CCAMLR-42

La délégation norvégienne propose que la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique ou CCAMLR établisse la phase 2 d'une aire marine protégée dans la mer de Weddell. Reconnaissant l'importance exceptionnelle des valeurs écologiques et scientifiques de la région, nous proposons d'établir cette AMP dans le but d'assurer la conservation des ressources marines Read More
Soumis par:
Gary Griffith (Norvège)

Approuvé par:
Bjørn Krafft (Norvège)

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À ce jour, le cadre réglementaire de la CCAMLR ne contient pas de classification claire et transparente des pêcheries, ce qui a entraîné des divergences d’interprétation des différents types de pêcheries.

Afin de soutenir et d'améliorer les activités de l'e-groupe Regulatory Framework and clarification on fisheries nomenclature (Cadre réglementaire et clarification de la nomenclature Read More
Soumis par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)

Approuvé par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)

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Ce document présente les états financiers audités de 2021 et 2022

Ce document passe en revue les activités du secrétariat au cours de la période 2022/23 en faisant le point sur la dotation en personnel et la mise en oeuvre du plan stratégique 2023-2026

Ce document et son annexe présentent un compte rendu actualisé des mesures prises par la CCAMLR en réponse aux recommandations émises lors de la deuxième évaluation de performance. La Commission et le Comité scientifique sont invités à se prononcer sur les révisions proposées.

Conformément au paragraphe 2 i) de la MC 10-10 et à la procédure décrite dans la COMM CIRC 23/58, le secrétariat a dressé le rapport CCAMLR de synthèse de la conformité (rapport de synthèse) sur la base des projets de rapports CCAMLR de conformité (projets de rapport), des réponses reçues des Parties contractantes et des statuts de conformité préliminaires qu'elles ont suggérés. Les projets de Read More
Soumis par:
Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR)

Approuvé par:
David Agnew (Secrétariat de la CCAMLR)

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À la demande du SCIC, un manuel de marquage a été élaboré et le protocole de marquage a été révisé au cours de l'atelier WS-TAG-2023, afin de clarifier les obligations des Membres (chercheurs, observateurs et pêcheurs) quant à la mise en oeuvre du programme de marquage pour la légine et les raies visé à l'annexe C de la mesure de conservation 41-01 (SCIC-2022, paragraphe 68).

Le secrétariat reçoit des notifications d'activités de transbordement à l'intérieur de la zone de la Convention en vertu de la mesure de conservation (MC) 10-09. Il tient à jour une liste de toutes les notifications de transbordement sur la partie du site web protégée par mot de passe conformément au paragraphe 6 de la MC 10-09. Le présent document récapitule les notifications de Read More
Soumis par:
Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR)

Approuvé par:
Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR)

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Le FRCG a été créé à la suite des décisions prises lors de la 38e réunion de la CCAMLR (SCAF-2019, paragraphe 22). Le comité est tenu de rendre compte des activités du Fonds de l'année précédente.

En vertu de la mesure de conservation (MC) 10-04, les navires opérant dans la zone de la Convention sont tenus d'utiliser les systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS). Ce document fait le point sur la mise en oeuvre de cette mesure de conservation par les Membres et propose d'apporter plusieurs améliorations aux procédures actuelles.

Ce document fournit un bref aperçu de la mesure de conservation (MC) 23-05, afin d'examiner sa pertinence à la suite des discussions qui se sont tenues lors de la 41e réunion de la CCAMLR. Cet examen propose la suppression de la MC 23-05, les exigences de déclaration des données qu'elle contient ayant été remplacées par les données biologiques. Ainsi, les données sont collectées à une échelle Read More
Soumis par:
Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR)

Approuvé par:
Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR)

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La mesure de conservation (MC) 10-08 stipule que les Parties contractantes prendront des mesures appropriées pour vérifier et intervenir s'il s'avère que leurs ressortissants sont responsables, tirent profit, soutiennent ou s'engagent dans toute activité décrite dans les MC 10-06 et 10-07 (c.-à-d. la pêche illicite, non déclarée et non réglementée ou les activités connexes). Conformément à la Read More
Soumis par:
Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR)

Approuvé par:
Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR)

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Ce document présente une mise à jour des dépenses de 2023 à partir du fonds consacré au système de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC) que le comité de gestion du fonds du SDC doit approuver, dont le coût total est de 80 000 AUD.

