SC-CAMLR-43

Ouverture de la réunion et accueil des délégations des membres de la CCAMLR et des observateurs par le président du Comité scientifique. Discussion de l’organisation de la réunion, de la présidence et de considérations locales.

L'ordre du jour préliminaire de la réunion du Comité scientifique a été préparé et distribué conformément à la règle 5 du règlement intérieur du Comité scientifique et de la décision des CDD en date du 28 mars 2024. Cet ordre du jour inclut un nouveau point (point 5) sur le suivi et la gestion des écosystèmes.

Compte-rendu du président sur les activités de la période d'intersession réalisées depuis la dernière réunion, y compris les considérations concernant la réponse de la Commission aux avis émis lors de la dernière réunion du Comité scientifique.

Le Comité scientifique élaborera des avis sur la gestion des pêcheries de krill, y compris sur l'état, les tendances et les questions générales pour la saison en cours, en tenant compte des avis pertinents des groupes de travail.

Zone 48 Krill

Le Comité scientifique examinera les avis et les documents émis par les groupes de travail pertinents concernant l'évolution des estimations acoustiques de la biomasse de krill dans la zone 48 et formulera un avis à l'intention de la Commission.

Le Comité scientifique examinera les avis des groupes de travail et les documents pertinents sur les progrès accomplis pour procéder à une évaluation du stock de krill dans la zone 48 et formulera un avis à l'intention de la Commission.

Le Comité scientifique examinera les avis des groupes de travail et des documents pertinents sur le développement de l'analyse du chevauchement spatial à l'appui de l'approche de gestion du krill dans la zone 48 et élaborera un avis à l'intention de la Commission.

Le Comité scientifique examinera les avis des groupes de travail compétents et les documents relatifs aux effets sur l'écosystème, y compris la mortalité accidentelle associée à l'exploitation des ressources en krill dans la zone 48, et formulera des avis à l'intention de la Commission. Discussion des autres aspects relatifs aux effets sur l'écosystème et aux besoins en matière de collecte de données au point 5 de l'ordre du jour.

Le Comité scientifique examinera le rapport du symposium d'harmonisation, y compris la poursuite de tout travail scientifique demandé par le symposium.

Le Comité scientifique examinera les avis des groupes de travail et les documents pertinents concernant l'évaluation et la gestion du krill dans la zone 58 et formulera des avis à l'intention de la Commission.

Présentation des statuts et questions générales de la saison en cours concernant les ressources en poisson, ainsi que des avis pertinents des groupes de travail.Les Membres seront invités à informer le Comité scientifique des derniers développements et des tendances dans les pêcheries de krill au sein de la zone de la Convention. Les plans et propositions de recherche seront examinés par zone et par espèce.Un rapport de l'atelier ADM2 adressé directement au Comité scientifique sera ici envisagé.Le Comité scientifique élaborera des avis spécifiques à la Commission pour chaque sous-point de l'ordre du jour.Toute proposition de nouvelle pêcherie sera examinée dans le secteur géographique de la pêcherie proposée.

Présentation par les responsables des groupes de travail des sections de leurs rapports relatives à l'évaluation des ressources en poisson des glaces et en légine dans la zone 48, y compris les pêcheries évaluées, les pêcheries exploratoires et les propositions de recherche, et le Comité scientifique formulera un avis à l'intention de la Commission.

Le Comité scientifique examinera et confirmera que les résultats de l'évaluation bisannuelle et des avis sur les limites de capture pour le poisson des glaces dans la sous-zone 48.3 devraient rester en place et élaborera son avis ainsi que l'avis à l'intention de la Commission.

Les responsables des groupes de travail présenteront des sections de leurs rapports traitant des évaluations de la légine dans la zone 48 (sous-zones 48.1, 48.2, 48.3 et 48.4) et le Comité scientifique élaborera un avis à l'intention de la Commission.

Les responsables des groupes de travail présenteront les sections de leurs rapports traitant de l'évaluation des ressources en poissons des glaces et en légines dans la zone 58, y compris les pêcheries évaluées, les pêcheries exploratoires et les propositions de recherche, et le Comité scientifique formulera des avis à l'intention de la Commission.

