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    CCAMLR-43

    Full Name
    Quarante-troisième réunion de la Commission
    Lieu:
    Hobart, Australia
    Date/heure de début de réunion:
    Date/heure de fin de réunion:
    Dates limites de soumission
    vendredi 30 août 2024 à 09:00 Australie/Hobart (Documents de travail)
    samedi 14 septembre 2024 à 09:00 Australie/Hobart (Documents de support)

    Des informations détaillées sont disponibles sur notre forum d’assistance technique, notamment concernant le processus de soumission des documents et leur révision.

      Ordre du jour préliminaire

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      1     Ouverture de la réunion

      Accueil par le président de la Commission des délégués des membres de la CCAMLR, ainsi que des observateurs des États adhérents, des observateurs des Parties non contractantes (PNC) et des organisations internationales qui ont été invités conformément à la décision prise l'année dernière (CCAMLR-42, paragraphes 12.5 à 12.7). La réunion sera ouverte par Son Excellence Madame Barbara Baker, gouverneure de la Tasmanie.

      2     Organisation de la réunion
      2.1     Adoption de l'ordre du jour

      Les ordres du jour provisoires de la quarante-troisième réunion de la Commission, de la réunion du Comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) et de la réunion du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) ont été préparés et distribués conformément aux règles 15 et 17 du règlement intérieur de la Commission. Adoption des ordres du jour après l'ouverture de la réunion. La Commission désignera un (e) président (e) ou une présidente pour la réunion SCAF 2024.

      2.2     Statut de la Convention

      Compte-rendu du dépositaire, l'Australie, sur le statut de la Convention.

      2.3     Rapport du président

      Compte-rendu du président sur les activités de la période d'intersession.

      2.4     Propositions de nouvelles mesures

      Les Membres qui proposent de nouvelles mesures de conservation ont la possibilité de faire une brève présentation de leurs propositions afin de faciliter les discussions au cours de la première semaine de la réunion.

      3     Mise en œuvre des objectifs de la Convention
      3.1     Objectifs de la Convention

      En 1996, la Commission reconnaissait combien il était important de se pencher sur les objectifs de la Convention à chaque réunion annuelle. Examen de cette question.

      3.2     Seconde évaluation de performance

      Examen de l'état d'avancement des recommandations issues de la seconde évaluation de performance (PR2, 2017).

      4     Gestion des ressources marines
      4.1     Avis du Comité scientifique

      Prise de connaissance du rapport du Comité scientifique et, le cas échéant, adoption de ses recommandations.

      4.2     Ressources en krill

      Examen des avis du Comité scientifique sur chacune des zones 48, 58 et 88, notamment concernant l'état et les tendances de la pêcherie de krill, le statut des stocks de krill et la nouvelle approche de la gestion du krill, et examen des mesures de gestion telles que les limites de capture. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation relatives à la gestion de la pêcherie de krill ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.3     Ressources en poissons

      Examen des avis du Comité scientifique sur chacune des zones 48, 58 et 88, notamment concernant l'évolution du statut et des tendances des pêcheries de poissons établies, exploratoires et de recherche, les évaluations de l'état des stocks de poissons visés et la gestion des pêcheries de poissons, y compris les limites de capture. Le Comité peut recommander d'effectuer des changements aux mesures de conservation nouvelles ou existantes relatives à la gestion des pêcheries de poisson, y compris des recommandations sur les plans de recherche relevant de la mesure de conservation (MC) 21-01 et les propositions de recherche en vertu de la MC 24-01.

      4.4     Espèces non ciblées

      Examen des avis du Comité scientifique sur les espèces non visées affectées par la pêche.

      4.4.1     Poissons et invertébrés

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'état et les tendances d'espèces de poissons et d'invertébrés faisant partie des captures accessoires dans les pêcheries de la CCAMLR. Le Comité peut recommander des limites de capture, de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.4.2     Oiseaux et mammifères marins

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'état, les tendances et l'efficacité des mesures d'atténuation de la capture accidentelle d'oiseaux et de mammifères dans les pêcheries de la CCAMLR. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.4.3     Pêche de fond et écosystèmes marins vulnérables

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'impact des pêcheries de la CCAMLR sur les écosystèmes marins vulnérables (EMV), l'état des EMV déclarés et d'autres mesures d'atténuation mises en place dans les mesures de conservation. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.5     Suivi de l'écosystème

      La Commission tiendra compte de l'avis du Comité scientifique sur les questions relatives à l'écosystème qui ne sont pas directement liées aux activités de pêche, y compris le CEMP et le suivi des débris marins.

      5     Gestion spatiale
      5.1     Examen des aires marines protégées existantes

      Examen de la mise en œuvre des AMP adoptées et de tout avis du Comité scientifique les concernant.