Le présent document résume les informations détenues par le secrétariat sur les activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) et sur celles des navires de pêche INN en rapport avec la CCAMLR d'octobre 2022 à août 2023. L'annexe 1 recense les cas d'engins de pêche non identifiés récupérés dans la zone de la Convention. Le tableau 1 fournit des détails sur la communication Read More
Soumis par:
Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR)

Approuvé par:
Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR)

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Le secrétariat a examiné la qualité et la cohérence des comptes rendus de contrôles portuaires et du système de contrôle reçus durant la période d'application de la CCEP, du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023. Des recommandations pour l'amélioration des comptes rendus de contrôles sont faites.

Depuis 2005 la capture totale de krill antarctique (Euphausia superba) dans la zone statistique 48 a augmenté de manière soutenue. La capture totale de krill dépassait à peine 100 000 tonnes en 2005-2007, est passée à plus de 200 000 tonnes en 2013, pour atteindre plus de 370 000 tonnes depuis 2019. Le niveau actuel de la capture du krill antarctique dans la zone statistique 48 est limité Read More
Soumis par:
Kostiantyn Demianenko (Ukraine)

Approuvé par:
Artem Ogorodnik (Ukraine)

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Ce document traite de l'attribution de critères clairs et transparents au terme « meilleures preuves scientifiques disponibles » qui est utilisé dans l'article IX(f) de la Convention de la CCAMLR. Il est urgent et pertinent de clarifier les aspects scientifiques et juridiques de ce terme du fait de la présence de certains éléments importants dans l'ordre du jour de la CCAMLR, plus Read More
Soumis par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)

Approuvé par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)

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Pour tenir compte des différences potentiellement importantes entre les plans de recherche pour les pêcheries exploratoires de légine encadrées par la MC 21-02 et les exemptions pour la recherche scientifique relevant de la MC 24-01, nous proposons que chaque mesure contienne sa propre annexe. En conséquence, nous proposons d'inclure dans la MC 21-02 une nouvelle annexe précisant les Read More
Soumis par:
Bailey Bourke (Australia)

Approuvé par:
Philippe Ziegler (Australia)

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Au regard de plusieurs années de déficit budgétaire, d'une hausse des demandes d'activités confiées au secrétariat et d'un manque à gagner par rapport aux frais de notification escomptés, ce document recommande au SCAF d'envisager un certain nombre d'options qui devraient faciliter le retour à un budget du fonds général équilibré ou à déficit nul au cours des prochaines années et permettre Read More
Soumis par:
Kylie Bamford (Royaume-Uni)

Approuvé par:
Kylie Bamford (Royaume-Uni)

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This paper presents a draft proposal for a Code of Conduct for CCAMLR in-person and virtual meetings, workshops, working groups, and events (referred to as CCAMLR events in the Code).

The Commission agreed to the development of a CCAMLR Code of Conduct via an e-group led by Australia during the 2022/23 intersessional period, with Read More
Soumis par:
Sally Carney (Australia)

Approuvé par:
Catherine Stubberfield (Secrétariat de la CCAMLR)

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Ce document contient le projet proposé de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l'arc du Scotia) tel qu'il a été présenté en 2022 (CCAMLR-41/34). Il contient en outre une version actualisée de la documentation sur laquelle s'appuie la proposition.

