SC-CAMLR-XXXII

Ouverture de la réunion et accueil des délégations des membres de la CCAMLR et des observateurs par le président (Christopher Jones, États-Unis). La liste des organisations internationales invitées à la réunion est dressée au point 10.2 de l’ordre du jour. Discussion de l’organisation de la réunion, de la présidence et de considérations locales.

L’ordre du jour préliminaire de la trente-deuxième réunion du Comité scientifique a été préparé et distribué conformément à la règle 5 du Règlement intérieur du Comité scientifique (SC-CIRC 13/xx). L'ordre du jour provisoire a été préparé compte tenu des ajouts et commentaires proposés par les Membres, conformément à la règle 7 du Règlement intérieur.

Compte rendu du président sur les activités menées pendant la période d’intersession depuis la trente et unième réunion (SC-CAMLR-XXXI).

Présentation par le responsable du WG-SAM (Stuart Hanchet, Nouvelle-Zélande) du rapport 2013 du WG-SAM.  Il convient de noter que les résultats des délibérations sur les avis du WG-SAM rendus au WG-EMM et au WG­-FSA seront examinés plus longuement au point correspondant de l'ordre du jour.

Examen des progrès réalisés par le groupe de correspondance du SG-ASAM dans la mise en œuvre de la preuve du concept de l'utilisation des navires de pêche pour collecter des données acoustiques qui serviront à estimer la biomasse de krill et à expliquer la répartition et les schémas de distribution du krill, et examen de la nécessité de convoquer une réunion du SG-ASAM en 2014.

Avis à la Commission sur les questions relatives au développement des statistiques, des évaluations, de la modélisation et des méthodes d’évaluation acoustique.

Présentation des données déclarées pour la saison en cours, ainsi que de tout fait nouveau concernant les notifications de projets de pêche au krill pour la saison 2013/14, ainsi que des avis du WG-EMM. Les Membres seront invités à informer le Comité scientifique des dernières informations concernant ces notifications, ainsi que des développements et tendances dans les pêcheries de krill de la zone de la Convention.

Présentation par le responsable du WG-EMM (So Kawaguchi, Australie) des sections pertinentes du rapport 2013 de ce groupe de travail, entre autres de celles concernant la gestion par rétroaction dans la pêcherie de krill, le suivi des captures et l'estimation du poids vif.

Présentation des avis à la Commission sur les questions scientifiques.

Présentation des données de pêche et informations connexes déclarées pour la saison en cours. Les Membres seront invités à informer le Comité scientifique des derniers développements et des tendances dans les pêcheries de poissons de la zone de la Convention.

Présentation par le responsable du WG-FSA (Mark Belchier, Royaume-Uni) des sections du rapport 2013 de ce groupe de travail portant sur l’évaluation des ressources en poisson. Examen de l'avis du WG-FSA sur l'évaluation des espèces visées. À noter que c'est en 2013 qu'ont lieu les évaluations bisannuelles de Dissostichus spp. des sous-zones 48.3, 88.1 et de la division 58.5.2.

Présentation des avis à la Commission sur les questions scientifiques.

Présentation des données et des informations connexes sur les captures accessoires déclarées pour la saison en cours. Les Membres seront invités à informer le Comité scientifique des derniers développements et des tendances des captures accessoires dans les pêcheries de la zone de la Convention.

Examen des recommandations du WG-FSA sur les faits nouveaux en matière de méthodes de pêche, d'éducation et d'autres questions relatives à la capture accessoire dans les pêcheries de la CCAMLR.

The Scientific Committee will provide scientific advice to the Commission.

Examen des activités de pêche menées dans les pêcheries exploratoires pendant la saison 2012/13, compte tenu des avis du WG-SAM, du WG-EMM et du WG-FSA.

Examen des notifications de projets de pêcheries nouvelles ou exploratoires pour la saison 2013/14, compte tenu des avis du WG-SAM et du WG-FSA sur les projets de recherche dans des pêcheries exploratoires pauvres en données.

Présentation des avis à la Commission sur les pêcheries nouvelles et exploratoires.

Examen des sections pertinentes du rapport du WG-FSA sur la mortalité accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins induite par la pêche.

Examen des avis du WG-FSA sur les comptes rendus d'impact de débris marins et d'engins de pêche perdus dans la zone de la Convention.

Présentation des avis à la Commission sur les questions scientifiques.

Examen du rapport sur les pêcheries de fond et les écosystèmes marins vulnérables et des avis sur l’état d’avancement de la mise en œuvre des mesures de conservation 22-05, 22-06, 22-07, 22-08 et 22-09 et d’autres questions liées aux actions engagées par la CCAMLR à l’égard de la pêche de fond et des écosystèmes marins vulnérables.

Présentation des avis à la Commission sur les questions scientifiques.

Examen de l'analyse scientifique relative à la mise en œuvre d'un système représentatif d'aires marines protégées dans la zone de la Convention CAMLR.

Présentation des avis à la Commission sur les questions scientifiques.

Compte-rendu du responsable du WG-FSA sur les informations relatives aux activités de pêche INN dans la zone de la Convention, y compris si possible sur les estimations de captures qui permettent d'évaluer les stocks et l'analyse des tendances de l'effort de pêche INN, préparées par le secrétariat et examinées par le WG-FSA.



Présentation des avis à rendre au SCIC et à la Commission, le cas échéant.

Présentation par le secrétariat d’un résumé des données reçues conformément au Système international d’observation scientifique (SISO) pendant la saison 2012/13. Présentation par les responsables du WG-EMM et du WG-FSA des sections pertinentes de leurs rapports.



