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    CCAMLR-XXXIV

    Full Name
    Trente-quatrième réunion de la Commission
    Lieu:
    Hobart, Australie
    Date/heure de début de réunion:
    Date/heure de fin de réunion:
    Dates limites de soumission
    samedi 19 septembre 2015 à 00:00 Australie/Hobart (Documents de support)
    vendredi 4 septembre 2015 à 00:00 Australie/Hobart (Documents de travail)

    Schedule for the Thirty-fourth Meetings of the Commission and the Scientific Committee

    Les rapports du SCIC et du SCAF forment respectivement les annexes 6 et 7 du rapport de la Commission.

    Rapport de la réunion:
    f-cc-xxxiv.pdf (1.35 Mo)

      Documents

      Numéro du document Titre Point(s) de l'ordre du jour
      CCAMLR-XXXIV/01
      Plus d'infos
      Révision du statut de conformité attribué par le SCIC lors de la XXXIIIe réunion de la CCAMLR au contrôle portuaire du Hong Jin No. 701 (COR) réalisé par l'Uruguay
      Délégation de l'Uruguay
      3.1.1
      CCAMLR-XXXIV/03
      Plus d'infos
      Examen des états financiers révisés de 2014
      Secrétaire exécutif
      4.1
      CCAMLR-XXXIV/04
      Plus d'infos
      Examen du budget 2015, projet de budget 2016 et prévisions budgétaires 2017
      Secrétariat de la CCAMLR
      4.4
      CCAMLR-XXXIV/05
      Plus d'infos
      Frais de notification
      Secrétariat de la CCAMLR
      4.3
      CCAMLR-XXXIV/06
      Plus d'infos
      Proposition d'analyse des données commerciales
      Secrétariat de la CCAMLR
      3.1.2.1
      CCAMLR-XXXIV/07
      Plus d'infos
      Analyse de données de remise à l'eau de légines vivantes non marquées
      Secrétariat de la CCAMLR
      3.1.2
      CCAMLR-XXXIV/08
      Plus d'infos
      Déclarations sur les implications du changement climatique
      Délégation du Royaume-Uni et de la Norvège
      5.6
      CCAMLR-XXXIV/09
      Plus d'infos
      Évaluation indépendante du système de documentation des captures (SDC) de la CCAMLR
      Secrétariat de la CCAMLR
      3.1.2.1
      CCAMLR-XXXIV/10
      Plus d'infos
      Révision de la mesure de conservation 10-04
      Groupe de travail technique sur le VMS
      3.1.3
      CCAMLR-XXXIV/11
      Plus d'infos
      Harmonisation des objectifs financiers et de conservation de la CCAMLR à l'égard de la pêcherie de krill
      Delegaciones del Reino Unido
      4.3
      CCAMLR-XXXIV/12
      Plus d'infos
      Étude du renouvellement de l'accord entre la Commission pour la conservation du thon rouge du sud et la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique
      Secrétariat de la CCAMLR
      10.2.4
      CCAMLR-XXXIV/13
      Plus d'infos
      Étude du renouvellement du protocole d'accord entre l'Accord sur la conservation des albatros et des pétrels (ACAP) et la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique (CCAMLR)
      Secrétariat de la CCAMLR
      10.2.2
      CCAMLR-XXXIV/14
      Plus d'infos
      Rapport du secrétaire exécutif 2015 y compris Rapport de mise en œuvre de la première année du plan stratégique du secrétariat (2015–2018) et Rapport de mise en œuvre de la stratégie salariale et de dotation en personnel
      Secrétaire exécutif
      4.2.1
      CCAMLR-XXXIV/15
      Plus d'infos
      Résumé des mesures prises (2010-2015) et possibilités pour les futurs travaux
      Groupe de correspondance de la période d'intersession sur le financement durable
      4.3
      CCAMLR-XXXIV/16 Rev. 1
      Plus d'infos
      Proposition d'établissement d'accords formels de coopération entre l'Organisation régionale de gestion des pêches du Pacifique Sud (ORGPPS) et la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique (CCAMLR)
      Secrétariat de la CCAMLR
      10.2.4
      CCAMLR-XXXIV/17 Rev. 1
      Plus d'infos
      Évaluation du cadre réglementaire de la CCAMLR et des recommandations visant à rationaliser le statut des pêcheries
      Président du Comité scientifique
      5.2.3, 9
      CCAMLR-XXXIV/18
      Plus d'infos
      Recommandation : engager des discussions sur un moyen de planifier et d'organiser les travaux de la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique (CCAMLR)
      Délégation australienne
      9
      CCAMLR-XXXIV/19
      Plus d'infos
      Proposition actualisée de liste de contrôle des AMP
      Délégation japonaise
      8.2
      CCAMLR-XXXIV/20
      Plus d'infos
      Une seconde évaluation de performance
      Délégation de l'Union européenne
      9
      CCAMLR-XXXIV/21
      Plus d'infos
      Établissement pour une durée limitée de zones spéciales destinées à l'étude scientifique dans les zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires dans la sous-zone 48.1, la sous-zone 48.5 et la sous-zone 88.3
      Délégation de l'Union européenne
      7, 8.2
      CCAMLR-XXXIV/22
      Plus d'infos
      Restrictions saisonnières de précaution dans les pêcheries de Euphausia superba de la zone 48
      Délégation de l'Union européenne
      7, 8.2
      CCAMLR-XXXIV/23
      Plus d'infos
      Informations sur la pêche INN dans les ZEE françaises de Kerguelen et Crozet et dans la zone statistique 58 de la CCAMLR
      Délégation française
      3.2.1
      CCAMLR-XXXIV/24 Rev. 1
      Plus d'infos
      Interdiction de prélèvement des ailerons de requins capturés dans la zone de la convention de la CCAMLR
      Délégations de l'Argentine, de l'Australie, du Brésil, du Chili, des États-Unis et de l'Union européenne
      3.1.3, 8.1
      CCAMLR-XXXIV/25
      Plus d'infos
      Proposition d'enregistrement des informations de transbordement dans le certificat de capture de Dissostichus
      Délégation des États-Unis
      3.1.3, 8.1
      CCAMLR-XXXIV/26
      Plus d'infos
      Proposition de révision de l' évaluation de la procédure de pêche de fond dans la mesure de conservation 22-06
      Délégation des États-Unis
      3.1.3, 8.1
      CCAMLR-XXXIV/27
      Plus d'infos
      Proposition de renforcement du suivi et du contrôle des transbordements
      Délégation des États-Unis
      3.1.3, 8.1
      CCAMLR-XXXIV/28 Rev. 2
      Plus d'infos
      Symposium 2015 de la CCAMLR
