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    CCAMLR-43

    Full Name
    Quarante-troisième réunion de la Commission
    Lieu:
    Hobart, Australia
    Date/heure de début de réunion:
    Date/heure de fin de réunion:
    Dates limites de soumission
    vendredi 30 août 2024 à 09:00 Australie/Hobart (Documents de travail)
    samedi 14 septembre 2024 à 09:00 Australie/Hobart (Documents de support)

    Des informations détaillées sont disponibles sur notre forum d’assistance technique, notamment concernant le processus de soumission des documents et leur révision.

    Rapport de la réunion:

      Documents

      Numéro du document Titre Point(s) de l'ordre du jour
      CCAMLR-42/37
      Plus d'infos
      Commentaires sur la proposition révisée de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l'arc du Scotia) (CCAMLR-SM-III/06)
      Délégation de la Fédération de Russie
      5.2
      CCAMLR-43/01
      Plus d'infos
      Proposition de nouvelle MC sur les zones de nidification de poissons
      Délégation de l’Union européenne
      9.2
      CCAMLR-43/02
      Plus d'infos
      Projet de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée de la mer de Weddell – Phase 1
      Délégations de l'UE et de ses États membres, de la Norvège, de l'Uruguay, de l'Australie, du Royaume-Uni, de la Nouvelle-Zélande, des États-Unis d'Amérique, de la République de Corée, de l'Inde, de l'Ukraine et du Chili
      5.2
      CCAMLR-43/03
      Plus d'infos
      Examen des états financiers audités de 2023
      Secrétaire exécutif
      10
      CCAMLR-43/04
      Plus d'infos
      Examen du budget 2024, projet de budget 2025 et prévisions budgétaires 2026
      Secrétaire exécutif
      10
      CCAMLR-43/05
      Plus d'infos
      Rapport 2024 du secrétaire exécutif incluant le rapport de la deuxième année de mise en oeuvre du Plan stratégique du Secrétariat (Plan stratégique 2023-26)
      Secrétaire exécutif
      10
      CCAMLR-43/06
      Plus d'infos
      Bilan de la deuxième évaluation de performance
      Secrétariat de la CCAMLR
      3.2
      CCAMLR-43/07
      Plus d'infos
      Projet de procédures de recrutement et de nomination du secrétaire exécutif
      Secrétariat de la CCAMLR
      10
      CCAMLR-43/08
      Plus d'infos
      Activités du Fonds de renforcement des capacités générales (FRCG) – 2024
      Comité chargé du FRCG
      10
      CCAMLR-43/09
      Plus d'infos
      Rapport 2024 du Groupe de correspondance de la période d'intersession sur le financement durable
      ICG sur le financement durable
      10
      CCAMLR-43/10
      Plus d'infos
      Coopération avec d'autres organisations
      Secrétariat de la CCAMLR
      11, 5.3
      CCAMLR-43/11
      Plus d'infos
      Procédure d’évaluation de la conformité de la CCAMLR (CCEP) Rapport de synthèse et analyse
      Secrétariat de la CCAMLR
      7.2
      CCAMLR-43/12
      Plus d'infos
      Rapport sur les informations relatives aux engins et à leurs différents types dans les notifications
      Secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-43/13
      Plus d'infos
      Comptes-rendus d'observation visuelle de navires de pêche
      Secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-43/14 Rev. 1
      Plus d'infos
      Activités de pêche INN et tendances en 2023/24 et listes des navires INN
      Secrétariat de la CCAMLR
      7.3
      CCAMLR-43/15
      Plus d'infos
      Rapport de mise en oeuvre d’inspection
      Secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-43/16
      Plus d'infos
      Examen et plan stratégique pour une participation accrue des PNC
      Secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-43/17
      Plus d'infos
      Amélioration du système de requête de données de recherche et de sauvetage (SAR) de la CCAMLR : mises à jour et améliorations du système
      Secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-43/18
      Plus d'infos
      Révision des MC 41-01 et 41-10 pour l'obligation d'effectuer des poses de recherche dans la SSRU 88.2H
      Secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-43/19
      Plus d'infos
      Rapport sur les captures de krill dans la sous-zone 48.1 de la CCAMLR pour la saison 2023/24
      Secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-43/20
      Plus d'infos
      Proposition de dépenses du Fonds du SDC
      Secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-43/21
      Plus d'infos
      Mise en oeuvre du SDC et analyse des données
      Secrétariat de la CCAMLR
      7
      CCAMLR-43/22
      Plus d'infos
      Commentaires sur l'harmonisation de la mise en oeuvre de l'approche révisée de la gestion de la pêcherie de krill (KFMA) et de l'établissement de l'AMP du domaine 1 dans la sous-zone 48.1
      Délégation de la Fédération de Russie
      4.2
      CCAMLR-43/23
      Plus d'infos
      Sur l'importance de s'acquitter des obligations découlant de l'Accord de siège
      Délégation de la Fédération de Russie
      2.5
      CCAMLR-43/24
      Plus d'infos
      Commentaires concernant la révision de la mesure de conservation MC 51-07