La version révisée de la proposition d'AMPD1 a Read More
Soumis par:
Javier De Cicco (Argentina)

Approuvé par:
Fausto Lopez Crozet (Argentina)

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Nous proposons la révision de plusieurs mesures de conservation lors de la 42e réunion de la CCAMLR afin d'améliorer le suivi des stocks de krill et des navires participant aux pêcheries de krill. (CCAMLR-42/XX). L'une des améliorations concerne la mise à jour de la MC 10-04 (2018), Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS), afin d'exiger que les relevés et messages Read More
Soumis par:
Lauren Fields (États-Unis d'Amérique)

Approuvé par:
Elizabeth Phelps

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Nous proposons la révision de plusieurs mesures de conservation lors de la 42e réunion de la CCAMLR afin d'améliorer le suivi des stocks de krill et des navires participant aux pêcheries de krill (CCAMLR-42/XX). L'une de ces améliorations consiste à proposer une nouvelle MC 51-XX (2023), Pêche autorisée d'Euphausia superba dans les sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 et 48.4 et dans les Read More
Soumis par:
Lauren Fields (États-Unis d'Amérique)

Approuvé par:
Elizabeth Phelps

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Alors que la CCAMLR discute de sa stratégie de gestion pour les pêcheries de krill antarctique, elle devrait en parallèle améliorer la transparence et les normes opérationnelles des pêcheries afin de s'assurer que les activités menées dans ces pêcheries se déroulent conformément aux principes de conservation établis dans l'article I de la Convention. Nous proposons la révision de plusieurs Read More
Soumis par:
Lauren Fields (États-Unis d'Amérique)

Approuvé par:
Elizabeth Phelps

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Nous proposons la révision de plusieurs mesures de conservation lors de la 42e réunion de la CCAMLR afin d'améliorer le suivi des stocks de krill et des navires participant aux pêcheries de krill (CCAMLR-42/XX). L'une de ces améliorations consiste à mettre à jour la MC 10-03 (2019), Contrôle portuaire des navires de pêche transportant des ressources marines vivantes de l'Antarctique, afin d' Read More
Soumis par:
Lauren Fields (États-Unis d'Amérique)

Approuvé par:
Elizabeth Phelps

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Nous proposons la révision de plusieurs mesures de conservation lors de la 42e réunion de la CCAMLR afin d'améliorer le suivi des stocks de krill et des navires participant aux pêcheries de krill (CCAMLR-42/XX). L'une de ces améliorations consiste à actualiser la mesure de conservation 51-06 (2019) : Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia superba, afin d Read More
Soumis par:
Lauren Fields (États-Unis d'Amérique)

Approuvé par:
Elizabeth Phelps

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La Fédération de Russie estime qu'il est nécessaire d'indiquer que le projet révisé de mesure de conservation pour la création d'une aire marine protégée dans le domaine 1 (CCAMLR-SM-III/06) ne peut être adopté car il n'est pas considéré comme suffisamment élaborée. Ce document revient sur les observations pertinentes illustrant la position de la Fédération de Russie, exprimées à plusieurs Read More
Soumis par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)

Approuvé par:
Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie)

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L'Australie et l'Union européenne et ses États membres soumettent à la Commission un projet de mesure de conservation pour la désignation d'une aire marine protégée dans l'Antarctique de l'Est (AMPAE) depuis 2012. Depuis lors, la République de Corée, les États-Unis d'Amérique, l'Inde, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, le Royaume-Uni, l'Ukraine et l'Uruguay ont rejoint les promoteurs de cette Read More
Soumis par:
Luis Molledo (Union européenne)

Approuvé par:
Luis Molledo (Union européenne)

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Nous proposons la révision de plusieurs mesures de conservation lors de la 42e réunion de la CCAMLR afin d'améliorer le suivi des stocks de krill et des navires participant aux pêcheries de krill (CCAMLR-42/XX). L'une de ces améliorations consisterait à mettre à jour la MC 51-07 (2022), qui prévoit la répartition provisoire du seuil de déclenchement dans la pêcherie d'Euphausia superba des Read More
Soumis par:
Lauren Fields (États-Unis d'Amérique)

