CCAMLR-42

Accueil par le président de la Commission des délégués des membres de la CCAMLR, ainsi que des observateurs des États adhérents, des observateurs des Parties non contractantes (PNC) et des organisations internationales qui ont été invitées conformément à la décision prise l'année dernière (CCAMLR-41, paragraphes 12.6 à 12.8). Ouverture de la réunion par Son Excellence Madame Barbara Baker, gouverneur de la Tasmanie.

Les ordres du jour provisoires de la quarante-deuxième réunion de la Commission, de la réunion du comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) et de la réunion du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) ont été préparés et distribués conformément aux règles 15 et 17 du règlement intérieur de la Commission. Adoption de l'ordre du jour après l'ouverture de la réunion.

Compte rendu du dépositaire, l'Australie, sur le statut de la Convention.

Compte rendu du président sur les activités de la période d'intersession.

Adoption du rapport de la quarante-deuxième réunion.

En 1996, la Commission reconnaissait combien il était important de se pencher sur les objectifs de la Convention à chaque réunion annuelle. Examen de cette question.

Examen de l'état d'avancement des recommandations issues de la seconde évaluation de performance (PR2, 2017).

En 1996, la Commission reconnaissait combien il était important de se pencher sur les objectifs de la Convention à chaque réunion annuelle. Examen de cette question.

Prise de connaissance du rapport du Comité scientifique et, le cas échéant, adoption de ses recommandations.

Examen des avis du Comité scientifique sur chacune des zones 48, 58 et 88, notamment concernant l'état et les tendances de la pêcherie de krill, le statut des stocks de krill et la nouvelle approche de la gestion du krill, et examen des mesures de gestion telles que les limites de capture. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation relatives à la gestion de la pêcherie de krill ou proposer de modifier les mesures existantes.

Examen des avis du Comité scientifique sur chacune des zones 48, 58 et 88, notamment concernant l'évolution du statut et des tendances des pêcheries de poissons établies, exploratoires et de recherche, les évaluations de l'état des stocks de poissons visés et la gestion des pêcheries de poissons, y compris les limites de capture. Le Comité peut recommander d'effectuer des changements aux mesures de conservation nouvelles ou existantes relatives à la gestion des pêcheries de poisson, y compris des recommandations sur les plans de recherche relevant de la mesure de conservation (MC) 21-01 et les propositions de recherche en vertu de la MC 24-01.

Examen des avis du Comité scientifique sur les espèces non visées affectées par la pêche.

Examen des avis du Comité scientifique sur l'état et les tendances d'espèces de poissons et d'invertébrés faisant partie des captures accessoires dans les pêcheries de la CCAMLR. Le Comité peut recommander des limites de capture, de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

Examen des avis du Comité scientifique sur l'état, les tendances et l'efficacité des mesures d'atténuation de la capture accidentelle d'oiseaux et de mammifères dans les pêcheries de la CCAMLR. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

Examen des avis du Comité scientifique sur l'impact des pêcheries de la CCAMLR sur les écosystèmes marins vulnérables (EMV), l'état des EMV déclarés et d'autres mesures d'atténuation mises en place dans les mesures de conservation. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

Examen des avis du Comité scientifique et autres informations et décisions concernant les débris marins.

Examen des avis du Comité scientifique sur l'impact des pêcheries de la CCAMLR sur les écosystèmes marins vulnérables (EMV), l'état des EMV déclarés et d'autres mesures d'atténuation mises en place dans les mesures de conservation. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

Examen du rapport de la troisième réunion spéciale de la CCAMLR.

Examen des propositions de nouvelles AMP et de l'avis du Comité scientifique les concernant.

Examen de la mise en œuvre des AMP adoptées et de tout avis du Comité scientifique les concernant.

Examen des questions générales de gestion spatiale, y compris la désignation de zones spécialement gérées de l'Antarctique (ZSGA) ou des zones spécialement protégées de l'Antarctique (ZSPA) ou l'établissement des zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plateformes glaciaires en tant que zones spéciales destinées à l'étude scientifique (MC 24‑04).

