Aller au contenu principal

    CCAMLR-41

    Full Name
    Quarante-et-unième réunion de la Commission
    Lieu:
    Hobart, Australie
    Date/heure de début de réunion:
    Date/heure de fin de réunion:
    Dates limites de soumission
    vendredi 9 septembre 2022 à 09:00 Australie/Hobart (Documents de travail)
    samedi 24 septembre 2022 à 09:00 Australie/Hobart (Documents de support)

    Voici quelques conseils pratiques :
    Pour s’inscrire, cliquez sur le bouton bleu S’inscrire
    Pour soumettre un document de réunion, cliquez sur le bouton gris Soumettre
    Pour revenir à la Page d’accueil de la CCAMLR, cliquez sur CCAMLR Home dans la barre du menu en gris, en haut de l’écran.

    Voir le forum d’assistance technique pour plus de renseignements, comme la procédure de soumission de modifications aux documents.

    Rapport de la réunion:

      Documents

      Numéro du document Titre Point(s) de l'ordre du jour
      CCAMLR-41/01 Rev. 1
      Plus d'infos
      Plan stratégique du secrétariat de la CCAMLR 2023–2026
      Secrétaire exécutif
      10
      CCAMLR-41/02
      Plus d'infos
      Établissement d’un Code de conduite pour les réunions de la CCAMLR
      Secrétariat de la CCAMLR
      10
      CCAMLR-41/03 Rev. 1
      Plus d'infos
      Examen des états financiers audités de 2021
      Secrétaire exécutif
      10
      CCAMLR-41/04
      Plus d'infos
      Examen du budget 2022, projet de budget 2023 et prévisions budgétaires 2024
      Secrétaire exécutif
      10
      CCAMLR-41/05
      Plus d'infos
      Rapport 2022 du secrétaire exécutif, incluant le quatrième rapport annuel de mise en œuvre du plan stratégique du secrétariat (2019–2022)
      Secrétaire exécutif
      10
      CCAMLR-41/06
      Plus d'infos
      Seconde évaluation de performance – bilan
      Secrétariat de la CCAMLR
      3.2
      CCAMLR-41/07
      Plus d'infos
      Stratégie salariale et de dotation en personnel de la CCAMLR (2023–2026)
      Secrétaire exécutif
      10
      CCAMLR-41/08
      Plus d'infos
      Examen des règles d’accès et d’utilisation des données de la CCAMLR
      Président du groupe consultatif des services de données (GCSD)
      4.1
      CCAMLR-41/09
      Plus d'infos
      Proposition de réunion extraordinaire de la Commission sur la planification spatiale et les aires marines protégées
      Par le secrétariat et le président de la Commission
      5.3
      CCAMLR-41/10
      Plus d'infos
      Accès aux documents de réunion
      Secrétariat de la CCAMLR
      10
      CCAMLR-41/11 Rev. 1
      Plus d'infos
      Accords de coopération avec d'autres organisations
      Secrétariat de la CCAMLR
      11.2.3
      CCAMLR-41/12
      Plus d'infos
      Options concernant les dispositions pour les prochaines réunions
      Secrétariat de la CCAMLR
      10
      CCAMLR-41/13 Rev. 1
      Plus d'infos
      Activités du fonds de renforcement des capacités générales (FRCG) : 2021–2022
      Secrétariat de la CCAMLR
      10
      CCAMLR-41/14 Rev. 1
      Plus d'infos
      Proposition de changement de normes comptables de la CCAMLR : utilisation de l'équivalent australien de la Norme d'information financière internationale
      Secrétariat de la CCAMLR
      10
      CCAMLR-41/15
      Plus d'infos
      Procédure CCAMLR d’évaluation de la conformité (CCEP) Rapport de synthèse et analyse
      Secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-41/16 Rev. 2
      Plus d'infos
      Activités de pêche INN et tendances en 2021/22 et listes des navires INN
      Secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-41/17
      Plus d'infos
      Examen de la stratégie d’engagement des PNC et plan d’action
      Secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-41/18
      Plus d'infos
      Rapport de mise en œuvre de transbordements
      Secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-41/19
      Plus d'infos
      Rapport de mise en œuvre du système de surveillance des navires (VMS)
      Secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-41/20
      Plus d'infos
      Propositions de dépenses du fonds du SDC
      Secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-41/21
      Plus d'infos
      Compte rendu de mise en œuvre des contrôles portuaires
      Secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-41/22
      Plus d'infos
      Mise en œuvre du SDC et analyse des données
      Secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-41/23 Rev. 1
      Plus d'infos
      Proposition d'amendement à la MC 10-02
      Délégation de la République de Corée
      7
      CCAMLR-41/24 Rev. 1
      Plus d'infos
      Proposition d'amendement à la MC 10-09
      Délégation de la République de Corée
      7
      CCAMLR-41/25 Rev. 1
      Plus d'infos
