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    CCAMLR-42

    Full Name
    Quarante-deuxième réunion de la Commission
    Lieu:
    Hobart, Australie
    Date/heure de début de réunion:
    Date/heure de fin de réunion:
    Dates limites de soumission
    vendredi 1 septembre 2023 à 09:00 Australie/Hobart (Documents de travail)
    samedi 16 septembre 2023 à 09:00 Australie/Hobart (Documents de support)

     

    Des informations détaillées sont disponibles sur notre forum d’assistance technique, notamment concernant le processus de soumission des documents et leur révision.

    Rapport de la réunion:

      Documents

      Numéro du document Titre Point(s) de l'ordre du jour
      CCAMLR-42/01 Rev. 2
      Plus d'infos
      Proposition portant création d'une aire marine protégée dans la mer de Weddell – Phase 2
      Délégation norvégienne
      5.2
      CCAMLR-42/02
      Plus d'infos
      Commentaires et propositions sur la classification de la nomenclature des pêcheries de légine gérées dans le cadre réglementaire de la CCAMLR
      Délégation de la Fédération de Russie
      4.3
      CCAMLR-42/03 Rev. 1
      Plus d'infos
      Examen des états financiers révisés de 2021 et 2022
      Secrétaire exécutif
      10
      CCAMLR-42/04
      Plus d'infos
      Examen du budget 2023, projet de budget 2024 et prévisions budgétaires 2025
      Secrétaire exécutif
      10
      CCAMLR-42/05
      Plus d'infos
      Compte rendu 2023 du secrétaire exécutif comprenant le rapport de la première année de mise en oeuvre du Plan stratégique du secrétariat (2023-26)
      Secrétaire exécutif
      10
      CCAMLR-42/06 Rev. 1
      Plus d'infos
      Bilan de la deuxième évaluation de performance
      Secrétariat
      3.2
      CCAMLR-42/07 Rev. 2
      Plus d'infos
      Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité (CCEP) Rapport de synthèse et analyse
      Secrétariat
      7.2
      CCAMLR-42/08 Rev. 2
      Plus d'infos
      Révision du protocole de marquage de la CCAMLR
      Secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-42/09
      Plus d'infos
      Rapport de mise en oeuvre de transbordements
      Secrétariat
      7
      CCAMLR-42/10
      Plus d'infos
      Activités du fonds de renforcement des capacités générales (FRCG) – 2023
      Comité chargé du FRCG
      10
      CCAMLR-42/11
      Plus d'infos
      Rapport de mise en oeuvre du système de surveillance des navires (VMS)
      Secrétariat
      7
      CCAMLR-42/12
      Plus d'infos
      Proposition de retrait de la MC 23-05
      Secrétariat de la CCAMLR
      9.1
      CCAMLR-42/13 Rev. 1
      Plus d'infos
      Mise en oeuvre de la mesure de conservation 10-08
      Secrétariat de la CCAMLR
      7.3
      CCAMLR-42/14
      Plus d'infos
      Propositions de dépenses du fonds du SDC
      Secrétariat
      7
      CCAMLR-42/15 Rev. 2
      Plus d'infos
      Activités de pêche INN et tendances en 2022/23 et listes des navires INN
      Secrétariat
      7.3
      CCAMLR-42/16
      Plus d'infos
      Compte rendu de mise en oeuvre des contrôles portuaires
      Secrétariat
      7
      CCAMLR-42/17
      Plus d'infos
      Établissement de limites de capture de krill pour l'utilisation du système de pêche en continu dans la zone 48 comme facteur de conservation des ressources disponibles de krill antarctique et d'amélioration de la sécurité alimentaire pour toutes les nations CCAMLR
      Délégation ukrainienne
      4.2
      CCAMLR-42/18
      Plus d'infos
      Sur le statut des « meilleures preuves scientifiques disponibles »
      Délégation de la Fédération de Russie
      4.2, 5
      CCAMLR-42/19
      Plus d'infos
      AMÉLIORER LA TRANSPARENCE DE LA CCAMLR – DIFFUSION DES CIRCULAIRES DE LA COMMISSION ET DU COMITÉ SCIENTIFIQUE
      Délégations du Royaume-Uni, de l'Australie, de la République de Corée, de la Norvège et des États-Unis
      3
      CCAMLR-42/20
      Plus d'infos
      Commentaires sur les procédures de gestion des pêcheries de légine dans les sous-zones statistiques 88.1 et 88.2 (amendements à la MC 31-02)
      Délégation de la Fédération de Russie
      7.1, 9.1
      CCAMLR-42/21