      Délégation de la Fédération de Russie
      4.2, 9.1
      CCAMLR-43/25
      Plus d'infos
      Mise à jour des procédures d'accès aux documents et attribution d'identifiants numériques d'objet (DOI)
      Secrétariat de la CCAMLR
      10
      CCAMLR-43/26 Rev. 1
      Plus d'infos
      Proposition pour l'élaboration d'une stratégie de communication de la CCAMLR
      Secrétariat de la CCAMLR
      10
      CCAMLR-43/27
      Plus d'infos
      Diffusion des circulaires de la Commission et du Comité scientifique aux observateurs
      Secrétariat de la CCAMLR
      10
      CCAMLR-43/28
      Plus d'infos
      Dispositions pour les réunions annuelles au siège de la CCAMLR
      Secrétariat de la CCAMLR
      10
      CCAMLR-43/29
      Plus d'infos
      Rapport des responsables du Symposium d'harmonisation des initiatives de conservation et de gestion de la pêche au krill dans la région de la péninsule Antarctique (Incheon, République de Corée, 16-20 juillet 2024)
      George Watters et Jung-re Riley Kim
      4.2
      CCAMLR-43/30
      Plus d'infos
      Projet de protocole d’accord entre la CCAMLR et le gouvernement du Pérou
      Secrétariat de la CCAMLR et gouvernement du Pérou
      11
      CCAMLR-43/31
      Plus d'infos
      Proposition pour une troisième évaluation de la performance de la CCAMLR
      Délégations de l’Union européenne et de ses États membres
      3.1
      CCAMLR-43/32
      Plus d'infos
      Résolution portant sur les normes de travail et de sécurité dans les pêcheries de la CCAMLR
      Délégation des États-Unis d'Amérique
      7.1
      CCAMLR-43/33
      Plus d'infos
      Propositions sur la classification de la nomenclature des pêcheries de légine gérées dans le cadre réglementaire de la CCAMLR
      Fédération de Russie
      4.3
      CCAMLR-43/34
      Plus d'infos
      Propositions relatives aux procédures de gestion des pêcheries de légine dans les sous-zones statistiques 88.1 et 88.2
      Délégation de la Fédération de Russie
      4.3, 9.1
      CCAMLR-43/35
      Plus d'infos
      Proposition d'amendement de la MC 31-02
      Délégation de la Fédération de Russie
      9.1
      CCAMLR-43/36
      Plus d'infos
      Projet d'amendement à la mesure de conservation MC 91-04 (2011) Cadre commun pour l'établissement des aires marines protégées de la CCAMLR
      Délégation de la Fédération de Russie
      9.1, 5.2
      CCAMLR-43/37
      Plus d'infos
      Proposition révisée de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l'arc du Scotia)
      Délégations de l'Argentine et du Chili
      5.2
      CCAMLR-43/38
      Plus d'infos
      Proposition d'une nouvelle annexe à la mesure de conservation 21-02 pour les propositions de recherche sur les poissons pour les pêcheries exploratoires
      Délégations de l'Australie, le Japon et la République de Corée
      4.3
      CCAMLR-43/39
      Plus d'infos
      Projet de code de conduite pour les événements de la CCAMLR
      Délégations de l'Australie, de la France, de la République de Corée et des États-Unis
      10
      CCAMLR-43/40
      Plus d'infos
      Propositions pour une meilleure gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : observateurs du SISO
      Délégations de l'Argentine, de l'Australie, de la Nouvelle-Zélande, de la Norvège, du Royaume-Uni et des États-Unis
      9.1
      CCAMLR-43/41
      Plus d'infos
      Proposition sur la démarche à suivre pour établir de nouvelles AMP dans le cadre de la Convention CAMLR
      Délégation de la Chine
      5.2
      CCAMLR-43/42
      Plus d'infos
      Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : contrôles portuaires
      Délégations de l'Australie, de la Nouvelle-Zélande, de la République de Corée et des États-Unis
      9.1
      CCAMLR-43/43
      Plus d'infos
      Propositions pour l'amélioration de la gestion des pêcheries de krill de la CCAMLR : VMS
      Délégations de l'Australie, de la Nouvelle-Zélande, de la Norvège, de la République de Corée, du Royaume-Uni et des États-Unis
      9.1
      CCAMLR-43/44
      Plus d'infos
      Projet de mesure de conservation pour une aire marine protégée dans l'Antarctique de l'Est
      Délégations de l'Australie, de la République de Corée, des États-Unis d'Amérique, de l'Inde, de la Norvège, de la Nouvelle-Zélande, du Royaume-Uni, de l'Ukraine, de l'Union européenne et ses États membres et de l'Uruguay
      5.2
      CCAMLR-43/45
      Plus d'infos
      Proposition de modification des mesures de conservation 21-01 et 21-02
      Délégation de l'Union européenne
      9.1
      CCAMLR-43/46
      Plus d'infos
      Propositions de modifications à la MC 25-03
      Délégation norvégienne
      4.4.2
      CCAMLR-43/47 Rev. 1
      Plus d'infos
      Draft conservation measure for a Weddell Sea Marine Protected Area – Phase 2
      Delegations of Norway and the United Kingdom
      5.2
      CCAMLR-43/48
      Plus d'infos
      Suggestions pour la création d'aires marines protégées dans la zone de la Convention CAMLR : réglementation du processus uniforme de création d'AMP et de la gestion des AMP par la Commission
