Area 48 Delegation of Ukraine Résumé: Last 15 years (since 2005) a total catch of Antarctic krill in the Subarea 48 was sustainably increasing, remaining, however, under the trigger level of 620 000 tons. Analysis of the catch data shows that an intensity of krill fishing was slightly growing with use of traditional (conventional) trawls (krill catch by conventional trawls in 2019 is up to 46% higher than such catch in 2008), and Read More Soumis par: Kostiantyn Demianenko (Ukraine) Demander un document de réunion	5.3.1
SC-CAMLR-39/BG/57 Plus d'infos	A summary of catches of target species in the Convention Area in 2018/19 and 2019/20 CCAMLR Secretariat Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	5.3

Ordre du jour

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1 Ouverture de la réunion

Commentaires

Accueil par le président de la Commission des délégués des membres de la CCAMLR, ainsi que des observateurs des États adhérents, des observateurs des Parties non contractantes (PNC) et des organisations internationales qui ont été invités conformément à la décision prise l'année dernière (CCAMLR-38, paragraphes 13.5 à 13.8) et aux réponses reçues de la part des Membres suite à la COMM CIRC 20/81.

Documents

2 Organisation de la réunion

Documents

CCAMLR-39/BG/18

Chair’s Guide to the agenda and summary of papers
Chair of the Commission

2.1 Adoption de l’ordre du jour

Commentaires

Les ordres du jour provisoires de la trente-neuvième réunion de la Commission, de la réunion du comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) et de la réunion du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) ont été préparés et distribués conformément aux règles 15 et 17 du règlement intérieur de la Commission. Suite à l'ouverture de la réunion, la Commission adopte son ordre du jour.

Prise en compte des lignes directrices ad-hoc établies spécifiquement pour la conduite d'une réunion virtuelle.

Documents

3 Application et observation de la réglementation

Commentaires

Prise en compte des documents soumis ayant été examinés par le SCIC et des autres documents concernant ce point à l'ordre du jour.

Documents

CCAMLR-39/10 Rev. 2	Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité (CCEP) Rapport de synthèse et analyse Secrétariat de la CCAMLR
CCAMLR-39/11 Rev. 1	Activités de pêche INN et tendances en 2019/20 listes des navires INN Secrétariat de la CCAMLR
CCAMLR-39/BG/05	Fishery notifications 2020/21 CCAMLR Secretariat
CCAMLR-39/BG/07	2017/18 pre-season vessel activity in Subarea 88.1 – Member reviews requested by SCIC-19 Delegation of the Russian Federation
CCAMLR-39/BG/09	Enhancing CCAMLR’s compliance regime Submitted by ASOC
CCAMLR-39/BG/11	Support to CCAMLR to identify and deter illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing activities that undermine the objective of the CAMLR Convention – Interim Report 2020 INTERPOL and CCAMLR Secretariat
CCAMLR-39/BG/15 Rev. 1	Chair’s Report of the Informal Virtual Meeting of the Standing Committee on Implementation and Compliance (SCIC) (Hobart, Australia, 12 to 21 October 2020) Chair of SCIC (J. Kim, Republic of Korea)

3.1 Avis du SCIC

Commentaires

Présentation du résumé de la réunion du SCIC par sa présidente, avec avis sur la mise en œuvre des mesures de conservation liées à la conformité qui ne sont pas couvertes dans les points ci-dessous.

Documents

3.2 Rapport CCAMLR de conformité

Commentaires

Examen des avis du SCIC et adoption d'un rapport CCAMLR de conformité.

Documents

3.3 Pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) dans la zone de la Convention

Commentaires

Examen des avis du SCIC et adoption des listes des navires INN-PNC et INN-PC pour 2020/21.

Documents

4 Administration et Finances

Commentaires

Prise en compte des documents soumis ayant été examinés par le SCAF et des autres documents soumis concernant ce point d'ordre du jour.