      Délégations de l'Australie, du Chili et des États-Unis
      9
      CCAMLR-XXXIV/29 Rev. 1
      Plus d'infos
      Proposition de création d'une aire marine protégée dans la région de la mer de ross aire marine protégée
      Délégations de la Nouvelle-Zélande et des États-Unis
      8.2
      CCAMLR-XXXIV/30
      Plus d'infos
      Révision du projet de mesure de conservation sur le système représentatif d'aires marines protégées de l'Antarctique de l'Est (EARSMPA)
      Délégations de l'Australie, de la France et de l'Union européenne
      8.2
      CCAMLR-XXXIV/31
      Plus d'infos
      Établissement d'un groupe de correspondance de la période d'intersession (GCI) pour examiner les approches pour intégrer adéquatement la question du changement climatique dans les travaux de la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique (CCAMLR)
      Délégations australienne et norvégienne
      7
      CCAMLR-XXXIV/32
      Plus d'infos
      La lutte contre la pêche INN dans l'océan Austral : coopération internationale et partage des informations
      Délégation néo-zélandaise
      8.2, 3.2.1
      CCAMLR-XXXIV/33
      Plus d'infos
      Classification des navires pour naviguer dans les glaces : notification obligatoire
      Délégation néo-zélandaise
      3.1.3
      CCAMLR-XXXIV/34
      Plus d'infos
      Commentaires sur le projet final de la mesure de conservation sur l'établissement d'une AMP dans le système de l'Antarctique de l'Est (EARSMPA)
      Délégation de la Fédération de Russie
      5.5
      CCAMLR-XXXIV/35 Rev. 1
      Plus d'infos
      Proposition de modification de la mesure de conservation 51-06 pour élargir la couverture de l'observation scientifique dans les pêcheries de krill
      Délégations chilienne et norvégienne
      3.1.3, 6, 8.1
      CCAMLR-XXXIV/36 Rev. 2
      Plus d'infos
      Rapport CCAMLR de synthèse de la conformité
      Secrétariat de la CCAMLR
      3.1.1
      CCAMLR-XXXIV/37
      Plus d'infos
      Activités de pêche INN et tendances en 2014/15 et listes des navires INN
      Secrétariat de la CCAMLR
      3.2.1, 3.2.2
      CCAMLR-XXXIV/38 Rev. 2
      Plus d'infos
      Report of the Standing Committee on Implementation and Compliance (SCIC)
      3
      CCAMLR-XXXIV/39
      Plus d'infos
      Rapport du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF)
      4
      CCAMLR-XXXIV/BG/01
      Plus d'infos
      Patterns of change in Antarctica
      Delegation of the United Kingdom (Hard copies of the infographic will be circulated at CCAMLR-XXXIV)
      5.6
      CCAMLR-XXXIV/BG/02
      Plus d'infos
      Implementation of conservation measures in 2014/15: fishing and related activities
      CCAMLR Secretariat
      3
      CCAMLR-XXXIV/BG/03
      Plus d'infos
      Fishery notifications 2015/16
      CCAMLR Secretariat
      3.1.2
      CCAMLR-XXXIV/BG/04
      Plus d'infos
      Description of the General Fund Budget
      CCAMLR Secretariat
      4.4
      CCAMLR-XXXIV/BG/05
      Plus d'infos
      Implementation of Conservation Measure 10-08 – Insurance of the IUU blacklisted vessel FV Thunder
      Delegation of the United Kingdom
      3.1.2
      CCAMLR-XXXIV/BG/06
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (European Union) to the Annual Meeting of the Inter American Tropical Tuna Commission (IATTC) (Guayaquil, Ecuador, 22 June to 3 July 2015)
      CCAMLR Observer (European Union)
      10.2.3
      CCAMLR-XXXIV/BG/07
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (European Union) to the International Commission for the Conservation of Atlantic Tunas (ICCAT) Annual Meeting (Genova, Italy, 10 to 17 November 2014)
      CCAMLR Observer (European Union)
      10.2.3
      CCAMLR-XXXIV/BG/08
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (European Union) to the Indian Ocean Tuna Commission (IOTC) Annual Meeting (Busan, Republic of Korea, 24 April to 1 May 2015)
      CCAMLR Observer (European Union)
      10.2.3
      CCAMLR-XXXIV/BG/09
      Plus d'infos
      Thirty-eighth Antarctic Treaty Consultative Meeting (Sofia, Bulgaria, 1 to 10 June 2015)
      Executive Secretary
      10.1.1
      CCAMLR-XXXIV/BG/10
      Plus d'infos
      Discharge of offal in the Ross Sea – follow up to COMM CIRC 15/15–SC CIRC 15/06
      CCAMLR Secretariat
      3.1.2
      CCAMLR-XXXIV/BG/12
      Plus d'infos
      Estimates of IUU toothfish catches in the 2014/15 season
      Submitted by COLTO
      3.2.1
      CCAMLR-XXXIV/BG/13
      Plus d'infos
      Calendar of meetings of relevance to the Commission in 2015/16
      CCAMLR Secretariat
      10.2.3
      CCAMLR-XXXIV/BG/14
      Plus d'infos
      Report of the CCAMLR Observer to the Fifth Meeting of the Parties to the Agreement on the Conservation of Albatrosses and Petrels (ACAP), Santa Cruz de Tenerife, Spain, 4 to 8 May 2015
      CCAMLR Observer (Australia)
      10.2.3
      CCAMLR-XXXIV/BG/15
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer to the Second Meeting of the Parties of the Southern Indian Ocean Fisheries Agreement (SIOFA), Flic en Flac, Mauritius, 17 to 20 March 2015
      CCAMLR Observer (Australia)
      10.2.3
      CCAMLR-XXXIV/BG/16
      Plus d'infos
      Heard Island and McDonald Islands Exclusive Economic Zone (Statistical Division 58.5.2) 2014–15 IUU catch estimate for Patagonian toothfish
      Delegation of Australia
      3.2.1
      CCAMLR-XXXIV/BG/17
      Plus d'infos
      Australia’s actions and regional cooperation to combat IUU activities in the 2014/15 fishing season
      Delegation of Australia
      3.2.1
      CCAMLR-XXXIV/BG/18
      Plus d'infos
      Analysis of catch and effort data from the IUU fishing vessel Kunlun
      Delegation of Australia
      3.2.1
      CCAMLR-XXXIV/BG/19
      Plus d'infos
      Status Report – Macquarie Island Toothfish Fishery
      Delegation of Australia
      9
      CCAMLR-XXXIV/BG/20
      Plus d'infos
      Options for the sale of seized IUU catch by Non-Contracting Parties in support of the Non-Contracting Party Engagement Strategy – Discussion Paper
      Delegation of Australia
      3.1.2.1
      CCAMLR-XXXIV/BG/21
      Plus d'infos
