CCAMLR-XXXV | Réunions

Trente-cinquième réunion de la Commission

Lieu:

Hobart, Australie

Date/heure de début de réunion:

lundi, 17 octobre 2016

Date/heure de fin de réunion:

vendredi, 28 octobre 2016

Dates limites de soumission

vendredi 2 septembre 2016 à 00:00 Australie/Hobart (Documents de travail)

samedi 17 septembre 2016 à 00:00 Australie/Hobart (Documents de support)

Schedule for the Thirty-fifth Meetings of the Commission and the Scientific Committee

NOUVEAU – Des vidéos dans notre forum de soutien

Le secrétariat a réalisé des vidéos expliquant comment soumettre des documents de réunion et utiliser le serveur des réunions. Ces vidéos sont accessibles sur le Forum de soutien de la CCAMLR .

Le secrétariat a également mis au point 4 vidéos dans lesquelles il explique comment utiliser le serveur des réunions pour créer du texte de rapport, accéder à ce texte et y contribuer. Ces vidéos se trouvent sur notre Forum Support. Il suffit de cliquer sur un sujet pour le visionner.

Rapport de la réunion:

f-cc-xxxv.pdf (1.43 Mo)

Documents de réunion

Documents

Numéro du document	Titre	Point(s) de l'ordre du jour
CCAMLR-XXXV/01 Plus d'infos	Évaluation du système d'identification automatique (SIA) Secrétariat de la CCAMLR Soumis par: Sarah Lenel (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.1.2
CCAMLR-XXXV/02 Plus d'infos	Questions de politique liées aux contrôles menés dans le cadre de la CCAMLR par le navire HMS Protector en 2015-16 Délégations du Royaume-Uni, l'Australie et la Nouvelle-Zélande Résumé: Le HMS Protector, patrouilleur brise-glace de la Royal Navy du Royaume-Uni, a fait le tour de l'Antarctique pendant la saison 2015-16. Des contrôleurs australiens et néo-zélandais du système de la CCAMLR ont participé à une patrouille de surveillance des pêcheries à bord du HMS Protector dans la région de la mer de Ross. Quatre navires de pêche à la légine détenant Read More Soumis par: Marta Söffker (Union européenne) Approuvé par: Kylie Bamford (Royaume-Uni) Demander un document de réunion	3.1.2.2
CCAMLR-XXXV/03 Plus d'infos	Examen des états financiers révisés de 2015 Secrétaire exécutif Soumis par: Deborah Jenner Demander un document de réunion	4.1
CCAMLR-XXXV/04 Plus d'infos	Examen du budget 2016, projet de budget 2017 et prévisions budgétaires 2018 Secrétaire exécutif Soumis par: Belinda Blackburn (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	4.4
CCAMLR-XXXV/05 Plus d'infos	Compte rendu 2016 du secrétaire exécutif Secrétaire exécutif Résumé: Le compte rendu du secrétaire exécutif, pour les 12 mois écoulés depuis la XXXIV^e réunion de la CCAMLR, est accompagné d'un rapport de la deuxième année de mise en œuvre du plan stratégique du secrétariat (2015–2018) et d'un rapport de mise en œuvre de la stratégie salariale et de dotation en personnel du secrétariat pour 2016. Soumis par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	4.2.1
CCAMLR-XXXV/06 Rev. 1 Plus d'infos	Projet de procédures de nomination du secrétaire exécutif de la CCAMLR Secrétariat de la CCAMLR Résumé: Le présent document propose une procédure de remplacement du secrétaire exécutif, avec annonce du poste et processus de sélection, que les Membres pourront examiner et finaliser lors de la XXXV^e réunion de la CCAMLR. Soumis par: Deborah Jenner Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	4.5
CCAMLR-XXXV/07 Plus d'infos	Rapport sommaire de l'atelier e-SDC Secrétariat de la CCAMLR Soumis par: Sarah Lenel (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.1.2.1, 3.1.3
CCAMLR-XXXV/08 Plus d'infos	Proposition d’amendement des mesures de conservation 10-06 et 10-07 de la CCAMLR présentée par l’UE pour garantir des délais d’enquête corrects et une meilleure transparence Délégation de l’Union européenne Soumis par: Herbert Schuller (Union européenne) Approuvé par: Seppo Nurmi (Union européenne) Demander un document de réunion	3.1.3
CCAMLR-XXXV/09 Plus d'infos	Rapport du groupe de correspondance de la période d'intersession de la CCAMLR sur le financement durable pour 2016 Secrétariat de la CCAMLR Résumé: Un résumé des travaux réalisés à l'égard des tâches identifiées lors de la XXXIV^e réunion de la CCAMLR et portées à l'attention du groupe de correspondance de la période d'intersession sur le financement durable (ICG-SF) en 2015/16 est présenté. Les principaux résultats sont : i) une évaluation préliminaire de la valeur économique des ressources marines exploitées dans les pêcheries Read More Soumis par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	4.3
CCAMLR-XXXV/10 Plus d'infos	Valeur des ressources marines capturées dans la zone de la Convention de la CCAMLR – une évaluation de la valeur brute des produits Secrétariat de la CCAMLR Résumé: En 2015, la Commission a identifié onze tâches (tâches i à xi) que le groupe de correspondance de la période d'intersession sur le financement durable devrait examiner (CCAMLR-XXXIV, paragraphe 4.5). Début 2016, prenant note des instructions spécifiques de la Commission à l'égard du nouvel examen de la composante administrative des frais de notification (voir CCAMLR-XXXV/11), l'ICG-SF, par le Read More Soumis par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	4.3
CCAMLR-XXXV/11 Plus d'infos	Groupe de correspondance de la période d'intersession sur le financement durable – Frais de notification Secrétariat de la CCAMLR Résumé: Le présent document fournit un résumé des questions liées au soutien apporté par le secrétariat au processus de notification des pêcheries et aux coûts correspondants examinés par le groupe de correspondance de la période d'intersession sur le financement durable (ICG-SF) pendant la période d'intersession 2015/16. Soumis par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	4.3
CCAMLR-XXXV/12 Rev. 2 Plus d'infos	Activités de pêche INN et tendances en 2015/16 et listes des navires INN Secrétariat de la CCAMLR Soumis par: Sarah Lenel (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.2.1, 3.2.2
CCAMLR-XXXV/13 Rev. 1 Plus d'infos	Établissement pour une durée limitée de zones spéciales destinées à l'étude scientifique dans les zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires dans la sous-zone 48.1, la sous-zone 48.5 et la sous-zone 88.3 Délégation de l’Union européenne et de ses États membres Soumis par: Herbert Schuller (Union européenne) Approuvé par: Seppo Nurmi (Union européenne) Demander un document de réunion	5.6, 8.2
CCAMLR-XXXV/14 Plus d'infos	Proposition visant à aligner les activités visant la légine sur le cadre réglementaire de la CCAMLR Secrétariat de la CCAMLR Soumis par: Keith Reid Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	9, 8.1, 3.1.3
CCAMLR-XXXV/15 Rev. 2 Plus d'infos	Révision du projet de mesure de conservation sur le système représentatif d'aires marines protégées de l'Antarctique de l'Est (EARSMPA) Délégations de l'Australie et de l'Union européenne et de ses États membres Résumé: Un projet de mesure de conservation sur l'établissement du système représentatif d'aires marines protégées de l'Antarctique de l'Est (EARSMPA) est examiné par la Commission depuis 2012. Le projet de mesure de conservation ci-joint est une version révisée de la proposition soumise lors de la XXXIV^e réunion de la CCAMLR (CCAMLR-XXXIV/30). Il tient dûment compte des questions soulevées Read More Soumis par: Eloise Carr (Australia) Approuvé par: Nick Gales (Australia) Demander un document de réunion	8.2
CCAMLR-XXXV/16 Plus d'infos	Gestion du risque d'effets localisés dans les premières phases de la pêcherie de krill de la zone 48 : nécessité de maintenir une répartition spatiale du seuil de déclenchement Délégation australienne Soumis par: Amy Young (Australia) Approuvé par: Nick Gales (Australia) Demander un document de réunion	8.1
CCAMLR-XXXV/17 Plus d'infos	Modifications proposées à la mesure de conservation 10-05 pour élargir les possibilités de participation des Parties non contractantes au système CCAMLR de documentation des captures à l'égard des captures saisies ou confisquées Délégation australienne Résumé: Ce document présente à la CCAMLR des modifications qu'il est suggéré d'apporter à la mesure de conservation (MC) 10-05. Les modifications proposées élargissent les possibilités de participation des Parties non contractantes (PNC) au système de documentation des captures (SDC), lorsqu'elles saisissent ou confisquent des captures de Dissostichus spp. Les modifications sont fondées sur Read More Soumis par: Amy Young (Australia) Approuvé par: Nick Gales (Australia) Demander un document de réunion	3.1.2.1, 3.1.3, 8.1
CCAMLR-XXXV/18 Plus d'infos	Proposition de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans la mer de Weddell (WSMPA) Délégation de l’Union européenne et de ses États membres Approuvé par: Seppo Nurmi (Union européenne) Demander un document de réunion	5.5, 8.2
CCAMLR-XXXV/19 Plus d'infos	Seconde évaluation de performance Délégation de l'Union européenne Soumis par: Herbert Schuller (Union européenne) Approuvé par: Seppo Nurmi (Union européenne) Demander un document de réunion	9