Le Comité scientifique examinera les résultats de l'évaluation et les avis sur les limites de capture pour le poisson des glaces dans la division 58.5.2 et élaborera son avis.

Les responsables des groupes de travail présenteront des sections de leurs rapports traitant des évaluations de la légine dans la zone 58 (sous-zones 58.6 et 58.7 et divisions 58.4.1, 58.4.2, 58.4.3a, 58.4.3b, 58.4.4a, 58.4.4b, 58.5.1 et 58.5.2) et le Comité scientifique élaborera un avis à l'intention de la Commission.

Les responsables des groupes de travail présenteront les sections de leurs rapports traitant de l'évaluation des ressources en légines dans la zone 88, y compris les pêcheries évaluées, les pêcheries exploratoires et les propositions de recherche, et le Comité scientifique formulera des avis à l'intention de la Commission.

Le Comité scientifique examinera les résultats des évaluations et les avis relatifs aux limites de capture pour les évaluations de la légine dans la zone 88 (sous-zones 88.1 et 88.3 et unités de recherche à petite échelle (SSRU) 882A-B et 882C-G) et élaborera son avis.

Présentation des données et des informations connexes sur les captures accessoires de la saison en cours. Les Membres seront invités à informer le Comité scientifique des derniers développements et des tendances des captures accessoires dans les pêcheries de la zone de la Convention. Le Comité scientifique examinera les recommandations des groupes de travail sur l'évolution des méthodes de pêche, les options d'atténuation, l'éducation et sur d'autres questions relatives à la minimisation des captures accessoires dans les pêcheries de krill et de poisson.

Les groupes de travail présenteront les sections pertinentes de leurs rapports sur la mortalité accidentelle des oiseaux et mammifères marins et les informations connexes, et le Comité scientifique formulera un avis à l'intention de la Commission.

Examen des avis sur la mise en œuvre des mesures de conservation (MC) 22-05, 22-06, 22-07, 22-08 et 22-09 et d'autres questions liées à la pêche de fond et aux écosystèmes marins vulnérables.

Suite au point 9.31 du rapport SC-CAMLR-42, un nouveau point de l'ordre du jour a été ajouté pour mettre l'accent sur le suivi de l'état des écosystèmes et sur les activités de gestion visant à leur conservation. Ce point de l'ordre du jour se concentre sur l'élaboration des avis à la Commission concernant les questions relatives à l'écosystème qui ne sont pas directement liées aux activités de pêche, telles que le CEMP, les conclusions du Fonds spécial du CEMP, les rapports sur l'état de l'écosystème et la surveillance des débris marins.

Le Comité scientifique examinera les approches spatiales en matière de gestion dans la zone de la Convention.

Le Comité scientifique examinera les aspects de la performance des AMP existantes, y compris l'élaboration de plans de recherche et de suivi pour l'évaluation des AMP.

Le Comité scientifique examinera les analyses scientifiques et élaborera des avis relatifs à la mise en œuvre d'un système représentatif d'aires marines protégées (AMP) dans la zone de la convention CAMLR par l'examen et l'élaboration d'avis concernant les aspects scientifiques des propositions de nouvelles aires marines protégées.

Examen des autres questions concernant la gestion spatiale (p. ex., les zones spécialement protégées de l'Antarctique (ZSPA)).

Examen des avis émis par les groupes de travail sur les éléments scientifiques nécessaires pour éclairer les choix de gestion face au changement climatique (SC‑CAMLR-XXVII, paragraphes 7.12 à 7.15).

Compte-rendu du responsable du WG-FSA concernant les informations scientifiques relatives aux activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) dans la zone de la Convention. Présentation des avis scientifiques au Comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC) et à la Commission.

Le secrétariat synthétisera les données reçues conformément au système international d’observation scientifique. Présentation par les responsables des groupes de travail des sections pertinentes de leurs rapports.

Des rapports seront reçus de la part de représentants d'organisations au sein du système du Traité sur l'Antarctique.