      Amendements aux mesures de conservation de la CCAMLR 21-01, 21-02 et 23-05
      Délégation de l'Union européenne
      9.1
      CCAMLR-41/26 Rev. 1
      Plus d'infos
      Proposition d’amendement de la mesure de conservation 26-01
      Délégation de l’Union européenne
      9.1
      CCAMLR-41/27
      Plus d'infos
      Projet de mesure de conservation pour une aire marine protégée dans l’Antarctique de l’Est
      Délégations de l’Australie, de la République de Corée, des États-Unis d’Amérique, de l’Inde, de la Norvège, de la Nouvelle-Zélande, du Royaume-Uni, de l’Ukraine, de l’Union européenne et ses États membres et de l’Uruguay
      5.1
      CCAMLR-41/28
      Plus d'infos
      Projet de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans la mer de Weddell
      Délégations de l'UE et ses États membres, de la Norvège, de l'Uruguay, de l'Australie, du Royaume-Uni, de la Nouvelle-Zélande, des États-Unis d'Amérique, de la République de Corée, de l'Inde et de l'Ukraine
      5.1
      CCAMLR-41/29
      Plus d'infos
      Le carbone bleu en Antarctique
      Délégation du Royaume-Uni
      6
      CCAMLR-41/30
      Plus d'infos
      Proposition de mise à jour de la Mesure de conservation 24-04 (2017) sur l'établissement pour une durée limitée de zones spéciales d'étude scientifique dans les zones marines nouvellement exposées à la suite du recul ou de l'effondrement de plates-formes glaciaires
      Délégations du Royaume-Uni, de la République de Corée, de l'Union européenne et ses États membres, de l'Australie et des États-Unis d'Amérique
      6
      CCAMLR-41/31 Rev. 1
      Plus d'infos
      Atelier proposé sur l’intégration du changement climatique et des interactions écosystémiques à la science de la CCAMLR
      Délégations du Royaume-Uni, de l’Australie, de la France, de la Nouvelle-Zélande, de la Norvège, de la Suède et des États-Unis d’Amérique
      6
      CCAMLR-41/32 Rev. 1
      Plus d'infos
      Résolution sur le changement climatique
      Délégations de l'UE et ses États membres, du Royaume-Uni, de l'Australie, du Chili, de la Nouvelle-Zélande, de la Norvège, des États-Unis, l'Uruguay et la République de Corée
      6
      CCAMLR-41/33
      Plus d'infos
      Proposition d’amendement de la MC 10-03 (2019) – Contrôles portuaires des navires de pêche transportant des ressources marines vivantes de l’Antarctique
      Délégation néo-zélandaise
      7
      CCAMLR-41/34
      Plus d'infos
      Proposition révisée de mesure de conservation portant création d’une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l’arc du Scotia)
      Délégations argentine et chilienne
      5.1
      CCAMLR-41/35
      Plus d'infos
      Amélioration de la procédure d'évaluation de la conformité de la CCAMLR par des propositions d'amendements à la mesure de conservation 10-10
      Délégations de l'Union européenne, de la République de Corée et des États-Unis
      9.1
      CCAMLR-41/36 Rev. 1
      Plus d'infos
      Propositions pour l’amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR
      Délégations des États-Unis et de l’Australie
      9.1
      CCAMLR-41/37
      Plus d'infos
      Commentaires concernant la révision de la mesure de conservation (MC) 51-07
      Délégation de la Fédération de Russie
      4.2
      CCAMLR-41/38
      Plus d'infos
      Commentaires et propositions sur la classification de la nomenclature des pêcheries de légine gérées dans le cadre réglementaire de la CCAMLR
      Délégation de la Fédération de Russie
      4.3
      CCAMLR-41/39
      Plus d'infos
      Commentaires sur les procédures de gestion des pêcheries de légine dans les sous-zones statistiques 88.1 et 88.2 Révision de la mesure de conservation 31-02
      Délégation de la Fédération de Russie
      7, 9.1
      CCAMLR-41/40
      Plus d'infos
      Commentaires sur le statut du PRS de l’AMP du plateau sud des îles Orcades du Sud (SOISS
      Délégation de la Fédération de Russie
      5.2
      CCAMLR-41/41
      Plus d'infos
      Commentaires et propositions de la Fédération de Russie visant à définir des critères communs pour la création d’AMP dans la zone de la Convention CCAMLR
      Délégation de la Fédération de Russie
      5.3
      CCAMLR-41/42
      Plus d'infos
      Rapport du Comité permanent sur l’administration et les finances (SCAF)
      10
      CCAMLR-41/43
      Plus d'infos
      Rapport du Comité permanent sur l’application et l’observation de la réglementation (SCIC)
      7
      CCAMLR-41/44 Rev. 1
      Plus d'infos
      Rapport de la quarante-et-unième réunion du Comité scientifique (Hobart, Australie, du 24 au 28 octobre 2022)
      4.1
      CCAMLR-41/BG/01
      Plus d'infos
      Summary Report Forty-fourth Antarctic Treaty Consultative Parties Meeting (Berlin, Germany, 24 May to 2 June 2022)
      Executive Secretary
      11.1