CCAMLR-XXXV/20 Plus d'infos	Commentaires concernant une aire marine protégée sur le plateau sud des îles Orcades du Sud (AMP SOISS) Délégation de la Fédération de Russie Résumé: L'aire marine protégée sur le plateau sud des îles Orcades du Sud (AMP SOISS) établie par la CCAMLR dans la sous-zone 48.2 à l'initiative du Royaume-Uni existe depuis plus de sept ans (mesure de conservation MC 91-03, 2009). Pourtant, plusieurs questions liées à des aspects scientifiques et juridiques de cette AMP demandent encore une clarification. L'AMP SOISS étant la première AMP à avoir Read More Soumis par: Andrey Petrov (Fédération de Russie) Approuvé par: Dmitry Kremenyuk (Fédération de Russie) Demander un document de réunion	5.5, 8.1, 8.2
CCAMLR-XXXV/21 Plus d'infos	Commentaires sur le projet final de la mesure de conservation sur l'établissement d'une AMP dans le système de l'Antarctique de l'Est (EARSMPA, version 2016) Délégation de la Fédération de Russie Soumis par: Andrey Petrov (Fédération de Russie) Approuvé par: Dmitry Kremenyuk (Fédération de Russie) Demander un document de réunion	8.2, 5.5
CCAMLR-XXXV/22 Plus d'infos	Proposition d'amendement de la mesure de conservation 10-02 présentée par l'UE pour garantir que des informations détaillées sur les navires de pêche sont soumises au secrétariat de la CCAMLR Délégation de l’Union européenne Soumis par: Herbert Schuller (Union européenne) Approuvé par: Seppo Nurmi (Union européenne) Demander un document de réunion	3.1.3, 8.1
CCAMLR-XXXV/23 Plus d'infos	Interdiction de prélèvement des ailerons de requins capturés dans la zone de la convention de la CCAMLR Délégations de l'Afrique du Sud, de l'Australie, de l'Argentine, du Brésil, du Chili, des États-Unis, de la Namibie, de l'Union européenne et de l'Uruguay Résumé: La mesure de conservation 32-18 sur la conservation des requins interdit la « pêche dirigée de toute espèce de requin dans la zone de la Convention… » et demande que les requins capturés accidentellement soient relâchés vivants lorsque cela est possible. Toutefois, cette mesure n'aborde pas la pratique du prélèvement des ailerons de requins en cas de capture accidentelle de requins. Les Read More Soumis par: Jonathan Kelsey (États-Unis d'Amérique) Approuvé par: Jonathan Kelsey (États-Unis d'Amérique) Demander un document de réunion	8.1, 3.1.3
CCAMLR-XXXV/24 Plus d'infos	Proposition de renforcement du suivi et du contrôle des transbordements Délégations des États-Unis et de l'Australie Résumé: Le présent document propose de modifier la mesure de conservation 10-09 pour la renforcer en comblant les lacunes dans le suivi des transbordements. Actuellement, la plupart des transbordements dans la zone de la Convention ont lieu entre des navires titulaires d'une licence de pêche pour la zone de la Convention et des navires de Parties non contractantes (PNC). Les modifications proposées Read More Soumis par: Jonathan Kelsey (États-Unis d'Amérique) Approuvé par: Jonathan Kelsey (États-Unis d'Amérique) Demander un document de réunion	4.3, 8.1, 3.1.3
CCAMLR-XXXV/25 Rev. 1 Plus d'infos	Proposition de création d'une aire marine protégée dans la région de la mer de Ross Délégations de la Nouvelle-Zélande et des États-Unis Résumé: Les délégations de la Nouvelle-Zélande et des États-Unis soumettent la présente proposition révisée d'établissement par la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique (Commission ou CCAMLR) d'une aire marine protégée (AMP) dans la région de la mer de Ross (« Aire marine protégée de la région de la mer de Ross »). Par cette proposition qui a Read More Soumis par: Jonathan Kelsey (États-Unis d'Amérique) Approuvé par: Jonathan Kelsey (États-Unis d'Amérique) Demander un document de réunion	8.2
CCAMLR-XXXV/26 Plus d'infos	Réglementation de la pêcherie de krill dans la zone de la CCAMLR Délégation chilienne Résumé: Actuellement, la Commission gère des pêcheries de légine, de poisson des glaces et de krill. Or, après trois décennies d'activité, on peut distinguer une évolution différente dans la gestion de ces pêcheries par la CCAMLR. Ainsi, nous pouvons distinguer que, dans le cas de la pêcherie de krill, le suivi des activités de pêche dans la zone de la CCAMLR diffère de celui réalisé dans les autres Read More Soumis par: Francisco Berguño (Chili) Approuvé par: Francisco Berguño (Chili) Demander un document de réunion	3.1.3, 8.1
CCAMLR-XXXV/27 Plus d'infos	Proposition de révision des catégories de statut de conformité dans la MC 10-10 Délégation chilienne Résumé: Depuis 2013, le secrétariat de la Commission produit un rapport annuel de conformité conformément aux dispositions de la mesure de conservation 10-10. Ce rapport a facilité l'analyse par le comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) de cas présumés de non-conformité à la mise en œuvre de certaines mesures de conservation. Ce rapport et les discussions qui Read More Soumis par: Francisco Berguño (Chili) Approuvé par: Francisco Berguño (Chili) Demander un document de réunion	3.1.3, 8.1
CCAMLR-XXXV/28 Plus d'infos	AMP de la mer de Weddell (commentaires et questions concernant le document CCAMLR XXXIV/29 Rév. 1) Délégation de la Fédération de Russie Soumis par: Andrey Petrov (Fédération de Russie) Approuvé par: Dmitry Kremenyuk (Fédération de Russie) Demander un document de réunion	5.5, 8.2
CCAMLR-XXXV/29 Plus d'infos	Proposition de l'Ukraine visant à modifier la mesure de conservation 10-05 sur le système de documentation des captures de Dissostichus Délégation ukrainienne Résumé: Dans le présent document l'Ukraine propose de modifier la mesure de conservation 10-05 à l'égard de la mise en œuvre du certificat de capture de Dissostichus spp. : il est clarifié que ce document est applicable en cas de transbordement ou de débarquement de captures de Dissostichus spp. Soumis par: Kostiantyn Demianenko (Ukraine) Approuvé par: Oleh Klochak (Ukraine) Demander un document de réunion	3.1.3, 8.1
CCAMLR-XXXV/30 Plus d'infos	Sur la répartition provisoire du seuil de déclenchement dans la pêcherie d'Euphausia superba des sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 et 48.4 Délégation ukrainienne Résumé: Ce texte est une version révisée d'un document déjà présenté par l'Ukraine sous le titre WG-EMM-16/56. Compte tenu de l'état actuel de la pêcherie de krill dans la zone 48 et d'autres facteurs importants, l'Ukraine propose de mettre à jour la mesure de conservation 51-07 afin de redistribuer le seuil de déclenchement de la limite de capture de 620 000 tonnes entre les sous-zones de Read More Soumis par: Kostiantyn Demianenko (Ukraine) Approuvé par: Oleh Klochak (Ukraine) Demander un document de réunion	5.2.1, 8.1
CCAMLR-XXXV/31 Plus d'infos	Amendements à la mesure de conservation 51-06 (2014) Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia superba Délégation ukrainienne Résumé: Du fait des incertitudes entourant le stock de krill antarctique, les scientifiques ne sont toujours pas en mesure de mettre en place un système exhaustif de gestion par rétroaction de la pêcherie de krill ni de produire les travaux sur les prévisions concernant les changements de l'écosystème qui avaient fait l'objet de discussions lors de la réunion 2016 du WG-EMM à Bologne. Pour redresser Read More Soumis par: Kostiantyn Demianenko (Ukraine) Approuvé par: Oleh Klochak (Ukraine) Demander un document de réunion	3.1.3, 6, 8.1
CCAMLR-XXXV/32 Rev. 1 Plus d'infos	Rapport CCAMLR de synthèse de la conformité Secrétariat de la CCAMLR Soumis par: Sarah Lenel (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.1.1
CCAMLR-XXXV/33 Plus d'infos	Contribution de l'URSS et de la Russie à l'étude des ressources biologiques de l'Antarctique (à l'occasion du 200e anniversaire de la découverte de l'Antarctique par la Russie – 1820-2020) Délégation de la Fédération de Russie Résumé: Le continent antarctique a été découvert en 1820 pendant une expédition russe sous le commandement de M. P. Lazarev et F. F. Bellingshausen. Soumis par: Andrey Petrov (Fédération de Russie) Approuvé par: Dmitry Kremenyuk (Fédération de Russie) Demander un document de réunion	6
CCAMLR-XXXV/34 Plus d'infos	Rapport du Comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) Soumis par: Belinda Blackburn (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3
CCAMLR-XXXV/35 Plus d'infos	Rapport du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) Soumis par: Belinda Blackburn (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	4
CCAMLR-XXXV/36 Plus d'infos	Rapport de la trente-cinquième réunion du Comité scientifique (Hobart, Australie, du 17 au 21 octobre 2016) Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	5
CCAMLR-XXXV/BG/01 Plus d'infos	Summary report Thirty-ninth Antarctic Treaty Consultative Meeting (Santiago, Chile, 23 May to 1 June 2016) Executive Secretary Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	10.1.1
CCAMLR-XXXV/BG/02 Plus d'infos	Thirty-second Session of the Committee on Fisheries (Rome, Italy, 11 to 15 July 2016) Abbreviated summary highlighting items of interest to CCAMLR Members based on the draft report Executive Secretary Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	10.2.2