      Délégation de la Fédération de Russie
      5.2
      CCAMLR-43/49
      Plus d'infos
      Modifications de la mesure de conservation 41-01
      Délégation de l'Australie
      9.1
      CCAMLR-43/50
      Plus d'infos
      Report of the Forty-third Meeting of the Scientific Committee (Hobart, Australia, 14 to 18 October 2024)
      4.1
      CCAMLR-43/51
      Plus d'infos
      Rapport du Comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) 2024
      7
      CCAMLR-43/BG/01
      Plus d'infos
      CCAMLR Observer Report (Argentina) to the Sixth session of the United Nations Environment Assembly of the United Nations Environment Programme, from 26 February to 1 March 2024, in Nairobi, Kenya
      Delegation of Argentina
      11.2.2
      CCAMLR-43/BG/02 Rev. 1
      Plus d'infos
      COLTO Gear Workshop - Final Report
      COLTO
      11.2.1
      CCAMLR-43/BG/03
      Plus d'infos
      Description of the Budget
      CCAMLR Secretariat
      10
      CCAMLR-43/BG/04
      Plus d'infos
      Report of the CCAMLR Observer to the Forty-sixth Antarctic Treaty Consultative Parties Meeting (ATCM 46) (Kochi, India, 20-30 May 2024)
      Executive Secretary
      11.1
      CCAMLR-43/BG/05 Rev. 1
      Plus d'infos
      Summary of activities of the Commission during the 2023/24 intersessional period - Report of the Chair 2024
      Chair of the Commission
      2.3
      CCAMLR-43/BG/06 Rev. 1
      Plus d'infos
      Chair’s Guide to the order of business
      Chair of the Commission
      2.1
      CCAMLR-43/BG/07
      Plus d'infos
      Practical implementation of the harmonised Krill Fishery Management Approach
      CCAMLR Secretariat
      4.2
      CCAMLR-43/BG/08
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (New Zealand) to the 12th Regular Session of the Western and Central Pacific Fisheries Commission (WCPFC)
      Delegation of New Zealand
      11.2.2
      CCAMLR-43/BG/09 Rev. 1
      Plus d'infos
      Fishery Notifications 2024/25
      CCAMLR Secretariat
      4
      CCAMLR-43/BG/10
      Plus d'infos
      Reconciliation of CDS data with monthly fine-scale catch and effort data
      CCAMLR Secretariat
      7
      CCAMLR-43/BG/11 Rev. 1
      Plus d'infos
      Support to CCAMLR to identify and deter illegal, unreported, and unregulated (IUU) fishing activities that undermine the objectives of the CAMLR Convention
      CCAMLR Secretariat
      7.3
      CCAMLR-43/BG/12
      Plus d'infos
      Cooperation to combat illegal, unreported and unregulated (IUU) fishing and enhance compliance monitoring 2023/24
      CCAMLR Secretariat
      7.3
      CCAMLR-43/BG/13
      Plus d'infos
      Report by CCAMLR Observer (Norway) on the 42nd Annual Meeting of the North-East Atlantic Fisheries Commission (NEAFC), 14 – 17 November 2023
      Delegation of Norway
      11.2.2
      CCAMLR-43/BG/14
      Plus d'infos
      Update on Data Systems
      CCAMLR Secretariat
      7
      CCAMLR-43/BG/15
      Plus d'infos
      Transhipment implementation report
      CCAMLR Secretariat
      7
      CCAMLR-43/BG/16
      Plus d'infos
      Vessel monitoring system (VMS) implementation report
      CCAMLR Secretariat
      7
      CCAMLR-43/BG/17
      Plus d'infos
      A progress update and planned next steps under the agreed Workplan on addressing Unidentified Fishing Gear in the Convention Area
      Delegations of New Zealand, Republic of Korea and Australia, and the CCAMLR Secretariat
      7
      CCAMLR-43/BG/18 Rev. 1
      Plus d'infos
      Improving Maritime Domain Awareness (MDA) in the Convention Area to combat IUU fishing
      CCAMLR Secretariat
      7
      CCAMLR-43/BG/19
      Plus d'infos
      Implementation of Conservation Measure 10-08
      CCAMLR Secretariat
      7.3
      CCAMLR-43/BG/20
      Plus d'infos
      Website Update
      CCAMLR Secretariat
      10
      CCAMLR-43/BG/21
      Plus d'infos
      Server Refresh Proposal
      CCAMLR Secretariat
      10
      CCAMLR-43/BG/22
      Plus d'infos
      Report of the CCAMLR Observer to the 36th meeting of FAO Committee on Fisheries (Rome, 8 – 12 July 2024) and the 10th meeting of the Regional Fishery Bodies Secretariats’ Network (Rome, 5 - 6 July 2024)
      Executive Secretary
      11.2.2
      CCAMLR-43/BG/23
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (United States of America) on the 2023 International Commission for the Conservation of Atlantic Tunas (ICCAT) Regular Meeting
      Delegation of the United States of America
      11.2.2
      CCAMLR-43/BG/24
      Plus d'infos
      Aerial surveillance patrols undertaken by New Zealand during the 2023/2024 Ross Sea CCAMLR Season
      Delegation of New Zealand
      7
      CCAMLR-43/BG/25 Rev. 1
      Plus d'infos
      Policy issue arising from CCAMLR inspections undertaken from HMS Protector during the 2023-24 season.
      Delegation of the United Kingdom
      7
      CCAMLR-43/BG/26
      Plus d'infos
      Navigating the combined effects of D1MPA and KFMA on krill fishing: An industry perspective
      ARK
      4.2, 5.2
      CCAMLR-43/BG/27
      Plus d'infos