      CCAMLR-41/BG/02
      Plus d'infos
      Aerial surveillance patrols undertaken by New Zealand during the 2021/22 Ross Sea CCAMLR season
      Delegation of New Zealand
      7
      CCAMLR-41/BG/03
      Plus d'infos
      Summary of activities of the Commission during the 2021/22 intersessional period – Report of the Chair
      Chair of the Commission
      2
      CCAMLR-41/BG/04
      Plus d'infos
      Fishery Notifications 2022/23
      CCAMLR Secretariat
      4
      CCAMLR-41/BG/05
      Plus d'infos
      Vessel monitoring system (VMS) unit details survey results
      CCAMLR Secretariat
      7
      CCAMLR-41/BG/06
      Plus d'infos
      Report of the CCAMLR Observer to the 35th meeting of FAO Committee on Fisheries (COFI) and the 9th meeting of the Regional Fishery Bodies Secretariats’ Network (RSN)
      Executive Secretary
      11.2.2
      CCAMLR-41/BG/07
      Plus d'infos
      Calendar of meetings
      CCAMLR Secretariat
      11.2.2
      CCAMLR-41/BG/08
      Plus d'infos
      Website update
      CCAMLR Secretariat
      10
      CCAMLR-41/BG/09
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (USA) on key issues from the 2021 International Commission for the Conservation of Atlantic Tunas (ICCAT) Annual Meeting (Virtual meeting, 15 to 23 November 2021)
      CCAMLR Observer (USA)
      11.2.1
      CCAMLR-41/BG/10
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (USA) on the outcomes from the Eighteenth Regular Session of the Western and Central Pacific Fisheries Commission (WCPFC) (Virtual meeting, 1 to 7 December 2021)
      CCAMLR Observer (USA)
      11.2.1
      CCAMLR-41/BG/11
      Plus d'infos
      Ten years of the CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP)
      CCAMLR Secretariat
      7
      CCAMLR-41/BG/12
      Plus d'infos
      Reconciliation of CDS data with monthly fine-scale catch and effort data
      CCAMLR Secretariat
      7
      CCAMLR-41/BG/13 Rev. 1
      Plus d'infos
      Trade data analysis – Report of global toothfish trade data
      CCAMLR Secretariat
      7
      CCAMLR-41/BG/14
      Plus d'infos
      CCAMLR Observer Report (Argentina) to the resumed Fifth Session of the United Nations Environment Assembly of the of the United Nations Environment Programme (Nairobi, Kenya, 28 February – 2 March 2022)
      Delegation of Argentina
      11.2.2
      CCAMLR-41/BG/15
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (European Union) on the 9th Meeting of the Parties to the Southern Indian Ocean Fisheries Agreement (SIOFA) (Hybrid Format, 4 to 8 July 2022)
      CCAMLR Observer (European Union)
      11.2.2
      CCAMLR-41/BG/16
      Plus d'infos
      Monitoring, control and surveillance procedures carried out by the State of Chile during the 2021/22 season
      Delegation of Chile
      7
      CCAMLR-41/BG/17
      Plus d'infos
      Observer comments on the CCAMLR Decision Making Process
      Submitted by COLTO and ASOC
      3.1
      CCAMLR-41/BG/18
      Plus d'infos
      Approaches to evaluate and strengthen RFMO Compliance Process and Performance – A toolkit and recommendations
      Delegation of the Republic of Korea on behalf of the co-authors
      7
      CCAMLR-41/BG/19
      Plus d'infos
      Support to CCAMLR to identify and deter illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing activities that undermine the objective of the CAMLR Convention
      INTERPOL and CCAMLR Secretariat
      7
      CCAMLR-41/BG/20
      Plus d'infos
      Ross Sea Region Marine Protected Area Research and Monitoring Plan
      Delegations of Italy, New Zealand and the USA
      5.2
      CCAMLR-41/BG/21
      Plus d'infos
      International Maritime Organisation: Safety measures on vessels not certified under the SOLAS Convention
      Delegation of New Zealand
      11.2
      CCAMLR-41/BG/22
      Plus d'infos
      Cooperation to combat illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing and enhance compliance monitoring
      CCAMLR Secretariat
      7
      CCAMLR-41/BG/23
      Plus d'infos
      Revisiting the establishment of MPAs in the Southern Ocean
      Delegation of the People’s Republic of China
      5.3
      CCAMLR-41/BG/24
      Plus d'infos
      The development of Research and Monitoring Plan for CCAMLR MPAs
      Delegation of the People’s Republic of China
      5.3
      CCAMLR-41/BG/25
      Plus d'infos
      Proposal to improve the draft Research and Monitoring Plan for the Ross Sea region Marine Protected Area
      Delegation of the People’s Republic of China
      5.2
      CCAMLR-41/BG/26
      Plus d'infos
      The conservation of the Antarctic marine living resources as the objective of the Convention
      Delegations of Argentina and Chile
      3.1
      CCAMLR-41/BG/27