CCAMLR-XXXV/BG/03 Plus d'infos	Report from the CCAMLR Observer (Namibia) to the 2015 annual meeting of the South East Atlantic Fisheries Organisation (SEAFO), Swakopmund, Namibia, 30 November to 4 December 2015 CCAMLR Observer (Namibia) Soumis par: Titus Iilende (Namibie) Approuvé par: Titus Iilende (Namibie) Demander un document de réunion	10.2.2
CCAMLR-XXXV/BG/04 Plus d'infos	Description of the General Fund Budget CCAMLR Secretariat Soumis par: Deborah Jenner Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	4.4
CCAMLR-XXXV/BG/05 Rev. 1 Plus d'infos	Fishery notifications 2016/17 CCAMLR Secretariat Soumis par: Sarah Lenel (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.1.2
CCAMLR-XXXV/BG/06 Rev. 1 Plus d'infos	Implementation of the Catch Documentation Scheme (CDS) CCAMLR Secretariat Soumis par: Sarah Lenel (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.1.2.1
CCAMLR-XXXV/BG/07 Plus d'infos	Informations sur la pêche INN dans les ZEE françaises de Kerguelen et Crozet et dans la zone statistique 58 de la CCAMLR Délégation française Résumé: Ce rapport synthétise les observations françaises en matière de pêche illicite du 15 juillet 2015 au 15 juillet 2016 concernant les sous-zones statistiques 58.6, 58.5.1, 58.5.2 incluant les ZEE de Crozet, Kerguelen et Heard et Mac Donald, ainsi que des informations d’intérêt général sur les activités de pêche dans les sous-zones statistiques 58.4.3 et 58.4.4, eaux internationales comprenant Read More Soumis par: Jonathan Cholet (France) Approuvé par: Jonathan Cholet (France) Demander un document de réunion	3.2.1
CCAMLR-XXXV/BG/08 Plus d'infos	The Hongjin 707: Case study and recommended next steps for CCAMLR Submitted by ASOC Résumé: This paper provides an overview of the case of the Korean fishing vessel Hongjin 707 and recommendations for actions from CCAMLR. Since the Hongjin 707 has engaged in IUU fishing, it is appropriate for CCAMLR to include the vessel on the Contracting Party (CP)-IUU list and to request Korea to withdraw its notifications for the vessel for the 2016-2017 fishing season Read More Soumis par: Claire Christian Approuvé par: Claire Christian Demander un document de réunion	3.2
CCAMLR-XXXV/BG/09 Plus d'infos	Proposal to revise conservation measures related to activities targeting toothfish consistent with CCAMLR’s regulatory framework CCAMLR Secretariat Soumis par: Keith Reid Approuvé par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	9, 8.1, 3.1.3
CCAMLR-XXXV/BG/10 Plus d'infos	Report from the CCAMLR Observer to the Third Meeting of the Parties of the Southern Indian Ocean Fisheries Agreement (SIOFA), 3 to 8 July 2016, Saint-Denis, La Reunion CCAMLR Observer (Australia) Soumis par: Eloise Carr (Australia) Approuvé par: Nick Gales (Australia) Demander un document de réunion	10.2.2
CCAMLR-XXXV/BG/11 Plus d'infos	Report from the CCAMLR Observer to the Fourth Meeting of the Commission of the South Pacific Regional Fisheries Management Organisation (Valdivia, Chile, 25 to 29 January 2016) CCAMLR Observer (Chile) Soumis par: Karin Mundnich (Chili) Approuvé par: Francisco Berguño (Chili) Demander un document de réunion	10.2.2
CCAMLR-XXXV/BG/12 Rev. 1 Plus d'infos	Trade data analysis CCAMLR Secretariat Soumis par: Sarah Lenel (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.1.2.1
CCAMLR-XXXV/BG/13 Plus d'infos	NCP Engagement Strategy CCAMLR Secretariat Soumis par: Sarah Lenel (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.1.2.1
CCAMLR-XXXV/BG/14 Plus d'infos	The Future of Antarctica Forum: distinguishing climate change impacts from other impacts in the Antarctic Peninsula Submitted by Oceanites, Inc. Résumé: The paper reports on the outcomes of the first Future of Antarctica Forum that Oceanites, Inc. convened and held February 28 – March 9, 2016 in the Antarctic Peninsula, and work that has proceeded subsequent to the Forum. Major Antarctic stakeholders were present during the Forum, including representatives from the tourism and fishing industries, all of whom actively Read More Soumis par: Ron Naveen Approuvé par: Ron Naveen Demander un document de réunion	7
CCAMLR-XXXV/BG/15 Plus d'infos	Mapping Application for Penguin Populations and Projected Dynamics (MAPPPD) Submitted by Oceanites, Inc. Résumé: The attached paper, now in review, describes the Mapping Application for Penguin Populations and Projected Dynamics (MAPPPD), which is a web-based, open access, decision support tool designed to assist scientists, non-governmental organizations, and policymakers working to meet the management objectives as set forth by CCAMLR and other components of the Antarctic Treaty system (i.e., Read More Soumis par: Ron Naveen Approuvé par: Ron Naveen Demander un document de réunion	5.6
CCAMLR-XXXV/BG/16 Plus d'infos	Report to CCAMLR by Oceanites, Inc. Submitted by Oceanites, Inc. Résumé: The core effort of Oceanites and its Antarctic Site Inventory project is discerning how Antarctic species are changing in distribution and abundance, and more importantly, identifying factors driving long-term changes in the western Antarctic Peninsula ecosystem. This paper provides background information on the history of Oceanites and the Antarctic Site Inventory, links to key Read More Soumis par: Ron Naveen Approuvé par: Ron Naveen Demander un document de réunion	10.2.1
CCAMLR-XXXV/BG/17 Plus d'infos	Project Scale CCAMLR Secretariat Soumis par: Sarah Lenel (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.2.1
CCAMLR-XXXV/BG/18 Plus d'infos	Proposal to reposition the boundary between CCAMLR Statistical Subareas 58.6 and 58.7 on the 44°E meridian Delegations of South Africa and France Résumé: Soumis par: Sobahle Somhlaba (Afrique du Sud) Approuvé par: Lisolomzi Fikizolo Demander un document de réunion	12
CCAMLR-XXXV/BG/19 Plus d'infos	CCAMLR seabird mortality mitigation measures with a particular reference to offal and discard discharging in high latitude fisheries Delegation of New Zealand Soumis par: Kalolaine Vaipuna (Nouvelle-Zélande) Approuvé par: Alistair Dunn (Nouvelle-Zélande) Demander un document de réunion	3.1.2
CCAMLR-XXXV/BG/20 Plus d'infos	Australia’s observations and actions on IUU activities in 2015/16 Delegation of Australia Résumé: The 2015-16 season has seen further significant progress in the fight to combat Illegal, Unreported and Unregulated (IUU) fishing in the Southern Ocean. This paper outlines the action Australia has taken as part of its compliance program, and in cooperation with South East Asian countries through the Regional Plan of Action to Promote Responsible Fishing Practices including Combating IUU Read More Soumis par: Amy Young (Australia) Approuvé par: Nick Gales (Australia) Demander un document de réunion	3.2.1
CCAMLR-XXXV/BG/21 Plus d'infos	Heard Island and McDonald Islands Exclusive Economic Zone (Statistical Division 58.5.2) 2015/16 IUU catch estimate for Patagonian toothfish Delegation of Australia Soumis par: Amy Young (Australia) Approuvé par: Nick Gales (Australia) Demander un document de réunion	3.2.1
CCAMLR-XXXV/BG/22 Plus d'infos	Initial report from the ICG considering approaches for enhancing consideration of climate change impacts in CCAMLR Delegations of Australia and Norway Soumis par: Eloise Carr (Australia) Approuvé par: Nick Gales (Australia) Demander un document de réunion	7
CCAMLR-XXXV/BG/23 Rev. 1 Plus d'infos	How fishing and marine protection can coexist in the Southern Ocean: An economic analysis of the Ross Sea and East Antarctic MPA proposals Submitted by ASOC Résumé: This paper discusses the two current marine protected area (MPA) proposals, for East Antarctica and for the Ross Sea, and assesses their potential economic impact on commercial fishing for Antarctic toothfish (Dissostichus mawsoni) and Antarctic krill (Euphausia superba). The paper concludes that the proposed MPAs will have a minimal impact on current overall catch limits for Read More Soumis par: Claire Christian Approuvé par: Claire Christian Demander un document de réunion	5.5
CCAMLR-XXXV/BG/24 Plus d'infos	Follow up to the Joint CEP/SC-CAMLR Workshop on Climate Change and Monitoring Submitted by ASOC Résumé: The Joint CEP/SC-CAMLR Workshop on Climate Change and Monitoring was a timely and useful exercise that produced a number of recommendations with relevance to CCAMLR XXXV, SC-CAMLR XXXV and the planned SC-CAMLR Symposium. In this paper, ASOC highlights some actions for SC-CAMLR and the Commission so that implementation of these recommendations can begin immediately, including: o Read More Soumis par: Claire Christian Approuvé par: Claire Christian Demander un document de réunion	5.6
CCAMLR-XXXV/BG/25 Plus d'infos	Progress on Southern Ocean protection and vessel activity Submitted by ASOC Résumé: The IMO has agreed to consider additional provisions for vessels not covered by the Safety of Life at Sea (SOLAS) Convention in Step 2 or Phase 2 of the Polar Code. Most recently, Member States and international organizations were invited to submit further information to IMO’s Maritime Safety Committee (MSC), the next meeting of which takes place in November 2016. Consequently, ASOC urges the Read More Soumis par: Claire Christian Approuvé par: Claire Christian Demander un document de réunion	3.4