Approuvé par:
Elizabeth Phelps

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En 2017, le Comité scientifique de la CCAMLR a approuvé le plan de recherche et de suivi (PRS, SWC-CAMLR-XXXVI/20) de l'aire marine protégée de la région de la mer de Ross (AMPRMR), mais celui-ci n'a pas encore été adopté par la Commission. Nous présentons ici une version révisée du PRS de l'AMPRMR. Comme le veut l'usage à la CCAMLR, ce PRS révisé est présenté comme une Rév. 1, c'est-à-dire Read More
Soumis par:
George Watters (États-Unis d'Amérique)

Approuvé par:
Elizabeth Phelps

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The State of Chile, as a CCAMLR Member, is committed to combating IUU (Illegal, Unreported and Unregulated) fishing and contributes, through its Navy, to the control of the  foreign fishing fleet operating in the Convention area. 

The purpose of the above is to contribute to the fulfillment of the objectives proposed by CCAMLR, verifying effective compliance with Read More
Soumis par:
Sebastián Molina

Approuvé par:
Sebastián Molina

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This document contains information on the order of business for the Commission meeting in October 2023.

This document provides additional information on the General Fund budget and some background to the equity and special funds maintained by the Commission.

ATCM XLV was observed by the Executive Secretary on behalf of the Commission. This brief report summarises the meeting and includes items of interest to CCAMLR.

The Secretariat received fishery notifications for exploratory fisheries for toothfish and krill fisheries for 2023/24 CCAMLR season. This paper provides a summary of all fishery notifications with full details available to authenticated users through the CCAMLR website Fishery Notifications.

Considering the on-going of efforts of CCAMLR to improve CCAMLR's MCS regime, particularly transshipment management, and Members' commitment to this end, the Republic of Korea and ASOC propose to host an informal, online workshop in January 2024 to develop objectives for strengthening CCAMLR’s compliance regime, with a focus on transshipment, but also including other compliance issues such as Read More
Soumis par:
Jung-re Riley Kim (Corée, Rép. de)

Approuvé par:
Jung-re Riley Kim (Corée, Rép. de)

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The New Zealand Government undertakes regular aerial surveillance patrols in the Ross Sea region in support of CCAMLR’s conservation and fisheries management objectives. This paper summarises the three aerial patrol activities carried out during the 2022/23 Ross Sea toothfish fishery season.

This document based on the information available on the CCAMLR’s website in relation to illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing and vessel activity relevant to CCAMLR from October 2022 to August 2023.

Labor abuses in the fisheries sector has garnered international attention, resulting in increasing calls for action to address them. The United States is submitting this background paper on labor and safety standards in CCAMLR fisheries to initiate discussion on improving vessel safety and the standards for fair and decent working conditions for all crew onboard fishing Read More
Soumis par:
Mi Ae Kim (États-Unis d'Amérique)

Approuvé par:
Elizabeth Phelps

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In line with ARK's mission to facilitate the development of a sustainable fishery of Antarctic krill, we provide CCAMLR with ongoing improvements and recommendations on safety and transparency within the krill fishery.

We also conducted a proof of concept using AIS data to monitor "encounter" events between fishing and cargo Read More
Soumis par:
Javier Arata (ARK)

Approuvé par:
Natasha Exel

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Au cours de la réunion du CPE XXIV (2022) les États-Unis ont soumis un plan de gestion révisé des zones spécialement protégées de l'Antarctique (ZSPA) no152 (ouest du détroit de Bransfield) et no153 (est de la baie de Dallmann). L'examen complet de ces sites en étroite collaboration avec les scientifiques travaillant dans la zone a permis de confirmer qu'il était toujours Read More
Soumis par:
Polly A. Penhale (États-Unis d'Amérique)

Approuvé par:
George Watters (États-Unis d'Amérique)

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This paper might be taken under agenda item number 8 on other business in WG-FSA

This report summarizes activities of Oceanites since CCAMLR-41 and SC-CAMLR-41, in particular regarding its monitoring of penguin population changes and important, related concerns, including both the impacts of climate change and baleen whale recovery on penguins. 