      Plus d'infos
      Proposition de nouvelle annexe à la mesure de conservation 21-02 pour les propositions de recherche sur les poissons dans les pêcheries exploratoires
      Délégation australienne
      4.3
      CCAMLR-42/22
      Plus d'infos
      Poursuite des travaux d'intersession sur les engins de pêche non identifiés dans la zone de la Convention de la CCAMLR
      Délégations de la Nouvelle-Zélande et de la République de Corée, et secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-42/23
      Plus d'infos
      Recommandations visant à réduire le déficit du fonds général et à assurer une large participation des responsables des politiques et scientifiques pertinents
      Délégation du Royaume-Uni
      10
      CCAMLR-42/24 Rev. 2
      Plus d'infos
      A draft Code of Conduct for CCAMLR Events
      Delegations of Australia, the Republic of Korea, France and the United States
      10
      CCAMLR-42/25
      Plus d'infos
      Rapport de la quarante-deuxième réunion du Comité scientifique (Hobart, Australie, du 16 au 20 octobre 2023)
      4.1
      CCAMLR-42/26
      Plus d'infos
      Proposition révisée de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l'arc du Scotia)
      Délégations argentine et chilienne
      5.2
      CCAMLR-42/27
      Plus d'infos
      Amendements aux MC 21-01 et 21-02
      Délégation de l'Union européenne
      9.1, 4.3
      CCAMLR-42/28
      Plus d'infos
      Mesure de conservation 91-04 (2011) Cadre général pour l'établissement d'aires marines protégées de la CCAMLR (projet)
      Délégation de la Fédération de Russie
      5.2, 9.1
      CCAMLR-42/29 Rev. 1
      Plus d'infos
      Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : VMS
      Délégations de l'Australie, de la République de Corée, des États-Unis, de la Nouvelle-Zélande et du Royaume-Uni
      9.1
      CCAMLR-42/30 Rev. 1
      Plus d'infos
      Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : notifications de projets de pêche
      Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande
      9.2
      CCAMLR-42/31 Rev. 1
      Plus d'infos
      Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : aperçu des mises à jour recommandées
      Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande
      9.1
      CCAMLR-42/32 Rev. 1
      Plus d'infos
      Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : Contrôles portuaires
      Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande
      9.1
      CCAMLR-42/33 Rev. 1
      Plus d'infos
      Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : Observateurs du SISO
      Délégations de l'Australie, des États-Unis, de la Nouvelle-Zélande et du Royaume-Uni
      9.1
      CCAMLR-42/34
      Plus d'infos
      Révision proposée de l’annexe B de la MC 41-01
      Délégation de la République de Corée
      9.1
      CCAMLR-42/35
      Plus d'infos
      Révision proposée de la MC 10-05
      Délégation de la République de Corée
      9.1
      CCAMLR-42/36
      Plus d'infos
      Rapport du Comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC)
      7.1
      CCAMLR-42/37
      Plus d'infos
      Commentaires sur la proposition révisée de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l'arc du Scotia) (CCAMLR-SM-III/06)
      Délégation de la Fédération de Russie
      5.2
      CCAMLR-42/39
      Plus d'infos
      Projet de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée de la mer de Weddell – Phase 1
      Délégations de l'UE et ses pays membres, de la Norvège, de l'Uruguay, de l'Australie, du Royaume-Uni, de la Nouvelle-Zélande, des États-Unis d'Amérique, de la République de Corée, de l'Inde, de l'Ukraine et du Chili
      5.2
      CCAMLR-42/40
      Plus d'infos
      Projet de mesure de conservation pour une aire marine protégée dans l'Antarctique de l'Est
      Délégations de l'Australie, de la République de Corée, des États-Unis d'Amérique, de l'Inde, de la Norvège, de la Nouvelle-Zélande, du Royaume-Uni, de l'Ukraine, de l'Union européenne et ses États membres et de l'Uruguay
      5.2
      CCAMLR-42/41
      Plus d'infos
      Établir les zones de nidification de notothénioides comme zones fermées dans la zone de la Convention