CCAMLR-XXXV/BG/26 Plus d'infos	A representative system of CCAMLR MPAs: Current proposals and beyond Submitted by ASOC Résumé: This document examines the progress made to date in the establishment of a representative system of Marine Protected Areas (MPAs) in the CCAMLR Convention Area, looking at the wider context and what still needs to be accomplished. ASOC suggests that although CCAMLR should consider different concerns, it should focus on its conservation mandate, and realise the objective of establishing a Read More Approuvé par: Claire Christian Demander un document de réunion	5.5
CCAMLR-XXXV/BG/27 Plus d'infos	Collaborating to eliminate Illegal, Unreported and Unregulated (IUU) fishing in the Southern Ocean Submitted by ASOC and COLTO Résumé: In this paper, ASOC and COLTO discuss developments in IUU fishing enforcement as well as efforts to improve monitoring and compliance within the Convention Area. Significant progress has been made in recent years, but there are some additional actions CCAMLR could take to make greater progress towards eliminating IUU fishing. Key recommendations include continuing to support the trial Read More Soumis par: Claire Christian Approuvé par: Claire Christian Demander un document de réunion	3.2
CCAMLR-XXXV/BG/28 Plus d'infos	Conservation at CCAMLR: Understanding Article II of the Convention on the Conservation of Antarctic Marine Living Resources Delegations of Australia and the USA Résumé: Article II has periodically been the subject of discussion in the Commission. As CCAMLR moves through its fourth decade of service as a vital part of the Antarctic Treaty system, the delegations of United States and Australia considered it was important to recall the development of the Convention and to articulate our views on what “conservation” means for CCAMLR. At its core, this Read More Soumis par: Jonathan Kelsey (États-Unis d'Amérique) Approuvé par: Jonathan Kelsey (États-Unis d'Amérique) Demander un document de réunion	9
CCAMLR-XXXV/BG/29 Rev. 1 Plus d'infos	Results of inquiry concerning activity of Russian fishing vessel “Yantar-35” (OOO “Orion”) activity during researches conducted in the Weddell Sea (Subarea 48.5) Delegation of the Russian Federation Résumé: According to the recommendations of the Scientific Committee and Commission (SC-CAMLR-XXXIII, paragraphs 3.231 и 3.232; СС-CAMLR-XXXIII, paragraph 5.67; CCAMLR-XXXIV, paragraphs 3.86-3.87) Russia provided comprehensive examination of the fishing vessel «Yantar 35» activity during researches conducted in the Weddell Sea (Subarea 48.5) based on the Read More Soumis par: Svetlana Kasatkina (Fédération de Russie) Approuvé par: Dmitry Kremenyuk (Fédération de Russie) Demander un document de réunion	5.2.2
CCAMLR-XXXV/BG/30 Plus d'infos	Calendar of meetings of relevance to the Commission in 2016/17 CCAMLR Secretariat Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	10.2.2
CCAMLR-XXXV/BG/31 Plus d'infos	Report from the CCAMLR Observer (USA) on the 90th Meeting of the Inter-American Tropical Tuna Commission (IATTC) (La Jolla, USA, 27 June to 1 July 2016) CCAMLR Observer (USA) Soumis par: Jonathan Kelsey (États-Unis d'Amérique) Approuvé par: Jonathan Kelsey (États-Unis d'Amérique) Demander un document de réunion	10.2.3
CCAMLR-XXXV/BG/32 Plus d'infos	Report from the CCAMLR Observer (European Union) to 24th Regular Meeting of the International Commission for the Conservation of Atlantic Tunas (ICCAT) (St. Julian’s, Malta, 10 to 17 November 2015) CCAMLR Observer (European Union) Soumis par: Luis Molledo Approuvé par: Seppo Nurmi (Union européenne) Demander un document de réunion	10.2.2
CCAMLR-XXXV/BG/33 Plus d'infos	Report from the CCAMLR Observer (European Union) to 20th Annual Meeting of the Indian Ocean Tuna Commission (IOTC) (La Reunion, France, 16 to 27 May 2016) CCAMLR Observer (European Union) Soumis par: Luis Molledo Approuvé par: Seppo Nurmi (Union européenne) Demander un document de réunion	10.2.2
CCAMLR-XXXV/BG/34 Plus d'infos	Résumé des activités menées par la Commission pendant la période d'intersession 2015/16 Président de la Commission Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	2.3
CCAMLR-XXXV/BG/35 Plus d'infos	Overview of global trade in toothfish (Dissostichus spp.) CCAMLR Secretariat Soumis par: Sarah Lenel (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.1.2.1
CCAMLR-XXXV/BG/36 Plus d'infos	CCAMLR inspections undertaken by New Zealand from HMNZS Otago during 2015/16 Delegation of New Zealand Résumé: The New Zealand Government undertakes regular maritime patrols in the Ross Sea region in support of CCAMLR’s fisheries management and conservation objectives. This paper summarises the boarding and inspection activities carried out during the patrol undertaken by HMNZS Otago in the 2015/16 fishing season. Soumis par: Nicola Reid Approuvé par: Belinda Blackburn (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.1.2.2
CCAMLR-XXXV/BG/37 Plus d'infos	Spanish actions against IUU fishing 2015/16 Delegation of Spain Soumis par: Pedro Sepúlveda Angulo (Espagne) Approuvé par: Arely Córdoba (Espagne) Demander un document de réunion	3.2.1
CCAMLR-XXXV/BG/38 Plus d'infos	Report from the CCAMLR Observer (Norway) to the 38th Annual Meeting of the Northwest Atlantic Fisheries Organization (NAFO), Varadero, Cuba, 19 to 23 September 2016 CCAMLR Observer (Norway) Soumis par: Hanne Østgård (Norvège) Approuvé par: Hanne Østgård (Norvège) Demander un document de réunion	10.2.2
CCAMLR-XXXV/BG/39 Plus d'infos	Report from the CCAMLR Observer (Norway) to the 2015 Annual Meeting the North East Atlantic Fisheries Commission (NEAFC), London, UK, 9 to 13 November 2015 CCAMLR Observer (Norway) Soumis par: Hanne Østgård (Norvège) Approuvé par: Hanne Østgård (Norvège) Demander un document de réunion	10.2.2
CCAMLR-XXXV/BG/40 Plus d'infos	Report from the CCAMLR Observer to the Meeting of the Extended Commission for the 23rd Annual Session of the Commission for the Conservation of Southern Bluefin Tuna (CCSBT), Kaohsiung, Taiwan, 10 to 13 October 2016 Delegation of Australia Soumis par: Amy Young (Australia) Approuvé par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	10.2.2
CCAMLR-XXXV/BG/41 Plus d'infos	Report from the CCAMLR Observer (Republic of Korea) to the Meeting of the Western and Central Pacific Fisheries Commission (WCPFC), Bali, Indonesia, 2 to 8 December 2015 CCAMLR Observer (Republic of Korea) Soumis par: Doro Forck (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	10.2.2
SC-CAMLR-XXXV/08 Plus d'infos	Proposition de la Fédération de Russie visant à modifier le programme de bourse scientifique de la CCAMLR Délégation de la Fédération de Russie Soumis par: Andrey Petrov (Fédération de Russie) Approuvé par: Dmitry Kremenyuk (Fédération de Russie) Demander un document de réunion	5.8
SC-CAMLR-XXXV/BG/17 Plus d'infos	Antarctic krill fisheries management and the need to retain CM 51-07 Submitted by ASOC Résumé: ASOC strongly supports the recommendation of WG-EMM-16 that Conservation Measure 51-07 should be retained while alternative strategies and feedback management (FBM) are under evaluation. Discussions at WG-EMM-16 provided further evidence that concentrating krill fishing operations in areas being used by land-based predators puts predators at risk from localized depletion. Consequently, ASOC Read More Soumis par: Claire Christian Approuvé par: Claire Christian Demander un document de réunion	5.2.1
SC-CAMLR-XXXV/BG/18 Plus d'infos	Antarctic krill fisheries management: "What's next?" Submitted by ASOC Résumé: The move from Stage 1 to 2 in feedback management (FBM) for the Antarctic krill fishery is of critical importance to CCAMLR. Useful proposals at WG-EMM-16 this year highlighted strategies that could be used to do this, and ASOC encourages CCAMLR to develop a plan for discussion of these proposals and to improve the collection of data needed to implement them. In particular, the enhancement of Read More Soumis par: Claire Christian Approuvé par: Claire Christian Demander un document de réunion	5.2.1
SC-CAMLR-XXXV/BG/19 Plus d'infos	Report to the Scientific Committee of CCAMLR by the Association of Responsible Krill harvesting companies (ARK) Submitted by ARK Soumis par: Genevieve Tanner Approuvé par: Genevieve Tanner Demander un document de réunion	5.2.1, 10.2.1
SC-CAMLR-XXXV/BG/20 Plus d'infos	Independent reviews of CCAMLR stock assessments – a discussion paper Delegation of the USA Résumé: In 2013 the Commission endorsed the Scientific Committee’s recommendation to develop a process to facilitate independent reviews of CCAMLR stock assessments (CCAMLR-XXXII, paragraph 5.14). We understand that the Scientific Committee will be discussing possible avenues to achieve this goal. We believe the Commission could complement the efforts of the Scientific Committee by noting the need for Read More Soumis par: Mi Ae Kim Approuvé par: George Watters (États-Unis d'Amérique) Demander un document de réunion	9
WG-FSA-16/03 Plus d'infos	Consideration of requirements for a CCAMLR hook-marking scheme CCAMLR Secretariat Soumis par: Sarah Lenel (Secrétariat de la CCAMLR) Approuvé par: Andrew Wright (Secrétariat de la CCAMLR) Demander un document de réunion	3.1.2