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (Australia) to the 5th Special Session and 26th Annual Meetings and the 4th Special Session of the Indian Ocean Tuna Commission (IOTC) (Videoconference, 29 November 2021)
      CCAMLR Observer (Australia)
      11.2.2
      CCAMLR-41/BG/28
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (Australia) to the Seventh Session of the Meeting of the Parties to the Agreement on the Conservation of Albatrosses and Petrels (MoP7) (virtual, 9 to 13 May 2022)
      CCAMLR Observer (Australia)
      11.2.2
      CCAMLR-41/BG/29
      Plus d'infos
      ASPAs 152/153: Western Bransfield Strait and Dallmann Bay: Highlights of scientific research results
      Delegation of the USA
      5
      CCAMLR-41/BG/30
      Plus d'infos
      Implementation of the national Antarctic program of Ukraine in the conditions of military aggression of the Russian Federation
      Delegation of Ukraine
      3
      CCAMLR-41/BG/31
      Plus d'infos
      ASOC Report to CCAMLR
      Submitted by ASOC
      11.2.1
      CCAMLR-41/BG/32
      Plus d'infos
      Marine protected areas: A global and regional imperative for CCAMLR
      Submitted by ASOC
      5.3
      CCAMLR-41/BG/33
      Plus d'infos
      Comments on the revised proposal for a conservation measure establishing a MPA in the Domain 1 (comments regarding document CCAMLR-41/34)
      Delegation of the Russian Federation
      5.1, 9.2
      CCAMLR-41/BG/34
      Plus d'infos
      Fishing vessels and the International Guidelines for Safety Measures for Fishing Vessels of 24 m in length and over Operating in Polar Waters
      Submitted by ASOC
      7
      CCAMLR-41/BG/35
      Plus d'infos
      Comments on the draft of the conservation measure for an East Antarctic marine protected area
      Delegation of the Russian Federation
      5.1, 9.2
      CCAMLR-41/BG/36
      Plus d'infos
      Patagonian toothfish fishing in Subarea 48.3 in the current season contravenes Conservation Measure 31-01
      Delegation of Argentina
      7.3
      CCAMLR-41/BG/37
      Plus d'infos
      Explanatory Note by Singapore to the Commission for the Conservation of Antarctic Marine Living Resource (CCAMLR)
      Submitted by Singapore
      7
      CCAMLR-41/BG/38
      Plus d'infos
      Report by CCAMLR Observer (Norway) on the 40th Annual Meeting of the North-East Atlantic Fisheries Commission (NEAFC) (Hybrid meeting, 9 to 12 November 2021)
      CCAMLR Observer (Norway)
      11.2.2
      CCAMLR-41/BG/39
      Plus d'infos
      Reporte de pesca de investigación de bacalao de profundidad en aguas de jurisdicción nacional
      Delegación de Ecuador
      4
      CCAMLR-41/BG/40 Rev. 1
      Plus d'infos
      Chair’s Guide to the schedule, annotated agenda and summary of papers
      Chair of the Commission
      2
      CCAMLR-41/BG/41
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (EU) to the 44th annual meeting of the Northwest Atlantic Fisheries Organization (NAFO) (Porto, Portugal, 19 to 23 September 2022)
      CCAMLR Observer (EU)
      11.2.2
      CCAMLR-41/BG/42
      Plus d'infos
      WSMPA Phase 2: Update on progress
      Delegation of Norway
      5
      CCAMLR-41/BG/43
      Plus d'infos
      Harmonisation of conservation measures in the Antarctic Peninsula Region
      Chair of the Scientific Committee on behalf of the krill workplan harmonisation subgroup
      4.2
      SC-CAMLR-41/12
      Plus d'infos
      Propositions de révision provisoire des MC 51-01 et 51-07 comme premiers jalons de la nouvelle approche de la gestion de la pêcherie de krill de 2022
      Délégation de la République populaire de Chine
      4.2
      SC-CAMLR-41/BG/07
      Plus d'infos
      2022 Report to SC-CAMLR-41 and CCAMLR-41 by the Association of Responsible Krill harvesting companies (ARK)
      Submitted by ARK
      4.2, 11.2.1
      SC-CAMLR-41/BG/08
      Plus d'infos
      ARK recommendations for improving transparency and safety in the CCAMLR krill fishery
      Submitted by ARK
      4.2, 11.2.1
      SC-CAMLR-41/BG/09
      Plus d'infos
      Moving forward with the new krill management strategy
      Submitted by ARK
      4.2, 11.2.1
      SC-CAMLR-41/BG/13
      Plus d'infos
      Report to CCAMLR by Oceanites, Inc. — State of Antarctic Penguins 2022
      Submitted by Oceanites
      6, 11.2.1
      SC-CAMLR-41/BG/19
      Plus d'infos
      The Scientific Committee on Antarctic Research (SCAR) Annual Report to CCAMLR 2021/2022
      Submitted by SCAR
      11.2.1
      SC-CAMLR-41/BG/21
      Plus d'infos
      Antarctic Climate Change and the Environment: A Decadal Synopsis
      Submitted by SCAR
      6
      SC-CAMLR-41/BG/29
      Plus d'infos
      Finer-scale krill fishery management, enhanced monitoring and additional measures to protect the krill-based ecosystem
      Submitted by ASOC
      4.2

