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SC-CAMLR-42

Full Name
Quarante-deuxième réunion du Comité scientifique
Lieu:
Hobart, Australie
Date/heure de début de réunion:
Date/heure de fin de réunion:
Dates limites de soumission
vendredi 1 septembre 2023 à 09:00 Australie/Hobart (Documents de travail)
samedi 16 septembre 2023 à 09:00 Australie/Hobart (Documents de support)

 

Des informations détaillées sont disponibles sur notre forum d’assistance technique, notamment concernant le processus de soumission des documents et leur révision.

Rapport de la réunion:
f-sc-42-rep.pdf (11.09 Mo)

    Ordre du jour

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    1     Ouverture de la réunion

    Ouverture de la réunion et accueil des délégations des membres de la CCAMLR et des observateurs par le président du Comité scientifique. La liste des organisations internationales invitées à la réunion est dressée au point 10.2 de l'ordre du jour. Discussion de l'organisation de la réunion, de la présidence et de considérations locales.

    1.1     Adoption de l'ordre du jour

    L'ordre du jour préliminaire de la quarante-deuxième réunion du Comité scientifique a été préparé et distribué conformément à la règle 5 du Règlement intérieur du Comité scientifique.

    1.2     Rapport du président

    Compte rendu du président sur les activités de la période d'intersession réalisées depuis la dernière réunion., y compris les considérations concernant la réponse de la Commission aux avis émis lors de la dernière réunion du Comité scientifique.

    2     Espèces exploitées

    Examen des avis émis sur les espèces exploitées comprenant le krill, la légine et le poisson des glaces.

    2.1     Ressources en krill
    2.1.1     État, tendances et questions générales

    Présentation des données et informations connexes de la saison en cours concernant le krill, ainsi que des avis pertinents des groupes de travail. Les Membres seront invités à informer le Comité scientifique des derniers développements et des tendances dans les pêcheries de krill de la zone de la Convention.

    2.1.2     Zone statistique 48
    2.1.2.1     Avancement des estimations acoustiques de la biomasse

    Examen des avis émis par les groupes de travail (ASAM, SAM, EMM et FSA) et des documents concernant l'évolution des estimations acoustiques de la biomasse de krill dans la zone 48.

    2.1.2.2     Avancement de l'évaluation du stock

    Examen des avis émis par les groupes de travail (ASAM, SAM, EMM et FSA) et des documents concernant l'évolution de l'évaluation du stock de krill dans la zone 48.

    2.1.2.3     Avancement de l'évaluation du chevauchement spatial

    Examen des avis émis par les groupes de travail (EMM, FSA et IMAF) et des documents concernant l'élaboration de l'analyse du chevauchement spatial sur laquelle est fondée l'approche de la gestion du krill dans la zone 48.

    2.1.2.4     Effets de la pêcherie de krill sur l'écosystème

    Examen des avis émis par les groupes de travail (EMM, FSA et IMAF) et des documents concernant les effets sur l'écosystème, y compris la mortalité accidentelle, associés à l'exploitation des ressources en krill dans la zone 48. Discussion des autres aspects relatifs aux effets sur l'écosystème et aux besoins en matière de collecte de données au point 3.2 de l'ordre du jour.

    2.1.3     Zone statistique 58

    Examen des avis émis par les groupes de travail pertinents et des documents concernant l'évaluation et la gestion du krill dans la zone 58. Discussion des autres aspects relatifs aux effets sur l'écosystème et aux besoins en matière de collecte de données au point 3.2 de l'ordre du jour.

    2.1.4     Avis à la Commission

    Présentation des avis scientifiques à la Commission à l'égard des ressources en krill.

    2.2     Ressources en poissons
    2.2.1     État, tendances et questions générales

    Présentation des données et informations connexes de la saison en cours concernant les ressources en poisson, ainsi que des avis pertinents des groupes de travail. Les Membres seront invités à informer le Comité scientifique des derniers développements et des tendances dans les pêcheries de krill de la zone de la Convention.

    2.2.2     Zone statistique 48

    Présentation par les responsables des groupes de travail des sections de leurs rapports relatives à l'évaluation des ressources en poisson des glaces et en légine dans la zone 48, y compris les pêcheries évaluées, les pêcheries exploratoires et les propositions de recherche.

    2.2.2.1     Poisson des glaces

    Examen des résultats évaluatifs et des avis sur les limites de capture relatifs au poisson des glaces dans la sous-zone 48.3 et élaboration de ses avis.