Ordre du jour

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1 Ouverture de la réunion

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Ouverture de la réunion à 9h00, le lundi 17 octobre 2016.

Accueil par le président de la Commission des délégués des membres de la CCAMLR, ainsi que des observateurs des États adhérents. Accueil, par ailleurs, des observateurs des Parties non contractantes et des organisations internationales qui ont été invitées conformément à la décision prise l'année dernière (CCAMLR-XXXIV, paragraphes 13.4 à 13.7) et à d'autres considérations énoncées dans la COMM CIRC 16/44.

Discours de son Excellence Madame Kate Warner, gouverneur de la Tasmanie, qui aura été présentée par le président.

Documents

2 Organisation de la réunion

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À la fin du discours d'ouverture, le président traitera les questions de procédure avant d'ajourner la séance pour permettre au Comité scientifique, au SCAF et au SCIC de se mettre à l'œuvre.

Documents

2.1 Adoption de l'ordre du jour

Commentaires

L'ordre du jour préliminaire de la trente-cinquième réunion de la Commission a été préparé et distribué conformément à la règle 15 du Règlement intérieur de la Commission. Un ordre du jour provisoire tenant compte des ajouts et commentaires des Membres sur l'ordre du jour préliminaire sera distribué en septembre 2016 conformément à la règle 17 du Règlement intérieur.

Documents

2.2 Statut de la Convention

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Compte rendu du dépositaire, l'Australie, sur le statut de la Convention.

Documents

2.3 Rapport du président

Commentaires

Compte rendu du président sur les activités de la période d'intersession.

Documents

CCAMLR-XXXV/BG/34

Résumé des activités menées par la Commission pendant la période d'intersession 2015/16
Président de la Commission

3 Application et observation de la réglementation

Commentaires

Discussion du point 3 de l'ordre du jour menée par le président du Comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) qui présentera un compte rendu à la Commission sur les questions faisant l'objet de ce point. Le SCIC tiendra compte des avis émis par le Comité scientifique sur ces questions, comme il y est tenu.

Documents

CCAMLR-XXXV/34

Rapport du Comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC)

3.1 Examen des mesures et politiques liées à l'application et à l'observation de la réglementation

Documents

3.1.1 Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité (CCEP)

Commentaires

En vertu du paragraphe 3 i) de la mesure de conservation (MC) 10-10, examen par le SCIC du rapport CCAMLR de synthèse de la conformité, compte tenu de toutes les informations complémentaires reçues, y compris en vertu du paragraphe 1 iii).

Adoption par le SCIC, par consensus, d'un rapport CCAMLR provisoire annuel de conformité dans lequel seront relevés tous les cas de non-conformité et les écarts dans l'application des mesures de conservation. Ce rapport renfermera une évaluation du statut de conformité, conformément à l'annexe 10-10/B, ainsi que des recommandations à la Commission en vertu du paragraphe 3 iii) de la MC 10-10.

Examen par la Commission du rapport provisoire de conformité et adoption d'un rapport CCAMLR de conformité.

Documents

CCAMLR-XXXV/32 Rev. 1

Rapport CCAMLR de synthèse de la conformité
Secrétariat de la CCAMLR

3.1.2 Respect des mesures de conservation en vigueur

Documents

CCAMLR-XXXV/01	Évaluation du système d'identification automatique (SIA) Secrétariat de la CCAMLR
CCAMLR-XXXV/BG/05 Rev. 1	Fishery notifications 2016/17 CCAMLR Secretariat
CCAMLR-XXXV/BG/19	CCAMLR seabird mortality mitigation measures with a particular reference to offal and discard discharging in high latitude fisheries Delegation of New Zealand
WG-FSA-16/03	Consideration of requirements for a CCAMLR hook-marking scheme CCAMLR Secretariat

3.1.2.1 Système de documentation des captures (SDC)

Commentaires

Examen par le SCIC du compte rendu récapitulatif du secrétariat sur la mise en œuvre et le fonctionnement du SDC en 2015/16.

Examen par le SCIC du compte rendu de l'atelier sur le e SDC pour ce qui concerne les travaux d'intersession réalisés en vue de mettre en oeuvre les recommandations de l'évaluation indépendante du SDC de la CCAMLR relativement au e-SDC.

Documents

CCAMLR-XXXV/07	Rapport sommaire de l'atelier e-SDC Secrétariat de la CCAMLR
CCAMLR-XXXV/17	Modifications proposées à la mesure de conservation 10-05 pour élargir les possibilités de participation des Parties non contractantes au système CCAMLR de documentation des captures à l'égard des captures saisies ou confisquées Délégation australienne
CCAMLR-XXXV/BG/06 Rev. 1	Implementation of the Catch Documentation Scheme (CDS) CCAMLR Secretariat
CCAMLR-XXXV/BG/12 Rev. 1	Trade data analysis CCAMLR Secretariat
CCAMLR-XXXV/BG/13	NCP Engagement Strategy CCAMLR Secretariat
CCAMLR-XXXV/BG/35	Overview of global trade in toothfish (Dissostichus spp.) CCAMLR Secretariat

3.1.2.2 Système de contrôle

Commentaires

Examen par le SCIC de la mise en œuvre et du fonctionnement du système de contrôle et des propositions visant à l'amélioration de ce dernier.

Documents

CCAMLR-XXXV/02	Questions de politique liées aux contrôles menés dans le cadre de la CCAMLR par le navire HMS Protector en 2015-16 Délégations du Royaume-Uni, l'Australie et la Nouvelle-Zélande
CCAMLR-XXXV/BG/36	CCAMLR inspections undertaken by New Zealand from HMNZS Otago during 2015/16 Delegation of New Zealand

3.1.2.3 Système de suivi des navires (VMS)

Commentaires

Examen par le SCIC du compte rendu récapitulatif du secrétariat sur la mise en œuvre et le fonctionnement du VMS en 2015/16.

Examen par le SCIC de toutes les questions soulevées dans le cadre de l'Accord entre le secrétariat et les Centres de Coordination de Sauvetage Maritime (CCSM) sur la transmission des données de VMS détenues par le secrétariat pour soutenir les activités de recherche et de sauvetage entreprises par les CCSM.

Documents

3.1.3 Propositions de nouvelles mesures et de mesures révisées

Commentaires

Examen par le SCIC des propositions de révision des mesures de conservation en vigueur et d'adoption de nouvelles mesures.

Conformément au paragraphe 5 de la mesure de conservation (MC) 10 10, examen par le SCIC de l'efficacité de la MC 10-10 en matière d'évaluation et de traitement des cas de non-conformité et compte rendu à la Commission de ses conclusions et de ses recommandations pour son amélioration.

Documents

CCAMLR-XXXV/07	Rapport sommaire de l'atelier e-SDC Secrétariat de la CCAMLR
CCAMLR-XXXV/08	Proposition d’amendement des mesures de conservation 10-06 et 10-07 de la CCAMLR présentée par l’UE pour garantir des délais d’enquête corrects et une meilleure transparence Délégation de l’Union européenne
CCAMLR-XXXV/14	Proposition visant à aligner les activités visant la légine sur le cadre réglementaire de la CCAMLR Secrétariat de la CCAMLR
CCAMLR-XXXV/17	Modifications proposées à la mesure de conservation 10-05 pour élargir les possibilités de participation des Parties non contractantes au système CCAMLR de documentation des captures à l'égard des captures saisies ou confisquées Délégation australienne
CCAMLR-XXXV/22	Proposition d'amendement de la mesure de conservation 10-02 présentée par l'UE pour garantir que des informations détaillées sur les navires de pêche sont soumises au secrétariat de la CCAMLR Délégation de l’Union européenne
CCAMLR-XXXV/23	Interdiction de prélèvement des ailerons de requins capturés dans la zone de la convention de la CCAMLR Délégations de l'Afrique du Sud, de l'Australie, de l'Argentine, du Brésil, du Chili, des États-Unis, de la Namibie, de l'Union européenne et de l'Uruguay
CCAMLR-XXXV/24	Proposition de renforcement du suivi et du contrôle des transbordements Délégations des États-Unis et de l'Australie
CCAMLR-XXXV/26	Réglementation de la pêcherie de krill dans la zone de la CCAMLR Délégation chilienne
CCAMLR-XXXV/27	Proposition de révision des catégories de statut de conformité dans la MC 10-10 Délégation chilienne
CCAMLR-XXXV/29	Proposition de l'Ukraine visant à modifier la mesure de conservation 10-05 sur le système de documentation des captures de Dissostichus Délégation ukrainienne
CCAMLR-XXXV/31	Amendements à la mesure de conservation 51-06 (2014) Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia superba Délégation ukrainienne
CCAMLR-XXXV/BG/09	Proposal to revise conservation measures related to activities targeting toothfish consistent with CCAMLR’s regulatory framework CCAMLR Secretariat

3.2 Pêche INN dans la zone de la Convention

Documents

CCAMLR-XXXV/BG/08	The Hongjin 707: Case study and recommended next steps for CCAMLR Submitted by ASOC
CCAMLR-XXXV/BG/27	Collaborating to eliminate Illegal, Unreported and Unregulated (IUU) fishing in the Southern Ocean Submitted by ASOC and COLTO

3.2.1 Niveau actuel de la pêche INN

Commentaires

Examen par le SCIC des informations provenant des Parties contractantes, des Parties non contractantes, du secrétariat et du Comité scientifique et de ses groupes de travail sur les activités et les tendances de la pêche INN dans la zone de la Convention en 2015/16.