Documents

CCAMLR-39/01 Rev. 1	Rapport sur le fonds de renforcement des capacités générales (FRCG) Secrétariat de la CCAMLR
CCAMLR-39/03 Rev. 1	Examen des états financiers révisés de 2019 Secrétaire exécutif
CCAMLR-39/04 Rev. 1	Examen du budget 2020, projet de budget 2021 et prévisions budgétaires 2022 Secrétaire exécutif
CCAMLR-39/05	Compte rendu 2020 du secrétaire exécutif incluant le rapport de la seconde année de mise en œuvre du plan stratégique du secrétariat (2019–2022) Secrétaire exécutif
CCAMLR-39/13 Rev. 2	Activités du fonds de renforcement des capacités générales (FRCG) Comité chargé du FRCG
CCAMLR-39/BG/03	Dormant Special Funds CCAMLR Secretariat
CCAMLR-39/BG/04	Working Capital Fund (WCF) Report CCAMLR Secretariat
CCAMLR-39/BG/16	Report of the Acting Chair of SCAF of the Informal Virtual Meeting of the Standing Committee on Administration and Finance (SCAF) (Hobart, Australia, 12 to 22 October 2020) Acting Chair of SCAF (S. Langerock, Belgium)

4.1 Avis du SCAF

Commentaires

Présentation du rapport de la réunion du SCAF par sa présidente.

Examen des avis issus du rapport du SCAF non traités ailleurs dans l'ordre du jour de la Commission. Il s'agit, entre autres :

De questions de dotation en personnel, notamment des changements apportés au système de classification des emplois de la CCAMLR recommandés dans le rapport du secrétaire exécutif
De recommandations concernant l'activité du fonds de renforcement des capacités générales et du fonds de renforcement des capacités scientifiques générales.

Documents

4.2 Examen du budget 2020, projet de budget 2021 et prévisions budgétaires 2022

Commentaires

Compte rendu de la présidente du SCAF sur l'exécution du budget 2020 et présentation des prévisions budgétaires pour 2021 selon les avis du SCAF.

Examen des avis du SCIC et du Comité scientifique à l'égard du budget de 2021 et des prévisions budgétaires pour 2022.

Adoption du budget 2021 et prise en compte des prévisions budgétaires pour 2022.

Documents

5 Conservation des ressources marines

Documents

5.1 Avis du Comité scientifique

Commentaires

Présentation par le président du Comité scientifique du rapport de la 39^e réunion du Comité scientifique.

Examen des avis émis par le Comité scientifique sur des points qui ne sont pas déjà traités dans l'ordre du jour de la Commission.

Sous les autres points de la question 5 inscrite à l'ordre jour, attention particulière accordée à la révision des mesures de conservation en vigueur (voir les annotations au point 6 ci-dessous).

Documents

CCAMLR-39/14

Rapport de la trente-neuvième réunion du Comité scientifique (Hobart, Australie, 26 octobre 2020)

5.2 Notifications

Documents

5.2.1 Notifications des projets de pêcheries exploratoires ou de krill

Commentaires

Examen des avis du SCIC et du Comité scientifique sur les notifications de projets de pêche exploratoire ou de krill pendant la saison 2020/21.

Documents

5.2.2 Notifications de projets de pêche de recherche en vertu du paragraphe 3 de la MC 24-01

Commentaires

La Commission n'examinera pas de nouvelles propositions de pêche de recherche relevant du paragraphe 3 de la MC 24-01.

Suppression des propositions de recherche échues de la MC 24-05 pour la saison de pêche 2020/21.

Documents

5.3 Espèces exploitées

Documents

SC-CAMLR-39/BG/57

A summary of catches of target species in the Convention Area in 2018/19 and 2019/20
CCAMLR Secretariat

5.3.1 Ressources en krill

Commentaires

Examen des avis du Comité scientifique sur la prorogation, pour la saison de pêche 2020/21, de la mesure de conservation suivante expirant en 2020 :

51-04.