Examen des avis et recommandations du Comité scientifique et de toute autre contribution concernant les impacts du changement climatique sur la conservation des ressources marines vivantes de l'Antarctique.

Examen des questions générales de gestion spatiale, y compris la désignation de zones spécialement gérées de l'Antarctique (ZSGA) ou des zones spécialement protégées de l'Antarctique (ZSPA) ou l'établissement des zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plateformes glaciaires en tant que zones spéciales destinées à l'étude scientifique (MC 24‑04).

Prise de connaissance du rapport du SCIC et, le cas échéant, adoption de ses recommandations. Examen des recommandations du SCIC concernant la modification des mesures de conservation existantes, ou la création de nouvelles mesures de conservation, y compris à l'égard des notifications, en application du point 9.

Examen du rapport provisoire de conformité convenu par le SCIC et adoption d'un rapport CCAMLR de conformité.

Examen des avis sur la pêche INN émis par le SCIC et le Comité scientifique. Examen des projets de liste des navires INN-PNC et de liste des navires INN des Parties contractantes (PC) suite à l'étude des informations fournies en vertu des MC 10-06 et 10-07. Approbation par la Commission d'une Liste des navires INN-PNC et d'une Liste des navires INN-PC pour 2023/24.

Examen des avis et recommandations du SCIC et du Comité scientifique sur le Système international d'observation scientifique de la CCAMLR.

Examen des avis sur la pêche INN émis par le SCIC et le Comité scientifique. Examen des projets de liste des navires INN-PNC et de liste des navires INN des Parties contractantes (PC) suite à l'étude des informations fournies en vertu des MC 10-06 et 10-07. Approbation par la Commission d'une Liste des navires INN-PNC et d'une Liste des navires INN-PC pour 2023/24.

Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des mesures de conservation, politiques, directives et résolutions en vigueur et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2023/24.

Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des propositions de nouvelles mesures de conservation, politiques, directives ou résolutions et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2023/24.

Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des mesures de conservation, politiques, directives et résolutions en vigueur et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2023/24.

Prise de connaissance du rapport du SCAF et, le cas échéant, adoption de ses recommandations.

Prise de connaissance du rapport du SCAF sur l'état du budget 2023 et des recommandations du SCAF concernant le budget 2024 et les prévisions budgétaires pour 2025. Adoption du budget 2024 et prise en compte des prévisions budgétaires pour 2025.

Tous les rapports seront reçus en tant que documents de support et seront considérés comme lus. La Commission les mentionnera dans son rapport.

Prise de connaissance du rapport de l'observateur à la XLVe RCTA.

Tous les rapports seront reçus en tant que documents de support et seront considérés comme lus. La Commission les mentionnera dans son rapport.

Les représentants seront invités à exposer les points clés des rapports de leurs observateurs, soit au Comité scientifique soit à la Commission. Prise en compte des rapports d'observation pertinents s'ils ont déjà été présentés dans le rapport du Comité scientifique.

Présentation des rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions 2022/23 de diverses organisations internationales (CCAMLR-41, tableau 1).

Examen de tout fait nouveau concernant la coopération entre la CCAMLR et les organisations régionale de gestion de la pêche (ORGP).

Présentation des rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions 2022/23 de diverses organisations internationales (CCAMLR-41, tableau 1).

Conformément à la règle 8 du règlement intérieur, l'Ukraine reste à la présidence en 2023 et 2024. Autres nominations devant être faites : • Vice-présidence de la Commission pour 2024 et 2025 • Présidence du SCAF pour 2024 et 2025 • Vice-présidence du SCAF pour 2023 et 2024 • Vice-présidence du SCIC pour 2023 et 2024.

Prise de décision quant aux États adhérents, aux PNC et aux organisations internationales à inviter à la 43e réunion de la CCAMLR.

Confirmation des dates de la 43e réunion de la CCAMLR convenues lors de la 38e réunion de la CCAMLR, à savoir du 14 au 25 octobre 2024 COMM CIRC 20/23.

Examen de toute autre question, y compris celles identifiées par le secrétariat.

Adoption du rapport de la quarante-deuxième réunion.

Examen de toute autre question, y compris celles identifiées par le secrétariat.