      Monitoring, control and surveillance activities undertaken by New Zealand during 2014/15
      Delegation of New Zealand
      3.1.2.2
      CCAMLR-XXXIV/BG/22
      Plus d'infos
      Proposal by the Russian Federation to open Areas of Special Scientific Interest in three sectors of Antarctica in the CCAMLR Convention Area
      Delegation of the Russian Federation
      8.2
      CCAMLR-XXXIV/BG/23
      Plus d'infos
      Collaborating to eliminate Illegal, Unreported and Unregulated fishing in the Southern Ocean
      Submitted by ASOC and COLTO
      3.2.1
      CCAMLR-XXXIV/BG/24
      Plus d'infos
      The International Code for Ships Operating in Polar Waters: Step 2 addressing fishing vessels
      Submitted by ASOC
      3.4
      CCAMLR-XXXIV/BG/25
      Plus d'infos
      Implementing Article II of the CAMLR Convention
      Submitted by ASOC
      9
      CCAMLR-XXXIV/BG/26
      Plus d'infos
      Revisiting CCAMLR’s Approach to Management – A compendium of papers that explores the implementation of the CAMLR Convention
      Submitted by ASOC
      9
      CCAMLR-XXXIV/BG/27
      Plus d'infos
      The Ross Sea Region Marine Protected Area: Current proposal and looking forward
      Submitted by ASOC
      5.5
      CCAMLR-XXXIV/BG/28 Rev. 1
      Plus d'infos
      Ecosystem conservation and the race to krill
      Submitted by ASOC
      5.2.1
      CCAMLR-XXXIV/BG/29
      Plus d'infos
      Designation of Marine Protected Areas in Antarctic Waters
      Delegation of the Russian Federation
      5.5
      CCAMLR-XXXIV/BG/30
      Plus d'infos
      Designation of an MPA in East Antarctica
      Delegation of the Russian Federation
      5.5
      CCAMLR-XXXIV/BG/31
      Plus d'infos
      Principal Provisions of the Russian Federation Regarding the Establishment of an MPA in the Ross Sea
      Delegation of the Russian Federation
      8.2
      CCAMLR-XXXIV/BG/32
      Plus d'infos
      MPAs in the area regulated by the Convention on the Conservation of Antarctic Marine Living Resources (background, plans and reality)
      Delegation of the Russian Federation
      8.2
      CCAMLR-XXXIV/BG/33
      Plus d'infos
      The influence of ice conditions on the longline toothfish fishery in the Ross Sea and the likely impact that the introduction of marine protected areas (MPAs) will have on catches
      Delegation of the Russian Federation
      8.2
      CCAMLR-XXXIV/BG/34
      Plus d'infos
      Proposed amendments to Conservation Measure 51-06 (2014) General measure for scientific observation in fisheries for Euphausia superba
      Delegation of Ukraine
      6
      CCAMLR-XXXIV/BG/35
      Plus d'infos
      On interim distribution of the trigger level in the fishery for Euphausia superba in statistical Subareas 48.1, 48.2, 48.3 and 48.4
      Delegation of Ukraine
      3.1.3
      CCAMLR-XXXIV/BG/36
      Plus d'infos
      Implementation of CCAMLR’s Vessel Monitoring System (VMS)
      CCAMLR Secretariat
      3.1.2.3
      CCAMLR-XXXIV/BG/37
      Plus d'infos
      Reflection Paper on a Proposal for a CCAMLR Weddell Sea Marine Protected Area (WSMPA)
      Delegation of the European Union and its Member States
      5.5, 8.2
      CCAMLR-XXXIV/BG/38
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (USA) to the Eleventh Meeting of the Commission for the Conservation and Management of Highly Migratory Fish Stock in the Western and Central Pacific Ocean (WCPFC), Apia, Samoa, 1 to 5 December 2014
      CCAMLR Observer (USA)
      10.2.3
      CCAMLR-XXXIV/BG/39
      Plus d'infos
      Ross Sea region Marine Protected Area: Reporting, Periodic Review and Period of Designation Elements
      Delegations of the USA and New Zealand
      8.2
      CCAMLR-XXXIV/BG/40
      Plus d'infos
      Trial use of strain gauges to directly measure the green weight of krill caught
      Delegation of Norway and the CCAMLR Secretariat
      5.2.1
      CCAMLR-XXXIV/BG/41
      Plus d'infos
      Implementation of the Catch Documentation Scheme (CDS)
      CCAMLR Secretariat
      3.1.2.1
      CCAMLR-XXXIV/BG/42
      Plus d'infos
      Résumé des activités menées par la Commission pendant la période d'intersession 2014/15
      Président de la Commission
      2.2
      CCAMLR-XXXIV/BG/43
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (Norway) to the 37th Annual Meeting of the Northwest Atlantic Fisheries Organization (NAFO), Halifax, Canada, 21 to 25 September 2015
      CCAMLR Observer (Norway)
      10.2.3
      CCAMLR-XXXIV/BG/44
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (Norway) to the 2014 Annual Meeting of the North East Atlantic Fisheries Commission (NEAFC), London, UK, 10 to 14 November 2014
      CCAMLR Observer (Norway)
      10.2.3
      CCAMLR-XXXIV/BG/45
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (Namibia) to the 2014 Annual Meeting of the South East Atlantic Fisheries Organisation (SEAFO), Windhoek, Namibia, 1 to 5 December 2014
      CCAMLR Observer (Namibia)
      10.2.3
      CCAMLR-XXXIV/BG/46
      Plus d'infos
      Actuaciones y compromiso de España para combatir y prevenir la actividad INDNR
      Delegación de España
      3.2.1
      CCAMLR-XXXIV/BG/47
      Plus d'infos
      Industry–Manager–Science Workshop on Feedback Management
      Delegation of Norway
      5.2.1
      CCAMLR-XXXIV/BG/48
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer to the Extraordinary Meeting of the Parties of the Southern Indian Ocean Fisheries Agreement (SIOFA), Brussels, Belgium, 12 to 16 October 2015
      CCAMLR Observer (Australia)
      10.2.3
      SC-CAMLR-XXXIV/BG/18 Rev. 1
      Plus d'infos
      The Scientific Committee on Antarctic Research (SCAR) Annual Report 2014/2015
      Submitted by SCAR
      10.2.1
      SC-CAMLR-XXXIV/BG/19
      Plus d'infos
      Potential for using CCAMLR VMS data for compliance analysis and data quality assurance
      CCAMLR Secretariat
      3.1.2.3
      SC-CAMLR-XXXIV/BG/35
      Plus d'infos
      Report to the Scientific Committee of CCAMLR by the Association of Responsible Krill Harvesting Companies (ARK)
      Submitted by ARK
      5.2.1, 10.2.2

