CCAMLR-39

Accueil par le président de la Commission des délégués des membres de la CCAMLR, ainsi que des observateurs des États adhérents, des observateurs des Parties non contractantes (PNC) et des organisations internationales qui ont été invités conformément à la décision prise l'année dernière (CCAMLR-38, paragraphes 13.5 à 13.8) et aux réponses reçues de la part des Membres suite à la COMM CIRC 20/81.

Les ordres du jour provisoires de la trente-neuvième réunion de la Commission, de la réunion du comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) et de la réunion du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) ont été préparés et distribués conformément aux règles 15 et 17 du règlement intérieur de la Commission. Suite à l'ouverture de la réunion, la Commission adopte son ordre du jour.

Prise en compte des lignes directrices ad-hoc établies spécifiquement pour la conduite d'une réunion virtuelle.

Prise en compte des documents soumis ayant été examinés par le SCIC et des autres documents concernant ce point à l'ordre du jour.

Présentation du résumé de la réunion du SCIC par sa présidente, avec avis sur la mise en œuvre des mesures de conservation liées à la conformité qui ne sont pas couvertes dans les points ci-dessous.

Examen des avis du SCIC et adoption d'un rapport CCAMLR de conformité.

Examen des avis du SCIC et adoption des listes des navires INN-PNC et INN-PC pour 2020/21.

Prise en compte des documents soumis ayant été examinés par le SCAF et des autres documents soumis concernant ce point d'ordre du jour.

Présentation du rapport de la réunion du SCAF par sa présidente.

Examen des avis issus du rapport du SCAF non traités ailleurs dans l'ordre du jour de la Commission. Il s'agit, entre autres :

• De questions de dotation en personnel, notamment des changements apportés au système de classification des emplois de la CCAMLR recommandés dans le rapport du secrétaire exécutif
• De recommandations concernant l'activité du fonds de renforcement des capacités générales et du fonds de renforcement des capacités scientifiques générales.

Compte rendu de la présidente du SCAF sur l'exécution du budget 2020 et présentation des prévisions budgétaires pour 2021 selon les avis du SCAF.

Examen des avis du SCIC et du Comité scientifique à l'égard du budget de 2021 et des prévisions budgétaires pour 2022.

Adoption du budget 2021 et prise en compte des prévisions budgétaires pour 2022.

Présentation par le président du Comité scientifique du rapport de la 39^e réunion du Comité scientifique.

Examen des avis émis par le Comité scientifique sur des points qui ne sont pas déjà traités dans l'ordre du jour de la Commission.

Sous les autres points de la question 5 inscrite à l'ordre jour, attention particulière accordée à la révision des mesures de conservation en vigueur (voir les annotations au point 6 ci-dessous).

Examen des avis du SCIC et du Comité scientifique sur les notifications de projets de pêche exploratoire ou de krill pendant la saison 2020/21.

La Commission n'examinera pas de nouvelles propositions de pêche de recherche relevant du paragraphe 3 de la MC 24-01.

Suppression des propositions de recherche échues de la MC 24-05 pour la saison de pêche 2020/21.

Examen des avis du Comité scientifique sur la prorogation, pour la saison de pêche 2020/21, de la mesure de conservation suivante expirant en 2020 :

51-04.

Examen des avis du Comité scientifique sur la prorogation, pour la saison de pêche 2020/21, des mesures de conservation suivantes expirant en 2020 :

41-01

41-03

41-04

41-05

41-06

41-07

41-09

41-10

41-11.

Examen des avis du Comité scientifique sur les mesures de conservation qui n'expirent pas cette année, à savoir :

42-02.

Examen des avis du Comité scientifique sur la prorogation, pour la saison de pêche 2020/21, des mesures de conservation suivantes qui expirent en 2020 :

33-02

33-03.

Examen de tout avis émis sur l'impact des pêcheries sur les oiseaux et mammifères marins relevant des mesures de conservation en vigueur, y compris sur toute proposition de prorogation de la 2^e note de bas de page de la MC 25-03 jusqu'à la saison de pêche 2020/21.

Examen de tout avis émis sur les écosystèmes marins vulnérables (VME) relevant des mesures de conservation en vigueur.

Examen des avis du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des mesures de conservation existantes et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur pour 2020/21.