    2.2.2.2     Légine

    Présentation par les responsables des groupes de travail des sections de leurs rapports relatives aux évaluations des ressources en légine dans la zone 48 (sous-zones 48.1, 48.2, 48.3 et 48.4) et élaboration de ses avis.

    2.2.2.3     Avis à la Commission

    Présentation des avis scientifiques à la Commission à l'égard des ressources en poisson dans la zone 48.

    2.2.3     Zone statistique 58

    Présentation par les responsables des groupes de travail des sections de leurs rapports relatives à l'évaluation des ressources en poisson des glaces et en légine dans la zone 58, y compris les pêcheries évaluées, les pêcheries exploratoires et les propositions de recherche.

    2.2.3.1     Poisson des glaces

    Examen des résultats évaluatifs et des avis sur les limites de capture relatifs à l'évaluation du poisson des glaces dans la division 58.5.2 et émission d'avis.

    2.2.3.2     Légine

    Présentation par les responsables des groupes de travail des sections de leurs rapports relatives aux évaluations de la légine dans la zone 58 (sous-zones 58.6 et 58.7 et dans les divisions 58.4.1, 58.4.2, 58.4.3a, 58.4.3b, 58.4.4a, 58.4.4b, 58.5.1 et 58.5.2) et élaboration de ses avis.

    2.2.3.3     Avis à la Commission

    Présentation des avis scientifiques à la Commission à l'égard des ressources en poisson dans la zone 58.

    2.2.4     Zone statistique 88

    Présentation par les responsables des groupes de travail des sections de leurs rapports relatives à l'évaluation des ressources en poisson des glaces et en légine dans la zone 88, y compris les pêcheries évaluées, les pêcheries exploratoires et les propositions de recherche.

    2.2.4.1     Légine

    Examen des résultats évaluatifs et des avis sur les limites de capture relatifs à l'évaluation de la légine dans la zone 88 (sous-zones 88.1 et 88.3 et unité de recherche à petite échelle (SSRU) 882A–B et 882C–G) et élaboration de ses avis.

    2.2.4.2     Avis à la Commission

    Présentation des avis scientifiques à la Commission à l'égard des ressources en légine dans la zone 88.

    3     Captures non ciblées et impacts des opérations de pêche sur l'écosystème
    3.1     Captures accessoires de poissons et d'invertébrés

    Présentation des données et des informations connexes sur les captures accessoires de la saison en cours. Les Membres seront invités à informer le Comité scientifique des derniers développements et des tendances des captures accessoires dans les pêcheries de la zone de la Convention. Examen des recommandations émises par les groupes de travail sur les faits nouveaux en matière de méthodes de pêche, d'options d'atténuation, d'éducation et d'autres questions relatives aux captures accessoires dans les pêcheries de la CCAMLR.

    3.2     Mortalité accidentelle des oiseaux et mammifères marins liée à la pêche

    Présentation par les responsables du WG-IMAF des sections de leur rapport portant sur la mortalité accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins et les informations s'y rapportant, en tenant compte des questions mentionnées dans les termes de référence du groupe de travail.

    3.3     Pêche de fond et écosystèmes marins vulnérables

    Examen des avis sur la mise en œuvre des mesures de conservation (MC) 22-05, 22-06, 22-07, 22-08 et 22-09 et d'autres questions liées à la pêche de fond et aux écosystèmes marins vulnérables.

    3.4     Débris marins

    Examen de la fréquence et de l'impact des débris marins, ainsi que des avis sur les signalements d'engins de pêche perdus dans la zone de la Convention.

    3.5     Avis à la Commission

    Présentation à la Commission des avis scientifiques portant sur les impacts des captures non ciblées dans les pêcheries de la CCAMLR, et les mesures d'atténuation et les limites applicables à ces captures.

    4     Gestion spatiale des impacts sur l'écosystème antarctique
    4.1     Aires marines protégées (AMP)

    Examen de l'analyse scientifique relative à la mise en œuvre d'un système représentatif d'aires marines protégées (AMP) dans la zone de la Convention CAMLR.

    4.1.1     Examen de l'analyse scientifique relative aux AMP existantes, y compris des plans de recherche et de suivi des AMP
    4.1.2     Examen des éléments scientifiques des propositions de nouvelles AMP
    4.2     Autres questions relatives à la gestion spatiale

    Examen des autres questions concernant la gestion spatiale (p. ex., les zones spécialement protégées de l'Antarctique (ZSPA)).