      Ordre du jour

      Développer Commentaires | Développer Document | Réduire

      1     Ouverture de la réunion

      Accueil par le président de la Commission des délégués des membres de la CCAMLR, ainsi que des observateurs des États adhérents, des observateurs des Parties non contractantes (PNC) et des organisations internationales qui ont été invitées conformément à la décision prise l'année dernière (CCAMLR-40, paragraphes 12.2 à 12.5).

      Ouverture de la réunion par Son Excellence Madame Barbara Baker, gouverneur de la Tasmanie.

      2.1     Adoption de l'ordre du jour

      Les ordres du jour provisoires de la quarante-et-unième réunion de la Commission, de la réunion du comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) et de la réunion du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) ont été préparés et distribués conformément aux règles 15 et 17 du règlement intérieur de la Commission. Adoption de l'ordre du jour après l'ouverture de la réunion.

      2.2     Statut de la Convention

      Compte rendu du dépositaire, l'Australie, sur le statut de la Convention.

      2.3     Rapport du président

      Compte rendu du président sur les activités de la période d'intersession.

      2.4     Rapport du SCAR
      3.1     Objectifs de la Convention
      3.2     Seconde évaluation de performance
      4.1     Avis du Comité scientifique
      4.2     Ressources en krill

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'état et les tendances de la pêcherie de krill, l'établissement d'évaluations de l'état et la gestion par rétroaction du stock de krill, compte tenu du rôle du krill dans l'écosystème, et examen des mesures de gestion telles que les limites de capture. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation relatives à la gestion de la pêcherie de krill ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.3     Ressources en poissons

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'état et les tendances des pêcheries de poissons établies, exploratoires et de recherche, les évaluations de l'état des stocks de poissons visés, et la gestion des pêcheries de poissons, y compris les limites de capture. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation relatives à la gestion des pêcheries de poissons ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.4     Recherche scientifique menée en vertu de la mesure de conservation 24-01

      Examen des avis du Comité scientifique sur les activités menées en 2021/22 et les propositions de recherche soumises pour 2022/23 en vertu de la mesure de conservation (MC) 24-01 (Application des mesures de conservation à la recherche scientifique) et du tableau 1 de la MC 24-05.

      4.5     Espèces non ciblées

      Examen des avis du Comité scientifique sur les espèces non visées affectées par la pêche.

      4.5.1     Poissons et invertébrés

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'état et les tendances d'espèces de poissons et d'invertébrés faisant partie des captures accessoires dans les pêcheries de la CCAMLR. Le Comité peut recommander des limites de capture, de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.5.2     Oiseaux et mammifères marins

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'état, les tendances et l'efficacité des mesures d'atténuation de la capture accidentelle d'oiseaux et de mammifères dans les pêcheries de la CCAMLR. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.5.3     Pêche de fond et écosystèmes marins vulnérables

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'impact des pêcheries de la CCAMLR sur les écosystèmes marins vulnérables (VME), l'état des VME déclarées et d'autres mesures d'atténuation mises en place dans les mesures de conservation. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.5.4     Débris marins

      Examen des avis du Comité scientifique sur les débris marins.