Documents

CCAMLR-39/09	Rappel de l'importance de la proposition d'AMPD1 pour la conservation de l'écosystème marin de l'Antarctique dans des scénarios d'incertitudes environnementales et de gestion Délégations argentine et chilienne
CCAMLR-39/BG/10	2020 Report to SC-CAMLR-39 and CCAMLR-39 by the Association of Responsible Krill harvesting companies (ARK) Submitted by ARK
SC-CAMLR-39/BG/47	Progress toward ecosystem-based management of the Antarctic krill fishery Submitted by ASOC
SC-CAMLR-39/BG/56	Feasibility of establishing limits on use of continuous fishing system for the krill fishery in the Area 48 Delegation of Ukraine

5.3.2 Ressources en poissons

Commentaires

Examen des avis du Comité scientifique sur la prorogation, pour la saison de pêche 2020/21, des mesures de conservation suivantes expirant en 2020 :

41-01

41-03

41-04

41-05

41-06

41-07

41-09

41-10

41-11.

Examen des avis du Comité scientifique sur les mesures de conservation qui n'expirent pas cette année, à savoir :

42-02.

Documents

5.4 Espèces non visées

Documents

5.4.1 Poissons et invertébrés

Commentaires

Examen des avis du Comité scientifique sur la prorogation, pour la saison de pêche 2020/21, des mesures de conservation suivantes qui expirent en 2020 :

33-02

33-03.

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5.4.2 Oiseaux et mammifères marins

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Examen de tout avis émis sur l'impact des pêcheries sur les oiseaux et mammifères marins relevant des mesures de conservation en vigueur, y compris sur toute proposition de prorogation de la 2^e note de bas de page de la MC 25-03 jusqu'à la saison de pêche 2020/21.

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5.4.3 Pêche de fond et écosystèmes marins vulnérables

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Examen de tout avis émis sur les écosystèmes marins vulnérables (VME) relevant des mesures de conservation en vigueur.

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6 Mesures de conservation

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CCAMLR-39/02	Proposition de modification de la mesure de conservation 26-01 Délégation de l’Union européenne
CCAMLR-39/12	Proposition de déploiement d'observateurs scientifiques à bord des navires de pêche pendant la pandémie de COVID-19 Délégation des États-Unis
CCAMLR-39/BG/01	Potential amendments to CMs 21-01, 21-02 and 23-05 Delegation of the European Union

6.1 Examen des mesures en vigueur

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Examen des avis du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des mesures de conservation existantes et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur pour 2020/21.

Étant donné le cadre virtuel de la 39^e réunion de la CCAMLR, la Commission mettra l'accent sur les mesures de conservation expirant ou devant être modifiées en 2020. Ces mesures de conservation sont listées aux points 6.3 et 6.4 ci-dessus. Les avis du SCIC et du Comité scientifique guideront la Commission quant à la possibilité de prorogation, pour la saison de pêche 2020/21, des mesures de conservation expirant en 2020, sous réserve d'ajustement des dates applicables et, s'agissant des pêcheries exploratoires, de modification de la liste des Membres concernés, en adéquation avec les notifications relatives à la saison de pêche 2020/21.

Examen des avis émis sur toute autre mesure de conservation.

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6.2 Impacts de la COVID-19 sur la saison de pêche 2020/21

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Examen de l'impact de la pandémie de COVID-19 sur la mise en œuvre des mesures de conservation pendant la saison 2020/21.

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7 Questions administratives

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7.1 Élection des dirigeants

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Conformément à la règle 8 du règlement intérieur, élection d'un président ou d'une présidente pour un mandat de deux ans commençant à la fin de la réunion 2020 de la Commission.

Compte tenu des avis du SCIC ou du SCAF, nouvelles nominations aux postes suivants ou décision de proroger d'un an les mandats en cours :

présidence du SCAF pour les réunions de 2021 et 2022
vice-présidence du SCAF pour les réunions de 2021 et 2022
présidence du SCIC pour les réunions de 2021 et 2022
vice-présidence du SCIC pour les réunions de 2021 et 2022.