    4.3     Avis à la Commission

    Présentation à la Commission des avis scientifiques portant sur l'analyse scientifique relative à la mise en œuvre d'un système représentatif d'AMP dans la zone de la Convention CAMLR.

    5     Changement climatique

    Examen des avis émis par les groupes de travail sur les éléments scientifiques nécessaires pour éclairer les choix de gestion face au changement climatique (SC‑CAMLR-XXVII, paragraphes 7.12 à 7.15).

    5.1     Avis à la Commission

    Présentation à la Commission des avis scientifiques pertinents sur les impacts du changement climatique.

    6     Pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) dans la zone de la Convention

    Compte rendu du responsable du WG-FSA concernant les informations scientifiques relatives aux activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) dans la zone de la Convention. Présentation des avis scientifiques au comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) et à la Commission.

    7     Système international d'observation scientifique de la CCAMLR

    Résumé par le secrétariat des données reçues en conformément au système international d’observation scientifique. Présentation par les responsables des groupes de travail des sections pertinentes de leurs rapports.

    7.1     Avis à la Commission

    Présentation à la Commission des avis sur les questions relatives à la mise en œuvre du Système et à ses objectifs.

    8     Coopération avec d'autres organisations
    8.1     Coopération avec le système du Traité sur l'Antarctique
    8.1.1     Comité pour la protection de l'environnement

    Examen du rapport de l'observateur du CPE auprès du Comité scientifique sur la collaboration maintenue entre le CPE et le SC‑CAMLR sur des questions d'intérêt commun.

    8.1.2     Comité scientifique pour la recherche antarctique

    Examen de la coopération avec le SCAR, ainsi que des rapports soumis par l'observateur de cette organisation auprès de la CCAMLR.

    8.2     Rapports des observateurs d'autres organisations internationales

    Réception des rapports des représentants d'organisations internationales et non gouvernementales présents à la réunion du Comité scientifique en qualité d'observateurs.

    8.3     Rapports des représentants aux réunions d'autres organisations internationales

    Réception des rapports des réunions de 2022/23 d'autres organisations internationales.

    8.4     Coopération future

    Examen du renforcement de la coopération avec d’autres organisations internationales et des propositions éventuelles de coopération adressées au Comité scientifique.

    9     Activités du Comité scientifique
    9.1     Plan stratégique du Comité scientifique

    Examen des progrès relatifs à la mise en œuvre de son plan stratégique convenu en 2022, y compris l'avancement des questions scientifiques hautement prioritaires.

    9.2     Programme de bourses scientifiques de la CCAMLR

    Examen de l'avancement des travaux des lauréats actuels des bourses et des résultats du processus de sélection pour la prochaine année du programme de bourses.

    9.3     État du fonds pour la science

    Présentation au Comité scientifique de l'état actuel des fonds pour la science, y compris du fonds de renforcement des capacités scientifiques générales (FCSG), et de l'état d'avancement des subventions relevant du fonds spécial du Programme de contrôle de l'écosystème de la CCAMLR (CEMP). Examen des recommandations émises par le comité de gestion du fonds spécial du CEMP concernant l'évaluation des propositions de recherche en cours.

    9.4     Modalités des réunions des groupes de travail du Comité scientifique

    Examen des modalités et coûts actuels de ses travaux, y compris les réunions et les ateliers des groupes de travail et réflexion sur la manière de les mener à l'avenir.

    9.5     Priorités de travail du Comité scientifique et de ses groupes de travail

    Examen des priorités relatives aux activités d'intersession du Comité scientifique.

    9.6     Récapitulatif des réunions soutenues par le SC-CAMLR en 2023/24

    Examen du soutien aux ateliers et aux réunions des groupes de travail, et de la collaboration avec d'autres organisations pour faire avancer ses travaux.

    9.6.1     Invitation d'experts et d'observateurs aux réunions des groupes de travail et aux ateliers

    Compte tenu des avis des responsables des groupes de travail et conformément à la règle 2 du règlement intérieur du Comité scientifique, décision d'une approche pour l'invitation aux réunions de la période d'intersession de ses groupes de travail d'experts et de représentants d'organisations internationales et non-gouvernementales.

    9.6.2     Prochaine réunion

    Examen des dates de sa prochaine réunion et de celles de ses groupes de travail.

