SC-CAMLR-41

Ouverture de la réunion et accueil des délégations des membres de la CCAMLR et des observateurs par le président du Comité scientifique. La liste des organisations internationales invitées à la réunion est dressée au point 10.2 de l'ordre du jour. Discussion de l'organisation de la réunion, de la présidence et de considérations locales.

L'ordre du jour préliminaire de la quarante-et-unième réunion du Comité scientifique a été préparé et distribué conformément à la règle 5 du Règlement intérieur du Comité scientifique.

Compte rendu du président sur les activités de la période d'intersession mises en place depuis la quarantième réunion.

Présentation par les deux responsables du WG-SAM (Takehiro Okuda, Japon et Clara Péron, France) du rapport 2022 du WG-SAM. À noter que les résultats des délibérations sur les avis émis par le WG-SAM seront examinés plus longuement aux points correspondants de l'ordre du jour.

Présentation à la Commission des avis sur les questions relatives au développement des statistiques, des évaluations et de la modélisation.

Présentation du rapport 2022 du WG-ASAM par les responsables de ce groupe (Sophie Fielding, Royaume-Uni et Xinliang Wang, Chine), avec état d'avancement de la discussion du recours aux navires de pêche pour la collecte des données acoustiques destinées à l'estimation de la biomasse de krill et au développement d'estimations de la biomasse de krill à l'échelle locale et des sous-zones. Un examen plus approfondi des conclusions des délibérations du WG-ASAM aura lieu aux points correspondants de l'ordre du jour.

Présentation à la Commission des avis sur les questions relatives à la collecte des données et les méthodes d'évaluation acoustiques.

Examen des avis émis par les groupes de travail et des documents concernant l'évolution des estimations acoustiques de la biomasse de krill.

Examen des avis émis par les groupes de travail et des documents concernant l'évolution de l'évaluation du stock de krill.

Examen des avis émis par les groupes de travail et des documents concernant l'élaboration de l'analyse du chevauchement spatial sur laquelle est fondée l'approche de la gestion du krill.

Examen des avis émis par les groupes de travail et des documents concernant les effets sur l'écosystème, y compris la mortalité accidentelle, associés à l'exploitation des ressources en krill. Discussion des autres aspects relatifs aux effets sur l'écosystème et aux besoins en matière de collecte de données au point 5.2 de l'ordre du jour.

Présentation des avis scientifiques à la Commission à l'égard des ressources en krill.

Présentation des données et informations connexes déclarées pour la saison en cours, ainsi que des avis pertinents du WG-FSA. Les Membres seront invités à informer le Comité scientifique des derniers développements et des tendances dans les pêcheries de poissons de la zone de la Convention.

Présentation par le responsable du WG-FSA (Sobahle Somhlaba, Afrique du Sud) des sections du rapport 2022 de ce groupe de travail portant sur l'évaluation des ressources en poissons.

Présentation des avis scientifiques à la Commission sur les limites de capture des pêcheries évaluées pour la saison 2022/23.

Examen des activités de pêche exploratoire de la saison 2021/22 et des notifications relatives aux pêcheries nouvelles ou exploratoires pour la saison 2022/23, compte tenu des avis des groupes de travail.

Examen des avis émis par les groupes de travail sur les progrès réalisés en vue des évaluations dans les pêcheries exploratoires et des recherches dans d'autres secteurs (y compris les recherches menées en vertu de la mesure de conservation (MC) 24-01) pour les besoins des prochaines évaluations de Dissostichus spp.

Présentation des avis scientifiques concernant la recherche dans les pêcheries nouvelles, exploratoires et autres pêcheries de recherche.

Examen des avis du WG-FSA et du WG-SAM sur les recherches scientifiques menées pendant la saison 2021/22 en vertu de la MC 24-01 (à noter que les recherches concernant Dissostichus spp. seront traitées au point 3.2.3.1).

Examen des propositions soumises en vertu de la MC 24-01, pour veiller à ce que les recherches proposées pour la saison 2022/23 ne s'écartent pas de l'esprit de la mesure et soient en accord avec les dispositions de la MC 24-05.