Étant donné le cadre virtuel de la 39^e réunion de la CCAMLR, la Commission mettra l'accent sur les mesures de conservation expirant ou devant être modifiées en 2020. Ces mesures de conservation sont listées aux points 6.3 et 6.4 ci-dessus. Les avis du SCIC et du Comité scientifique guideront la Commission quant à la possibilité de prorogation, pour la saison de pêche 2020/21, des mesures de conservation expirant en 2020, sous réserve d'ajustement des dates applicables et, s'agissant des pêcheries exploratoires, de modification de la liste des Membres concernés, en adéquation avec les notifications relatives à la saison de pêche 2020/21.

Examen des avis émis sur toute autre mesure de conservation.

Examen de l'impact de la pandémie de COVID-19 sur la mise en œuvre des mesures de conservation pendant la saison 2020/21. 

Conformément à la règle 8 du règlement intérieur, élection d'un président ou d'une présidente pour un mandat de deux ans commençant à la fin de la réunion 2020 de la Commission.

Compte tenu des avis du SCIC ou du SCAF, nouvelles nominations aux postes suivants ou décision de proroger d'un an les mandats en cours :

• présidence du SCAF pour les réunions de 2021 et 2022
• vice-présidence du SCAF pour les réunions de 2021 et 2022
• présidence du SCIC pour les réunions de 2021 et 2022
• vice-présidence du SCIC pour les réunions de 2021 et 2022.

Le premier mandat de quatre ans du secrétaire exécutif se termine en avril 2022. Ce mandat est reconductible. Examen du renouvellement de ce mandat, ou, le cas échéant, du processus de sélection d'un nouveau secrétaire exécutif.

Prise de décision quant aux États adhérents, aux PNC et aux organisations internationales à inviter à la 40^e réunion de la CCAMLR.

Confirmation des dates de la 40^e réunion de la CCAMLR convenues lors de la 38^e réunion de la CCAMLR, à savoir du 18 au 29 octobre 2021.

Aucun documents de travail n'a été soumis sur ce point à l'ordre du jour.

En 1996, la Commission reconnaissait combien il était important de se pencher sur les objectifs de la Convention à chaque réunion annuelle. En 2019, la Commission a décidé de placer cette question en début de réunion. Étant donné le peu de temps disponible pour cette question lors de la réunion virtuelle de la 39^e session de la CCAMLR, la Commission reporte à la 40^e réunion les discussions du cadre réglementaire (CCAMLR-38, paragraphe 5.34) et de la 2^e évaluation de performance qui sont examinés normalement sous ce point à l'ordre du jour. 

Examen des questions générales de gestion spatiale incluant l'établissement des zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires en tant que zones spéciales destinées à l'étude scientifique (MC 24-04) et de tout avis du Comité scientifique.

Examen de la mise en œuvre des aires marines protégées (AMP) existantes et de tout avis du Comité scientifique.

Examen des propositions de nouvelles AMP.

Aucun documents de travail n'a été soumis sur ce point à l'ordre du jour.

Examen des impacts du changement climatique sur la conservation des ressources marines vivantes de l'Antarctique et de tout avis du Comité scientifique.

Prise en compte des comptes rendus des observateurs soumis en tant que documents de support. 

La XLIII^e RCTA a été reportée.

Les organisations internationales suivantes ont été invitées à assister à la 39^e réunion de la CCAMLR en tant qu'observatrices : ACAP, APSOI, CBI, CCSBT, CITES, COMNAP, CPPCO, CITT, CICTA, COI, CPE, FAO, Interpol, OPASE, ORGPPS, PNUE, RPOA-INN Asie du Sud-Est, SCAR, SCOR, SOOS et UICN. Les organisations non gouvernementales suivantes ont également été invitées à assister à la 39^e réunion de la CCAMLR : ARK, ASOC, COLTO, IAATO et Oceanites Inc.

Les rapports d'observation de certaines de ces organisations seront disponibles en tant que documents de support.

Les rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions 2020 de diverses organisations internationales (CCAMLR-38, tableau 1) seront disponibles en tant que documents de support.

Invitation par le président à proposer des observateurs de la CCAMLR pour les prochaines réunions d'organisations internationales.

Examen et adoption du rapport de la trente-neuvième réunion.