Réception des rapports des représentants d'organisations internationales et non gouvernementales présents à la réunion du Comité scientifique en qualité d'observateurs.

Réception des rapports des réunions d'autres organisations internationales pendant la période d'intersession 2022/23.

Le Comité scientifique discutera de la poursuite du renforcement de la coopération avec d'autres organisations internationales et examinera toute proposition de coopération reçue par le Comité scientifique, notamment la tenue d'ateliers conjoints.

Présentation au Comité scientifique de l'état d'avancement des fonds pour la science, y compris des subventions relevant du fonds spécial du Programme de contrôle de l'écosystème de la CCAMLR (CEMP) et examen des recommandations émises par le Comité de gestion du fonds spécial du CEMP concernant l'évaluation des propositions de recherche en cours.

Examen de l'avancement des travaux des lauréats actuels des bourses et des résultats du processus de sélection pour la prochaine année du programme de bourses.

Le Comité scientifique examinera les progrès accomplis dans la mise en œuvre de son plan de travail stratégique, y compris les progrès réalisés sur les questions scientifiques hautement prioritaires, ainsi que les priorités pour les activités d'intersession du Comité scientifique. Il s'agira notamment de déterminer les dates et les lieux de réunion des groupes de travail et des ateliers, ainsi que les besoins en matière d'élection et de financement des responsables des groupes de travail ou des ateliers.

Le Comité scientifique étudiera la possibilité de soutenir des ateliers, des réunions de groupes de travail et la coopération avec d'autres organisations pour faire avancer ses travaux.

Sur la base des conseils des responsables des groupes de travail et conformément à l'article 2 du règlement intérieur du Comité scientifique, ce dernier décidera des modalités d'invitation des experts ou des organisations observatrices à participer aux réunions intersessions de ses groupes de travail et à ses ateliers.

La vice-présidence du Comité scientifique sera examinée en vertu de la règle 8 du règlement intérieur. Andrew Lowther (Norvège) a été élu en 2022 pour deux ans (2023 et 2024) et est actuellement Premier vice-président. Laura Ghigliotti (Italie) a été élue en 2023 pour les réunions de 2024 et 2025 et est actuellement seconde vice-présidente.

Examen des dates de la prochaine réunion par le Comité scientifique

Le Comité scientifique examinera le compte-rendu du Secrétariat sur les travaux à l'appui du Comité scientifique pendant la période d'intersession 2022/23 (voir également le point 1.2 de l'ordre du jour) et examinera les priorités pour la période d'intersession 2024/25 ainsi que le Plan stratégique du Secrétariat et les points identifiés pour ses travaux. Rapport du secrétariat sur l'avancement de son plan stratégique, de CCAMLR Science et des tâches attribuées par le Comité scientifique.

Identification des questions devant être portées à l'attention du Comité permanent sur l'administration et les finances (SCAF) en vue d'un financement en 2024/25, compte tenu des implications financières des décisions prises pendant la réunion. Il conviendra de mentionner le coût total des projets en cours et des nouvelles propositions, et de faire apparaître les dépenses couvertes par les fonds spéciaux et les autres sommes mises à la disposition du Comité scientifique, ainsi que les dépenses couvertes par le fonds général de la CCAMLR.Les postes budgétaires ayant des implications pour le financement à long terme seront également examinés.Dans ses avis sur la question budgétaire, le Comité scientifique devra tenir compte des besoins des groupes de travail en matière d'ateliers et d'invitation d'experts et faire le bilan des fonds spéciaux liés à la science. Conformément à l'usage établi, le président fournira des avis préliminaires au SCAF et au Comité permanent sur l'application et l'observation de la réglementation (SCIC), et recevra des avis sur les questions intéressant le Comité scientifique de la part de ces comités permanents, qui se réuniront en parallèle à la réunion du Comité scientifique. Présentation à la Commission de résumés des recommandations formulées par le Comité scientifique à l'intention du SCIC et du SCAF.

Examen de toute autre question importante.

Adoption du rapport de la quarante-troisième réunion.

Le président déclare la réunion close.