      5.2     Propositions de nouvelles aires marines protégées

      Examen des propositions de nouvelles AMP et de tout avis du Comité scientifique les concernant.

      5.3     Autres questions relatives à la gestion spatiale

      Examen des autres questions générales de gestion spatiale, y compris la désignation de zones spécialement gérées de l'Antarctique (ZSGA) ou des zones spécialement protégées de l'Antarctique (ZSPA), ou l'établissement des zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plateformes glaciaires en tant que zones spéciales destinées à l'étude scientifique (MC 24‑04).

      6     Impacts du changement climatique sur la conservation
      des ressources marines vivantes de l'Antarctique

      Examen des avis et recommandations du Comité scientifique et de toute autre contribution concernant les impacts du changement climatique sur la conservation des ressources marines vivantes de l'Antarctique.

      7     Application et observation de la réglementation
      7.1     Avis du SCIC

      Prise de connaissance du rapport du SCIC et, le cas échéant, adoption de ses recommandations. Examen des recommandations du SCIC concernant la modification des mesures de conservation existantes, ou la création de nouvelles mesures de conservation, y compris à l'égard des notifications, en application du point 9.

      7.2     Rapport CCAMLR de conformité

      Examen du rapport provisoire de conformité convenu par le SCIC et adoption d'un rapport CCAMLR de conformité.

      7.3     Pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) dans la zone de la Convention

      Examen des avis sur la pêche INN émis par le SCIC et le Comité scientifique. Approbation par la Commission d'une Liste des navires INN-PNC et d'une Liste des navires INN-PC pour 2024/25.

      8     Système international d'observation scientifique de la CCAMLR

      Examen des avis et recommandations du SCIC et du Comité scientifique sur le Système international d'observation scientifique de la CCAMLR.

      9     Mesures de conservation
      9.1     Examen des mesures en vigueur

      Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des mesures de conservation, politiques, directives et résolutions en vigueur et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2024/25.

      9.2     Examen de nouvelles mesures et d'autres impératifs de conservation

      Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des propositions de nouvelles mesures de conservation, politiques, directives ou résolutions et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2024/25.

      10     Administration et finances
      10.1     Avis du SCAF

      Prise de connaissance du rapport du SCAF et, le cas échéant, adoption de ses recommandations.

      10.2     Examen du budget 2024, du projet de budget 2025 et prévisions budgétaires 2026

      La Commission prendra note de l'avis du SCAF et adoptera un budget révisé pour 2024, un projet de budget pour 2025 et des prévisions budgétaires pour 2026.

      11     Coopération avec le système du Traité sur l'Antarctique
      et des organisations internationales

      Tous les rapports seront reçus en tant que documents de support et seront considérés comme lus. La Commission les mentionnera dans son rapport.

      11.1     Coopération avec le système du Traité sur l'Antarctique

      Prise de connaissance du rapport de l'observateur à la 46e RCTA.

      11.2     Coopération avec des organisations internationales
      11.2.1     Rapports des observateurs d'organisations internationales

      Les représentants seront invités à exposer les points clés des rapports de leurs observateurs, soit au Comité scientifique, soit à la Commission. Prise en compte des rapports d'observation pertinents s'ils ont déjà été présentés dans le rapport du Comité scientifique.

      11.2.2     Rapports des représentants de la CCAMLR présents aux réunions d'organisations internationales pendant la période d'intersession écoulée et
      nomination des représentants aux prochaines réunions
      d'organisations internationales pertinentes

      Présentation des rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions 2023/24 de diverses organisations internationales (CCAMLR-42, tableau 1).

      11.2.3     Coopération avec les organisations régionales de gestion de la pêche (ORGP)

      Examen de tout fait nouveau concernant la coopération entre la CCAMLR et les organisations régionales de gestion de la pêche (ORGP).

      12     Questions administratives
      12.1     Élection des dirigeants

      La Commission désignera des responsables pour les postes suivants :• Présidence de la Commission pour 2025 et 2026• Présidence et vice-présidence du SCAF pour 2024 et 2025• Présidence et vice-présidence du SCIC pour 2025 et 2026

      12.2     Invitation des observateurs

      Prise de décision quant aux États adhérents, aux PNC et aux organisations internationales à inviter à la 44e réunion de la CCAMLR.

      12.3     Prochaine réunion

      La Commission conviendra des dates de la 44e réunion de la CCAMLR.

      13     Autres questions

      Examen de toute autre question, y compris celles identifiées par le secrétariat.

      14     Rapport de la quarante-troisième réunion de la Commission

      Adoption du rapport de la 43e réunion.

      15     Clôture de la réunion.

       

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