Documents

CCAMLR-XXXV/12 Rev. 2	Activités de pêche INN et tendances en 2015/16 et listes des navires INN Secrétariat de la CCAMLR
CCAMLR-XXXV/BG/07	Informations sur la pêche INN dans les ZEE françaises de Kerguelen et Crozet et dans la zone statistique 58 de la CCAMLR Délégation française
CCAMLR-XXXV/BG/17	Project Scale CCAMLR Secretariat
CCAMLR-XXXV/BG/20	Australia’s observations and actions on IUU activities in 2015/16 Delegation of Australia
CCAMLR-XXXV/BG/21	Heard Island and McDonald Islands Exclusive Economic Zone (Statistical Division 58.5.2) 2015/16 IUU catch estimate for Patagonian toothfish Delegation of Australia
CCAMLR-XXXV/BG/37	Spanish actions against IUU fishing 2015/16 Delegation of Spain

3.2.2 Listes des navires INN

Commentaires

Examen par le SCIC des rapports soumis par les Parties non contractantes sur les mesures qu'elles ont prises pour exercer un contrôle effectif sur les navires battant leur pavillon inscrits sur la Liste des navires INN-PNC en 2015.

Examen par le SCIC de la Liste provisoire de navires INN-PNC et de la Liste provisoire des navires INN-PC de 2016 ainsi que de toute autre information fournie sur les navires figurant sur ces listes.

Après examen des informations et preuves à l'appui fournies par les Parties contractantes ou non contractantes ayant trait aux navires inscrits sur la Liste des navires INN-PNC adoptée en 2015, le SCIC recommandera à la Commission quels navires devraient en être retirés, le cas échéant.

Adoption par le SCIC, par consensus, d'une liste proposée des navires INN-PNC et d'une Liste proposée des navires INN-PC qui seront présentées à la Commission pour approbation.

Documents

CCAMLR-XXXV/12 Rev. 2

Activités de pêche INN et tendances en 2015/16 et listes des navires INN
Secrétariat de la CCAMLR

3.3 Avis du Comité scientifique au SCIC

Commentaires

Compte rendu par le président du Comité scientifique sur les points pertinents du système international d'observation scientifique (SISO) et échange d'informations sur les questions que le SCIC devrait examiner.

Documents

3.4 Autres questions relatives au SCIC

Documents

CCAMLR-XXXV/BG/25

Progress on Southern Ocean protection and vessel activity
Submitted by ASOC

3.5 Advice from SCIC

Documents

4 Administration et Finances

Commentaires

Discussion du point 4 de l'ordre du jour menée par le président du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) qui présentera un compte rendu à la Commission sur les questions faisant l'objet de ce point.

Documents

CCAMLR-XXXV/35

Rapport du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF)

4.1 États financiers annuels

Documents

CCAMLR-XXXV/03

Examen des états financiers révisés de 2015
Secrétaire exécutif

4.1.1 Examen des états financiers vérifiés de 2015

Commentaires

Conformément à l'article 11.1 du règlement financier, un audit exhaustif des états financiers de 2015 a été réalisé début 2016. Les états financiers, ainsi que le rapport d'audit correspondant, seront examinés par le SCAF et soumis pour approbation à la Commission. À cet égard, il convient également de prendre note de la COMM CIRC 16/31.

Documents

4.2 Questions liées au secrétariat

Documents

4.2.1 Rapport du secrétaire exécutif

Commentaires

Présentation de son rapport annuel par le secrétaire exécutif. Le rapport fera la synthèse de la mise en œuvre des activités et tâches du plan stratégique 2015–2018 réalisées pendant la période d'intersession 2015/16 (CCAMLR-XXXI, annexe 7, paragraphe 3). Il traitera également de questions de stratégie salariale et de dotation en personnel du secrétariat.

Documents

CCAMLR-XXXV/05

Compte rendu 2016 du secrétaire exécutif
Secrétaire exécutif

4.3 Rapport du groupe de correspondance de la période d'intersession de la CCAMLR sur le financement durable

Commentaires

Présentation par le secrétariat, en tant que responsable du groupe informel à composition non limitée nommé par la Commission (CCAMLR-XXXI, annexe 7, paragraphe 13), d'un état d'avancement de l'examen d'intersession concernant la poursuite des travaux pour évaluer diverses possibilités de sources de revenus et de réduction des coûts (CCAMLR-XXXIII, annexe 7, paragraphes 14 et 15).

Documents

CCAMLR-XXXV/09	Rapport du groupe de correspondance de la période d'intersession de la CCAMLR sur le financement durable pour 2016 Secrétariat de la CCAMLR
CCAMLR-XXXV/10	Valeur des ressources marines capturées dans la zone de la Convention de la CCAMLR – une évaluation de la valeur brute des produits Secrétariat de la CCAMLR
CCAMLR-XXXV/11	Groupe de correspondance de la période d'intersession sur le financement durable – Frais de notification Secrétariat de la CCAMLR
CCAMLR-XXXV/24	Proposition de renforcement du suivi et du contrôle des transbordements Délégations des États-Unis et de l'Australie

4.4 Budgets

Documents

CCAMLR-XXXV/04	Examen du budget 2016, projet de budget 2017 et prévisions budgétaires 2018 Secrétaire exécutif
CCAMLR-XXXV/BG/04	Description of the General Fund Budget CCAMLR Secretariat

4.4.1 Examen du budget de 2016

Commentaires

Exposé des résultats prévus de l'exécution du budget de 2016 pour examen.

Documents

4.4.2 Projet de budget 2017

Commentaires

Présentation du projet de budget 2017, d'où découlera le budget recommandé pour 2017. Les avis à la Commission tiendront compte des discussions du SCAF sur diverses questions financières et administratives, ainsi que des avis des présidents du Comité scientifique et du SCIC.

Examen par le SCAF des propositions de revenus et de dépenses, dans le cadre des considérations budgétaires, pour tous les Fonds spéciaux ou autres.

Documents

4.4.3 Prévisions budgétaires pour 2018

Commentaires

Présentation à la Commission, pour information uniquement, du budget prévisionnel de 2018.

Documents

4.5 Processus de sélection du prochain secrétaire exécutif

Commentaires

Examen et adoption d'un processus de sélection du prochain secrétaire exécutif.

Documents

CCAMLR-XXXV/06 Rev. 1

Projet de procédures de nomination du secrétaire exécutif de la CCAMLR
Secrétariat de la CCAMLR

4.6 Advice from SCAF

Documents

5 Rapport du Comité scientifique

Documents

CCAMLR-XXXV/36

Rapport de la trente-cinquième réunion du Comité scientifique (Hobart, Australie, du 17 au 21 octobre 2016)

5.1 Avis du Comité scientifique

Commentaires

Présentation du rapport de la trente-cinquième réunion du Comité scientifique par son président, avec avis et recommandations rendus à la Commission conformément aux objectifs de la Convention.

Documents

5.2 Espèces exploitées

Commentaires

Examen d'un résumé des captures de 2015/16 et des avis de gestion pour 2016/17 ainsi que des avis et recommandations du Comité scientifique sur l'exploitation du krill et des poissons et sur toute proposition de pêcherie nouvelle.

Documents

5.2.1 Ressource de krill

Commentaires

Présentation des données déclarées pour la saison en cours, ainsi que de tout fait nouveau concernant les notifications de projets de pêche au krill pour la saison 2016/17. Invitation à informer la Commission des derniers faits concernant ces notifications, ainsi que des développements et tendances dans les pêcheries de krill de la zone de la Convention. Compte rendu du président du Comité scientifique sur diverses questions telles que l'état d'avancement de la mise en place de la gestion par rétroaction de la pêcherie de krill, le suivi des captures, y compris l'estimation du poids vif, et d'autres avis liés à la pêcherie de krill.

Documents

CCAMLR-XXXV/30	Sur la répartition provisoire du seuil de déclenchement dans la pêcherie d'Euphausia superba des sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 et 48.4 Délégation ukrainienne
SC-CAMLR-XXXV/BG/17	Antarctic krill fisheries management and the need to retain CM 51-07 Submitted by ASOC
SC-CAMLR-XXXV/BG/18	Antarctic krill fisheries management: "What's next?" Submitted by ASOC
SC-CAMLR-XXXV/BG/19	Report to the Scientific Committee of CCAMLR by the Association of Responsible Krill harvesting companies (ARK) Submitted by ARK

5.2.2 Ressource de poissons

Commentaires

Présentation des données et informations connexes déclarées pour la saison en cours. Les Membres seront invités à informer la Commission des derniers développements et des tendances dans les pêcheries de poissons de la zone de la Convention.

Documents

CCAMLR-XXXV/BG/29 Rev. 1

Results of inquiry concerning activity of Russian fishing vessel “Yantar-35” (OOO “Orion”) activity during researches conducted in the Weddell Sea (Subarea 48.5)
Delegation of the Russian Federation

5.2.3 Pêcheries nouvelles ou exploratoires de poissons

Commentaires

Examen des activités de pêche exploratoire de la saison 2015/16 et des notifications relatives aux pêcheries nouvelles ou exploratoires pour la saison 2016/17 compte tenu des avis du Comité scientifique. Présentation des résultats de l'évaluation effectuée par le Comité scientifique des recherches menées dans les pêcheries exploratoires pauvres en données ainsi que de celles réalisées en vertu de la mesure de conservation 24-01.