      Délégation de l'Union européenne
      9.2
      CCAMLR-42/42 Rev. 1
      Plus d'infos
      Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : Collecte des données
      Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande
      9.1, 4.2
      CCAMLR-42/43
      Plus d'infos
      Rapport de la réunion du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) (Hobart, Tasmanie, 18 et 20 octobre 2023)
      10.1
      CCAMLR-42/44
      Plus d'infos
      SC-CAMLR-XXXVI/20 Rév. 1 – Plan de recherche et de suivi de l'aire marine protégée de la région de la mer de Ross
      Délégations des États-Unis et de l'Italie
      5.3
      CCAMLR-42/BG/01 Rev. 1
      Plus d'infos
      Monitoring, Control and Surveillance Procedures Carried Out by the State of Chile During the 2022/23 Season
      Delegation of Chile
      7
      CCAMLR-42/BG/02 Rev. 1
      Plus d'infos
      Chair’s Guide to the order of business
      Chair of the Commission
      2
      CCAMLR-42/BG/03
      Plus d'infos
      Krill Fisheries: Trade and Supply Chain Process
      CCAMLR Secretariat
      7
      CCAMLR-42/BG/04
      Plus d'infos
      Description of the Budget
      CCAMLR Secretariat
      10
      CCAMLR-42/BG/05
      Plus d'infos
      Report of the CCAMLR Observer to the Forty-fifth Antarctic Treaty Consultative Parties Meeting
      Executive Secretary
      11.1
      CCAMLR-42/BG/06
      Plus d'infos
      Summary of activities of the Commission during the 2022/23 intersessional period - Report of the Chair
      Chair of the Commission
      2.3
      CCAMLR-42/BG/07
      Plus d'infos
      Update on Data System Improvements
      CCAMLR Secretariat
      10
      CCAMLR-42/BG/08 Rev. 1
      Plus d'infos
      Fishery Notifications 2023/24
      CCAMLR Secretariat
      4
      CCAMLR-42/BG/09
      Plus d'infos
      Implementation of fishery forecasting procedures during the 2022/2023 season
      CCAMLR Secretariat
      4
      CCAMLR-42/BG/11
      Plus d'infos
      Website Update
      CCAMLR Secretariat
      10
      CCAMLR-42/BG/12
      Plus d'infos
      Report from CCAMLR observer (EU) on the 45th annual meeting of the Northwest Atlantic Fisheries Organization (NAFO)
      Delegation of the European Union
      11.2.2
      CCAMLR-42/BG/13 Rev. 1
      Plus d'infos
      Estimates of IUU Fishing/Risk Assessment of IUU Fishing
      CCAMLR Secretariat
      7
      CCAMLR-42/BG/14
      Plus d'infos
      Support to CCAMLR to identify and deter IUU fishing activities – INTERPOL
      CCAMLR Secretariat
      7.3
      CCAMLR-42/BG/15
      Plus d'infos
      Enhancement of Information Sharing and Collaboration to Combat IUU Fishing
      CCAMLR Secretariat
      7.3
      CCAMLR-42/BG/16
      Plus d'infos
      Cooperation to combat IUU fishing and compliance monitoring 2022/23
      CCAMLR Secretariat
      7.3
      CCAMLR-42/BG/17
      Plus d'infos
      NCP Engagement Strategy Review and Plan
      CCAMLR Secretariat
      7
      CCAMLR-42/BG/18 Rev 1.
      Plus d'infos
      CDS Implementation and Data Analysis
      CCAMLR Secretariat
      7
      CCAMLR-42/BG/19
      Plus d'infos
      Council of Managers of National Antarctic Programs (COMNAP) Search and Rescue (SAR) Workshop
      CCAMLR Secretariat
      7
      CCAMLR-42/BG/20
      Plus d'infos
      Activities of the Intersessional Correspondence Group on Sustainable Finance in 2023
      CCAMLR Secretariat
      10
      CCAMLR-42/BG/21
      Plus d'infos
      Proposal for an informal workshop to improve transshipment regulation and other compliance Conservation Measures
      Delegation of the Republic of Korea and ASOC
      7
      CCAMLR-42/BG/23
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (Australia) to the 6th Special Session and 27th Annual Meeting of the Indian Ocean Tuna Commission (IOTC)
      Delegation of Australia
      11.2.2
      CCAMLR-42/BG/24
      Plus d'infos
      Aerial surveillance patrols undertaken by New Zealand during the 2022/2023 Ross Sea CCAMLR Season
      Delegation of New Zealand
      7
      CCAMLR-42/BG/25
      Plus d'infos