      Ordre du jour

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      1     Ouverture de la réunion

      Ouverture de la réunion à 9h00, le lundi 19 octobre 2015.

      Accueil par le président de la Commission (M. Dmitry Gonchar, Russie) des délégations des membres de la CCAMLR et des observateurs des États adhérents. Accueil, également, des observateurs des Parties non contractantes et des organisations internationales qui ont été invités conformément à la décision prise l'année dernière (CCAMLR-XXXIII, paragraphes 12.4 à 12.8) et à d'autres considérations énoncées dans les COMM CIRC 15/42 et 15/xx.

      Discours de son Excellence Madame Kate Warner, gouverneur de la Tasmanie, qui aura été présentée par le président.

      2     Organisation de la réunion

      À la fin du discours d'ouverture, le président traitera les questions de procédure avant d'ajourner la séance pour permettre au Comité scientifique de reprendre ses travaux et au SCAF et au SCIC de se mettre à l'œuvre.

      2.1     Adoption de l'ordre du jour

      L'ordre du jour préliminaire de la trente-quatrième réunion de la Commission a été préparé et distribué conformément à la règle 15 du Règlement intérieur de la Commission. L'ordre du jour provisoire tenant compte des ajouts et commentaires des Membres sur l'ordre du jour préliminaire est distribué le 4 septembre 2015 conformément à la règle 17 du Règlement intérieur.

      2.2     Rapport du président
      3     Application et observation de la réglementation

      Discussion du point 3 de l'ordre du jour menée par le président du Comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) qui présentera un compte rendu à la Commission sur les questions faisant l'objet de ce point. Le SCIC tiendra compte des avis émis par le Comité scientifique sur ces questions, comme il y est tenu.