    10     Activités soutenues par le secrétariat

    Examen du compte rendu du secrétariat sur les travaux de la période d'intersession 2022/23 (voir également point 1.2) effectués en soutien du Comité scientifique et examen des priorités de travail et des exigences pour la période d'intersession 2023/24, ainsi que du plan stratégique du secrétariat et des éléments de travail identifiés pour le secrétariat dans le plan stratégique du Comité scientifique. Rapport du secrétariat sur l'avancement de son plan stratégique, de CCAMLR Science et des tâches attribuées par le Comité scientifique.

    11     Budget 2023/24

    Identification des questions devant être portées à l'attention du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) en vue d'un financement en 2023/24, compte tenu des implications financières des décisions prises pendant la réunion. Il conviendrait de mentionner le coût des projets en cours et des nouvelles propositions et de faire apparaître les dépenses couvertes par les fonds spéciaux et les autres sommes mises à la disposition du Comité scientifique, ainsi que les dépenses du fonds général de la CCAMLR. Examen également des postes budgétaires pouvant avoir des implications en matière de financement à long terme. Dans ses avis sur le budget, le Comité scientifique devra tenir compte des besoins des groupes de travail en matière d'ateliers et d'invitation d'experts et faire le bilan des fonds spéciaux liés à la science.

    12     Avis au SCIC et au SCAF

    Conformément à l'usage établi, présentation par le président d'avis préliminaires formulés à l'intention du SCAF et du comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC), et réception des avis rendus par ces deux comités permanents, dont les réunions se déroulent en même temps que la présente session, sur des questions présentant de l'intérêt pour le Comité scientifique. Présentation à la Commission de résumés des recommandations formulées par le Comité scientifique à l'intention du SCIC et du SCAF.

    13     Élection de la présidence du Comité scientifique

    La réunion 2023 du Comité scientifique correspond à la seconde réunion du deuxième mandat de deux ans de D. Welsford à la présidence. Élection d'un nouveau président du Comité scientifique. Examen du poste de vice-président en vertu de la règle 8 du règlement intérieur. Fokje Schaafsma (Pays-Bas) a été élue vice-présidente en 2021 pour deux ans. Andrew Lowther (Norvège) a été élu en 2022 pour deux ans (2023 et 2024) et est actuellement second vice-président.

    14     Autres questions

    Examen de toute autre question importante.

    15     Adoption du rapport de la quarante-deuxième réunion

    Adoption du rapport de la quarante-deuxième réunion.

    16     Clôture de la réunion.

    Preliminary Schedule (last updated: 27 September 2023)

    Week 1 (Sunday 15 October to Friday 20 October 2023)

    Conference Room

      Sunday

    15 October
    Monday

    16 October
    Tuesday

    17 October
    Wednesday

    18 October
    Thursday

    19 October
    Friday

    20 October
    0900-0945   Commission Opening Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee
    1000–1045   Heads of Delegation         
    1045-1100 Break
    1100–1230   Commission Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee
    1230–1400 Lunch
    1330-1400     Heads of Delegation Heads of Delegation    
    1400–1530   Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee
    1530–1600 Break
    1600–1730   Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee Scientific Committee
    Agenda topics – Scientific Committee   1     Opening of the meeting

    2.1     Harvested species: Krill resources
    2.2 Harvested species – fish

    3. Non-target catch and ecosystem impacts

    4. Spatial management
    4     Spatial management of impacts on the Antarctic ecosystem

    6     Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing in the Convention Area

    9     Scientific Committee activities

    10     Secretariat supported activities

    11     Budget for 2023/24

    12     Advice to SCIC and SCAF

    8     Cooperation with other organisations

    5     Climate change
    7     CCAMLR Scheme of International Scientific Observation

    13     Election of Scientific Committee Chair

    14     Other business
    15     Adoption of report of the Forty-second Meeting

    16     Close of meeting
    Agenda topics – Commission   1. Opening

    2. Organisation
           

     

    Wombat Room (SCIC: Mon - Fri) 

      Sunday

    15 October
    Monday

    16 October
    Tuesday

    17 October
    Wednesday

    18 October
    Thursday

    19 October
    Friday

    20 October
    0900–1030    

    HOD meeting 0900 - 1000

    SCIC resumes after HOD

    (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs

    SCIC Related CM Drafting

    0930:  SCIC Related CM Drafting SCIC Report Adoption
    1030–1100 Break
    1100–1230

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    (3.2) Vessel inspection

    (3.3) VMS

    (5) Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing

     

    Open - 

    CDS Review Fund Panel meet

     

     

     

     

     

     

    Open

     

     

     

     

     

     

     