Présentation des avis scientifiques à la Commission sur les recherches menées en vertu de la MC 24-01 et déclarées en vertu de la MC 24-05.

Présentation des données sur les captures accessoires et des informations connexes déclarées pour la saison en cours. Les Membres seront invités à informer le Comité scientifique des derniers développements et des tendances des captures accessoires dans les pêcheries de la zone de la Convention.

Examen des recommandations émises par les groupes de travail sur les faits nouveaux en matière de méthodes de pêche, d'options d'atténuation, d'éducation et d'autres questions relatives à la capture accessoire dans les pêcheries de la CCAMLR.

Présentation par les deux responsables du WG-IMAF (Marco Favero, Argentine et Nathan Walker, Nouvelle-Zélande) des sections du rapport 2022 de ce groupe de travail portant sur la mortalité accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins et les informations s'y rapportant, en tenant compte des questions mentionnées dans les termes de référence du WG-IMAF.

Examen des avis sur la mise en œuvre des MC 22-05, 22-06, 22-07, 22-08 et 22‑09 et d'autres questions liées aux actions engagées par la CCAMLR à l'égard de la pêche de fond et des écosystèmes marins vulnérables.

Examen de la fréquence et de l'impact des débris marins, ainsi que des avis du WG-FSA sur les signalements d'engins de pêche perdus dans la zone de la Convention.

Présentation à la Commission des avis scientifiques portant sur les impacts des captures non ciblées dans les pêcheries de la CCAMLR, et les mesures d'atténuation et les limites applicables à ces captures.

Examen de l'analyse scientifique relative à la mise en œuvre d'un système représentatif d'aires marines protégées (AMP) dans la zone de la Convention CAMLR, à savoir :

Examen des autres questions concernant la gestion spatiale (p. ex., les zones spécialement protégées de l'Antarctique (ZSPA)).

Présentation à la Commission des avis scientifiques portant sur l'analyse scientifique relative à la mise en œuvre d'un système représentatif d'AMP dans la zone de la Convention CAMLR.

Examen des avis émis par les groupes de travail sur les éléments scientifiques nécessaires pour éclairer les choix de gestion face au changement climatique (SC‑CAMLR-XXVII, paragraphes 7.12 à 7.15).

Présentation à la Commission des avis scientifiques pertinents sur les impacts du changement climatique.

Compte rendu du responsable du WG-FSA sur les informations scientifiques concernant les activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) dans la zone de la Convention.

Présentation par le Comité scientifique d'avis scientifiques au comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) et à la Commission.

Présentation par le secrétariat d'un résumé des données reçues pendant la saison 2021/22 conformément au système international d'observation scientifique. Présentation par les responsables des groupes de travail des sections pertinentes de leurs rapports.

Examen par le Comité scientifique des recommandations sur le fonctionnement du système, et en particulier, des objectifs scientifiques et des priorités associées au placement d'observateurs scientifiques internationaux de la CCAMLR pendant la saison 2022/23.

Présentation à la Commission des avis sur les questions relatives à la mise en œuvre du Système et à ses objectifs.

Examen du rapport de l'observateur du CPE auprès du Comité scientifique sur la collaboration maintenue entre le CPE et le SC‑CAMLR sur des questions d'intérêt commun.

Examen de la coopération avec le SCAR, ainsi que des rapports soumis par l'observateur de cette organisation auprès de la CCAMLR.

Présentation des rapports des représentants d'organisations internationales et non gouvernementales présents à la réunion du Comité scientifique en qualité d'observateurs.

Des invitations à assister à la 41e réunion du SC-CAMLR (voir SC-CIRC 22/58) ont été adressées aux organisations intergouvernementales suivantes : ACAP, APSOI, CBI, CCSBT, CEP, CICTA, CITES, CITT, COI, COMNAP, CPPCO, FAO, INTERPOL, OPASE, ORGPPS, PNUE, RPOA-INN, SCAR, SCOR, SOOS et UICN, ainsi qu'aux organisations non gouvernementales : ARK, ASOC, COLTO, IAATO et Oceanites Inc.

Réception des rapports des réunions de 2021/22 d'autres organisations internationales.