      2024 Report to SC-CAMLR-43 and CCAMLR-43 by the Association of Responsible Krill harvesting companies (ARK)
      ARK
      4.2, 11.2.1
      CCAMLR-43/BG/28 Rev. 1
      Plus d'infos
      A sustainable strategy for the long-term monitoring of krill populations
      ARK
      4.2, 4.5
      CCAMLR-43/BG/29
      Plus d'infos
      Information from France on the organization of the One Planet – Polar Summit held in Paris, 8-10 November 2023.
      Delegation of France
      13
      CCAMLR-43/BG/30
      Plus d'infos
      Update of the CCAMLR Inspector Identification Document
      Delegation of the United Kingdom
      7
      CCAMLR-43/BG/31
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (Australia) to the 28th Annual Meeting of the Indian Ocean Tuna Commission (IOTC)
      Delegation of Australia
      11.2.2
      CCAMLR-43/BG/32
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (European Union) to the 29th annual meeting of the South East Atlantic Fisheries Organization (SEAFO)
      Delegation of the European Union
      11.2.2
      CCAMLR-43/BG/33 Rev. 1
      Plus d'infos
      Implementation of electronic monitoring systems (EMS) in Chile to control discards, incidental bycatch and fishing regulation
      Delegation of Chile
      7
      CCAMLR-43/BG/34
      Plus d'infos
      ASOC Report to CCAMLR
      ASOC
      11.2.1
      CCAMLR-43/BG/35
      Plus d'infos
      Benefits of large-scale marine protected areas
      Delegation of the European Union and its Member States
      5
      CCAMLR-43/BG/36
      Plus d'infos
      The Scientific Committee on Antarctic Research (SCAR) Annual Report to CCAMLR 2023/24
      SCAR
      11.2.1
      CCAMLR-43/BG/37
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer to the 12th Annual Meeting of the South Pacific Regional Fisheries Management Organisation (SPRFMO) Commission
      Delegation of New Zealand
      11.2.2
      CCAMLR-43/BG/38
      Plus d'infos
      An analysis of FAO Voluntary Guidelines for Transshipment and CCAMLR transshipment regulations
      Delegation of the Republic of Korea and ASOC
      7
      CCAMLR-43/BG/39 Rev. 1
      Plus d'infos
      Report on informal compliance workshops
      Delegation of the Republic of Korea and ASOC
      7
      CCAMLR-43/BG/40
      Plus d'infos
      Safety and the environmental impact of CCAMLR fishing vessels
      ASOC
      7
      CCAMLR-43/BG/41
      Plus d'infos
      Monitoring, control and surveillance activities undertaken by the State of Chile during the 2023-2024 season
      Delegation of Chile
      7
      CCAMLR-43/BG/42
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (European Union) to the 46th annual meeting of the Northwest Atlantic Fisheries Organization (NAFO)
      Delegation of the European Union
      11.2.2
      CCAMLR-43/BG/43
      Plus d'infos
      Observer’s Report for the 69th meeting of the International Whaling Commission in Lima, Peru, 23-27 September 2024
      Delegation of Australia
      11.2.2
      CCAMLR-43/BG/44
      Plus d'infos
      Priorities for next steps on the D1 MPA and krill fisheries management
      ASOC
      5.2
      CCAMLR-43/BG/45 Rev. 1
      Plus d'infos
      Report from the CCAMLR Observer (New Zealand) to the 31st Annual Meeting of the Extended Commission for the Conservation of Southern Bluefin Tuna (CCSBT)
      Delegation of New Zealand
      11.2.2
      CCAMLR-43/BG/46
      Plus d'infos
      SCAF Consideration of Sustainable Finance Options 2024
      CCAMLR Secretariat
      10.2
      CCAMLR-SM-III/09
      Plus d'infos
      Commentaires et suggestions concernant le plan de recherche et de suivi pour l'AMP de la région de la mer de Ross
      Délégation de la Fédération de Russie
      5.1
      SC-CAMLR-43/01
      Plus d'infos
      Examen de l’aire marine protégée du plateau sud des îles Orcades du Sud\2024
      Délégations du Royaume-Uni, de l'Argentine, de l'Union européenne et ses États membres, de la Norvège et de l'Uruguay
      5.1
      SC-CAMLR-43/08
      Plus d'infos
      Processus recommandé pour l'examen par la CCAMLR des Zones spécialement protégées et spécialement gérées de l'Antarctique renfermant une zone marine
      Délégation des États-Unis d’Amérique
      5.3
      SC-CAMLR-43/09
      Plus d'infos
      Statut de l'aire marine protégée du plateau sud des îles Orcades du Sud (AMP SOISS)
      Délégation de la Fédération de Russie
      5.1
      SC-CAMLR-43/BG/01
      Plus d'infos
      Catches of target species in the Convention Area
      CCAMLR Secretariat
      4
      SC-CAMLR-43/BG/03
      Plus d'infos
      Information in support of the 2024 review of the South Orkney Islands Southern Shelf Marine Protected Area
      Delegations of the United Kingdom, Argentina, the European Union and its Member States, Norway and Uruguay
      5.1
      SC-CAMLR-43/BG/12
      Plus d'infos
      2024 Report by Oceanites, Inc. — Monitoring Update
      Oceanites
      4.5, 6, 11.2.1
      SC-CAMLR-43/BG/15
      Plus d'infos
      Antarctic and Southern Ocean climate change and the environment: update on recent research and SCAR activities relevant to CCAMLR
      SCAR
      6

