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    CCAMLR-41

    Full Name
    Quarante-et-unième réunion de la Commission
    Lieu:
    Hobart, Australie
    Date/heure de début de réunion:
    Date/heure de fin de réunion:
    Dates limites de soumission
    vendredi 9 septembre 2022 à 09:00 Australie/Hobart (Documents de travail)
    samedi 24 septembre 2022 à 09:00 Australie/Hobart (Documents de support)

    Voici quelques conseils pratiques :
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    Voir le forum d’assistance technique pour plus de renseignements, comme la procédure de soumission de modifications aux documents.

      Ordre du jour préliminaire

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      1     Ouverture de la réunion

      Accueil par le président de la Commission des délégués des membres de la CCAMLR, ainsi que des observateurs des États adhérents, des observateurs des Parties non contractantes (PNC) et des organisations internationales qui ont été invitées conformément à la décision prise l'année dernière (CCAMLR-40, paragraphes 12.2 à 12.5). Ouverture de la réunion par Son Excellence Madame Barbara Baker, gouverneur de la Tasmanie.

      2     Organisation de la réunion
      2.1     Adoption de l'ordre du jour

      Les ordres du jour provisoires de la quarante-et-unième réunion de la Commission, de la réunion du comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) et de la réunion du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) ont été préparés et distribués conformément aux règles 15 et 17 du règlement intérieur de la Commission. Adoption de l'ordre du jour après l'ouverture de la réunion.

      2.2     Statut de la Convention

      Compte rendu du dépositaire, l'Australie, sur le statut de la Convention.

      2.3     Rapport du président

      Compte rendu du président sur les activités de la période d'intersession.

      3     Mise en œuvre des objectifs de la Convention
      3.1     Objectifs de la Convention

      En 1996, la Commission reconnaissait combien il était important de se pencher sur les objectifs de la Convention à chaque réunion annuelle. Examen de cette question.

      3.2     Seconde évaluation de performance

      Examen de l'état d'avancement des recommandations issues de la seconde évaluation de performance (PR2, 2017).

      4     Gestion des ressources marines
      4.1     Avis du Comité scientifique

      Prise de connaissance du rapport du Comité scientifique et, le cas échéant, adoption de ses recommandations.

      4.2     Ressources en krill

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'état et les tendances de la pêcherie de krill, l'établissement d'évaluations de l'état et la gestion par rétroaction du stock de krill, compte tenu du rôle du krill dans l'écosystème, et examen des mesures de gestion telles que les limites de capture. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation relatives à la gestion de la pêcherie de krill ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.3     Ressources en poissons

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'état et les tendances des pêcheries de poissons établies, exploratoires et de recherche, les évaluations de l'état des stocks de poissons visés, et la gestion des pêcheries de poissons, y compris les limites de capture. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation relatives à la gestion des pêcheries de poissons ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.4     Recherche scientifique menée en vertu de la mesure de conservation 24-01

      Examen des avis du Comité scientifique sur les activités menées en 2021/22 et les propositions de recherche soumises pour 2022/23 en vertu de la mesure de conservation (MC) 24-01 (Application des mesures de conservation à la recherche scientifique) et du tableau 1 de la MC 24-05.

      4.5     Espèces non ciblées

      Examen des avis du Comité scientifique sur les espèces non visées affectées par la pêche.

      4.5.1     Poissons et invertébrés

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'état et les tendances d'espèces de poissons et d'invertébrés faisant partie des captures accessoires dans les pêcheries de la CCAMLR. Le Comité peut recommander des limites de capture, de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.5.2     Oiseaux et mammifères marins

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'état, les tendances et l'efficacité des mesures d'atténuation de la capture accidentelle d'oiseaux et de mammifères dans les pêcheries de la CCAMLR. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.5.3     Pêche de fond et écosystèmes marins vulnérables

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'impact des pêcheries de la CCAMLR sur les écosystèmes marins vulnérables (VME), l'état des VME déclarées et d'autres mesures d'atténuation mises en place dans les mesures de conservation. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.5.4     Débris marins

      Examen des avis du Comité scientifique sur les débris marins.

      5     Gestion spatiale
      5.1     Propositions relatives aux aires marines protégées (AMP)

      Examen du projet de réunion extraordinaire sur les aires marines protégées (AMP) (CCAMLR-40, paragraphe 7.29) et des propositions de nouvelles AMP.

      5.2     Examen des AMP existantes

      Prise de connaissance des avis du Comité scientifique et examen de la mise en œuvre des AMP existantes.

      5.3     Questions générales relatives à la gestion spatiale

      Examen des questions générales de gestion spatiale incluant la désignation de zones spécialement gérées de l'Antarctique (ZSGA) / zones spécialement protégées de l'Antarctique (ZSPA) ou l'établissement des zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plateformes glaciaires en tant que zones spéciales destinées à l'étude scientifique (MC 24‑04).