      IUU fishing activity in the Convention Area in 2022/2023
      Delegation of the Russian Federation
      7.3
      CCAMLR-42/BG/26
      Plus d'infos
      Labor and Safety Standards in CCAMLR Fisheries
      Delegation of the United States of America
      7.1
      CCAMLR-42/BG/27
      Plus d'infos
      Recommendations for improving safety and transparency in the krill fishery
      The Association of Responsible Krill harvesting companies, ARK
      4.2, 11.2.1
      CCAMLR-42/BG/28
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR observer (European Union) to SIOFA
      Delegation of the EU
      11.2.2
      CCAMLR-42/BG/29
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (United States of America) on Key Issues from the 2022 International Commission for the Conservation of Atlantic Tunas (ICCAT) Annual Meeting
      Delegation of the United States of America
      11.2.2
      CCAMLR-42/BG/32
      Plus d'infos
      Report by CCAMLR Observer (Norway) on the 41st Annual Meeting of the North-East Atlantic Fisheries Commission (NEAFC), 15 – 18 November 2022
      Delegation of Norway
      11.2.2
      CCAMLR-42/BG/33
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR observer (New Zealand) to the Commission for the Conservation of Southern Bluefin Tuna on the key issues from the 30th annual meeting
      Delegation of New Zealand
      11.2.2
      CCAMLR-SM-III/09
      Plus d'infos
      Commentaires et suggestions concernant le plan de recherche et de suivi pour l'AMP de la région de la mer de Ross
      Délégation de la Fédération de Russie
      5.3
      CCAMLR-SM-III/10
      Plus d'infos
      Suggestions concernant l'établissement d'aires marines protégées dans la Zone de la Convention de la CCAMLR : réglementation du processus uniforme d'établissement d'AMP et de leur gestion par la Commission
      Délégation de la Fédération de Russie
      5.2, 5.4
      SC-CAMLR-42/12
      Plus d'infos
      ZSPA no XXX, ouest du détroit de Bransfield et est de la baie de Dallmann, à l'attention de la CCAMLR
      Délégation des États-Unis
      5.4
      SC-CAMLR-42/BG/01
      Plus d'infos
      Catches of target species in the Convention Area
      CCAMLR Secretariat
      4
      SC-CAMLR-42/BG/04
      Plus d'infos
      Cap-DLISA: A pilot approach to capacity building to support the development of integrated stock assessments for CCAMLR data limited toothfish research fisheries
      Somhlaba, S., T. Okuda and R. Sarralde
      10
      SC-CAMLR-42/BG/09
      Plus d'infos
      2023 Report by Oceanites, Inc. — Monitoring Update
      Oceanites
      6, 11.2.1
      SC-CAMLR-42/BG/10
      Plus d'infos
      2023 Report to SC-CAMLR-42 and CCAMLR-42 by the Association of Responsible Krill harvesting companies (ARK)
      Association of Responsible Krill harvesting companies (ARK)
      4.2, 11.2.1
      SC-CAMLR-42/BG/11
      Plus d'infos
      Antarctic climate change and the environment: update on recent research relevant to CCAMLR
      SCAR
      6
      SC-CAMLR-42/BG/12
      Plus d'infos
      Antarctic Extreme Events
      Delegation of the United Kingdom
      6
      SC-CAMLR-42/BG/13
      Plus d'infos
      ASOC Report to CCAMLR
      ASOC
      11.2.1
      SC-CAMLR-42/BG/15
      Plus d'infos
      CCAMLR MPAs: Where do we go from here?
      ASOC
      5.4
      SC-CAMLR-42/BG/21
      Plus d'infos
      Is CCAMLR Krillin’ It? Accelerated climate change and krill fishing effects on the Antarctic ecosystem necessitate urgent protection and precautionary management
      ASOC
      4.2
      SC-CAMLR-42/BG/24
      Plus d'infos
      Resetting the Relation Between Conservation and Fishing in CCAMLR
      ASOC
      3.1
      SC-CAMLR-42/BG/25
      Plus d'infos
      SC-CAMLR Special Fund annual reporting
      CCAMLR Secretariat
      10
      SC-CAMLR-42/BG/28 Rev. 1
      Plus d'infos
      Summary for Policy Makers from the first Marine Ecosystem Assessment for the Southern Ocean (MEASO) and recommendations for CCAMLR
      SCAR and SCOR
      6
      SC-CAMLR-42/BG/30
      Plus d'infos
      The Scientific Committee on Antarctic Research (SCAR) Annual Report to CCAMLR 2023/24
      SCAR
      11.2.1