      5.1     Propositions relatives aux aires marines protégées (AMP)

      Examen du projet de réunion extraordinaire sur les aires marines protégées (AMP) (CCAMLR-40, paragraphe 7.29) et des propositions de nouvelles AMP.

      CCAMLR-41/27 Projet de mesure de conservation pour une aire marine protégée dans l’Antarctique de l’Est
      Délégations de l’Australie, de la République de Corée, des États-Unis d’Amérique, de l’Inde, de la Norvège, de la Nouvelle-Zélande, du Royaume-Uni, de l’Ukraine, de l’Union européenne et ses États membres et de l’Uruguay
      CCAMLR-41/28 Projet de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans la mer de Weddell
      Délégations de l'UE et ses États membres, de la Norvège, de l'Uruguay, de l'Australie, du Royaume-Uni, de la Nouvelle-Zélande, des États-Unis d'Amérique, de la République de Corée, de l'Inde et de l'Ukraine
      CCAMLR-41/34 Proposition révisée de mesure de conservation portant création d’une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l’arc du Scotia)
      Délégations argentine et chilienne
      CCAMLR-41/BG/33 Comments on the revised proposal for a conservation measure establishing a MPA in the Domain 1 (comments regarding document CCAMLR-41/34)
      Delegation of the Russian Federation
      CCAMLR-41/BG/35 Comments on the draft of the conservation measure for an East Antarctic marine protected area
      Delegation of the Russian Federation
      5.2     Examen des AMP existantes

      Prise de connaissance des avis du Comité scientifique et examen de la mise en œuvre des AMP existantes.

      5.3     Questions générales relatives à la gestion spatiale

      Examen des questions générales de gestion spatiale incluant la désignation de zones spécialement gérées de l'Antarctique (ZSGA) / zones spécialement protégées de l'Antarctique (ZSPA) ou l'établissement des zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plateformes glaciaires en tant que zones spéciales destinées à l'étude scientifique (MC 24‑04).

      6     Impacts du changement climatique sur la conservation
      des ressources marines vivantes de l'Antarctique

      Examen des avis et recommandations du Comité scientifique et de toute autre contribution concernant les impacts du changement climatique sur la conservation des ressources marines vivantes de l'Antarctique.

      CCAMLR-41/29 Le carbone bleu en Antarctique
      Délégation du Royaume-Uni
      CCAMLR-41/30 Proposition de mise à jour de la Mesure de conservation 24-04 (2017) sur l'établissement pour une durée limitée de zones spéciales d'étude scientifique dans les zones marines nouvellement exposées à la suite du recul ou de l'effondrement de plates-formes glaciaires
      Délégations du Royaume-Uni, de la République de Corée, de l'Union européenne et ses États membres, de l'Australie et des États-Unis d'Amérique
      CCAMLR-41/31 Rev. 1 Atelier proposé sur l’intégration du changement climatique et des interactions écosystémiques à la science de la CCAMLR
      Délégations du Royaume-Uni, de l’Australie, de la France, de la Nouvelle-Zélande, de la Norvège, de la Suède et des États-Unis d’Amérique
      CCAMLR-41/32 Rev. 1 Résolution sur le changement climatique
      Délégations de l'UE et ses États membres, du Royaume-Uni, de l'Australie, du Chili, de la Nouvelle-Zélande, de la Norvège, des États-Unis, l'Uruguay et la République de Corée
      SC-CAMLR-41/BG/13 Report to CCAMLR by Oceanites, Inc. — State of Antarctic Penguins 2022
      Submitted by Oceanites
      SC-CAMLR-41/BG/21 Antarctic Climate Change and the Environment: A Decadal Synopsis
      Submitted by SCAR
      7     Application et observation de la réglementation
      CCAMLR-41/15 Procédure CCAMLR d’évaluation de la conformité (CCEP) Rapport de synthèse et analyse
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-41/16 Rev. 2 Activités de pêche INN et tendances en 2021/22 et listes des navires INN
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-41/17 Examen de la stratégie d’engagement des PNC et plan d’action
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-41/18 Rapport de mise en œuvre de transbordements
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-41/19 Rapport de mise en œuvre du système de surveillance des navires (VMS)
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-41/20 Propositions de dépenses du fonds du SDC
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-41/21 Compte rendu de mise en œuvre des contrôles portuaires
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-41/22 Mise en œuvre du SDC et analyse des données
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-41/23 Rev. 1 Proposition d'amendement à la MC 10-02
      Délégation de la République de Corée
      CCAMLR-41/24 Rev. 1 Proposition d'amendement à la MC 10-09
      Délégation de la République de Corée
      CCAMLR-41/33 Proposition d’amendement de la MC 10-03 (2019) – Contrôles portuaires des navires de pêche transportant des ressources marines vivantes de l’Antarctique
      Délégation néo-zélandaise
      CCAMLR-41/39 Commentaires sur les procédures de gestion des pêcheries de légine dans les sous-zones statistiques 88.1 et 88.2 Révision de la mesure de conservation 31-02
      Délégation de la Fédération de Russie
      CCAMLR-41/43 Rapport du Comité permanent sur l’application et l’observation de la réglementation (SCIC)
      CCAMLR-41/BG/02 Aerial surveillance patrols undertaken by New Zealand during the 2021/22 Ross Sea CCAMLR season
      Delegation of New Zealand
      CCAMLR-41/BG/05 Vessel monitoring system (VMS) unit details survey results
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-41/BG/11 Ten years of the CCAMLR Compliance Evaluation Procedure (CCEP)
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-41/BG/12 Reconciliation of CDS data with monthly fine-scale catch and effort data
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-41/BG/13 Rev. 1 Trade data analysis – Report of global toothfish trade data
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-41/BG/16 Monitoring, control and surveillance procedures carried out by the State of Chile during the 2021/22 season
      Delegation of Chile
      CCAMLR-41/BG/18 Approaches to evaluate and strengthen RFMO Compliance Process and Performance – A toolkit and recommendations
      Delegation of the Republic of Korea on behalf of the co-authors
      CCAMLR-41/BG/19 Support to CCAMLR to identify and deter illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing activities that undermine the objective of the CAMLR Convention
      INTERPOL and CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-41/BG/22 Cooperation to combat illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing and enhance compliance monitoring
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-41/BG/34 Fishing vessels and the International Guidelines for Safety Measures for Fishing Vessels of 24 m in length and over Operating in Polar Waters
      Submitted by ASOC
      CCAMLR-41/BG/37 Explanatory Note by Singapore to the Commission for the Conservation of Antarctic Marine Living Resource (CCAMLR)
      Submitted by Singapore
      7.1     Avis du SCIC