      Ordre du jour provisoire

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      1     Ouverture de la réunion

      Accueil par le président de la Commission des délégués des membres de la CCAMLR, ainsi que des observateurs des États adhérents, des observateurs des Parties non contractantes (PNC) et des organisations internationales qui ont été invités conformément à la décision prise l'année dernière (CCAMLR-42, paragraphes 12.5 à 12.7). Ouverture de la réunion par Madame Barbara Baker, gouverneure de la Tasmanie.

      2     Organisation de la réunion
      2.1     Adoption de l'ordre du jour

      Les ordres du jour provisoires de la quarante-troisième réunion de la Commission, de la réunion du Comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) et de la réunion du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) ont été préparés et distribués conformément aux règles 15 et 17 du règlement intérieur de la Commission.Adoption des ordres du jour après l'ouverture de la réunion. La Commission désignera un (e) président (e) ou une présidente pour la réunion SCAF 2024.

      2.2     Statut de la Convention

      Compte rendu du dépositaire, l'Australie, sur le statut de la Convention.

      2.3     Rapport du président
      2.4     Propositions de nouvelles mesures

      Les Membres qui proposent de nouvelles mesures de conservation ont la possibilité de faire une brève présentation de leurs propositions afin de faciliter les discussions au cours de la première semaine de la réunion.

      2.5     Respecter les obligations découlant de l'accord de siège conclu entre la Commission et le gouvernement australien
      3     Mise en œuvre des objectifs de la Convention
      3.1     Objectifs de la Convention
      3.2     Seconde évaluation de performance
      4     Gestion des ressources marines
      4.1     Avis du Comité scientifique
      4.2     Ressources en krill

      Examen des avis du Comité scientifique sur chacune des zones 48, 58 et 88, notamment concernant l'état et les tendances de la pêcherie de krill, le statut des stocks de krill et la nouvelle approche de la gestion du krill, et examen des mesures de gestion telles que les limites de capture. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation relatives à la gestion de la pêcherie de krill ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.3     Ressources en poissons

      Examen des avis du Comité scientifique sur chacune des zones 48, 58 et 88, notamment concernant l'évolution du statut et des tendances des pêcheries de poissons établies, exploratoires et de recherche, les évaluations de l'état des stocks de poissons visés et la gestion des pêcheries de poissons, y compris les limites de capture. Le Comité peut recommander d'effectuer des changements aux mesures de conservation nouvelles ou existantes relatives à la gestion des pêcheries de poisson, y compris des recommandations sur les plans de recherche relevant de la mesure de conservation (MC) 21-01 et les propositions de recherche en vertu de la MC 24-01.

      4.4     Espèces non ciblées

      Examen des avis du Comité scientifique sur les espèces non visées affectées par la pêche.