Documents

5.3 Évaluation et prévention de la mortalité accidentelle

Commentaires

Compte rendu du président du Comité scientifique sur l'examen par son Comité de la mortalité accidentelle d'oiseaux et de mammifères marins induite par la pêche.

Documents

5.4 Pêche de fond et écosystèmes marins vulnérables

Commentaires

Présentation des avis du Comité scientifique sur l'état d'avancement de la mise en œuvre des mesures de conservation 22-05, 22-06, 22-07, 22-08 et 22-09 et d'autres questions liées aux actions engagées par la CCAMLR à l'égard de la pêche de fond et des écosystèmes marins vulnérables.

Documents

5.5 Aires marines protégées

Commentaires

Compte rendu du président du Comité scientifique sur l'analyse scientifique relative à la mise en œuvre d'un système représentatif d'aires marines protégées dans la zone de la Convention.

Documents

CCAMLR-XXXV/18	Proposition de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans la mer de Weddell (WSMPA) Délégation de l’Union européenne et de ses États membres
CCAMLR-XXXV/20	Commentaires concernant une aire marine protégée sur le plateau sud des îles Orcades du Sud (AMP SOISS) Délégation de la Fédération de Russie
CCAMLR-XXXV/21	Commentaires sur le projet final de la mesure de conservation sur l'établissement d'une AMP dans le système de l'Antarctique de l'Est (EARSMPA, version 2016) Délégation de la Fédération de Russie
CCAMLR-XXXV/28	AMP de la mer de Weddell (commentaires et questions concernant le document CCAMLR XXXIV/29 Rév. 1) Délégation de la Fédération de Russie
CCAMLR-XXXV/BG/23 Rev. 1	How fishing and marine protection can coexist in the Southern Ocean: An economic analysis of the Ross Sea and East Antarctic MPA proposals Submitted by ASOC
CCAMLR-XXXV/BG/26	A representative system of CCAMLR MPAs: Current proposals and beyond Submitted by ASOC

5.6 Changement climatique

Commentaires

Présentation des avis du Comité scientifique sur les recherches scientifiques nécessaires pour pouvoir décider des mesures de gestion à prendre face au changement climatique (SC-CAMLR-XXVII, paragraphes 8.1 à 8.10 et CCAMLR-XXIX, paragraphe 13.8).

Documents

CCAMLR-XXXV/13 Rev. 1	Établissement pour une durée limitée de zones spéciales destinées à l'étude scientifique dans les zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires dans la sous-zone 48.1, la sous-zone 48.5 et la sous-zone 88.3 Délégation de l’Union européenne et de ses États membres
CCAMLR-XXXV/BG/15	Mapping Application for Penguin Populations and Projected Dynamics (MAPPPD) Submitted by Oceanites, Inc.
CCAMLR-XXXV/BG/24	Follow up to the Joint CEP/SC-CAMLR Workshop on Climate Change and Monitoring Submitted by ASOC

5.7 Recherche scientifique en vertu de la mesure de conservation 24-01

Commentaires

Présentation des avis du Comité scientifique sur les recherches scientifiques menées en 2015/16 en vertu de la mesure de conservation (MC) 24-01 (Application des mesures de conservation à la recherche scientifique). Avis du Comité scientifique qui aura vérifié que les propositions de recherche soumises pour 2016/17 en vertu de la MC 2401 ne s'écartent pas de l'esprit de la mesure.

Documents

5.8 Renforcement des capacités

Commentaires

Présentation des avis du Comité scientifique à l'égard du fonds de renforcement des capacités scientifiques générales et du programme de bourse scientifique de la CCAMLR (CCAMLR-XXX, paragraphes 15.2 et 15.6 à 15.8).

Documents

SC-CAMLR-XXXV/08

Proposition de la Fédération de Russie visant à modifier le programme de bourse scientifique de la CCAMLR
Délégation de la Fédération de Russie

6 Système international d'observation scientifique de la CCAMLR

Commentaires

Compte rendu du président du Comité scientifique sur l'état d'avancement de la mise en œuvre des recommandations de l'évaluation du SISO (SC-CAMLR-XXXII, paragraphes 7.9 et 7.10) et de celle du Système d'accréditation des programmes de formation des observateurs de la CCAMLR (COTPAS).

Documents

CCAMLR-XXXV/31	Amendements à la mesure de conservation 51-06 (2014) Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia superba Délégation ukrainienne
CCAMLR-XXXV/33	Contribution de l'URSS et de la Russie à l'étude des ressources biologiques de l'Antarctique (à l'occasion du 200e anniversaire de la découverte de l'Antarctique par la Russie – 1820-2020) Délégation de la Fédération de Russie

7 Impacts du changement climatique sur la conservation des ressources marines vivantes de l'Antarctique

Commentaires

En établissant le groupe de correspondance de la période d'intersession (GCI) en 2015 pour développer des approches visant à intégrer adéquatement la question du changement climatique dans les travaux de la CCAMLR (CCAMLR-XXXIV, paragraphe 7.12), il a été reconnu que pour y parvenir il conviendra d'y travailler sur le long terme. Discussion des questions relatives au changement climatique d'intérêt pour la Commission.

Documents

CCAMLR-XXXV/BG/14	The Future of Antarctica Forum: distinguishing climate change impacts from other impacts in the Antarctic Peninsula Submitted by Oceanites, Inc.
CCAMLR-XXXV/BG/22	Initial report from the ICG considering approaches for enhancing consideration of climate change impacts in CCAMLR Delegations of Australia and Norway

8 Mesures de conservation

Documents

8.1 Examen des mesures en vigueur

Commentaires

Examen des mesures de conservation en vigueur compte tenu des avis reçus en vertu du point 3 et des avis du Comité scientifique, ainsi que de l'expérience acquise dans la mise en œuvre des mesures en 2015/16.

Documents

CCAMLR-XXXV/14	Proposition visant à aligner les activités visant la légine sur le cadre réglementaire de la CCAMLR Secrétariat de la CCAMLR
CCAMLR-XXXV/16	Gestion du risque d'effets localisés dans les premières phases de la pêcherie de krill de la zone 48 : nécessité de maintenir une répartition spatiale du seuil de déclenchement Délégation australienne
CCAMLR-XXXV/17	Modifications proposées à la mesure de conservation 10-05 pour élargir les possibilités de participation des Parties non contractantes au système CCAMLR de documentation des captures à l'égard des captures saisies ou confisquées Délégation australienne
CCAMLR-XXXV/20	Commentaires concernant une aire marine protégée sur le plateau sud des îles Orcades du Sud (AMP SOISS) Délégation de la Fédération de Russie
CCAMLR-XXXV/22	Proposition d'amendement de la mesure de conservation 10-02 présentée par l'UE pour garantir que des informations détaillées sur les navires de pêche sont soumises au secrétariat de la CCAMLR Délégation de l’Union européenne
CCAMLR-XXXV/23	Interdiction de prélèvement des ailerons de requins capturés dans la zone de la convention de la CCAMLR Délégations de l'Afrique du Sud, de l'Australie, de l'Argentine, du Brésil, du Chili, des États-Unis, de la Namibie, de l'Union européenne et de l'Uruguay
CCAMLR-XXXV/24	Proposition de renforcement du suivi et du contrôle des transbordements Délégations des États-Unis et de l'Australie
CCAMLR-XXXV/26	Réglementation de la pêcherie de krill dans la zone de la CCAMLR Délégation chilienne
CCAMLR-XXXV/27	Proposition de révision des catégories de statut de conformité dans la MC 10-10 Délégation chilienne
CCAMLR-XXXV/29	Proposition de l'Ukraine visant à modifier la mesure de conservation 10-05 sur le système de documentation des captures de Dissostichus Délégation ukrainienne
CCAMLR-XXXV/30	Sur la répartition provisoire du seuil de déclenchement dans la pêcherie d'Euphausia superba des sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 et 48.4 Délégation ukrainienne
CCAMLR-XXXV/31	Amendements à la mesure de conservation 51-06 (2014) Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia superba Délégation ukrainienne
CCAMLR-XXXV/BG/09	Proposal to revise conservation measures related to activities targeting toothfish consistent with CCAMLR’s regulatory framework CCAMLR Secretariat

8.2 Examen de nouvelles mesures et d'autres impératifs de conservation

Commentaires

Discussion des mesures de conservation et des résolutions qui n'auront pas déjà été abordées par la Commission dans le cadre d'autres points d'ordre du jour.

Documents

CCAMLR-XXXV/13 Rev. 1	Établissement pour une durée limitée de zones spéciales destinées à l'étude scientifique dans les zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires dans la sous-zone 48.1, la sous-zone 48.5 et la sous-zone 88.3 Délégation de l’Union européenne et de ses États membres
CCAMLR-XXXV/15 Rev. 2	Révision du projet de mesure de conservation sur le système représentatif d'aires marines protégées de l'Antarctique de l'Est (EARSMPA) Délégations de l'Australie et de l'Union européenne et de ses États membres
CCAMLR-XXXV/18	Proposition de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans la mer de Weddell (WSMPA) Délégation de l’Union européenne et de ses États membres
CCAMLR-XXXV/20	Commentaires concernant une aire marine protégée sur le plateau sud des îles Orcades du Sud (AMP SOISS) Délégation de la Fédération de Russie
CCAMLR-XXXV/21	Commentaires sur le projet final de la mesure de conservation sur l'établissement d'une AMP dans le système de l'Antarctique de l'Est (EARSMPA, version 2016) Délégation de la Fédération de Russie
CCAMLR-XXXV/25 Rev. 1	Proposition de création d'une aire marine protégée dans la région de la mer de Ross Délégations de la Nouvelle-Zélande et des États-Unis
CCAMLR-XXXV/28	AMP de la mer de Weddell (commentaires et questions concernant le document CCAMLR XXXIV/29 Rév. 1) Délégation de la Fédération de Russie

9 Mise en œuvre des objectifs de la Convention

Commentaires

Depuis 1996, la Commission reconnaît combien il est important de se pencher spécifiquement, à chaque réunion annuelle, sur les objectifs de la Convention. Examen des progrès réalisés à l'égard des diverses discussions stratégiques ayant eu lieu lors d'anciennes réunions de la Commission, telles que celles sur le cadre réglementaire de la CCAMLR entamées lors de la XXXIV^e réunion de la CCAMLR (paragraphes 9.11-9.21), ainsi que des propositions soumises à la discussion dans le cadre de cette question. La Commission a chargé le secrétariat de présenter un état d'avancement des questions (documents, activités et actions) soulevées par le rapport de l'évaluation de la performance (CCAMLR-XXIX, paragraphe 15.7 et Première évaluation de la performance de la CCAMLR).