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7.2 Nomination du secrétaire exécutif

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Le premier mandat de quatre ans du secrétaire exécutif se termine en avril 2022. Ce mandat est reconductible. Examen du renouvellement de ce mandat, ou, le cas échéant, du processus de sélection d'un nouveau secrétaire exécutif.

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7.3 Invitation des observateurs

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Prise de décision quant aux États adhérents, aux PNC et aux organisations internationales à inviter à la 40^e réunion de la CCAMLR.

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7.4 Prochaine réunion

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Confirmation des dates de la 40^e réunion de la CCAMLR convenues lors de la 38^e réunion de la CCAMLR, à savoir du 18 au 29 octobre 2021.

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8 Autres questions

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8.1 Mise en œuvre des objectifs de la Convention

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Aucun documents de travail n'a été soumis sur ce point à l'ordre du jour.

En 1996, la Commission reconnaissait combien il était important de se pencher sur les objectifs de la Convention à chaque réunion annuelle. En 2019, la Commission a décidé de placer cette question en début de réunion. Étant donné le peu de temps disponible pour cette question lors de la réunion virtuelle de la 39^e session de la CCAMLR, la Commission reporte à la 40^e réunion les discussions du cadre réglementaire (CCAMLR-38, paragraphe 5.34) et de la 2^e évaluation de performance qui sont examinés normalement sous ce point à l'ordre du jour.

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CCAMLR-39/BG/14

Information submitted to CCAMLR-39 from Ecuador
Delegation of Ecuador

8.2 Gestion spatiale

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SC-CAMLR-39/02

Situation actuelle de la désignation en zone spéciale d'étude scientifique (2e étape) proposée pour une zone marine nouvellement exposée, adjacente au glacier de l’île du Pin (sous-zone 88.3)
S.M. Grant, L. Ireland, A.E. Hogg, K. Gohl, H.J. Griffiths, K.L. Linse and P.N. Trathan

8.2.1 Questions générales relatives à la gestion spatiale

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Examen des questions générales de gestion spatiale incluant l'établissement des zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires en tant que zones spéciales destinées à l'étude scientifique (MC 24-04) et de tout avis du Comité scientifique.

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CCAMLR-39/BG/06

Rising to the challenge: maintaining CCAMLR’s focus on marine protected areas
Submitted by ASOC

8.2.2 Examen des aires marines protégées (AMP) existantes

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Examen de la mise en œuvre des aires marines protégées (AMP) existantes et de tout avis du Comité scientifique.

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8.2.3 Examen des propositions de nouvelles AMP

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Examen des propositions de nouvelles AMP.

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CCAMLR-39/06 Rev. 1	Proposition de création d'une aire marine protégée dans région de la mer de Weddell (phase 1) Délégations de l'Union européenne et ses États membres, la Norvège, l'Uruguay et l'Australie
CCAMLR-39/07 Rev. 1	Proposition de création d'une aire marine protégée dans l'Antarctique de l'Est Délégations de l’Australie, de l’Union européenne et de ses États membre, de l'Uruguay et de la Norvège
CCAMLR-39/08 Rev. 1	Proposition révisée de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l'arc du Scotia) Délégations argentine et chilienne
CCAMLR-39/BG/02	Domain 1 MPA Proposal CM 91-XX: Rationale of the changes for the Proposal for the Establishment of a Marine Protected Area in the Western Antarctic Peninsula–South Scotia Arc Delegations of Argentina and Chile

8.3 Impacts du changement climatique sur la conservation des ressources marines vivantes de l'Antarctique

Commentaires

Aucun documents de travail n'a été soumis sur ce point à l'ordre du jour.

Examen des impacts du changement climatique sur la conservation des ressources marines vivantes de l'Antarctique et de tout avis du Comité scientifique.