      4.4.1     Poissons et invertébrés

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'état et les tendances d'espèces de poissons et d'invertébrés faisant partie des captures accessoires dans les pêcheries de la CCAMLR. Le Comité peut recommander des limites de capture, de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.4.2     Oiseaux et mammifères marins

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'état, les tendances et l'efficacité des mesures d'atténuation de la capture accidentelle d'oiseaux et de mammifères dans les pêcheries de la CCAMLR. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.4.3     Pêche de fond et écosystèmes marins vulnérables

      Examen des avis du Comité scientifique sur l'impact des pêcheries de la CCAMLR sur les écosystèmes marins vulnérables (EMV), l'état des EMV déclarés et d'autres mesures d'atténuation mises en place dans les mesures de conservation. Le Comité peut recommander de nouvelles mesures de conservation ou proposer de modifier les mesures existantes.

      4.5     Suivi de l'écosystème
      5     Gestion spatiale
      5.1     Examen des aires marines protégées existantes

      Examen de la mise en œuvre des AMP adoptées et de tout avis du Comité scientifique les concernant.

      CCAMLR-SM-III/09 Commentaires et suggestions concernant le plan de recherche et de suivi pour l'AMP de la région de la mer de Ross
      Délégation de la Fédération de Russie
      SC-CAMLR-43/01 Examen de l’aire marine protégée du plateau sud des îles Orcades du Sud\2024
      Délégations du Royaume-Uni, de l'Argentine, de l'Union européenne et ses États membres, de la Norvège et de l'Uruguay
      SC-CAMLR-43/09 Statut de l'aire marine protégée du plateau sud des îles Orcades du Sud (AMP SOISS)
      Délégation de la Fédération de Russie
      SC-CAMLR-43/BG/03 Information in support of the 2024 review of the South Orkney Islands Southern Shelf Marine Protected Area
      Delegations of the United Kingdom, Argentina, the European Union and its Member States, Norway and Uruguay
      5.2     Propositions de nouvelles aires marines protégées

      Examen des propositions de nouvelles AMP et de tout avis du Comité scientifique les concernant.

      CCAMLR-42/37 Commentaires sur la proposition révisée de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l'arc du Scotia) (CCAMLR-SM-III/06)
      Délégation de la Fédération de Russie
      CCAMLR-43/02 Projet de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée de la mer de Weddell – Phase 1
      Délégations de l'UE et de ses États membres, de la Norvège, de l'Uruguay, de l'Australie, du Royaume-Uni, de la Nouvelle-Zélande, des États-Unis d'Amérique, de la République de Corée, de l'Inde, de l'Ukraine et du Chili
      CCAMLR-43/36 Projet d'amendement à la mesure de conservation MC 91-04 (2011) Cadre commun pour l'établissement des aires marines protégées de la CCAMLR
      Délégation de la Fédération de Russie
      CCAMLR-43/37 Proposition révisée de mesure de conservation portant création d'une aire marine protégée dans le domaine 1 (ouest de la péninsule antarctique et sud de l'arc du Scotia)
      Délégations de l'Argentine et du Chili
      CCAMLR-43/41 Proposition sur la démarche à suivre pour établir de nouvelles AMP dans le cadre de la Convention CAMLR
      Délégation de la Chine
      CCAMLR-43/44 Projet de mesure de conservation pour une aire marine protégée dans l'Antarctique de l'Est
      Délégations de l'Australie, de la République de Corée, des États-Unis d'Amérique, de l'Inde, de la Norvège, de la Nouvelle-Zélande, du Royaume-Uni, de l'Ukraine, de l'Union européenne et ses États membres et de l'Uruguay
      CCAMLR-43/47 Rev. 1 Draft conservation measure for a Weddell Sea Marine Protected Area – Phase 2
      Delegations of Norway and the United Kingdom
      CCAMLR-43/48 Suggestions pour la création d'aires marines protégées dans la zone de la Convention CAMLR : réglementation du processus uniforme de création d'AMP et de la gestion des AMP par la Commission
      Délégation de la Fédération de Russie
      CCAMLR-43/BG/26 Navigating the combined effects of D1MPA and KFMA on krill fishing: An industry perspective
      ARK
      CCAMLR-43/BG/44 Priorities for next steps on the D1 MPA and krill fisheries management
      ASOC
      5.3     Autres questions relatives à la gestion spatiale

      Examen des autres questions générales de gestion spatiale, y compris la désignation de zones spécialement gérées de l'Antarctique (ZSGA) ou des zones spécialement protégées de l'Antarctique (ZSPA), ou l'établissement des zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plateformes glaciaires en tant que zones spéciales destinées à l'étude scientifique (MC 24‑04).