      Prise de connaissance du rapport du SCIC et, le cas échéant, adoption de ses recommandations.

      Examen des recommandations du SCIC concernant la modification des mesures de conservation existantes, ou la création de nouvelles mesures de conservation, y compris à l'égard des notifications, en application du point 9.

      7.2     Rapport CCAMLR de conformité

      Examen du rapport provisoire de conformité convenu par le SCIC et adoption d'un rapport CCAMLR de conformité.

      7.3     Pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) dans la zone de la Convention

      Examen des avis sur la pêche INN émis par le SCIC et le Comité scientifique. Examen des projets de liste des navires INN-PNC et de liste des navires INN des Parties contractantes (PC) suite à l'étude des informations fournies en vertu des MC 10-06 et 10-07.Approbation par la Commission d'une Liste des navires INN-PNC et d'une Liste des navires INN-PC pour 2022/23.

      8     Système international d'observation scientifique de la CCAMLR

      Examen des avis et recommandations du SCIC et du Comité scientifique sur le Système international d'observation scientifique de la CCAMLR.

      9     Mesures de conservation
      9.1     Examen des mesures en vigueur

      Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des mesures de conservation, politiques, directives et résolutions en vigueur et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2022/23.

      9.2     Examen de nouvelles mesures et d'autres impératifs de conservation

      Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des propositions de nouvelles mesures de conservation, politiques, directives ou résolutions et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2022/23.

      10.1     Avis du SCAF

      Prise de connaissance du rapport du SCAF et, le cas échéant, adoption de ses recommandations.

      10.2     Examen du budget 2022, du budget 2023 et des prévisions budgétaires 2024

      Prise de connaissance du rapport du SCAF sur l'état du budget 2022 et des recommandations du SCAF concernant le budget 2023 et les prévisions budgétaires pour 2024.

      Adoption du budget 2023 et prise en compte des prévisions budgétaires pour 2024.

      11     Coopération avec le système du Traité sur l'Antarctique et des organisations internationales

      Tous les rapports seront reçus en tant que documents de support. La Commission les mentionnera dans son rapport.

      11.1     Coopération avec le système du Traité sur l'Antarctique
      11.2     Coopération avec des organisations internationales
      11.2.2     Rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions d'organisations internationales de la période d'intersession écoulée et nomination des représentants aux prochaines réunions d'organisations internationales pertinentes

      Présentation des rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions 2021 de diverses organisations internationales (CCAMLR-40, tableau 1).