Documents

SC-CAMLR-39/BG/18	Recommendations for CCAMLR to take a proactive role addressing climate change in the Southern Ocean Submitted by ASOC
SC-CAMLR-39/BG/22	Climate change and CCAMLR – update on recent research Submitted by SCAR
SC-CAMLR-39/BG/46 Rev. 1	2020 Report to CCAMLR by Oceanites, Inc. — Antarctic Site Inventory / MAPPPD and Related Projects / State of Antarctic Penguins 2020 Report and Penguin Population Changes / Climate Analyses / Recent, Notable Scientific Papers Relating to MAPPPD Submitted by Oceanites, Inc.

8.4 Coopération avec le système du Traité sur l'Antarctique et des organisations internationales

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Prise en compte des comptes rendus des observateurs soumis en tant que documents de support.

Documents

8.4.1 Coopération avec le système du Traité sur l'Antarctique

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La XLIII^e RCTA a été reportée.

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8.4.2 Coopération avec des organisations internationales

Documents

SC-CAMLR-39/BG/21

The Scientific Committee on Antarctic Research Annual Report 2019/20
Submitted by SCAR

8.4.2.1 Rapports des observateurs d'organisations internationales

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Les organisations internationales suivantes ont été invitées à assister à la 39^e réunion de la CCAMLR en tant qu'observatrices : ACAP, APSOI, CBI, CCSBT, CITES, COMNAP, CPPCO, CITT, CICTA, COI, CPE, FAO, Interpol, OPASE, ORGPPS, PNUE, RPOA-INN Asie du Sud-Est, SCAR, SCOR, SOOS et UICN. Les organisations non gouvernementales suivantes ont également été invitées à assister à la 39^e réunion de la CCAMLR : ARK, ASOC, COLTO, IAATO et Oceanites Inc.

Les rapports d'observation de certaines de ces organisations seront disponibles en tant que documents de support.

Documents

CCAMLR-39/BG/08	ASOC report to CCAMLR Submitted by ASOC
CCAMLR-39/BG/10	2020 Report to SC-CAMLR-39 and CCAMLR-39 by the Association of Responsible Krill harvesting companies (ARK) Submitted by ARK
CCAMLR-39/BG/13	Report from the CCAMLR Observer (European Union) on the 42nd annual meeting Northwest Atlantic Fisheries Organization (NAFO) (Virtual meetings, 21 to 25 September 2020) CCAMLR Observer (European Union)
SC-CAMLR-39/BG/46 Rev. 1	2020 Report to CCAMLR by Oceanites, Inc. — Antarctic Site Inventory / MAPPPD and Related Projects / State of Antarctic Penguins 2020 Report and Penguin Population Changes / Climate Analyses / Recent, Notable Scientific Papers Relating to MAPPPD Submitted by Oceanites, Inc.

8.4.2.2 Rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions d'organisations internationales de la période d'intersession écoulée et nomination des représentants aux prochaines réunions d'organisations internationales pertinentes

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Les rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions 2020 de diverses organisations internationales (CCAMLR-38, tableau 1) seront disponibles en tant que documents de support.

Invitation par le président à proposer des observateurs de la CCAMLR pour les prochaines réunions d'organisations internationales.

Documents

CCAMLR-39/BG/12	Report from the CCAMLR Observer (USA) on the 16th Regular Session of the Western and Central Pacific Fisheries Commission (WCPFC) (Port Moresby, Papua New Guinea, 5 to 11 December 2019) CCAMLR Observer (USA)
CCAMLR-39/BG/19	Report from the CCAMLR Observer (Norway) on the 16th Meeting of the South East Atlantic Fisheries Organization (SEAFO) (Swakopmund, Namibia, 26 to 30 November 2019) CCAMLR Observer (Norway)
CCAMLR-39/BG/20	Report from the CCAMLR Observer (Norway) on the 38th Annual Meeting of the North-East Atlantic Fisheries Commission (NEAFC) (London, UK, 12 to 14 November 2019) CCAMLR Observer (Norway)

8.5 Autres questions

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9 Rapport de la trente-neuvième réunion de la Commission

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Examen et adoption du rapport de la trente-neuvième réunion.

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10 Clôture de la réunion.

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