      3.1     Examen des mesures et politiques liées à l'application et à l'observation de la réglementation
      3.1.1     Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité (CCEP)

      En vertu du paragraphe 3 i) de la mesure de conservation (MC) 10-10, examen par le SCIC du rapport CCAMLR de synthèse de la conformité, en tenant compte de toutes les informations complémentaires reçues, notamment conformément au paragraphe 1 iii).

      Adoption par le SCIC, par consensus, d'un rapport CCAMLR provisoire annuel de conformité dans lequel seront relevés tous les cas de non-conformité et les écarts dans l'application des mesures de conservation. Ce rapport renfermera une évaluation du statut de conformité, conformément à l'annexe 10-10/B, ainsi que des recommandations à la Commission en vertu du paragraphe 3 iii) de la MC 10-10.

      Examen par la Commission du rapport provisoire de conformité et adoption d'un rapport CCAMLR de conformité.

      3.1.2.1     Système de documentation des captures (SDC)

      Examen par le SCIC du compte rendu récapitulatif du secrétariat sur la mise en œuvre et le fonctionnement du SDC en 2014/15.

      Examen par le SCIC du rapport du Comité de mise en œuvre du SDC concernant les travaux d'intersession entrepris en vertu des recommandations de l'Évaluation indépendante du SDC de la CCAMLR.………………….

      3.1.2.2     Système de contrôle
      3.1.2.3     Système de suivi des navires (VMS)

      Examen par le SCIC du compte rendu récapitulatif du secrétariat sur la mise en œuvre et le fonctionnement du VMS en 2014/15, y compris la mise en œuvre d'un nouveau logiciel de VMS.

      Examen par le SCIC de toutes les questions soulevées dans le cadre de l'Accord entre le secrétariat et les Centres de Coordination de Sauvetage Maritime (CCSM) sur la transmission des données de VMS détenues par le secrétariat pour soutenir les activités de recherche et de sauvetage entreprises par les CCSM.

      Examen par le SCIC des recommandations du groupe de travail technique sur le VMS qui émet des recommandations sur l'adoption de normes minimales pour les communicateurs de repérage automatique (ALC pour Automatic Location Communicators) et sur la révision de la mesure de conservation 10-04.

      3.1.3     Propositions de nouvelles mesures et de mesures révisées

      Examen par le SCIC des propositions de révision des mesures de conservation en vigueur et d'adoption de nouvelles mesures.

      Conformément au paragraphe 5 de la mesure de conservation (MC) 10-10, examen par le SCIC de l'efficacité de la MC 10-10 en matière d'évaluation et de traitement des cas de non-conformité et compte rendu à la Commission de ses conclusions et de ses recommandations pour son amélioration.

      3.2     Pêche INN dans la zone de la Convention
      3.2.1     Niveau actuel de la pêche INN

      Examen par le SCIC des informations provenant des Parties contractantes, des Parties non contractantes, du secrétariat et du Comité scientifique et de ses groupes de travail sur les activités et les tendances de la pêche INN dans la zone de la Convention en 2014/15.

      3.2.2     Listes des navires INN

      Examen par le SCIC des rapports soumis par les Parties non contractantes sur les mesures qu'elles ont prises pour exercer un contrôle effectif sur les navires battant leur pavillon inscrits sur la Liste des navires INN-PNC en 2014.

      Examen par le SCIC de la Liste provisoire de navires INN-PNC et de la Liste provisoire des navires INN-PC de 2015 ainsi que de toute autre information fournie sur les navires figurant sur ces listes.

      Après examen des informations et preuves à l'appui fournies par les Parties contractantes ou non contractantes ayant trait aux navires inscrits sur la Liste des navires INN-PNC adoptée en 2014, le SCIC recommandera à la Commission quels navires devraient en être retirés, le cas échéant.

      Adoption par le SCIC, par consensus, d'une liste proposée des navires INN-PNC et d'une Liste proposée des navires INN-PC qui seront présentées à la Commission pour approbation.

      3.3     Avis du Comité scientifique au SCIC

      Compte rendu par le président du Comité scientifique sur les points pertinents du système international d'observation scientifique (SISO) et échange d'informations sur les questions que le SCIC devrait examiner.

      3.4     Autres questions relatives au SCIC
      4     Administration et Finances
      4.1     États financiers annuels
      4.1.1     Examen des états financiers vérifiés de 2014

      Conformément à l'article 11.1 du règlement financier, un audit exhaustif des états financiers de 2014 a été réalisé début 2015. Les états financiers, ainsi que le rapport d'audit correspondant, seront examinés par le SCAF et soumis pour approbation à la Commission. À cet égard, il convient également de prendre note de la COMM CIRC 15/35.

      4.1.2     Nomination de l'auditeur

      Le SCAF recommandera un auditeur pour les états financiers de 2015 et 2016.

      4.2     Questions liées au secrétariat
      4.2.1     Rapport du secrétaire exécutif

      Présentation de son rapport annuel par le secrétaire exécutif. Le rapport fera la synthèse de la mise en œuvre des activités et tâches du plan stratégique 2015-2018 réalisées pendant la période d'intersession 2014/15 (CCAMLR-XXXII, annexe 7, paragraphe 3). Il traitera également de questions de stratégie salariale et de dotation en personnel du secrétariat.

      4.3     Rapport du groupe de correspondance de la période d'intersession de la CCAMLR sur le financement durable

      Présentation par le secrétariat, en tant que responsable du groupe informel à composition non limitée nommé par la Commission (CCAMLR-XXXI, annexe 7, paragraphe 13), d'un état d'avancement de l'examen d'intersession concernant la poursuite des travaux pour évaluer diverses possibilités de sources de revenus et de réduction des coûts (CCAMLR-XXXIII, annexe 7, paragraphes 14 et 15).