      Ordre du jour préliminaire

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      1     Ouverture de la réunion

      Accueil par le président de la Commission des délégués des membres de la CCAMLR, ainsi que des observateurs des États adhérents, des observateurs des Parties non contractantes (PNC) et des organisations internationales qui ont été invitées conformément à la décision prise l'année dernière (CCAMLR-41, paragraphes 12.6 à 12.8). Ouverture de la réunion par Son Excellence Madame Barbara Baker, gouverneur de la Tasmanie.

      2     Organisation de la réunion
      2.1     Adoption de l'ordre du jour

      Les ordres du jour provisoires de la quarante-deuxième réunion de la Commission, de la réunion du comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) et de la réunion du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) ont été préparés et distribués conformément aux règles 15 et 17 du règlement intérieur de la Commission. Adoption de l'ordre du jour après l'ouverture de la réunion.

      2.2     Statut de la Convention

      Compte rendu du dépositaire, l'Australie, sur le statut de la Convention.

      2.3     Rapport du président
      2.4     Participation d’un Membre à la réunion de la CCAMLR

      Adoption du rapport de la quarante-deuxième réunion.

      2.5     Propositions de nouvelles mesures
      3     Mise en œuvre des objectifs de la Convention
      3.1     Objectifs de la Convention
      3.2     Seconde évaluation de performance
      4     Gestion des ressources marines
      4.1     Avis du Comité scientifique
      4.2     Ressources en krill

      Examen des avis du Comité scientifique sur chacune des zones 48, 58 et 88, notamment concernant l'état et les tendances de la pêcherie de krill, le statut des stocks de krill et la nouvelle approche de la gestion du krill, et examen des mesures de gestion telles que les limites de capture. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation relatives à la gestion de la pêcherie de krill ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.3     Ressources en poissons

      Examen des avis du Comité scientifique sur chacune des zones 48, 58 et 88, notamment concernant l'évolution du statut et des tendances des pêcheries de poissons établies, exploratoires et de recherche, les évaluations de l'état des stocks de poissons visés et la gestion des pêcheries de poissons, y compris les limites de capture. Le Comité peut recommander d'effectuer des changements aux mesures de conservation nouvelles ou existantes relatives à la gestion des pêcheries de poisson, y compris des recommandations sur les plans de recherche relevant de la mesure de conservation (MC) 21-01 et les propositions de recherche en vertu de la MC 24-01.

      4.4     Espèces non ciblées

      Examen des avis du Comité scientifique sur les espèces non visées affectées par la pêche.

      4.4.1     Poissons et invertébrés

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'état et les tendances d'espèces de poissons et d'invertébrés faisant partie des captures accessoires dans les pêcheries de la CCAMLR. Le Comité peut recommander des limites de capture, de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.4.2     Oiseaux et mammifères marins

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'état, les tendances et l'efficacité des mesures d'atténuation de la capture accidentelle d'oiseaux et de mammifères dans les pêcheries de la CCAMLR. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.4.3     Pêche de fond et écosystèmes marins vulnérables

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'impact des pêcheries de la CCAMLR sur les écosystèmes marins vulnérables (EMV), l'état des EMV déclarés et d'autres mesures d'atténuation mises en place dans les mesures de conservation. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.4.4     Débris marins

      Examen des avis du Comité scientifique et autres informations et décisions concernant les débris marins.

      5     Gestion spatiale

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'impact des pêcheries de la CCAMLR sur les écosystèmes marins vulnérables (EMV), l'état des EMV déclarés et d'autres mesures d'atténuation mises en place dans les mesures de conservation. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      5.1     CCAMLR-SM-III

      Examen du rapport de la troisième réunion spéciale de la CCAMLR.

      5.2     Propositions relatives aux aires marines protégées (AMP)

      Examen des propositions de nouvelles AMP et de l'avis du Comité scientifique les concernant.

      CCAMLR-42/01 Rev. 2 Proposition portant création d'une aire marine protégée dans la mer de Weddell – Phase 2
      Délégation norvégienne
      CCAMLR-42/26 Proposition révisée de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l'arc du Scotia)
      Délégations argentine et chilienne
      CCAMLR-42/28 Mesure de conservation 91-04 (2011) Cadre général pour l'établissement d'aires marines protégées de la CCAMLR (projet)
      Délégation de la Fédération de Russie
      CCAMLR-42/37 Commentaires sur la proposition révisée de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l'arc du Scotia) (CCAMLR-SM-III/06)
      Délégation de la Fédération de Russie
      CCAMLR-42/39 Projet de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée de la mer de Weddell – Phase 1
      Délégations de l'UE et ses pays membres, de la Norvège, de l'Uruguay, de l'Australie, du Royaume-Uni, de la Nouvelle-Zélande, des États-Unis d'Amérique, de la République de Corée, de l'Inde, de l'Ukraine et du Chili
      CCAMLR-42/40 Projet de mesure de conservation pour une aire marine protégée dans l'Antarctique de l'Est
      Délégations de l'Australie, de la République de Corée, des États-Unis d'Amérique, de l'Inde, de la Norvège, de la Nouvelle-Zélande, du Royaume-Uni, de l'Ukraine, de l'Union européenne et ses États membres et de l'Uruguay
      CCAMLR-SM-III/10 Suggestions concernant l'établissement d'aires marines protégées dans la Zone de la Convention de la CCAMLR : réglementation du processus uniforme d'établissement d'AMP et de leur gestion par la Commission
      Délégation de la Fédération de Russie
      5.3     Examen des AMP existantes
      5.4     Questions générales relatives à la gestion spatiale

      Examen des questions générales de gestion spatiale, y compris la désignation de zones spécialement gérées de l'Antarctique (ZSGA) ou des zones spécialement protégées de l'Antarctique (ZSPA) ou l'établissement des zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plateformes glaciaires en tant que zones spéciales destinées à l'étude scientifique (MC 24‑04).

      6     Impacts du changement climatique sur la conservation
      des ressources marines vivantes de l'Antarctique

      Examen des avis et recommandations du Comité scientifique et de toute autre contribution concernant les impacts du changement climatique sur la conservation des ressources marines vivantes de l'Antarctique.

      7     Application et observation de la réglementation

      Examen des questions générales de gestion spatiale, y compris la désignation de zones spécialement gérées de l'Antarctique (ZSGA) ou des zones spécialement protégées de l'Antarctique (ZSPA) ou l'établissement des zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plateformes glaciaires en tant que zones spéciales destinées à l'étude scientifique (MC 24‑04).