      CCAMLR-41/BG/06 Report of the CCAMLR Observer to the 35th meeting of FAO Committee on Fisheries (COFI) and the 9th meeting of the Regional Fishery Bodies Secretariats’ Network (RSN)
      Executive Secretary
      CCAMLR-41/BG/07 Calendar of meetings
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-41/BG/14 CCAMLR Observer Report (Argentina) to the resumed Fifth Session of the United Nations Environment Assembly of the of the United Nations Environment Programme (Nairobi, Kenya, 28 February – 2 March 2022)
      Delegation of Argentina
      CCAMLR-41/BG/15 Report from the CCAMLR Observer (European Union) on the 9th Meeting of the Parties to the Southern Indian Ocean Fisheries Agreement (SIOFA) (Hybrid Format, 4 to 8 July 2022)
      CCAMLR Observer (European Union)
      CCAMLR-41/BG/27 Report from the CCAMLR Observer (Australia) to the 5th Special Session and 26th Annual Meetings and the 4th Special Session of the Indian Ocean Tuna Commission (IOTC) (Videoconference, 29 November 2021)
      CCAMLR Observer (Australia)
      CCAMLR-41/BG/28 Report from the CCAMLR Observer (Australia) to the Seventh Session of the Meeting of the Parties to the Agreement on the Conservation of Albatrosses and Petrels (MoP7) (virtual, 9 to 13 May 2022)
      CCAMLR Observer (Australia)
      CCAMLR-41/BG/38 Report by CCAMLR Observer (Norway) on the 40th Annual Meeting of the North-East Atlantic Fisheries Commission (NEAFC) (Hybrid meeting, 9 to 12 November 2021)
      CCAMLR Observer (Norway)
      CCAMLR-41/BG/41 Report from the CCAMLR Observer (EU) to the 44th annual meeting of the Northwest Atlantic Fisheries Organization (NAFO) (Porto, Portugal, 19 to 23 September 2022)
      CCAMLR Observer (EU)
      11.2.3     Coopération avec les organisations régionales de gestion de la pêche (ORGP)
      12     Questions administratives
      12.1     Élection des dirigeants

      Nomination du président ou de la présidente pour 2023 et 2024 conformément à la règle 8 du règlement intérieur.

      Autres nominations devant être faites :

      • Présidence du SCAF pour 2023 et 2024
      • Vice-présidence du SCAF pour 2023 et 2024
      • Présidence du SCIC pour 2023 et 2024
      • Vice-présidence du SCIC pour 2023 et 2024.
      12.2     Invitation des observateurs

      Prise de décision quant aux États adhérents, aux PNC et aux organisations internationales à inviter à la 42e réunion de la CCAMLR.

      12.3     Prochaine réunion

      Confirmation des dates de la 42e réunion de la CCAMLR convenues lors de la 38e réunion de la CCAMLR, à savoir du 16 au 27 octobre 2023 COMM CIRC 20/23.

      13     Autres questions

      Examen de toute autre question, y compris celles identifiées par le secrétariat.

      14     Rapport de la quarante-et-unième réunion de la Commission.

      Adoption du rapport de la quarante-et-unième réunion.

      15     Clôture de la réunion

      Preliminary Schedule (last updated: 31 October 2022)

       

      Week 2 (31 October to 4 November)

       

      Commission meeting (Convention Room) with side group meetings (place and time) during week 2 of CCAMLR-41

        Monday
      31 October
      Tuesday
      1 November
      Wednesday
      2 November
      Thursday
      3 November
      Friday
      4 November
      0900–1030 Commission plenary Commission plenary (CM drafting) (CM drafting) Commission Report
      1030–1100 Break Break Break Break Break
      1100–1230 Commission plenary Commission plenary (CM drafting) (CM drafting) Commission Report
      1230–1400 Lunch SCAF Room:
      Workgroup to develop a workplan to accompany the rollover of CM 51-07
      Lunch Lunch Lunch
      1400–1530 Commission plenary Commission plenary Commission plenary Commission plenary Commission Report
      1530–1600 Break Break Break Break Break
      1600–1730 Commission plenary Commission plenary (CM drafting) (Report preparation) Commission Report
      Agenda topics – Commission 3 (Objective),
      4 (Management of marine resources),
      5 (Spatial management)
      6 (Climate),
      7 (Implementation and compliance),
      8 (Observation),
      9 (Conservation measures)
      9 (Conservation measure drafting),
      10 (Administration and Finance)
      9 (Conservation measure drafting),
      11 (Cooperation), 12 (Administration), 13 (Other business),
      14 (Report preparation)
      14 (Report adoption),
      15 (Clos

      Events

      Sunday
      30 October
      Monday
      31 October
      Tuesday
      1 November
      Wednesday
      2 November
      Thursday
      3 November
      Friday
      4 November

      1000–1430
      Bike ride and walk:
      – information
      – registrations
      have now closed

      1245–1350
      ATS/ATCM Brief
      (SCAF Room)
      Lunch provided

      1800–2000
      ARK function
      (Franklin Wharf restaurant,
      Derwent View Room)