      6     Impacts du changement climatique sur la conservation
      des ressources marines vivantes de l'Antarctique

      Examen des avis et recommandations du Comité scientifique et de toute autre contribution concernant les impacts du changement climatique sur la conservation des ressources marines vivantes de l'Antarctique.

      7     Application et observation de la réglementation
      7.1     Avis du SCIC

      Prise de connaissance du rapport du SCIC et, le cas échéant, adoption de ses recommandations.Examen des recommandations du SCIC concernant la modification des mesures de conservation existantes, ou la création de nouvelles mesures de conservation, y compris à l'égard des notifications, en application du point 9.

      7.2     Rapport CCAMLR de conformité

      Examen du rapport provisoire de conformité convenu par le SCIC et adoption d'un rapport CCAMLR de conformité.

      7.3     Pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) dans la zone de la Convention

      Examen des avis sur la pêche INN émis par le SCIC et le Comité scientifique. Examen des projets de liste des navires INN-PNC et de liste des navires INN des Parties contractantes (PC) suite à l'étude des informations fournies en vertu des MC 10-06 et 10-07.Approbation par la Commission d'une Liste des navires INN-PNC et d'une Liste des navires INN-PC pour 2022/23.

      8     Système international d'observation scientifique de la CCAMLR

      Examen des avis et recommandations du SCIC et du Comité scientifique sur le Système international d'observation scientifique de la CCAMLR.

      9     Mesures de conservation
      9.1     Examen des mesures en vigueur

      Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des mesures de conservation, politiques, directives et résolutions en vigueur et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2022/23.

      9.2     Examen de nouvelles mesures et d'autres impératifs de conservation

      Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des propositions de nouvelles mesures de conservation, politiques, directives ou résolutions et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2022/23.

      10     Administration et finances
      10.1     Avis du SCAF

      Prise de connaissance du rapport du SCAF et, le cas échéant, adoption de ses recommandations.

      10.2     Examen du budget 2022, du budget 2023 et des prévisions budgétaires 2024

      Prise de connaissance du rapport du SCAF sur l'état du budget 2022 et des recommandations du SCAF concernant le budget 2023 et les prévisions budgétaires pour 2024. Adoption du budget 2023 et prise en compte des prévisions budgétaires pour 2024.

      11     Coopération avec le système du Traité sur l'Antarctique et des organisations internationales

      Tous les rapports seront reçus en tant que documents de support. La Commission les mentionnera dans son rapport.

      11.1     Coopération avec le système du Traité sur l'Antarctique

      Prise de connaissance du rapport de l'observateur à la XLIVe RCTA.

      11.2     Coopération avec des organisations internationales
      11.2.1     Rapports des observateurs d'organisations internationales

      Les représentants seront invités à exposer les points clés des rapports de leurs observateurs, soit au Comité scientifique soit à la Commission. Prise en compte des rapports d'observation pertinents s'ils ont déjà été présentés dans le rapport du Comité scientifique.

      11.2.2     Rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions d'organisations internationales de la période d'intersession écoulée et nomination des représentants aux prochaines réunions d'organisations internationales pertinentes

      Présentation des rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions 2021 de diverses organisations internationales (CCAMLR-40, tableau 1).

      11.2.3     Coopération avec les organisations régionales de gestion de la pêche (ORGP)

      Examen de tout fait nouveau concernant la coopération entre la CCAMLR et les organisations régionale de gestion de la pêche (ORGP).

      12     Questions administratives
      12.1     Élection des dirigeants

      Nomination du président ou de la présidente pour 2023 et 2024 conformément à la règle 8 du règlement intérieur. Autres nominations devant être faites :
      • Présidence du SCAF pour 2023 et 2024
      • Vice-présidence du SCAF pour 2023 et 2024
      • Présidence du SCIC pour 2023 et 2024
      • Vice-présidence du SCIC pour 2023 et 2024.

      12.2     Invitation des observateurs

      Prise de décision quant aux États adhérents, aux PNC et aux organisations internationales à inviter à la 42e réunion de la CCAMLR.

      12.3     Prochaine réunion

      Confirmation des dates de la 42e réunion de la CCAMLR convenues lors de la 38e réunion de la CCAMLR, à savoir du 16 au 27 octobre 2023 COMM CIRC 20/23.

      13     Autres questions

      Examen de toute autre question, y compris celles identifiées par le secrétariat.

      14     Rapport de la quarante-et-unième réunion de la Commission.

      Adoption du rapport de la quarante-et-unième réunion.