      4.4.1     Examen du budget de 2015

      Exposé des résultats prévus de l'exécution du budget de 2015 pour examen.

      4.4.2     Projet de budget 2016

      Présentation du projet de budget 2016, d'où découlera le budget recommandé pour 2016. Les avis à la Commission tiendront compte des discussions du SCAF sur diverses questions financières et administratives, ainsi que des avis des présidents du Comité scientifique et du SCIC.

      Examen par le SCAF des propositions de revenus et de dépenses, dans le cadre des considérations budgétaires, pour tous les Fonds spéciaux ou autres.

      4.4.3     Prévisions budgétaires pour 2017

      Présentation à la Commission, pour information uniquement, du budget prévisionnel de 2017.

      5     Rapport du Comité scientifique
      5.1     Avis du Comité scientifique

      Présentation du rapport de la trente-quatrième réunion du Comité scientifique par son président, avec avis et recommandations rendus à la Commission conformément aux objectifs de la Convention.

      5.2     Espèces exploitées

      Examen d'un résumé des captures de 2014/15 et des avis de gestion pour 2015/16 ainsi que des avis et recommandations du Comité scientifique sur l'exploitation du krill et des poissons et sur les propositions éventuelles de nouvelles pêcheries.

      5.2.1     Ressource de krill

      Présentation des données déclarées pour la saison en cours, ainsi que de tout fait nouveau concernant les notifications de projets de pêche au krill pour la saison 2015/16. Invitation à informer la Commission des derniers faits concernant ces notifications, ainsi que des développements et tendances dans les pêcheries de krill de la zone de la Convention. Compte rendu du président du Comité scientifique sur diverses questions telles que l'état d'avancement de la mise en place de la gestion par rétroaction de la pêcherie de krill, le suivi des captures, avec l'estimation du poids vif et d'autres avis sur la pêcherie de krill.

      5.2.2     Ressource de poissons

      Présentation des données et informations connexes déclarées pour la saison en cours. Les Membres seront invités à informer la Commission des derniers développements et des tendances dans les pêcheries de poissons de la zone de la Convention. Compte rendu du président du Comité scientifique sur les résultats des évaluations de la ressource de poissons. À noter que 2015 est l'année de l'évaluation bisannuelle de Dissostichus spp.

      5.2.3     Pêcheries nouvelles ou exploratoires de poissons

      Examen des activités de pêche exploratoire de la saison 2014/15 et des notifications relatives aux pêcheries nouvelles ou exploratoires pour la saison 2015/16 compte tenu des avis du Comité scientifique. Présentation des résultats de l'évaluation effectuée par le Comité scientifique des recherches menées dans les pêcheries exploratoires pauvres en données ainsi que de celles réalisées sur Dissostichus spp. en vertu de la mesure de conservation 24-01.

      5.3     Évaluation et prévention de la mortalité accidentelle

      Compte rendu du président du Comité scientifique sur l'examen par son Comité de la mortalité accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins induite par la pêche.

      5.4     Pêche de fond et écosystèmes marins vulnérables

      Présentation des avis du Comité scientifique sur l'état d'avancement de la mise en œuvre des mesures de conservation 22-05, 22-06, 22-07, 22-08 et 22-09 et d'autres questions liées aux actions engagées par la CCAMLR à l'égard de la pêche de fond et des écosystèmes marins vulnérables.

      5.5     Aires marines protégées

      Compte rendu du président du Comité scientifique sur l'analyse scientifique relative à la mise en œuvre d'un système représentatif d'aires marines protégées dans la zone de la Convention CAMLR.

      5.6     Changement climatique

      Présentation des avis du Comité scientifique sur les recherches scientifiques nécessaires pour pouvoir décider des mesures de gestion à prendre face au changement climatique (SC-CAMLR-XXVII, paragraphes 8.1 à 8.10 et CCAMLR-XXIX, paragraphe 13.8).

      CCAMLR-XXXIV/08 Déclarations sur les implications du changement climatique
      Délégation du Royaume-Uni et de la Norvège
      CCAMLR-XXXIV/BG/01 Patterns of change in Antarctica
      Delegation of the United Kingdom (Hard copies of the infographic will be circulated at CCAMLR-XXXIV)
      5.7     Recherche scientifique en vertu de la mesure de conservation 24-01

      Présentation des avis du Comité scientifique sur les recherches scientifiques menées en 2014/15 en vertu de la mesure de conservation (MC) 24-01 (Application des mesures de conservation à la recherche scientifique). Avis du Comité scientifique qui aura vérifié que les propositions de recherche soumises pour 2015/16 en vertu de la MC 24­-01 ne s'écartent pas de l'esprit de la mesure.

      5.8     Renforcement des capacités

      Réception des avis du Comité scientifique à l'égard du fonds de renforcement des capacités scientifiques générales et du programme de bourse scientifique de la CCAMLR (CCAMLR-XXX, paragraphes 15.2 et 15.6 à 15.8).

      6     Système international d'observation scientifique de la CCAMLR

      Compte rendu du président du Comité scientifique sur l'état d'avancement de la mise en œuvre des recommandations de l'évaluation du SISO (SC-CAMLR-XXXII, paragraphes 7.9 et 7.10) et du Système d'accréditation des programmes de formation des observateurs de la CCAMLR (COTPAS).