Examen du renforcement de la coopération avec d'autres organisations internationales et des propositions éventuelles de coopération adressées au Comité scientifique dans le cadre des points 10.1 à 10.3.

Examen des invitations à assister à la prochaine réunion du Comité scientifique en qualité d'observateurs adressées à des représentants d'organisations internationales et non gouvernementales.

Examen du rapport du Symposium du Comité scientifique rédigé par le président et élaboration du programme de travail stratégique pour 2023–2027.

Examen et planification des priorités d'activités de la période d'intersession du Comité scientifique pour 2022/23. Il s'agira de déterminer les dates et lieux de réunion des groupes de travail et des ateliers, les délais de présentation des données au secrétariat et le calendrier des mesures convenues que devront prendre, pendant la période d'intersession, le président, les responsables des groupes de travail, les Membres et le secrétariat.

Examen des activités du Comité scientifique compte tenu des recommandations de la seconde évaluation de performance et présentation d'avis à la Commission.

Examen de l'avancement des travaux des lauréats actuels des bourses et des résultats du processus de sélection pour la prochaine année du programme de bourses.

Présentation au Comité scientifique de l'état d'avancement des fonds attribués dans le cadre du fonds spécial du CEMP et examen des recommandations émises par le comité de gestion du fonds spécial du CEMP concernant l'évaluation des propositions de recherche actuelles.

Examen de la politique de publication de la CCAMLR (SC-CAMLR-40, paragraphes 7.9, 8.2 et 8.3).

Examen de toute autre question administrative pertinente.

Compte tenu des avis des responsables des groupes de travail et conformément à la règle 2 du Règlement intérieur du Comité scientifique, ce dernier décidera d'une approche pour l'invitation aux réunions de la période d'intersession de ses groupes de travail des scientifiques et autres experts et des représentants d'organisations internationales et non-gouvernementales.

Examen des dates de la prochaine réunion et de l'invitation d'observateurs à cette réunion.

Examen du compte rendu du secrétariat sur les travaux de la période d'intersession 2021/22 (voir également point 1.2) effectués en soutien du Comité scientifique et considération des priorités de travail et des exigences de la période d'intersession 2022/23 ainsi que du plan stratégique du secrétariat et des éléments de travail identifiés pour le secrétariat dans le plan stratégique du Comité scientifique.

Identification des questions devant être portées à l'attention du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) en vue d'un financement en 2022/23, compte tenu des implications financières des décisions prises pendant la réunion.

Il conviendrait de mentionner le coût des projets en cours et des nouvelles propositions et de faire apparaître les dépenses couvertes par les fonds spéciaux et les autres sommes mises à la disposition du Comité scientifique, ainsi que les dépenses du fonds général de la CCAMLR. Examen également des postes budgétaires pouvant avoir des implications en matière de financement à long terme.

Dans ses avis sur le budget, le Comité scientifique devra tenir compte des besoins des groupes de travail en matière d'ateliers et d'invitation d'experts et faire le bilan des fonds spéciaux liés à la science.

Conformément à l'usage établi, présentation par le président d'avis préliminaires formulés à l'intention du SCAF et du SCIC, et réception des avis rendus par ces deux comités permanents, dont les réunions se déroulent en même temps que la présente session, sur des questions présentant de l'intérêt pour le Comité scientifique. Présentation à la Commission de résumés des recommandations formulées par le Comité scientifique à l'intention du SCIC et du SCAF.

La réunion 2022 du Comité scientifique correspond à la première réunion du deuxième mandat de deux ans de D. Welsford à la présidence.
Le poste de vice-président sera examiné en vertu de la règle 8 du règlement intérieur. Azwianewi Makhado (Afrique du Sud) a été élu vice-président en 2019 pour les réunions de 2020 et 2021. Son mandat a été prolongé d'un an en 2020 et il est actuellement premier vice-président. Fokje Schaafsma (Pays-Bas) a été élue à la vice-présidence en 2021 pour les réunions de 2022 et de 2023 en tant que seconde vice-présidente.

Examen de toute autre question importante.

Le Comité scientifique adoptera le rapport de la quarante-et-unième réunion.