      CCAMLR-42/08 Rev. 2 Révision du protocole de marquage de la CCAMLR
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-42/09 Rapport de mise en oeuvre de transbordements
      Secrétariat
      CCAMLR-42/11 Rapport de mise en oeuvre du système de surveillance des navires (VMS)
      Secrétariat
      CCAMLR-42/14 Propositions de dépenses du fonds du SDC
      Secrétariat
      CCAMLR-42/16 Compte rendu de mise en oeuvre des contrôles portuaires
      Secrétariat
      CCAMLR-42/22 Poursuite des travaux d'intersession sur les engins de pêche non identifiés dans la zone de la Convention de la CCAMLR
      Délégations de la Nouvelle-Zélande et de la République de Corée, et secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-42/BG/01 Rev. 1 Monitoring, Control and Surveillance Procedures Carried Out by the State of Chile During the 2022/23 Season
      Delegation of Chile
      CCAMLR-42/BG/03 Krill Fisheries: Trade and Supply Chain Process
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-42/BG/13 Rev. 1 Estimates of IUU Fishing/Risk Assessment of IUU Fishing
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-42/BG/17 NCP Engagement Strategy Review and Plan
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-42/BG/18 Rev 1. CDS Implementation and Data Analysis
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-42/BG/19 Council of Managers of National Antarctic Programs (COMNAP) Search and Rescue (SAR) Workshop
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-42/BG/21 Proposal for an informal workshop to improve transshipment regulation and other compliance Conservation Measures
      Delegation of the Republic of Korea and ASOC
      CCAMLR-42/BG/24 Aerial surveillance patrols undertaken by New Zealand during the 2022/2023 Ross Sea CCAMLR Season
      Delegation of New Zealand
      7.1     Avis du SCIC

      Prise de connaissance du rapport du SCIC et, le cas échéant, adoption de ses recommandations. Examen des recommandations du SCIC concernant la modification des mesures de conservation existantes, ou la création de nouvelles mesures de conservation, y compris à l'égard des notifications, en application du point 9.

      7.2     Rapport CCAMLR de conformité
      7.3     Pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) dans la zone de la Convention

      Examen des avis sur la pêche INN émis par le SCIC et le Comité scientifique. Examen des projets de liste des navires INN-PNC et de liste des navires INN des Parties contractantes (PC) suite à l'étude des informations fournies en vertu des MC 10-06 et 10-07. Approbation par la Commission d'une Liste des navires INN-PNC et d'une Liste des navires INN-PC pour 2023/24.

      8     Système international d'observation scientifique de la CCAMLR

      Examen des avis et recommandations du SCIC et du Comité scientifique sur le Système international d'observation scientifique de la CCAMLR.

      9     Mesures de conservation

      Examen des avis sur la pêche INN émis par le SCIC et le Comité scientifique. Examen des projets de liste des navires INN-PNC et de liste des navires INN des Parties contractantes (PC) suite à l'étude des informations fournies en vertu des MC 10-06 et 10-07. Approbation par la Commission d'une Liste des navires INN-PNC et d'une Liste des navires INN-PC pour 2023/24.

      9.1     Examen des mesures en vigueur

      Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des mesures de conservation, politiques, directives et résolutions en vigueur et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2023/24.

      CCAMLR-42/12 Proposition de retrait de la MC 23-05
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-42/20 Commentaires sur les procédures de gestion des pêcheries de légine dans les sous-zones statistiques 88.1 et 88.2 (amendements à la MC 31-02)
      Délégation de la Fédération de Russie
      CCAMLR-42/27 Amendements aux MC 21-01 et 21-02
      Délégation de l'Union européenne
      CCAMLR-42/28 Mesure de conservation 91-04 (2011) Cadre général pour l'établissement d'aires marines protégées de la CCAMLR (projet)
      Délégation de la Fédération de Russie
      CCAMLR-42/29 Rev. 1 Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : VMS
      Délégations de l'Australie, de la République de Corée, des États-Unis, de la Nouvelle-Zélande et du Royaume-Uni
      CCAMLR-42/31 Rev. 1 Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : aperçu des mises à jour recommandées
      Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande
      CCAMLR-42/32 Rev. 1 Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : Contrôles portuaires
      Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande
      CCAMLR-42/33 Rev. 1 Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : Observateurs du SISO
      Délégations de l'Australie, des États-Unis, de la Nouvelle-Zélande et du Royaume-Uni
      CCAMLR-42/34 Révision proposée de l’annexe B de la MC 41-01
      Délégation de la République de Corée
      CCAMLR-42/35 Révision proposée de la MC 10-05
      Délégation de la République de Corée
      CCAMLR-42/42 Rev. 1 Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : Collecte des données
      Délégations de l'Australie, des États-Unis et de la Nouvelle-Zélande
      9.2     Examen de nouvelles mesures et d'autres impératifs de conservation

      Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des propositions de nouvelles mesures de conservation, politiques, directives ou résolutions et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2023/24.