      15     Clôture de la réunion

      Preliminary Schedule (last updated: 5 July 2022)

      Week 1 (Sunday 23 to Friday 28 October)

      Conference Room

        Sunday
      23 October
      Monday
      24 October
      Tuesday
      25 October
      Wednesday
      26 October
      Thursday
      27 October
      Friday
      28 October
      0900–1030  

      Commission

      Opening plenary

      Scientific Committee
      3. Harvested species – Fish
      Scientific Committee
      7. Climate change
      Scientific Committee
      12. Secretariat supported activities
      13. Budget
      Scientific Committee Report
      1030–1100 Break
      1100–1230   Scientific Committee
      1. Opening
      2. Advances in statistics, assessments, acoustics and survey methods
      3. Harvested species – Krill
      Scientific Committee
      3. Harvested species – Fish
      4. Scientific research exemption
      Scientific Committee
      8. IUU fishing in the Convention Area

      Scientific Committee
      14. Advice SCIC and SCAF (reporting to SCAF Wednesday am, SCIC Wednesday pm)
      15. Election of Chair and Vice-Chairs
      16. Other business

      Scientific Committee Report
      1230–1400

                                                                                   Lunch

      1400–1530   Scientific Committee
      3. Harvested species – Krill
       
      Scientific Committee
      5. Non-target species
      Scientific Committee
      9. CCAMLR Scheme of International Scientific Observation
       
      Scientific Committee
      No meeting: Report preparation and review
      Scientific Committee Report
      1530–1600 Break
      1600–1730

       

      Scientific Committee
      3. Harvested species – Krill
      Scientific Committee
      6. Spatial management
      Scientific Committee
      10. Cooperation
      11. Scientific Committee activities
      Scientific Committee
      No meeting: Report preparation and review
      Scientific Committee Report
      Agenda topics – Scientific Committee   Opening, Statistics,
      Krill
      Fish, Research,
      Non-target species,
      Spatial management
      Climate change, IUU, Observation, Cooperation, SC activities Secretariat activities,
      Budget,
      Advice to SCIC and SCAF, Election of V-Chair,
      Other business
       
      Agenda topics – Commission  

      1 (Opening)
      2 (Organisation)

      SCAR lecture

             

       

      Wombat Room

        Sunday
      23 October
      Monday
      24 October
      Tuesday
      25 October
      Wednesday
      26 October
      Thursday
      27 October
      Friday
      28 October
      0900–1030     SCIC (SCIC CM Drafting) (SCIC CM Drafting) SCIC Report
      1030–1100 Break
      1100–1230   SCIC SCIC     SCIC Report
      1230–1400 Lunch
      1400–1530   SCIC SCIC SCIC SCIC SCIC Report
      1530–1600 Break
      1600–1730 1600 Commission Heads of Delegation
      followed by
      Scientific Committee Representatives
      SCIC SCIC SCIC SCIC SCIC Report

       

      SCAF Room

        Sunday
      23 October
      Monday
      24 October
      Tuesday
      25 October
      Wednesday
      26 October
      Thursday
      27 October
      Friday
      28 October
      0900–1030   Audience Audience SCAF SCAF SCAF Report
      1030–1100 Break
      1100–1230   Audience Audience SCAF SCAF SCAF Report
      1230–1400 Lunch
      1400–1530   Audience Audience Audience Audience Audience
      1530–1600 Break
      1600–1730   Audience Audience Audience Audience Audience

       

       

       

       

       

       

       

       

       

       

      Week 2 (31 October to 4 November)

      Conference Room (extended), Commission only

        Monday
      31 October
      Tuesday
      1 November
      Wednesday
      2 November
      Thursday
      3 November
      Friday
      4 November
      0900–1030 Commission plenary Commission plenary (CM drafting) (CM drafting) Commission Report
      1030–1100 Break
      1100–1230 Commission plenary Commission plenary (CM drafting) (CM drafting) Commission Report
      1230–1400 Lunch
      1400–1530 Commission plenary Commission plenary Commission plenary Commission plenary Commission Report
      1530–1600 Break
      1600–1730 Commission plenary Commission plenary (CM drafting) (Report preparation) Commission Report
      Agenda topics – Commission 3 (Objective),
      4 (Management of marine resources),
      5 (Spatial management)
      6 (Climate),
      7 (Implementation and compliance),
      8 (Observation), 9 (Conservation measures)
      9 (Conservation measure drafting),
      10 (Administration and Finance)
      9 (Conservation measure drafting),
      11 (Cooperation), 12 (Administration), 13 (Other business),
      14 (Report preparation)
      14 (Report adoption),
      15 (Close)

       

      Events

        Monday
      24 October
      Tuesday
      25 October
      Wednesday
      26 October
      Thursday
      27 October
      Friday
      28 October
      1900–

      Informal opening get-together
      (Town Hall)

        ASOC function
      (to be confirmed)
         
                 
                 

       

       

       

       

       

       

       

        Monday
      31 October
      Tuesday
      1 November
      Wednesday
      2 November
      Thursday
      3 November
      Friday
      4 November
      1900– ARK function
      (to be confirmed)