Documents

CCAMLR-XXXV/14	Proposition visant à aligner les activités visant la légine sur le cadre réglementaire de la CCAMLR Secrétariat de la CCAMLR
CCAMLR-XXXV/19	Seconde évaluation de performance Délégation de l'Union européenne
CCAMLR-XXXV/BG/09	Proposal to revise conservation measures related to activities targeting toothfish consistent with CCAMLR’s regulatory framework CCAMLR Secretariat
CCAMLR-XXXV/BG/28	Conservation at CCAMLR: Understanding Article II of the Convention on the Conservation of Antarctic Marine Living Resources Delegations of Australia and the USA
SC-CAMLR-XXXV/BG/20	Independent reviews of CCAMLR stock assessments – a discussion paper Delegation of the USA

10 Coopération avec le système du Traité sur l'Antarctique et des organisations internationales

Documents

10.1 Coopération avec le Système du Traité sur l'Antarctique

Documents

10.1.1 Coopération avec les Parties consultatives au Traité sur l'Antarctique

Commentaires

Compte rendu par le secrétaire exécutif de la trente-neuvième Réunion consultative du traité sur l'Antarctique (XXXIX^e RCTA, du 23 mai au 1^er juin 2016, à Santiago au Chili), à laquelle il représentait la CCAMLR.

Examen des avis du Comité scientifique sur l'évaluation des projets éventuels de plans de gestion de zones protégées comportant des régions marines, proposés en vertu du Protocole environnemental au Traité sur l'Antarctique et soumis à la CCAMLR pour approbation.

Compte rendu du Comité scientifique sur l'atelier CPE/SC-CAMLR qui s'est tenu à Punta Arenas, au Chili, les 19 et 20 mai 2016.

Discussion des projets de coopération entre la CCAMLR et les autres composantes du système du Traité sur l'Antarctique, ainsi que de la participation aux réunions de la RCTA et du CPE en 2017.

Documents

CCAMLR-XXXV/BG/01

Summary report Thirty-ninth Antarctic Treaty Consultative Meeting (Santiago, Chile, 23 May to 1 June 2016)
Executive Secretary

10.2 Coopération avec des organisations internationales

Documents

10.2.1 Rapports des observateurs d'organisations internationales

Commentaires

Les organisations internationales suivantes ont été invitées à assister à la XXXV^e réunion de la CCAMLR en tant qu'observateurs : ACAP, CBI, CCSBT, CITES, COMNAP, CPPCO, CITT, CICTA, COI, CPE, FAO, OPASE, ORGPPS, PNUE, RPOA-IUU de l'Asie du Sud-Est, SCAR, SCOR, SIOFA et UICN.

Les organisations non gouvernementales suivantes ont également été invitées à assister à la XXXV^e réunion de la CCAMLR : ARK, ASOC, COLTO et Oceanites Inc.

Les rapports des observateurs auront été présentés. Les représentants de ces organisations et de toute autre organisation présente à la réunion seront invités à exposer les points clés de leur rapport. Les rapports des observateurs du CPE et du SCAR auront été présentés au Comité scientifique.

Documents

CCAMLR-XXXV/BG/16	Report to CCAMLR by Oceanites, Inc. Submitted by Oceanites, Inc.
SC-CAMLR-XXXV/BG/19	Report to the Scientific Committee of CCAMLR by the Association of Responsible Krill harvesting companies (ARK) Submitted by ARK

10.2.2 Rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions d'organisations internationales de la période d'intersession écoulée et nomination des représentants aux prochaines réunions d'organisations internationales pertinentes

Commentaires

Présentation des rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions 2015/16 de diverses organisations internationales (CCAMLR-XXXIV, paragraphe 10.14 et tableau 4).

Documents

CCAMLR-XXXV/BG/02	Thirty-second Session of the Committee on Fisheries (Rome, Italy, 11 to 15 July 2016) Abbreviated summary highlighting items of interest to CCAMLR Members based on the draft report Executive Secretary
CCAMLR-XXXV/BG/03	Report from the CCAMLR Observer (Namibia) to the 2015 annual meeting of the South East Atlantic Fisheries Organisation (SEAFO), Swakopmund, Namibia, 30 November to 4 December 2015 CCAMLR Observer (Namibia)
CCAMLR-XXXV/BG/10	Report from the CCAMLR Observer to the Third Meeting of the Parties of the Southern Indian Ocean Fisheries Agreement (SIOFA), 3 to 8 July 2016, Saint-Denis, La Reunion CCAMLR Observer (Australia)
CCAMLR-XXXV/BG/11	Report from the CCAMLR Observer to the Fourth Meeting of the Commission of the South Pacific Regional Fisheries Management Organisation (Valdivia, Chile, 25 to 29 January 2016) CCAMLR Observer (Chile)
CCAMLR-XXXV/BG/30	Calendar of meetings of relevance to the Commission in 2016/17 CCAMLR Secretariat
CCAMLR-XXXV/BG/32	Report from the CCAMLR Observer (European Union) to 24th Regular Meeting of the International Commission for the Conservation of Atlantic Tunas (ICCAT) (St. Julian’s, Malta, 10 to 17 November 2015) CCAMLR Observer (European Union)
CCAMLR-XXXV/BG/33	Report from the CCAMLR Observer (European Union) to 20th Annual Meeting of the Indian Ocean Tuna Commission (IOTC) (La Reunion, France, 16 to 27 May 2016) CCAMLR Observer (European Union)
CCAMLR-XXXV/BG/38	Report from the CCAMLR Observer (Norway) to the 38th Annual Meeting of the Northwest Atlantic Fisheries Organization (NAFO), Varadero, Cuba, 19 to 23 September 2016 CCAMLR Observer (Norway)
CCAMLR-XXXV/BG/39	Report from the CCAMLR Observer (Norway) to the 2015 Annual Meeting the North East Atlantic Fisheries Commission (NEAFC), London, UK, 9 to 13 November 2015 CCAMLR Observer (Norway)
CCAMLR-XXXV/BG/40	Report from the CCAMLR Observer to the Meeting of the Extended Commission for the 23rd Annual Session of the Commission for the Conservation of Southern Bluefin Tuna (CCSBT), Kaohsiung, Taiwan, 10 to 13 October 2016 Delegation of Australia
CCAMLR-XXXV/BG/41	Report from the CCAMLR Observer (Republic of Korea) to the Meeting of the Western and Central Pacific Fisheries Commission (WCPFC), Bali, Indonesia, 2 to 8 December 2015 CCAMLR Observer (Republic of Korea)

10.2.3 Coopération avec les ORGP

Commentaires

Examen de tout fait nouveau concernant la coopération entre la CCAMLR et les ORGP telles la CCSBT, la CPPCO et l'ORGPPS.

Documents

CCAMLR-XXXV/BG/31

Report from the CCAMLR Observer (USA) on the 90th Meeting of the Inter-American Tropical Tuna Commission (IATTC) (La Jolla, USA, 27 June to 1 July 2016)
CCAMLR Observer (USA)

11 Budget de 2017 et prévisions budgétaires pour 2018

Commentaires

Adoption d'un budget pour 2017 et de prévisions budgétaires pour 2018 compte tenu de la discussion soulevée au point 4.4.2, de l'avis du Comité scientifique et d'autres questions de budget approuvées au cours de la réunion.

Documents

12 Autres questions

Documents

CCAMLR-XXXV/BG/18

Proposal to reposition the boundary between CCAMLR Statistical Subareas 58.6 and 58.7 on the 44°E meridian
Delegations of South Africa and France

13 Prochaine réunion

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13.1 Élection des dirigeants

Commentaires

Les nominations sur les postes suivants requièrent l'attention de la Commission lors de la XXXV^e réunion de la CCAMLR :

Président de la Commission
Président du SCIC.

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13.2 Invitation des observateurs

Commentaires

Depuis 1994, la Commission traite sous cette rubrique la question de l'invitation des observateurs à la réunion suivante (CCAMLR-XIII, paragraphe 13.7). Prise de décision quant aux États adhérents, aux Parties non-contractantes et aux organisations internationales à inviter à la XXXVI^e réunion de la CCAMLR.

Documents

13.3 Date et lieu

Commentaires

Prise de décision quant à la date de la trente-sixième réunion de la Commission.

Documents

14 Rapport de la trente-cinquième réunion de la Commission

Commentaires

Examen et adoption du rapport de la trente-cinquième réunion.

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15 Clôture de la réunion.

Commentaires

Clôture de la réunion prévue à 16h00, le vendredi 28 octobre 2016.

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