      10     Administration et finances

      Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des mesures de conservation, politiques, directives et résolutions en vigueur et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2023/24.

      10.1     Avis du SCAF
      10.2     Examen du budget 2023, du budget 2024 et des prévisions budgétaires 2025

      Prise de connaissance du rapport du SCAF sur l'état du budget 2023 et des recommandations du SCAF concernant le budget 2024 et les prévisions budgétaires pour 2025. Adoption du budget 2024 et prise en compte des prévisions budgétaires pour 2025.

      11     Coopération avec le système du Traité sur l'Antarctique et des organisations internationales

      Tous les rapports seront reçus en tant que documents de support et seront considérés comme lus. La Commission les mentionnera dans son rapport.

      11.1     Coopération avec le système du Traité sur l'Antarctique
      11.2     Coopération avec des organisations internationales

      Tous les rapports seront reçus en tant que documents de support et seront considérés comme lus. La Commission les mentionnera dans son rapport.

      11.2.1     Rapports des observateurs d'organisations internationales

      Les représentants seront invités à exposer les points clés des rapports de leurs observateurs, soit au Comité scientifique soit à la Commission. Prise en compte des rapports d'observation pertinents s'ils ont déjà été présentés dans le rapport du Comité scientifique.

      11.2.2     Rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions d'organisations internationales de la période d'intersession écoulée et nomination des représentants aux prochaines réunions d'organisations internationales pertinentes
      11.2.3     Coopération avec les organisations régionales de gestion de la pêche (ORGP)

      Examen de tout fait nouveau concernant la coopération entre la CCAMLR et les organisations régionale de gestion de la pêche (ORGP).

      12     Questions administratives

      Présentation des rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions 2022/23 de diverses organisations internationales (CCAMLR-41, tableau 1).

      12.1     Élection des dirigeants

      Conformément à la règle 8 du règlement intérieur, l'Ukraine reste à la présidence en 2023 et 2024. Autres nominations devant être faites : • Vice-présidence de la Commission pour 2024 et 2025 • Présidence du SCAF pour 2024 et 2025 • Vice-présidence du SCAF pour 2023 et 2024 • Vice-présidence du SCIC pour 2023 et 2024.

      12.2     Invitation des observateurs

      Prise de décision quant aux États adhérents, aux PNC et aux organisations internationales à inviter à la 43e réunion de la CCAMLR.

      12.3     Prochaine réunion

      Confirmation des dates de la 43e réunion de la CCAMLR convenues lors de la 38e réunion de la CCAMLR, à savoir du 14 au 25 octobre 2024 COMM CIRC 20/23.

      13     Autres questions

      Examen de toute autre question, y compris celles identifiées par le secrétariat.

      14     Rapport de la quarante-deuxième réunion de la Commission.

      Adoption du rapport de la quarante-deuxième réunion.

      15     Clôture de la réunion

      Examen de toute autre question, y compris celles identifiées par le secrétariat.

      Preliminary Schedule (last updated: 27 September 2023)

      Week 1 (Sunday 15 October to Friday 20 October 2023)

      Conference Room

        Sunday
      15 October
      Monday
      16 October
      Tuesday
      17 October
      Wednesday
      18 October
      Thursday
      19 October
      Friday
      20 October
      0900-0945   Commission Opening Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee
      1000–1045   Heads of Delegation         
      1045-1100 Break
      1100–1230   Commission Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee
      1230–1400 Lunch
      1330-1400     Heads of Delegation Heads of Delegation    
      1400–1530   Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee
      1530–1600 Break
      1600–1730   Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee
      Agenda topics – Scientific Committee   1     Opening of the meeting
      2.1     Harvested species: Krill resources
      2.2 Harvested species – fish
      3. Non-target catch and ecosystem impacts
      4. Spatial management
      4     Spatial management of impacts on the Antarctic ecosystem
      6     Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing in the Convention Area
      9     Scientific Committee activities
      10     Secretariat supported activities
      11     Budget for 2023/24
      12     Advice to SCIC and SCAF
      8     Cooperation with other organisations
      5     Climate change
      7     CCAMLR Scheme of International Scientific Observation
      13     Election of Scientific Committee Chair
      14     Other business
      15     Adoption of report of the Forty-second Meeting
      16     Close of meeting
      Agenda topics – Commission   1. Opening
      2. Organisation
             

       

      Wombat Room (SCIC: Mon - Fri) 

        Sunday
      15 October
      Monday
      16 October
      Tuesday
      17 October
      Wednesday
      18 October
      Thursday
      19 October
      Friday
      20 October
      0900–1030    

      HOD meeting 0900 - 1000

      SCIC resumes after HOD

      (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs

      SCIC Related CM Drafting

      0930:  SCIC Related CM Drafting SCIC Report Adoption
      1030–1100 Break
      1100–1230