      6     Impacts du changement climatique sur la conservation
      des ressources marines vivantes de l'Antarctique
      7     Application et observation de la réglementation
      CCAMLR-43/12 Rapport sur les informations relatives aux engins et à leurs différents types dans les notifications
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-43/13 Comptes-rendus d'observation visuelle de navires de pêche
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-43/15 Rapport de mise en oeuvre d’inspection
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-43/16 Examen et plan stratégique pour une participation accrue des PNC
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-43/17 Amélioration du système de requête de données de recherche et de sauvetage (SAR) de la CCAMLR : mises à jour et améliorations du système
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-43/18 Révision des MC 41-01 et 41-10 pour l'obligation d'effectuer des poses de recherche dans la SSRU 88.2H
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-43/19 Rapport sur les captures de krill dans la sous-zone 48.1 de la CCAMLR pour la saison 2023/24
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-43/20 Proposition de dépenses du Fonds du SDC
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-43/21 Mise en oeuvre du SDC et analyse des données
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-43/51 Rapport du Comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) 2024
      CCAMLR-43/BG/10 Reconciliation of CDS data with monthly fine-scale catch and effort data
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-43/BG/14 Update on Data Systems
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-43/BG/15 Transhipment implementation report
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-43/BG/16 Vessel monitoring system (VMS) implementation report
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-43/BG/17 A progress update and planned next steps under the agreed Workplan on addressing Unidentified Fishing Gear in the Convention Area
      Delegations of New Zealand, Republic of Korea and Australia, and the CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-43/BG/18 Rev. 1 Improving Maritime Domain Awareness (MDA) in the Convention Area to combat IUU fishing
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-43/BG/24 Aerial surveillance patrols undertaken by New Zealand during the 2023/2024 Ross Sea CCAMLR Season
      Delegation of New Zealand
      CCAMLR-43/BG/25 Rev. 1 Policy issue arising from CCAMLR inspections undertaken from HMS Protector during the 2023-24 season.
      Delegation of the United Kingdom
      CCAMLR-43/BG/30 Update of the CCAMLR Inspector Identification Document
      Delegation of the United Kingdom
      CCAMLR-43/BG/33 Rev. 1 Implementation of electronic monitoring systems (EMS) in Chile to control discards, incidental bycatch and fishing regulation
      Delegation of Chile
      CCAMLR-43/BG/38 An analysis of FAO Voluntary Guidelines for Transshipment and CCAMLR transshipment regulations
      Delegation of the Republic of Korea and ASOC
      CCAMLR-43/BG/39 Rev. 1 Report on informal compliance workshops
      Delegation of the Republic of Korea and ASOC
      CCAMLR-43/BG/40 Safety and the environmental impact of CCAMLR fishing vessels
      ASOC
      CCAMLR-43/BG/41 Monitoring, control and surveillance activities undertaken by the State of Chile during the 2023-2024 season
      Delegation of Chile
      7.1     Avis du SCIC
      7.2     Rapport CCAMLR de conformité
      7.3     Pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) dans la zone de la Convention
      8     Système international d'observation scientifique de la CCAMLR

      Examen des avis et recommandations du SCIC et du Comité scientifique sur le Système international d'observation scientifique de la CCAMLR.

      9     Mesures de conservation
      9.1     Examen des mesures en vigueur

      Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des mesures de conservation, politiques, directives et résolutions en vigueur et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2024/25.

      9.2     Examen de nouvelles mesures et d'autres impératifs de conservation

      Examen des avis et recommandations du SCIC, du SCAF et du Comité scientifique à l'égard des propositions de nouvelles mesures de conservation, politiques, directives ou résolutions et adoption d'une Liste officielle des mesures de conservation en vigueur 2024/25.

      10     Administration et finances
      CCAMLR-43/03 Examen des états financiers audités de 2023
      Secrétaire exécutif
      CCAMLR-43/04 Examen du budget 2024, projet de budget 2025 et prévisions budgétaires 2026
      Secrétaire exécutif
      CCAMLR-43/05 Rapport 2024 du secrétaire exécutif incluant le rapport de la deuxième année de mise en oeuvre du Plan stratégique du Secrétariat (Plan stratégique 2023-26)
      Secrétaire exécutif
      CCAMLR-43/07 Projet de procédures de recrutement et de nomination du secrétaire exécutif
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-43/08 Activités du Fonds de renforcement des capacités générales (FRCG) – 2024
      Comité chargé du FRCG
      CCAMLR-43/09 Rapport 2024 du Groupe de correspondance de la période d'intersession sur le financement durable
      ICG sur le financement durable
      CCAMLR-43/25 Mise à jour des procédures d'accès aux documents et attribution d'identifiants numériques d'objet (DOI)
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-43/26 Rev. 1 Proposition pour l'élaboration d'une stratégie de communication de la CCAMLR
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-43/27 Diffusion des circulaires de la Commission et du Comité scientifique aux observateurs
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-43/28 Dispositions pour les réunions annuelles au siège de la CCAMLR
      Secrétariat de la CCAMLR
      CCAMLR-43/39 Projet de code de conduite pour les événements de la CCAMLR
      Délégations de l'Australie, de la France, de la République de Corée et des États-Unis
      CCAMLR-43/BG/03 Description of the Budget
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-43/BG/20 Website Update
      CCAMLR Secretariat
      CCAMLR-43/BG/21 Server Refresh Proposal
      CCAMLR Secretariat
      10.1     Avis du SCAF

      Prise de connaissance du rapport du SCAF et, le cas échéant, adoption de ses recommandations.