    SCIC Report Adoption
    1230–1400 Lunch
    1400–1530  

    (1) Opening of the meeting

    (2) Organisation of Meeting

    (3) Review of Compliance and implementation-related measures and systems

    (3.1) CDS (incl. CDS Fund review panel)

    (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs

     

     

     

     

    (5) Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing

    (4) CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP)

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    (3.8) Report out/action needed from SCIC CM Drafting Group

    (3.1) Report from CDS Review Panel

    (7) Advice from the Scientific Committee

    (3) Review of Compliance and implementation-related measures and systems (any remaining items)

    (3.4) Promotion of Compliance in CCAMLR

    (3.5) Transhipment

     

    (3.8) Report out/action needed from SCIC CM Drafting Group and discussion of remaining proposals under agenda item 3.8

     

    (various) Any unresolved agenda items

     

     

     

     

     

     

     

     

     

     

    SCIC Report Adoption
    1530–1600 Break
    1600–1730 1700 Commission Heads of Delegation followed by (1730) Scientific Committee Representatives

    (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs (continued)

     

    (4) CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP)

    (3.6) SISO Implementation

    (3.7) NCP Engagement Strategy

     

    (4) CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP)

    (5) Illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing

    (3.8) Proposals for new and revised compliance related CMs

    (6) Fishery Notifications

    (8) Consideration of the Second Performance Review

    (various) Any unresolved agenda items

    (9) Any other business

     

    SCIC Report Adoption

     

     

    SCAF Room

      Sunday

    15 October
    Monday

    16 October
    Tuesday

    17 October
    Wednesday

    18 October
    Thursday

    19 October
    Friday

    20 October
    0900–1030       SCAF SCAF SCAF Report
    1030–1100 Break
    1100–1230       SCAF SCAF SCAF Report
    1230–1400 Lunch
    1400–1530            
    1530–1600 Break
    1600–1730            

     

    Week 2 (23 to 27 October 2023)

    Conference Room (extended), Commission only

      Monday

    23 October
    Tuesday

    24 October
    Wednesday

    25 October
    Thursday

    26 October
    Friday

    27 October
    0900–1030 Commission plenary Commission plenary   Commission plenary Commission Report
    1030–1100

    Break

    1100–1230 Commission plenary Commission plenary   Commission plenary Commission Report
    1230–1400

    Lunch

    1330-1400

          ad hoc CM Drafting Group  
    1400–1530 Commission plenary Commission plenary Commission plenary ad hoc CM Drafting Group Commission Report
    1530–1600

    Break

    1600–1730 Commission plenary Commission plenary   ad hoc CM Drafting Group Commission Report
    1800-1930       Commission plenary  
    Agenda items – Commission

    2.4. Participation of a Member in the CCAMLR Meeting

    3. Objective of the Convention

    4. Management of marine resources

    5. Spatial management

    6. Climate

    7. Implementation and compliance

    8. Observation

    9. Conservation measures
    9. Conservation measures and CM Drafting Group

    10. Administration and Finance

    9. Conservation measures and CM Drafting Group

    6. Climate

    11. Cooperation

    12. Administration

    13. Other business

    14. Report preparation

    14. Report adoption

    14. Report adoption

    15. Close

     

    Events

      Monday

    16 October
    Tuesday

    17 October
    Wednesday

    18 October
    Thursday

    19 October
    Friday

    20 October
    Lunchtime   1230–1330

    The Antarctic Wildlife Research Fund – Presentation

    (Wombat Room, CCAMLR Headquarters)

    1230–1400

    MEASO Launch

    (Sovereign Room, Hobart Function and Conference Centre – 1 Elizabeth Street Pier)

    1315–1345

    Antarctica InSync

    Presentation

    (Conference Room, CCAMLR 

    Headquarters)
     
    Evening 18002000

    CCAMLR Welcome Drinks

    (CCAMLR Headquarters)
    18002000

    ASOC Function

    (Alceme – 6 Victoria Street)
         

     

      Monday

    23 October
    Tuesday

    24 October
    Wednesday

    25 October
    Thursday

    26 October
    Friday

    27 October
    Lunchtime 1245–1400

    ATS Presentation - Heads of Delegation only

    (SCAF Room, CCAMLR Headquarters)
           
    Evening   18302030

    ARK Function

    (Franklin Wharf – Murray Street Pier, 28 Morrison Street)

    1700–1900

    Norwegian Embassy Reception and Sled Unveiling - Heads of Delegation only

    (Tasmanian Museum and Art Gallery – Dunn Pl, Hobart)

      Final drinks at the Duke