      7     Impacts du changement climatique sur la conservation des ressources marines vivantes de l'Antarctique
      8     Mesures de conservation
      8.1     Examen des mesures en vigueur

      Examen des mesures de conservation en vigueur compte tenu des avis reçus en vertu du point 3 et des avis du Comité scientifique, ainsi que de l'expérience acquise en matière de mise en œuvre des mesures en 2014/15.

      8.2     Examen de nouvelles mesures et d'autres impératifs de conservation

      Discussion des mesures de conservation et des résolutions qui n'auront pas déjà été abordées par la Commission dans le cadre d'autres points à l'ordre du jour.

      CCAMLR-XXXIV/19 Proposition actualisée de liste de contrôle des AMP
      Délégation japonaise
      CCAMLR-XXXIV/21 Établissement pour une durée limitée de zones spéciales destinées à l'étude scientifique dans les zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires dans la sous-zone 48.1, la sous-zone 48.5 et la sous-zone 88.3
      Délégation de l'Union européenne
      CCAMLR-XXXIV/22 Restrictions saisonnières de précaution dans les pêcheries de Euphausia superba de la zone 48
      Délégation de l'Union européenne
      CCAMLR-XXXIV/29 Rev. 1 Proposition de création d'une aire marine protégée dans la région de la mer de ross aire marine protégée
      Délégations de la Nouvelle-Zélande et des États-Unis
      CCAMLR-XXXIV/30 Révision du projet de mesure de conservation sur le système représentatif d'aires marines protégées de l'Antarctique de l'Est (EARSMPA)
      Délégations de l'Australie, de la France et de l'Union européenne
      CCAMLR-XXXIV/32 La lutte contre la pêche INN dans l'océan Austral : coopération internationale et partage des informations
      Délégation néo-zélandaise
      CCAMLR-XXXIV/BG/22 Proposal by the Russian Federation to open Areas of Special Scientific Interest in three sectors of Antarctica in the CCAMLR Convention Area
      Delegation of the Russian Federation
      CCAMLR-XXXIV/BG/31 Principal Provisions of the Russian Federation Regarding the Establishment of an MPA in the Ross Sea
      Delegation of the Russian Federation
      CCAMLR-XXXIV/BG/32 MPAs in the area regulated by the Convention on the Conservation of Antarctic Marine Living Resources (background, plans and reality)
      Delegation of the Russian Federation
      CCAMLR-XXXIV/BG/33 The influence of ice conditions on the longline toothfish fishery in the Ross Sea and the likely impact that the introduction of marine protected areas (MPAs) will have on catches
      Delegation of the Russian Federation
      CCAMLR-XXXIV/BG/37 Reflection Paper on a Proposal for a CCAMLR Weddell Sea Marine Protected Area (WSMPA)
      Delegation of the European Union and its Member States
      CCAMLR-XXXIV/BG/39 Ross Sea region Marine Protected Area: Reporting, Periodic Review and Period of Designation Elements
      Delegations of the USA and New Zealand
      9     Mise en œuvre des objectifs de la Convention

      Depuis 1996, la Commission reconnaît combien il est important de se pencher spécifiquement, à chaque réunion annuelle, sur les objectifs de la Convention. Elle étudiera, de plus, les progrès réalisés à l'égard des diverses discussions stratégiques ayant eu lieu lors d'anciennes réunions de la Commission et les propositions soumises à la discussion dans le cadre de cette question. La Commission a chargé le secrétariat de présenter un état d'avancement des questions (documents, activités et actions) soulevées par le rapport de l'évaluation de la performance (CCAMLR-XXIX, paragraphe 15.7 et Première évaluation de la performance de la CCAMLR). De plus, lors de la XXXIIIe réunion de la CCAMLR, il a été proposé de présenter à la XXXIVe réunion de la CCAMLR un rapport de synthèse d'un symposium devant marquer le 35e anniversaire de la CCAMLR (paragraphe 8.8) et l'offre de l'UE de préparer un projet de termes de référence pour une seconde évaluation de la performance (paragraphe 8.15) a été acceptée. Les deux questions seront examinées sous ce point.

      10     Coopération avec le système du Traité sur l'Antarctique et des organisations internationales
      10.1     Coopération avec le système du Traité sur l'Antarctique
      10.1.1     Coopération avec les Parties consultatives au Traité sur l'Antarctique

      Compte rendu par le secrétaire exécutif de la trente-huitième Réunion consultative du traité sur l'Antarctique (XXXVIIIe RCTA, du 1er au 10 juin 2015, à Sofia en Bulgarie), à laquelle il représente la CCAMLR.

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'évaluation des projets éventuels de plans de gestion de zones protégées comportant des régions marines, proposés en vertu du Protocole environnemental au Traité sur l'Antarctique et soumis à la CCAMLR pour approbation.

      Discussion des projets de coopération entre la CCAMLR et les autres composantes du système du Traité sur l'Antarctique, ainsi que de la participation aux réunions de la RCTA et du CPE en 2016.

      10.2     Coopération avec des organisations internationales
      10.2.1     Coopération avec le SCAR
      10.2.2     Rapports des observateurs d'organisations internationales

      Les organisations internationales suivantes ont été invitées à assister à la XXXIVe réunion de la CCAMLR en tant qu'observateurs : ACAP, CBI, CCSBT, CITES, COMNAP, CPPCO, CITT, CICTA, COI, CPE, FAO, OPASE, ORGPPS, PNUE, RPOA-IUU, SCAR, SCOR, SIOFA et UICN.

      Les organisations non gouvernementales suivantes ont également été invitées à assister à la XXXIVe réunion de la CCAMLR : ARK, ASOC et COLTO.