      10.2     Examen du budget 2024, du projet de budget 2025 et prévisions budgétaires 2026
      11     Coopération avec le système du Traité sur l'Antarctique
      et les organisations internationales
      11.1     Coopération avec le système du Traité sur l'Antarctique
      11.2     Coopération avec des organisations internationales
      11.2.1     Rapports des observateurs d'organisations internationales

      Les représentants seront invités à exposer les points clés des rapports de leurs observateurs, soit au Comité scientifique soit à la Commission. Prise en compte des rapports d'observation pertinents s'ils ont déjà été présentés dans le rapport du Comité scientifique.

      11.2.2     Rapports des représentants de la CCAMLR présents aux réunions d'organisations internationales de la période d'intersession écoulée et nomination des représentants aux prochaines réunions d'organisations internationales pertinentes

      Présentation des rapports des représentants de la CCAMLR aux réunions 2023/24 de diverses organisations internationales (CCAMLR-42, tableau 1).

      CCAMLR-43/BG/01 CCAMLR Observer Report (Argentina) to the Sixth session of the United Nations Environment Assembly of the United Nations Environment Programme, from 26 February to 1 March 2024, in Nairobi, Kenya
      Delegation of Argentina
      CCAMLR-43/BG/08 Report from the CCAMLR Observer (New Zealand) to the 12th Regular Session of the Western and Central Pacific Fisheries Commission (WCPFC)
      Delegation of New Zealand
      CCAMLR-43/BG/13 Report by CCAMLR Observer (Norway) on the 42nd Annual Meeting of the North-East Atlantic Fisheries Commission (NEAFC), 14 – 17 November 2023
      Delegation of Norway
      CCAMLR-43/BG/22 Report of the CCAMLR Observer to the 36th meeting of FAO Committee on Fisheries (Rome, 8 – 12 July 2024) and the 10th meeting of the Regional Fishery Bodies Secretariats’ Network (Rome, 5 - 6 July 2024)
      Executive Secretary
      CCAMLR-43/BG/23 Report from the CCAMLR Observer (United States of America) on the 2023 International Commission for the Conservation of Atlantic Tunas (ICCAT) Regular Meeting
      Delegation of the United States of America
      CCAMLR-43/BG/31 Report from the CCAMLR Observer (Australia) to the 28th Annual Meeting of the Indian Ocean Tuna Commission (IOTC)
      Delegation of Australia
      CCAMLR-43/BG/32 Report from the CCAMLR Observer (European Union) to the 29th annual meeting of the South East Atlantic Fisheries Organization (SEAFO)
      Delegation of the European Union
      CCAMLR-43/BG/37 Report from the CCAMLR Observer to the 12th Annual Meeting of the South Pacific Regional Fisheries Management Organisation (SPRFMO) Commission
      Delegation of New Zealand
      CCAMLR-43/BG/42 Report from the CCAMLR Observer (European Union) to the 46th annual meeting of the Northwest Atlantic Fisheries Organization (NAFO)
      Delegation of the European Union
      CCAMLR-43/BG/43 Observer’s Report for the 69th meeting of the International Whaling Commission in Lima, Peru, 23-27 September 2024
      Delegation of Australia
      CCAMLR-43/BG/45 Rev. 1 Report from the CCAMLR Observer (New Zealand) to the 31st Annual Meeting of the Extended Commission for the Conservation of Southern Bluefin Tuna (CCSBT)
      Delegation of New Zealand
      11.2.3     Coopération avec les organisations régionales de gestion de la pêche (ORGP)

      Examen de tout fait nouveau concernant la coopération entre la CCAMLR et les organisations régionales de gestion de la pêche (ORGP).

      12     Questions administratives
      12.1     Élection des dirigeants

      La Commission désignera des responsables pour les postes suivants :• Présidence de la Commission pour 2025 et 2026• Présidence et vice-présidence du SCAF pour 2024 et 2025• Présidence et vice-présidence du SCIC pour 2025 et 2026

      12.2     Invitation des observateurs

      Prise de décision quant aux États adhérents, aux PNC et aux organisations internationales à inviter à la 44e réunion de la CCAMLR.

      12.3     Prochaine réunion

      La Commission conviendra des dates de la 44e réunion de la CCAMLR. Les dates proposées sont du 20 au 31 octobre 2025 (paragraphe 13.9; COMM CIRC 20/23 SC CIRC 20/25).

      13     Autres questions
      14     Rapport de la quarante-troisième réunion de la Commission

      Adoption du rapport de la 43e réunion.

      15     Clôture de la réunion