       

       

       

       

       

       

       

       

       

      (3.2) Vessel inspection

      (3.3) VMS

      (5) Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing

       

      Open - 
      CDS Review Fund Panel meet

       

       

       

       

       

       

      Open

       

       

       

       

       

       

       

      SCIC Report Adoption
      1230–1400 Lunch
      1400–1530  

      (1) Opening of the meeting

      (2) Organisation of Meeting

      (3) Review of Compliance and implementation-related measures and systems

      (3.1) CDS (incl. CDS Fund review panel)

      (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs

       

       

       

       

      (5) Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing

      (4) CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP)

       

       

       

       

       

       

       

       

       

       

       

       

       

       

       

      (3.8) Report out/action needed from SCIC CM Drafting Group

      (3.1) Report from CDS Review Panel

      (7) Advice from the Scientific Committee

      (3) Review of Compliance and implementation-related measures and systems (any remaining items)

      (3.4) Promotion of Compliance in CCAMLR

      (3.5) Transhipment

       

      (3.8) Report out/action needed from SCIC CM Drafting Group and discussion of remaining proposals under agenda item 3.8
       

      (various) Any unresolved agenda items

       

       

       

       

       

       

       

       

       

       

      SCIC Report Adoption
      1530–1600 Break
      1600–1730 1700 Commission Heads of Delegation followed by (1730) Scientific Committee Representatives

      (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs (continued)

       

      (4) CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP)

      (3.6) SISO Implementation

      (3.7) NCP Engagement Strategy

       

      (4) CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP)

      (5) Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing

      (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs

      (6) Fishery Notifications

      (8) Consideration of the Second Performance Review

      (various) Any unresolved agenda items

      (9) Any other business

       

      SCIC Report Adoption

       

       

      SCAF Room

        Sunday
      15 October
      Monday
      16 October
      Tuesday
      17 October
      Wednesday
      18 October
      Thursday
      19 October
      Friday
      20 October
      0900–1030       SCAF SCAF SCAF Report
      1030–1100 Break
      1100–1230       SCAF SCAF SCAF Report
      1230–1400 Lunch
      1400–1530            
      1530–1600 Break
      1600–1730            

       

      Week 2 (23 to 27 October 2023)

      Conference Room (extended), Commission only

        Monday
      23 October
      Tuesday
      24 October
      Wednesday
      25 October
      Thursday
      26 October
      Friday
      27 October
      0900–1030 Commission plenary Commission plenary   Commission plenary Commission Report
      1030–1100

      Break

      1100–1230 Commission plenary Commission plenary   Commission plenary Commission Report
      1230–1400

      Lunch

      1330-1400

            ad hoc CM Drafting Group  
      1400–1530 Commission plenary Commission plenary Commission plenary ad hoc CM Drafting Group Commission Report
      1530–1600

      Break

      1600–1730 Commission plenary Commission plenary   ad hoc CM Drafting Group Commission Report
      1800-1930       Commission plenary  
      Agenda items – Commission

      2.4. Participation of a Member in the CCAMLR Meeting

      3. Objective of the Convention

      4. Management of marine resources

      5. Spatial management

      6. Climate
      7. Implementation and compliance
      8. Observation
      9. Conservation measures
      9. Conservation measures and CM Drafting Group
      10. Administration and Finance

      9. Conservation measures and CM Drafting Group

      6. Climate
      11. Cooperation
      12. Administration
      13. Other business
      14. Report preparation
      14. Report adoption

      14. Report adoption
      15. Close

       

      Events

        Monday
      16 October
      Tuesday
      17 October
      Wednesday
      18 October
      Thursday
      19 October
      Friday
      20 October
      Lunchtime   1230–1330
      The Antarctic Wildlife Research Fund – Presentation
      (Wombat Room, CCAMLR Headquarters)

      1230–1400
      MEASO Launch
      (Sovereign Room, Hobart Function and Conference Centre – 1 Elizabeth Street Pier)

      1315–1345
      Antarctica InSync
      Presentation
      (Conference Room, CCAMLR 
      Headquarters)
       
      Evening 18002000
      CCAMLR Welcome Drinks
      (CCAMLR Headquarters)
      18002000
      ASOC Function
      (Alceme – 6 Victoria Street)
           

       

        Monday
      23 October
      Tuesday
      24 October
      Wednesday
      25 October
      Thursday
      26 October
      Friday
      27 October
      Lunchtime 1245–1400
      ATS Presentation - Heads of Delegation only
      (SCAF Room, CCAMLR Headquarters)
             
      Evening   18302030
      ARK Function
      (Franklin Wharf – Murray Street Pier, 28 Morrison Street)

      1700–1900
      Norwegian Embassy Reception and Sled Unveiling - Heads of Delegation only
      (Tasmanian Museum and Art Gallery – Dunn Pl, Hobart)

        Final drinks at the Duke