ARK members are committed to implementing the new krill management strategy as exemplified by supporting the 9th and 13th krill surveys of Subareas 48.1 and 48.2, respectively, including the Gerlache Strait, an area identified as data-poor. Furthermore, this year marks the 5^th anniversary of the successful implementation of Voluntary Read More
Soumis par:
Javier Arata (ARK)

Approuvé par:
Natasha Exel

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This paper presents a brief update on recent climate change-related research that is relevant to discussion and decision-making by the Commission for the Conservation of Antarctic Marine Living Resources (CCAMLR) and the Scientific Committee (SC-CAMLR). It complements the SCAR Antarctic Climate Change and the Environment (ACCE) Reports, initially published in 2009, subsequently updated through Read More
Soumis par:
Susie Grant (Royaume-Uni)

Approuvé par:
Angharad Downes (SCAR)

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Siegert et al. (2023) seeks to describe the kind of extreme environmental events that have been observed in Antarctica in recent years that are significantly different to the average ranges of variability across a variety of realms (ocean, atmosphere, cryosphere, biosphere etc). The paper considers the likely causes and implications of such phenomena and concludes that such extreme events are Read More
Soumis par:
Martin Collins (Royaume-Uni)

Approuvé par:
Martin Collins (Royaume-Uni)

Publication:
Siegert MJ, Bentley MJ, Atkinson A, Bracegirdle TJ, Convey P, Davies B, Downie R, Hogg AE, Holmes C, Hughes KA, Meredith MP, Ross N, Rumble J and Wilkinson J (2023), Antarctic extreme events. Front. Environ. Sci. 11:1229283. doi: 10.3389/fenvs.2023.12292

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ASOC has submitted six background papers to CCAMLR-42. These papers highlight several key issues for CCAMLR, including: management of the krill fishery, the designation of marine protected areas (MPAs), the relationship between conservation and fishing, the conservation of whales, and vessel management. During the intersessional period, ASOC and its member organizations Read More
Soumis par:
Claire Christian (ASOC)

Approuvé par:
Claire Christian (ASOC)

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In this paper ASOC examines the state of affairs of marine protected area (MPA) discussions after CCAMLR-SM-III (Santiago, Chile, June 2023). As well as repeating earlier recommendations indicating that the MPA network should be completed as a matter of priority, it recommends the adoption of a roadmap to achieve that objective. This examination should be set in the Read More
Soumis par:
Claire Christian (ASOC)

Approuvé par:
Claire Christian (ASOC)

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The Antarctic ecosystem is confronting complex challenges driven by climate change and growing concentration of the krill fishery. Despite years of acknowledgment by CCAMLR, these issues remain largely unaddressed, while new threats such as potential introduction of avian influenza and plastic pollution are emerging. This raises concerns about the fishery's Read More
Soumis par:
Claire Christian (ASOC)

Approuvé par:
Claire Christian (ASOC)

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This paper examines fishing-oriented “business as usual” in CCAMLR and suggests that it is time to reset the relation between conservation and fishing, and return to the objective of the convention of "conservation of Antarctic marine living resources" where fishing is only one element in CCAMLR’s considerations, and is considered in the contemporary reality of Read More
Soumis par:
Claire Christian (ASOC)

Approuvé par:
Claire Christian (ASOC)

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The Secretariat manages the General Science Capacity Fund, the CEMP Special Fund, and the MPA Special Fund on behalf of the Scientific Committee and reports on the annual expenditures and status of these funds.

The first Marine Ecosystem Assessment for the Southern Ocean (MEASO) was the work of 203 scientists from 19 countries and has been a core activity of Integrating Climate and Ecosystem Dynamics in the Southern Ocean (ICED), which was developed in collaboration with CCAMLR and is a regional program of Integrated Marine Biosphere Research (IMBeR – a joint program of the Scientific Committee on Read More
Approuvé par:
Mariana Cordeiro (Secrétariat de la CCAMLR)

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This paper presents the annual report of the Scientific Committee on Antarctic Research (SCAR) to CCAMLR, providing information on recent and future activities of relevance to the Scientific Committee and the Commission.