Examen du fonctionnement du Système, et en particulier, des objectifs scientifiques et des priorités associées au placement d’observateurs scientifiques internationaux de la CCAMLR pendant la saison 2013/14.



Examen du rapport du comité de révision du SISO (SC-CAMLR-XXXI, paragraphe 7.3).



Examen des avis du WG EMM sur la mise en place d'un programme détaillé de placement systématique d'observateurs scientifiques dans la pêcherie de krill (SC-CAMLR-XXIX, paragraphes 3.17 et 3.18).

Avis rendus à la Commission sur les questions relatives à la mise en œuvre du Système et à ses objectifs.

Examen des avis du WG-SAM, WG-EMM et WG FSA sur le mode de gestion à appliquer pour faire face au changement climatique (SC-CAMLR-XXVII, paragraphe 7.14).



Présentation des avis à la Commission sur les questions scientifiques, le cas échéant.

Examen des avis du WG-FSA et du WG-SAM sur les recherches scientifiques menées en 2012/13 dans le cadre de la mesure de conservation 24-01.



Examen, en particulier, de l’avis du WG-SAM et du WG-FSA sur les futures campagnes d’évaluation proposées en vertu de la mesure de conservation 24-01 pour veiller à ce que toutes les recherches proposées pour 2013/14 ne s’écartent pas de l’intention de la mesure (SC-CAMLR-XXVI, paragraphe 9.11).



Présentation des avis à la Commission sur les questions scientifiques, le cas échéant.

Examen du rapport de l'observateur du CPE auprès du Comité scientifique sur la collaboration maintenue entre le CPE et le SC-CAMLR sur des questions d'intérêt commun examinées lors de la XVI^e réunion du CPE à Bruxelles (Belgique) en mai 2013.

Examen de la collaboration avec le SCAR, y compris des résultats de la réunion du groupe d'action CCAMLR-SCAR (SC-CAMLR-XXXI, paragraphe 10.6) qui a eu lieu à Bruxelles (Belgique) en mai 2013, ainsi que des rapports présentés par l'observateur du SCAR auprès de la CCAMLR.

Présentation des rapports des représentants d’organisations internationales et non gouvernementales présents à la réunion du Comité scientifique en qualité d’observateurs. Les organisations invitées sont : ACAP, ARK, ASOC, CBI, CCSBT, CICTA, CITES, CITT, COI, COLTO, CPE, CPPCO, CPPS, FFA, OAA, OPASE, PNUE, RPOA, SCAR, SCOR et UICN.

Rapports des représentants aux réunions de 2012/13 d'autres organisations internationales.

Examen du renforcement de la coopération avec d’autres organisations internationales et des propositions éventuelles de coopération adressées au Comité scientifique dans le cadre des alinéas 1 à 3 ci-dessus.

Préparation d’un budget détaillé du Comité scientifique pour 2014, compte tenu des implications financières des décisions prises pendant la réunion. Ce budget reposera sur le coût des projets tant entamés que proposés, étant entendu que certaines dépenses seront couvertes par le fonds spécial et d'autres sommes mises à la disposition du Comité scientifique, en plus du fonds général de la CCAMLR.



Dans son budget, le Comité scientifique devra tenir compte des aspects budgétaires liés aux besoins des groupes de travail en matière d'invitation d'experts et faire le bilan du fond spécial lié à la science.

Conformément à l'usage établi, présentation par le président d'avis préliminaires formulés à l'intention du SCAF et du SCIC, et réception des avis rendus par ces deux comités permanents, dont les réunions se tiennent parallèlement à la réunion de ce Comité sur des questions présentant de l'intérêt pour le Comité scientifique. Soumission à la Commission de résumés des recommandations formulées par le Comité scientifique à l’intention du SCIC et du SCAF sur des questions relatives à leurs travaux.

Examen du processus de hiérarchisation du programme de travail du WG-­EMM, du WG-FSA et du WG-SAM, y compris des recommandations des responsables sur les futurs travaux de leurs groupes et de celles de l'évaluation de la performance de la CCAMLR. Révision des priorités de travail et du calendrier du Comité scientifique (SC-CAMLR-XXX, paragraphe 15.5, tableau 6).

Examen et planification des activités de la période d’intersession 2013/14 du Comité scientifique. Il s’agira de déterminer les dates et lieux de réunion des groupes de travail et des autres groupes, les délais de présentation des données au secrétariat et le calendrier des mesures convenues que devront prendre pendant la période d'intersession le président, les responsables des groupes de travail, les Membres et le secrétariat.



Exposé sommaire des objectifs et des processus permettant de les atteindre, à moyen et long terme (3–5 ans et au-delà). Le Comité scientifique hiérarchisera les objectifs et les activités en conséquence.

Examen de l'avancement des travaux du récipiendaire actuel de la bourse, et des résultats du processus de sélection pour la deuxième année du programme de bourse.

Sur la base des avis des responsables des groupes de travail et conformément à la règle 2 du Règlement intérieur du Comité scientifique, ce dernier envisagera le processus de sélection, d'approbation et d'invitation des experts pour les réunions de ses groupes de travail.

La prochaine réunion du Comité scientifique se tiendra au siège de la CCAMLR, à Hobart, du 20 au 24 octobre 2014.

Examen du compte rendu du secrétariat sur les travaux en soutien du Comité scientifique et considération des priorités de travail et des exigences de la période d'intersession 2013/14.

Élection de l'un des deux vice-présidents du Comité scientifique pour un mandat de deux réunions ordinaires (2014 et 2015) en vertu de la règle 8 du Règlement intérieur de ce Comité.

Examen de toute autre question importante.

Le Comité scientifique adoptera le rapport de la trente-deuxième réunion.