      Leurs rapports auront été présentés. Les représentants de ces organisations et de toute autre organisation présente à la réunion seront invités à présenter les points clés de leur rapport. Une durée maximale de cinq minutes sera allouée à chacun de ces rapports. Les rapports des observateurs du CPE et du SCAR auront été présentés au Comité scientifique.

      10.2.3     Rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions d'organisations internationales de la période d'intersession écoulée et nomination des représentants aux prochaines réunions d'organisations internationales pertinentes

      Présentation des rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions 2014/15 de diverses organisations internationales (CCAMLR-XXXII, paragraphe 9.17).

      CCAMLR-XXXIV/BG/06 Report from the CCAMLR Observer (European Union) to the Annual Meeting of the Inter American Tropical Tuna Commission (IATTC) (Guayaquil, Ecuador, 22 June to 3 July 2015)
      CCAMLR Observer (European Union)
      CCAMLR-XXXIV/BG/07 Report from the CCAMLR Observer (European Union) to the International Commission for the Conservation of Atlantic Tunas (ICCAT) Annual Meeting (Genova, Italy, 10 to 17 November 2014)
      CCAMLR Observer (European Union)
      CCAMLR-XXXIV/BG/08 Report from the CCAMLR Observer (European Union) to the Indian Ocean Tuna Commission (IOTC) Annual Meeting (Busan, Republic of Korea, 24 April to 1 May 2015)
      CCAMLR Observer (European Union)
      CCAMLR-XXXIV/BG/13 Calendar of meetings of relevance to the Commission in 2015/16
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-XXXIV/BG/14 Report of the CCAMLR Observer to the Fifth Meeting of the Parties to the Agreement on the Conservation of Albatrosses and Petrels (ACAP), Santa Cruz de Tenerife, Spain, 4 to 8 May 2015
      CCAMLR Observer (Australia)
      CCAMLR-XXXIV/BG/15 Report from the CCAMLR Observer to the Second Meeting of the Parties of the Southern Indian Ocean Fisheries Agreement (SIOFA), Flic en Flac, Mauritius, 17 to 20 March 2015
      CCAMLR Observer (Australia)
      CCAMLR-XXXIV/BG/38 Report from the CCAMLR Observer (USA) to the Eleventh Meeting of the Commission for the Conservation and Management of Highly Migratory Fish Stock in the Western and Central Pacific Ocean (WCPFC), Apia, Samoa, 1 to 5 December 2014
      CCAMLR Observer (USA)
      CCAMLR-XXXIV/BG/43 Report from the CCAMLR Observer (Norway) to the 37th Annual Meeting of the Northwest Atlantic Fisheries Organization (NAFO), Halifax, Canada, 21 to 25 September 2015
      CCAMLR Observer (Norway)
      CCAMLR-XXXIV/BG/44 Report from the CCAMLR Observer (Norway) to the 2014 Annual Meeting of the North East Atlantic Fisheries Commission (NEAFC), London, UK, 10 to 14 November 2014
      CCAMLR Observer (Norway)
      CCAMLR-XXXIV/BG/45 Report from the CCAMLR Observer (Namibia) to the 2014 Annual Meeting of the South East Atlantic Fisheries Organisation (SEAFO), Windhoek, Namibia, 1 to 5 December 2014
      CCAMLR Observer (Namibia)
      CCAMLR-XXXIV/BG/48 Report from the CCAMLR Observer to the Extraordinary Meeting of the Parties of the Southern Indian Ocean Fisheries Agreement (SIOFA), Brussels, Belgium, 12 to 16 October 2015
      CCAMLR Observer (Australia)
      11     Budget de 2016 et prévisions budgétaires pour 2017

      Adoption d'un budget pour 2016 et de prévisions budgétaires pour 2017 compte tenu de la discussion soulevée au point 4.4.2, de l'avis du Comité scientifique et d'autres questions de budget approuvées au cours de la réunion.

      12     Autres questions
      13     Prochaine réunion
      13.1     Élection des président et vice-président

      Lors de la XXXIVe réunion de la CCAMLR, la Commission devra nommer :

      • Vice-président de la Commission

      La XXXIIe réunion de la CCAMLR (paragraphe 12.1) a élu les États-Unis à la vice-présidence de la Commission jusqu'à la fin de la réunion de 2015.

      • Président du SCAF

      En août 2015, la République de Corée a indiqué qu'elle ne serait pas en mesure d'assurer la présidence du SCAF pour la XXXIVe réunion de la CCAMLR (COMM CIRC 15/80). En conséquence, le SCAF devra élire un président pour un mandat initial de deux ans.

      13.2     Invitation des observateurs

      Depuis 1994, la Commission traite sous cette rubrique la question de l'invitation des observateurs à la réunion suivante (CCAMLR-XIII, paragraphe 13.7). Prise de décision quant aux États adhérents, aux Parties non contractantes et aux organisations internationales à inviter à la XXXVe réunion de la CCAMLR.

      13.3     Date et lieu

      Prise de décision quant à la date et à la durée de la trente-cinquième réunion de la Commission.

      14     Rapport de la trente-quatrième réunion de la Commission

      Examen et adoption du rapport de la trente-quatrième réunion.

      15     Clôture de la réunion.

      Clôture de la réunion prévue à 16h00, le vendredi 30 octobre 2015.

      CMs     Conservation measures drafting
      CM-10     Compliance
      CM-20     General fishery matters
      CM-30     Fishery regulations
      CM-40     Fishery regulations
      CM-50     Fishery regulations
      CM-New     Consideration of new measures and resolutions

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